Thématique gemapi

Le service eau et milieux naturels de Haute-Corrèze Communauté a en charge la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations du territoire (Gemapi). Avec plus de 4600 km de cours d'eau, le territoire de Haute-Corrèze Communauté possède un des plus importants réseau hydrographique de France. Territoire de sources appelé tête de bassins versants, il constitue le point de départ de nombreux cours d'eau, affluents de la Dordogne et de la Loire. Le service eau et milieux naturels présente ici les actions réalisées de 2019 à 2023, dans le cadre de son plan pluriannuel de gestion sur les bassins versants de la Diège, Triouzoune, Luzège, Dordogne, Vienne, Creuse, Corrèze et du Chavanon.

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Ajouté le 08 avril 2024 à 18:14

Dans le cadre de l’exercice de la GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Préventions des Inondations) sur son territoire, le Parc Naturel Régional du Haut-Jura a fait développer l’outil GéoRivière visant à organiser les données et à accompagner les techniciens dans leurs tâches courantes de gestion et de suivi des cours d'eau.

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Ajouté le 07 décembre 2023 à 18:51

Le SIAEBVELG est le syndicat intercommunal d'aménagement des eaux du bassin versant et étangs du littoral girondin. Créé en 1964, ce syndicat regroupe 13 communes sur le bassin d'alimentation des grands lacs médocains de Hourtin-Carcans et Lacanau. Le syndicat assure la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI, du SAGE et de Natura 2000.

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Ajouté le 15 mai 2023 à 19:06

Jean ROUSSELOT Directeur du Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme (SMBVAR) introduction le sujet sur la compétence et les flous existants, puis présente des outils de cadrage de la compétence (Règlement d’intervention) et de son exercice (convention de remise d’ouvrage) établis par le SMBVAR. Il y a ensuite un temps de questions réponses.

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Ajouté le 05 décembre 2022 à 18:51

Film de 17 minutes dressant un bilan des travaux de restauration de la continuité écologique menés depuis 20147 sur le bassin versant du Célé par le Syndicat mixte Célé -Lot médian et ses partenaires.

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Ajouté le 02 octobre 2022 à 18:43

Ce webinaire présente des exemples de travaux réalisés sur le réseau hydrographique ou sur l’occupation du sol du bassin versant ayant fait l’objet d’un suivi, permettant d’évaluer l’atteinte des objectifs de résilience face au risque d’inondation et de préservation de la biodiversité.

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Ajouté le 20 avril 2022 à 16:43

La taxe GEMAPI présente de nombreuses limites et la loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a mis en place un audacieux régime de contributions fiscalisées au profit d'EPTB.

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Ajouté le 14 mars 2022 à 17:00

Dans ce nouvel épisode de e-loire.tv consacré à la gestion des digues de protection contre les inondations, l'Etablissement public Loire présente plus particulièrement son implication en termes d'ingénierie. Visites techniques approfondies (VTA), études de dangers (EDD) et investigations complémentaires associées, programmes globaux de fiabilisation (PGF), plans de gestion de la végétation (PGV), travaux de neutralisation d’ouvrages et démarches de régularisation des systèmes d’endiguement, autant de réalisations que d'appui et de conseils nécessaires à la gestion de ces ouvrages de protection contre les inondations pour le compte des EPCI concernés.

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Ajouté le 02 mars 2022 à 19:45

Retrouvez en vidéo les travaux d'entretien de l'Yerres et ses affluents au mois de janvier 2022 en Seine-et-Marne.

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Ajouté le 13 février 2022 à 18:11

Le SMMAR (Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières) a pour but de répondre à la nécessité de mener une gestion concertée de l’eau et d’organiser la prévention des inondations à l’échelle du bassin versant de l'Aude. Il organise une gestion globale, solidaire et partenariale du risque inondation sur l’ensemble du territoire, notamment grâce à sa stratégie foncière. On en parle avec Éris Ménassi, le Président du SMMAR !

