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Réalisation de Schémas Directeurs d'Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE · Nîmes cedex 9 · 30 - Gard
AssainissementÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO
Accord-cadre d'études pour réaliser les schémas directeurs d'assainissement des eaux usées de douze communes de Nîmes Métropole, avec état des lieux de l'assainissement collectif et non collectif, priorisation des actions et vérification de la capacité des infrastructures aux futurs habitants. Valeur estimée de 2 000 000 € HT.
- Date limite de réponse
- 23/11/2026 à 12:00
- Publié le
- 19/10/2026
- Acheteur
- COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
SIRET 24300064300045 - Valeur estimée
- 2 000 000 € HT
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 71335000
Lots : 71335000 - Contact
- commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr - 0434035700
Description du marché
Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de :
• Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif
• Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux)
• Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur
• Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs
Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation.
Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.
• Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif
• Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux)
• Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur
• Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs
Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation.
Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.
Lots
- Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de :
• Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif
• Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux)
• Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur
• Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs
Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à la date fixée ultérieurement dans l'ordre de service de démarrage des prestations et s’achève à l'issue de 48 mois. Le présent marché n'est pas reconductible.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées
Pour le présent accord-cadre, le montant maximum est de 2 000 000 € H.T. (CPV 71335000)
Source : BOAMP, avis n° 26-101163 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.