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Travaux d’entretien des quais et ouvrages en maconnerie geres et exploites par le symadrem
SYMADREM · Arles · 13 - Bouches-du-Rhône, 30 - Gard
Accord-cadre pour les travaux d'entretien des quais et ouvrages en maçonnerie gérés par le SYMADREM, syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la Mer. Montant maximum de 150 000 EUR TTC par an, durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois.
- Date limite de réponse
- 05/11/2026 à 19:00
- Publié le
- 21/09/2026
- Acheteur
- SYMADREM
SIRET 25130204800052 - Durée
- 48 mois
- Type de marché
- Travaux
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Contact
- Sophie DUPON - bpcommande@symadrem.fr
Description du marché
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES QUAIS ET OUVRAGES EN MACONNERIE GERES ET EXPLOITES PAR LE SYMADREM
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur, avec un montant minimum de commande de 10 000 EUR TTC et un montant maximum de 150 000 EUR TTC de commande annuel, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2.2° R2162-4.1°, R.2162-5, R.2162-13 et R.2162-14 de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, dans les conditions de l'article R2112-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
financenment : Fonds propres
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur, avec un montant minimum de commande de 10 000 EUR TTC et un montant maximum de 150 000 EUR TTC de commande annuel, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2.2° R2162-4.1°, R.2162-5, R.2162-13 et R.2162-14 de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, dans les conditions de l'article R2112-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
financenment : Fonds propres
Source : BOAMP, avis n° 26-91122 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.