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Ajouté le 13 janvier 2022 à 18:16

Webinaire du 24 novembre 2021 Le changement climatique va engendrer des perturbations sur les masses d’eau en particulier avec une baisse des débits estivaux annoncée par l’ensemble des simulations réalisées et sur l’ensemble du territoire métropolitain. On constate aussi, et cela va s’accentuer, des augmentations de températures des eaux, des assecs plus prononcés, un risque d’accroissement des pollutions et du niveau trophique etc… Comment ces évolutions sont-elles intégrées dans les politiques locales de gestion de l’eau ? Quels problèmes se posent dans leur mise en œuvre actuelle ? En particulier comment répondre aux exigences de la #DCE ? Quelles priorisations, les choix d’actions à mettre en œuvre dans le cadre de programmes de reconquêtes du bon état chimique et écologique de l’eau ou de partage de la ressource ?

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Ajouté le 02 décembre 2021 à 17:41

Bruno FOREL, président du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A) complète en témoignant des évolutions que la GEMAPI a pu entrainer dans son syndicat.

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Ajouté le 26 octobre 2021 à 18:12

Sylvain MOREIRA du CEREMA expose les grands enjeux issus de la loi précisant les responsables de la Prévention des Inondations. Benoit DIGEON, président de l'EPAGE du Loing complète en témoignant des évolutions que cela pu entrainer pour les EPCI et syndicats préexistants.

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Ajouté le 20 octobre 2021 à 18:36

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), c’est quoi ? L’EPAGE Verdon (Etablissement public d’aménagement et de gestion de l’eau), géré par le syndicat mixte qui porte également le Parc naturel régional du Verdon, explique à travers cette vidéo d’animation, la création de la compétence GEMAPI, comment s’organise son exercice sur le bassin versant et son contenu.

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Ajouté le 04 octobre 2021 à 18:17

Claire DETRUIT du CEREMA expose les grands enjeux issus de la loi précisant les responsables de la GEstion des Milieux Aquatique. Benoit SAVY, président du Syndicat Intercommunal des bassins du Goire, de l'Issoire et de la Vienne en Charente Limousine (SIGIV) complète en témoignant des évolutions que cela pu entrainer dans son EPCI et son syndicat.

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Ajouté le 03 octobre 2021 à 18:52

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Ajouté le 29 aout 2021 à 14:57

Dans les domaines des eaux, à la base, des services publics tout à fait distincts coexistent. Côté « petit cycle », on a l’eau potable, l’assainissement collectif et l’assainissement non collectif. Côté « grand cycle » de l’eau, on a la complexe compétence GEMAPI. Mais en fait, à de nombreux titres, on a des interventions croisées, pour la protection des aires de captage, qui peuvent prendre bien des moyens (baux environnementaux ; coordination au stade du nouveau droit de préemption propre à ces zones ; etc.). C’est dans ce cadre que la loi engagement et proximité du 27 décembre 2019 a prévu un nouvel outil à ce stade : les services des eaux (ceux en charge du prélèvement en alimentation en eau potable) peuvent en effet contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource. Une confluence des actions, en quelque sorte. C’est donc une véritable passerelle qui est ainsi construite entre petit et grand cycle de l’eau, et ce dans un contexte sans précédent de pression sur la ressource aussi bien sur le plan quantitatif que qualitatif. Voici une première vidéo à ce sujet présentée sur notre chaîne YouTube (7 mn 05), présentée (de manière plus concise que dans la vidéo précédente) par Me Eric Landot, suivi par un entretien avec M. Hervé Coudière, DGA environnement au Grand Annecy.

