Réalisation des schémas directeurs d'assainissement 2027

Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif · Bourg-en-Bresse · 01 - Ain

AssainissementÉtudes, maîtrise d'œuvre, AMO

Réalisation de schémas directeurs d'assainissement pour six communes de l'Ain, répartis en deux lots. Montant total estimé : 225 250 € HT, financé par Grand Bourg Agglomération (30%), l'Agence de l'Eau (50%) et le Conseil départemental (20%).

Date limite de réponse: 19/10/2026 à 12:00
Publié le: 20/09/2026
Acheteur: Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif
Valeur estimée: 225 250 € HT
Type de marché: Services
Procédure: Procédure Ouverte
Seuil: Marchés européens
CPV: 90480000
Lots : 79311000, 90480000
Contact: commande.publique@grandbourg.fr - 0474247515

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Description du marché

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%)

Lots

SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse
SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse (CPV 90480000)
SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux
SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux (CPV 90480000)

Source : BOAMP, avis n° 26-90344 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.