Thématique police de l'eau

Le rapport portant sur l’organisation et la contribution des différents services à la police de l’eau et de la nature propose des mesures pour augmenter l’efficacité et l’efficience de cette police qui est l’un des trois leviers de la politique de l’eau et de la biodiversité pour permettre à la France de satisfaire à ses engagements communautaires.

Le guide "Document d’aide à la constitution d’un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d’un plan de gestion pluriannuel des cours d’eau et des milieux aquatiques" a été pilotée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine (Marina MAUMY – Service Patrimoine Naturel – Département Eau et Ressources Minérales) et la DREAL Occitanie (Stéphanie LEBRET – Direction Écologie), accompagnées par les Agences de l’Eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne et par une participation active des services en charge de la police de l’eau des DDT(M) de ces deux régions.

Cet ouvrage est le fruit du colloque « Réglementer l’eau : un enjeu permanent. Formes et variétés de la police de l’eau » qui s’est tenu le 21 mars 2014 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes. Il reprend et développe les communications et les interventions de ses participants, auxquelles se sont ajoutées les contributions de spécialistes sollicités après le déroulement de la manifestation.

La sixième édition des Temps forts de l’Onema présente une sélection de résultats obtenus au cours de l’année 2014 par l’Onema avec ses partenaires au niveau national ou dans les bassins.