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Accords-cadres pour la réalisation de travaux d'assainissement des eaux usées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)
CA Mont Saint Michel - Normandie · AVRANCHES CEDEX · 50 - Manche
AssainissementTravaux
Deux accords-cadres de travaux d'assainissement des eaux usées sur le territoire de la CAMSMN : un lot de petits travaux d'opérations inférieures ou égales à 100 000 euros HT, plafonné à 650 000 euros HT par an, et un lot multi-attributaires d'opérations structurantes supérieures à 100 000 euros HT, plafonné à 3 500 000 euros HT par an.
- Date limite de réponse
- 30/11/2026 à 12:00
- Publié le
- 25/10/2026
- Acheteur
- CA Mont Saint Michel - Normandie
SIRET 20006942500011 - Valeur estimée
- 16 600 000 € HT
- Type de marché
- Travaux
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 45232410
Lots : 45232411, 45232410 - Contact
- commandepublique@msm-normandie.fr - +33 233896700
Description du marché
Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire, il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour des opérations d'un montant maximum de 100 000 euros HT. Montant maximum de travaux par an : 650 000 euros HT soit 2 600 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années).
Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des 3 titulaires (selon stipulation du CCAP). Montant maximum de travaux par an : 3 500 000 euros HT soit 14 000 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années).
Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des 3 titulaires (selon stipulation du CCAP). Montant maximum de travaux par an : 3 500 000 euros HT soit 14 000 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années).
Lots
- Petits travaux d'assainissement des eaux usées pour des opérations inférieures ou égales à 100.000 euros HT
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des opérations d'un montant maximum de 100.000 euros HT. Montant maximum de travaux par an : 650.000 euros HT. (CPV 45232410) - Travaux d'assainissement des Eaux Usées pour des opérations structurantes et complexes supérieures à 100.000 euros HT.
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Il sera attribué à 3 attributaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des 3 titulaires. Montant maximum de travaux par an : 3.500.000,00 euros HT. (CPV 45232410)
Source : BOAMP, avis n° 26-103280 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.