L'eau dans les dossiers soumis à évaluation environnementale ou à examen au cas par cas
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Ce classeur a vocation à faciliter le travail des porteurs de projets ou de plans/programmes et leurs bureaux d’étude et d’informer le public au sens large (public, collectivités, associations, commissaires enquêteurs…) et les autorités décisionnelles sur les positions des autorités environnementales et leurs motivations. Il est composé de fiches thématiques « autoportantes » qui renvoient en tant que de besoin à d’autres fiches du classeur et d’autres documents pour complément d’information.
Ajouté le 17 juin 2025 à 21:26