Archives du 07 juillet 2020

Pour ne pas risquer une découverte tardive paralysant les travaux, les maîtres d’ouvrage des systèmes d’endiguement doivent anticiper la présence d’espèces protégées sur leurs chantiers. Anticiper et vivre avec. Retour d’expérience du syndicat mixte maralpin le SMIAGE, après celui de Troyes Métropole, que nous avions publié en décembre 2019.

La règlementation liée à la prévention des inondations, et plus précisément celle liée aux systèmes d’endiguements, a beaucoup évolué ces dernières années, notamment avec l’avènement de la compétence GEMAPI en 2014. Le « décret digues » de 2015, qui clarifie les rôles et responsabilités des gestionnaires de systèmes d’endiguements, a subi divers ajustements qui ont bousculé une partie de l’organisation que les titulaires de la compétence avaient mis en place. Cette nouvelle réglementation et ses ajustements ont amené à la création de nouvelles structures ou à la réorganisation de structures existantes, et ont conduit à un important besoin d’appropriation des nouvelles règles. Pour accompagner ses adhérents dans ces mutations, France Digues, à l'aide de ses gestionnaires adhérents, a conçu une note technique : synthèse et éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement.

Alors que plusieurs accidents se sont produits ces derniers mois sur les canalisations de matières dangereuses, le Gouvernement modifie leur réglementation. S'il renforce leur surveillance, il simplifie dans le même temps les procédures d'autorisation.

L’organisme de bassin versant (OBV) du fleuve Saint-Jean a mis en œuvre une cartographie participative accessible au public afin de permettre à l’organisme de recenser les poissons exotiques envahissants dans le bassin versant du fleuve Saint-Jean.

Le projet de décret qui encadre le droit de préemption des surfaces agricoles sur le territoire de l'aire d'alimentation de captages d'eau potable est en consultation jusqu'au 16 août 2020. Ce droit a été ouvert dans le cadre de la loi engagement et proximité et découle des conclusions de la seconde phase des Assises de l'eau.

Ce document peut notamment servir de support de communication et de sensibilisation sur la thématique des têtes de bassin versant, dans le cadre d'échanges entre les animateurs des milieux aquatiques et de la biodiversité, et les acteurs de leur territoire (élus, usagers).

Le 9 octobre 2020 à Lyon.
La ZABR et le Graie organisent leur 3ème « pêche aux outils scientifiques », en appui sur les réseaux professionnels de l’ARRA2, RRGMA, le RéSO, le réseau des CEN et FCEN. Ces rencontres visent à favoriser le transfert d’outils scientifiques aux acteurs techniques des cours d’eau. A cette occasion, nous vous proposons de découvrir les traceurs sédimentaires qui permettent de suivre la dynamique sédimentaire de cours d’eau.