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Avis de marchéClôture dans 26 jours

Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable

Haut-Bugey Agglomération · OYONNAX CEDEX · 01 - Ain, 69 - Rhône, 74 - Haute-Savoie

Eau potableAssainissementÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO

Accord-cadre pour la réalisation d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable. Marché d'une durée initiale d'un an, reconductible trois fois un an, avec négociation possible avec les trois meilleures offres.

Date limite de réponse
20/10/2026 à 14:00
Publié le
16/09/2026
Acheteur
Haut-Bugey Agglomération
SIRET 20004293500037
Type de marché
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Seuil
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
CPV
71630000
Contact
Monsieur le Président - marches@hautbugey-agglomeration.fr - +33 474812389

Description du marché

Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 3x 1an.
Délai par intervention détaillés au CCAP.
Prise en compte du développement durable.

Variantes non autorisées, négociation possible avec les 3 meilleures offres.

Source : BOAMP, avis n° 26-89500 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.