Traitement et élimination des boues de stations d'épuration de l'Agglomération du Pays de Dreux

Description du marché

Lots

1. Stations d'épuration de Brezolles et de Tremblay-Les-Villages
   Le marché aura une durée d'un an (1) reconductible trois (3) fois un an.
   Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux, il sera automatiquement reconduit.
   Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction.
   Le pouvoir adjudicateur devra informer le titulaire du marché dans un délai de 2 mois précédant la date anniversaire de prise d'effet du marché en cas de dénonciation dudit marché.
   La durée maximale du marché est de 48 mois (CPV 90513600)
2. Station d'épuration de Saint-Remy-sur Avre
   Le marché aura une durée d'un an (1) reconductible trois (3) fois un an.
   Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux, il sera automatiquement reconduit.
   Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction.
   Le pouvoir adjudicateur devra informer le titulaire du marché dans un délai de 2 mois précédant la date anniversaire de prise d'effet du marché en cas de dénonciation dudit marché.
   La durée maximale du marché est de 48 mois (CPV 90513600)