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Ajouté le 02 aout 2021 à 17:05

La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aura constitué un changement majeur dans la gestion des crues, des digues, des ruissellement, des marais... Mais en droit de la responsabilité, le changement semble limité à quelques protections supplémentaires pour les gestionnaires de digues et autres. La réalité s'avère bien plus subtile et considérable que cela. En effet, la compétence GEMAPI induit des changements en termes de systèmes d'endiguement, d'aménagements hydrauliques, d'usage des pouvoirs de police... qui conduisent à une approche renouvelée des questions de responsabilité en ces domaines. Un tel sujet est nécessairement complexe. Alors, via cette vidéo pédagogique (mais destinée à un public au moins un peu averti en termes tant juridiques que techniques) de 21 mn 57, Me Eric Landot fait le point sur la question.

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Ajouté le 16 juin 2021 à 19:16

Cette vidéo présente le travail de recherche mené en partenariat entre l'Institution Adour et l'université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA). La thèse entreprise depuis novembre 2020 porte sur la territorialisation de la compétence GEMAPI dans le bassin de l'Adour. Les recherches effectuées durant ces trois années auront pour objectif d'analyser l'impact territorial de la mise en place de la compétence GEMAPI : a-t-elle permis de générer de la solidarité territoriale autour de la gestion des cours d'eau ? Ou a-t-elle accentué les inégalités territoriales ? Ce sont les deux principales questions auxquelles la thèse s'efforcera de répondre.

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Ajouté le 07 juin 2021 à 22:01

Séquence inaugurale du "forum rivières 2020", elle vise a développer la perception des risques liés à la GEMAPI en vue de les réduire ou de s'y préparer en limitant les dégâts. L'assureur SMACL a été sollicité pour partager son expertise et chercher avec les participants des points pour progresser. Le diaporama et les documents liés à cette intervention sont accessibles sur le site du réseau TMR

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Ajouté le 10 janvier 2021 à 18:19

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Ajouté le 28 octobre 2020 à 18:13

Cette vidéo a été tournée pendant la crise sanitaire à destination d'étudiants en droit en guise d'initiation à la GEMAPI mais pourra également intéresser toute personne souhaitant connaître les bases de cette compétence des communautés et de syndicats importante tant pour le milieu naturel et l'adaptation au changement climatique, que pour la protection des territoires au risque d'inondation submersion marine.

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Ajouté le 15 juillet 2020 à 20:10

Source : http://videos.senat.fr
Ajouté le 21 novembre 2019 à 22:23

Entre GEMAPI, compétence voirie, eaux pluviales, urbanisme, agriculture... les questions de ruissellement et de coulées de boues soulèvent de nombreuses questions juridiques et techniques.

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Ajouté le 03 juin 2019 à 22:11

Ce reportage a été réalisé par la Banque des Territoires de la Caisse des dépôts à l'occasion de leur journée de témoignages et d'échanges du 29 mars 2019 à Paris.

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Ajouté le 01 mai 2019 à 16:04

S’il est aujourd’hui possible pour les communautés de communes de reporter leur prise des compétences Eau et Assainissement jusqu’à 2026, il est important d’anticiper et de préparer ce transfert, que ce soit en termes de diagnostic, de concertation avec les acteurs locaux ou de procédures administratives. Cet atelier aborde les enjeux pour les territoires, les réflexions à engager et les appuis financiers qui peuvent être mobilisés, notamment auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental.

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Ajouté le 25 avril 2019 à 18:26

La compétence GEMAPI achève d’être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs… Et tout le monde de s’atteler à l’étape d’après, celle des transferts d’ouvrages, d’établissement des systèmes d’endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »… En ce moment carrefour, il importe d’avoir une grille à l’esprit : celle des responsabilités pénales et administratives. Afin de calibrer son action, afin de savoir où on met les pieds… Voici donc cet angle traité en une mini vidéo d'à peine plus de 10 minutes.

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Ajouté le 21 novembre 2018 à 19:19

Ce "Rendez-vous Gest'eau" traite de la compétence GEMAPI, ou "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations". Il a eu lieu le jeudi 4 octobre 2018 et a été animé par l'Office International de l'Eau.

