Avis de marchéClôture dans 35 jours
Travaux de création de branchements d'assainissement
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES · Tarbes cedex 9 · 65 - Hautes-Pyrénées
AssainissementTravaux
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et plafonné à 750 000 € HT par an, pour la création de branchements d'assainissement des eaux usées et leurs raccordements au réseau principal. Durée de 12 mois, reconductible une fois dans la limite de 24 mois.
- Date limite de réponse
- 13/11/2026 à 18:00
- Publié le
- 09/10/2026
- Acheteur
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
SIRET 20006930000016 - Durée
- 12 mois
- Type de marché
- Travaux
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Seuil
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- CPV
- 45232410
- Contact
- Monsieur le Président de la CA TLP - Marchespublics@agglo-tlp.fr
Description du marché
Les travaux consisteront en la création de branchements d'assainissement des eaux usées et les raccordements au réseau principal de branchements effectués par l'usager.
Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 750 000 Euros H.T.
Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite une fois, pour une durée maximale de 24 mois.
Aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse.
Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 750 000 Euros H.T.
Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite une fois, pour une durée maximale de 24 mois.
Aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse.
Source : BOAMP, avis n° 26-97802 (licence ouverte). Reportez-vous à l'avis officiel avant toute candidature.