Avis de marchéClôture dans 25 jours
Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
CA Belfortaine - Grand Belfort · BELFORT · 90 - Territoire de Belfort
AssainissementExploitation, maintenance, DSP
Accord-cadre pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif et la vidange des fosses septiques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Grand Belfort, exécuté par bons de commande.
- Date limite de réponse
- 30/10/2026 à 13:00
- Publié le
- 02/10/2026
- Acheteur
- CA Belfortaine - Grand Belfort
SIRET 20006905200013 - Durée
- 12 mois
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- CPV
- 90460000
Lots : 90460000 - Contact
- lprivas@grandbelfort.fr - +33 384542452
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lots
- 01 : Entretien des installations d'assainissement non collectif. Entretien des installations d'assainissement non collectif (CPV 90460000)
- 02 : Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public. Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public (CPV 90460000)
Source : BOAMP, avis n° 26-95334 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.