Études sur les barrages classés en type C & B

Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY) · Saulx Les Chartreux · 91 - Essonne, 78 - Yvelines

Inondations, digues, barragesÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation d'études sur les barrages classés de type B et C, sans montant minimum, pour un maximum de 250 000 euros HT par an et 1 000 000 euros HT sur quatre ans.

Date limite de réponse: 16/11/2026 à 12:00
Publié le: 14/10/2026
Acheteur: Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)
Valeur estimée: 1 000 000 € HT
Type de marché: Services
Procédure: Procédure Ouverte
Seuil: Marchés européens
CPV: 71631460
Lots : 71313000, 71631460
Contact: correspondre@aws-france.fr - 0169317210

Accéder au dossier de consultation Avis complet sur le BOAMP

Description du marché

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum :
- Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
- Montant maximum sur toute la durée du marché (4 ans) : 1 000.000 euro(s) HT
Le marché est rémunéré à prix unitaires, les prix des prestations sont établis sur la base du bordereau des prix unitaires et appliqués aux quantités réellement exécutées. Ces prix sont fermes et actualisables

Source : BOAMP, avis n° 26-99012 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.