Avis de marchéClôture dans 28 jours
Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement ou d'eau potable et d'ouvrages annexes
CA de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) · Villefranche-sur-Saone · 69 - Rhône
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement et d'eau potable ainsi que des ouvrages annexes. Valeur estimée : 1 600 000 € HT sur 48 mois maximum.
- Date limite de réponse
- 22/10/2026 à 12:00
- Publié le
- 23/09/2026
- Valeur estimée
- 1 600 000 € HT
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 79311000
Lots : 79311000 - Contact
- marches-publics@agglo-villefranche.fr - 0474682308
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Source : BOAMP, avis n° 26-91172 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.