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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
HAUT BUGEY AGGLOMERATION · OYONNAX CEDEX · 01 - Ain, 69 - Rhône
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre à deux lots géographiques (Nord et Sud) pour des opérations d'infrastructures d'assainissement des eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable. Période initiale d'un an à compter du 1er mars 2027, reconduction tacite une fois trois ans, durée maximale de quatre ans.
- Date limite de réponse
- 01/12/2026 à 11:00
- Publié le
- 30/10/2026
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
SIRET 20004293500102 - Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 71000000
Lots : 71000000 - Contact
- marches@hautbugey-agglomeration.fr - 0474812389
Description du marché
Condition d'exécution à caractère social (action d'insertion au choix) + condition d'exécution et critère de jugement à caractère environnemental pour les 2 lots
Lots
- Secteur NORD
Période initiale de 1 an à compter du 01/03/2027 (sous conditions cf DCE).
Reconduction tacite 1x3 ans
Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans (CPV 71000000) - Secteur SUD
Période initiale de 1 an à compter du 01/03/2027 (sous conditions cf DCE).
Reconduction tacite 1x3 ans
Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans (CPV 71000000)
Source : BOAMP, avis n° 26-105385 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.