Avis de marchéClôture dans 16 jours
Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement
CU Le Havre Seine Métropole · Le Havre · 76 - Seine-Maritime
AssainissementÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 euros HT, pour des missions de maîtrise d'œuvre de réhabilitation des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement.
- Date limite de réponse
- 04/11/2026 à 16:00
- Publié le
- 18/10/2026
- Acheteur
- CU Le Havre Seine Métropole
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 71335000
Lots : 71335000 - Contact
- secretariatcao@lehavremetro.fr - 0235194545
Description du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
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Source : BOAMP, avis n° 26-100718 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.