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Ajouté le 15 octobre 2018 à 18:38

Ce "Rendez-vous Gest'eau" traite de la compétence GEMAPI, ou "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations". Il a eu lieu le jeudi 4 octobre 2018 et a été animé par l'Office International de l'Eau.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 15 octobre 2018 à 18:36

La compétence GEMAPI achève d'être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs... Et tout le monde de s'atteler à l'étape d'après, celle des transferts d'ouvrages, d'établissement des systèmes d'endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »...  En ce moment carrefour, il importe d'avoir une grille à l'esprit : celle des responsabilités pénales et administratives. Afin de calibrer son action, afin de savoir où on met les pieds... 

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 26 septembre 2018 à 18:50

En moins de 11 mn 30, voici un résumé de la « loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 20 aout 2018 à 18:57

Depuis le 1er janvier 2018, la prévention des risques inondation est désormais une compétence transférée aux communes. Travaux et mises en normes des installations peuvent être financés par une taxe de près de 40 Euros. Une décision qui passe mal dans certaines communes.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2018 à 20:28

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2018 à 19:04

Source : http://www.dailymotion.com
Ajouté le 21 décembre 2017 à 17:53

À partir de retours d’expériences concrets, Dominique Garnier, DGS dans un territoire pionnier sur ces problématiques, partage au cours de cette web-conférence ses analyses sur le périmètre et la gouvernance de la GEMAPI. Il s’agira surtout de bien comprendre ce qui se cache derrière ce transfert de compétence et de se poser les bonnes questions pour l’aborder sereinement dans votre collectivité.

Source : http://www.weka.fr
Ajouté le 02 mai 2017 à 17:34

Cette vidéo introduit le contexte de cette compétence, ses contours, les grands principes en termes d’incidences sur les syndicats, acteurs actuels, communautés et métropoles. Elle constitue la première d’une série de présentations qui traiteront successivement des évolutions structurelles, des EPAGE et EPTB, des obligations et responsabilités, du décret digues, etc.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 02 avril 2017 à 17:38

Jacques ÉCHALON I Vice-président, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA], 
Gilles MEGIS I Vice-président, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA], 
Philippe PICON I Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance [SMAVD].
Journée d'échange "La compétence GEMAPI : premiers retours d’expérience" organisée par le réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques [RRGMA], animé par l'ARPE, 28 Avril 2016.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 03 juin 2016 à 16:44

Source : http://www.grandlyon.com
Ajouté le 22 avril 2024 à 22:16

Réalisé par l’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE), dans le cadre du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA), sous l’impulsion et avec la participation active des techniciens(nes) de rivière des structures membres du réseau, ce guide s’adresse aux collectivités, professionnels et secteur de la formation concernés par la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) mais aussi plus largement à toute structure intervenant sur la végétation rivulaire des cours d’eau avec un objectif de gestion intégrée par bassin versant.

Source : http://www.arbe-regionsud.org
Ajouté le 27 novembre 2023 à 19:05

Source : http://ampmetropole.fr
Ajouté le 28 septembre 2023 à 21:33

La FNCCR vous propose un dossier juridique qui a vocation à expliquer les articulations entre, d’une part, la mise en œuvre des obligations d’entretien régulier des propriétaires riverains des cours d’eau non-domaniaux et, d’autre part, l’exercice de la compétence GEMAPI. Le présent dossier est une version actualisée d’une étude que le Cabinet Landot & Associés a réalisée en 2018 pour le compte de la Fédération.

Source : http://www.fnccr.asso.fr
Ajouté le 27 mars 2023 à 18:53

Réalisé par l’EPTB Charente, il vise à répondre à certaines dispositions du SAGE Charente avec lesquelles les documents de planification urbaine doivent être compatibles ou rendus compatibles. Conçu dans une démarche d’accompagnement, le guide propose une méthode à destination des acteurs en charge de la planification urbaine, mais également de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI), pour inventorier et protéger des composantes essentielles à la dynamique du cheminement de l’eau : maillage bocager, zones humides, réseau hydrographique et zones d’expansion de crues.

