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Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
Communauté d'Agglomération de Vesoul (70) · Vesoul · 70 - Haute-Saône
AssainissementExploitation, maintenance, DSP
Transport et traitement des boues de la station d'épuration de la Communauté d'Agglomération de Vesoul, via un accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum de 700 000 EUR HT.
- Date limite de réponse
- 29/10/2026 à 12:00
- Publié le
- 30/09/2026
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés européens
- CPV
- 90513700
Lots : 90513800 - Contact
- service.marches-publics@vesoul.fr - +33 384971297
Description du marché
La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres.
Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres.
Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
Lots
- Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV (CPV 90513800)
Source : BOAMP, avis n° 26-93513 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.