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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre et d'ingénierie pour les travaux effectués dans le cadre de la compétence GEMAPI de la CCMPM
Cc Mediterranee Porte Des Maures · La Londe les Maures · 83 - Var
Rivières, milieux aquatiques, GEMAPIÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents, conclu pour 2 ans sans minimum et 200 000 euros HT maximum, pour des missions de maîtrise d'œuvre et d'ingénierie des travaux menés au titre de la compétence GEMAPI.
- Date limite de réponse
- 27/11/2026 à 13:00
- Publié le
- 26/10/2026
- Acheteur
- Cc Mediterranee Porte Des Maures
SIRET 20002710000011 - Durée
- 24 mois
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- CPV
- 71330000
- Contact
- Service commande publique - +33 494000582
Description du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre mixte, à bons de commande et à marchés subséquents, mono-attributaire de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures ;
« Réalisation de missions de Maitrise d'oeuvre et d'ingénierie des travaux effectués dans le cadre de la compétence GEMAPI »
L'accord-cadre est passé pour 2 ans sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT selon la procédure prévue aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique
« Réalisation de missions de Maitrise d'oeuvre et d'ingénierie des travaux effectués dans le cadre de la compétence GEMAPI »
L'accord-cadre est passé pour 2 ans sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT selon la procédure prévue aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique
Source : BOAMP, avis n° 26-104099 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.