Source : http://www.fleuve-charente.net
Ajouté le 17 octobre 2022 à 21:16

Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 17 mars 2020 à 17:26

Source : http://www.eptb-dordogne.fr
Ajouté le 20 février 2020 à 16:57

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 22 octobre 2019 à 18:48

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 mars 2019 à 21:22

Par Yann Landot, Catherine Gremillet, Johanna Sanchez, Olivier Cizel, Claude Miqueu. L’ouvrage clarifie le champ, les compétences et les responsabilités de chacun et rappelle les mécanismes et outils mobilisables par les collectivités concernés. Il rend la compétence GEMAPI compréhensible par des commentaires, pratiques, clairs et synthétiques. Il propose divers outils pour accompagner les collectivités ainsi que des témoignages pour relayer les premiers retours d’expérience et les difficultés de mise en œuvre.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 20 janvier 2019 à 17:53

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l'Interieur ont consolidé une Foire aux questions nationale GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et des risques d'inondation) en date du 23 novembre 2018. Ce document reflète la législation et la réglementation en vigueur à la date de publication. D'autres versions ultérieures pourront comporter d'autres questions-réponses.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 19 décembre 2018 à 21:47

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 21 mai 2018 à 17:48

La compétence de "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018, qui suscite des discussions et interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 11 janvier 2018 à 21:34

Joël Graindorge avait signé, avec son ouvrage « Mettre en oeuvre la GEMAPI », LE « best seller » des éditions territorial de ces dernières années. Plus on avance, plus cette problématique s’avère riche en problématiques juridiques. Aussi cet ouvrage est-il désormais écrit à quatre mains ; à Joël Graindorge s’ajoute, comme co-auteur, Eric Landot. Voici donc cet ouvrage mis à jour, mais aussi profondément étoffé.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 05 juin 2017 à 18:21

Rapport de travail effectué par un groupe d'étudiants de Master2 de l'université de Limoges et EPIDOR. Thème : la nouvelle compétence GEMAPI au sein de la communauté de communes du Pays de Fénelon.

Source : http://www.eptb-dordogne.fr
Ajouté le 16 février 2017 à 18:16

Source : http://cdi.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 12 février 2017 à 15:46

Conçu dans sa première édition à partir de sept fiches techniques et d’un glossaire, ce guide sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations permet d’aborder les différentes questions à se poser dans la mise en œuvre de la GEMAPI. Ce document est destiné à être complété et mis à jour en fonction des évolutions réglementaires et des besoins exprimés par les collectivités.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 18 aout 2016 à 15:14

Ce Dossier d'experts entend répondre à toutes ces questions organisationnelles et juridiques, mais il présente aussi tous les aspects techniques et financiers qu'il convient de prendre en compte pour exercer cette nouvelle obligation : quels sont les digues et les aménagements hydrauliques existants dont il faudra demander la mise à disposition pour assurer la protection contre les inondations? Comment gérer la période transitoire avant la mise à disposition des ouvrages ? Comment définir le niveau de protection assuré sur un territoire donné ? Comment obtenir l'autorisation administrative préfectorale des ouvrages de prévention des inondations ? Quels sont les impacts financiers et les moyens de financement ?

Source : http://amzn.to
Ajouté le 12 janvier 2016 à 14:35

La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Maptam) instaure aux communes une compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi). Dans ce cadre, et avec l'apparition du nouveau décret digues, des questions restent en suspens sur la thématique des systèmes d'endiguement. Un guide vient de paraître pour apporter des éléments de réponse.

Source : http://www.gesteau.eaufrance.fr
Ajouté le 11 décembre 2015 à 09:15

Source : http://www.irma-grenoble.com
Ajouté le 05 décembre 2014 à 09:10