Etude des rejets et sources de pollutions impactant les cours d'eau du bassin versant du Gros-Vallat

Commune de Ramatuelle · RAMATUELLE · 83 - Var

Rivières, milieux aquatiques, GEMAPIÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO

Étude des rejets et sources de pollutions impactant les cours d'eau du bassin versant du Gros-Vallat et de ses affluents, financée par l'agence Rhône Méditerranée Corse.

Date limite de réponse: 14/10/2026 à 14:00
Publié le: 23/09/2026
Acheteur: Commune de Ramatuelle
SIRET 21830101800014
Durée: 28 mois
Type de marché: Services
Procédure: Procédure Ouverte
Seuil: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
CPV: 71313000
Contact: M Charles Lecoeur - +33 494555716

Accéder au dossier de consultation Avis complet sur le BOAMP

Description du marché

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Recherche des rejets et sources de pollutions impactant la qualité des eaux du Gros-Vallat et de ses affluents

En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, la commune pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui font l'objet du présent marché dans la limite du seuil de procédure de passation du marché. Le marché bénéficie d'un financement de l'agence Rhône Méditerranée Corse (Conseil municipal du 21/09/2026)

Source : BOAMP, avis n° 26-91955 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.