Avis de marchéClôture dans 37 jours
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous ex...
Région Auvergne Rhône Alpes · Lyon cedex 2 · 43 - Haute-Loire, 07 - Ardèche, 15 - Cantal, 42 - Loire
AssainissementTravaux
Accord-cadre à marchés subséquents pour la réhabilitation ou la remise en état de bassins et réseaux d'assainissement sur le territoire de la DIR Massif Central, sous expérimentation Région. Il est multi-attributaire, avec trois à six titulaires, et d'une durée ferme de 48 mois.
- Date limite de réponse
- 23/11/2026 à 13:00
- Publié le
- 16/10/2026
- Acheteur
- Région Auvergne Rhône Alpes
- Durée
- 48 mois
- Type de marché
- Travaux
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Seuil
- Marchés
- Contact
- GUIVARCH
Description du marché
La consultation a pour objet des accord-cadres à marchés subséquents pour des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) de la DIR Massif Central sous expérimentation Région.
Options : non
Allotissement : non
Catalogues électroniques : non
Marché réservé : non
Forme des prix : révisables
L'accord-cadre sera multi-attributaire. Le nombre minimal de titulaires de l'accord cadre est de trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le nombre maximal de titulaires de l'accord-cadre sera de 6.
La durée de l'accord-cadre est de 48 mois fermes, sans reconduction.
En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion. Elle sera mise en oeuvre au niveau des marchés subséquents.
Options : non
Allotissement : non
Catalogues électroniques : non
Marché réservé : non
Forme des prix : révisables
L'accord-cadre sera multi-attributaire. Le nombre minimal de titulaires de l'accord cadre est de trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le nombre maximal de titulaires de l'accord-cadre sera de 6.
La durée de l'accord-cadre est de 48 mois fermes, sans reconduction.
En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion. Elle sera mise en oeuvre au niveau des marchés subséquents.
Source : BOAMP, avis n° 26-100831 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.