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Etude du peuplement de diatomees des cours d'eau de Haute-Loire
Agence ingénierie des Territoires 43 · Le Puy en Velay · 43 - Haute-Loire
Rivières, milieux aquatiques, GEMAPIÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le suivi biologique aux diatomées de 20 à 44 stations de cours d'eau de Haute-Loire, avec calcul de l'IBD, saisie OMNIDIA et restitution annuelle. Maximum de 30 000 euros HT par période, sur 4 ans.
- Date limite de réponse
- 16/11/2026 à 13:00
- Publié le
- 21/10/2026
- Acheteur
- Agence ingénierie des Territoires 43
SIRET 20009892900017 - Durée
- 12 mois
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- CPV
- 90700000
- Contact
- Stéphane Fraycenon - pear@inge43.fr - +33 471074171
Description du marché
La présente consultation concerne le suivi biologique " diatomées " des cours d'eau, pour 20 à 44 stations par an, du réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de Haute-Loire ou lors d'études spécifiques.
Chaque campagne comprend :
- Le repérage des stations ;
- Les prélèvements des diatomées benthiques ;
- La préparation des lames en triple exemplaires ;
- La détermination en laboratoire de ces diatomées et le calcul de l'IBD et des états écologiques ;
- La saisie des données sous OMNIDIA, et la bancarisation des données ;
- L'interprétation des résultats, la synthèse et la restitution des résultats de la campagne annuelle.
- L'interprétation interannuelle des résultats, par stations, par cours d'eau et par grands bassins versant à partir des quatre derniers prélèvements ;
- Une investigation complémentaire au microscope à balayage électronique si nécessaire pour une détermination spécifique de quelques taxons délicats ou particuliers, avec réalisation de captures photographiques ;
- La réalisation de planches photographiques pour les principaux taxons observés sur l'ensemble de la campagne, les espèces invasives, rares ou qui pourraient présenter un intérêt patrimonial.
L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum périodique HT 30 000,00 euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La date prévisionnelle de début des prestations est le 10/12/2026. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 10/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Chaque campagne comprend :
- Le repérage des stations ;
- Les prélèvements des diatomées benthiques ;
- La préparation des lames en triple exemplaires ;
- La détermination en laboratoire de ces diatomées et le calcul de l'IBD et des états écologiques ;
- La saisie des données sous OMNIDIA, et la bancarisation des données ;
- L'interprétation des résultats, la synthèse et la restitution des résultats de la campagne annuelle.
- L'interprétation interannuelle des résultats, par stations, par cours d'eau et par grands bassins versant à partir des quatre derniers prélèvements ;
- Une investigation complémentaire au microscope à balayage électronique si nécessaire pour une détermination spécifique de quelques taxons délicats ou particuliers, avec réalisation de captures photographiques ;
- La réalisation de planches photographiques pour les principaux taxons observés sur l'ensemble de la campagne, les espèces invasives, rares ou qui pourraient présenter un intérêt patrimonial.
L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum périodique HT 30 000,00 euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La date prévisionnelle de début des prestations est le 10/12/2026. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 10/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Source : BOAMP, avis n° 26-102322 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.