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Entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois
Ville de Levallois · Seyssinet-Pariset · 92 - Hauts-de-Seine
AssainissementExploitation, maintenance, DSP
Entretien et maintenance préventive et corrective des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de Levallois-Perret et du CCAS, sur deux lots (réseaux sans et avec postes de relevage). Marché de services d'une durée maximale de quatre ans pour une valeur de 600 000 € HT.
- Date limite de réponse
- 19/10/2026 à 12:00
- Publié le
- 16/09/2026
- Acheteur
- Ville de Levallois
- Valeur estimée
- 600 000 € HT
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 90480000
Lots : 50500000, 90480000 - Contact
- publications-joue@aws-france.com
Description du marché
Les présents marchés ont pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois.
La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois.
Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.
Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La valeur maximum des marchés est fixée à 600 000 euro(s) HTVA sur la durée totale des marchés, reconductions comprises, sans montant minimum
La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois.
Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.
Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La valeur maximum des marchés est fixée à 600 000 euro(s) HTVA sur la durée totale des marchés, reconductions comprises, sans montant minimum
Lots
- Maintenance préventive et corrective des réseaux d'assainissement sans poste de relevage
Les marchés prendront effet à compter du 21 décembre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an.
Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ils pourront être reconduits de façon expresse à l'initiative de la Ville et du Ccas, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois (CPV 90480000) - Maintenance préventive, corrective et évolutive des réseaux d'assainissement dotés de poste de relevage
Les marchés prendront effet à compter du 21 décembre 2026 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an.
Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ils pourront être reconduits de façon expresse à l'initiative de la Ville et du Ccas, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois (CPV 90480000)
Source : BOAMP, avis n° 26-88807 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.