Orléans métropole : la taxe inondation ne passe pas - France 3 Centre-Val de Loire
Depuis le 1er janvier 2018, la prévention des risques inondation est désormais une compétence transférée aux communes. Travaux et mises en normes des installations peuvent être financés par une taxe de près de 40 Euros. Une décision qui passe mal dans certaines communes.
Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2018 à 20:28
Développer la culture du risque auprès des collectivités exerçant la GEMAPI - TMR
Séquence inaugurale du "forum rivières 2020", elle vise a développer la perception des risques liés à la GEMAPI en vue de les réduire ou de s'y préparer en limitant les dégâts. L'assureur SMACL a été sollicité pour partager son expertise et chercher avec les participants des points pour progresser. Le diaporama et les documents liés à cette intervention sont accessibles sur le site du réseau TMR
Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 10 janvier 2021 à 18:19
Montpellier : la taxe inondation en vigueur depuis le 1er janvier - France 3 Occitanie
Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2018 à 19:04
Le nouveau régime de contributions fiscalisées en GEMAPI
La taxe GEMAPI présente de nombreuses limites et la loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a mis en place un audacieux régime de contributions fiscalisées au profit d'EPTB.
Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 14 mars 2022 à 17:00
Intervention de Mathieu Darnaud - Conclusions de la CMP sur la proposition de loi GEMAPI
Source : http://www.dailymotion.com
Ajouté le 21 décembre 2017 à 17:53
Gestion naturelle du risque inondation : pourquoi et comment ?
Ce webinaire présente des exemples de travaux réalisés sur le réseau hydrographique ou sur l’occupation du sol du bassin versant ayant fait l’objet d’un suivi, permettant d’évaluer l’atteinte des objectifs de résilience face au risque d’inondation et de préservation de la biodiversité.
Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 20 avril 2022 à 16:43
GEMAPI : Décryptage et retours d'expérience - Weka
À partir de retours d’expériences concrets, Dominique Garnier, DGS dans un territoire pionnier sur ces problématiques, partage au cours de cette web-conférence ses analyses sur le périmètre et la gouvernance de la GEMAPI. Il s’agira surtout de bien comprendre ce qui se cache derrière ce transfert de compétence et de se poser les bonnes questions pour l’aborder sereinement dans votre collectivité.
Source : http://www.weka.fr
Ajouté le 02 mai 2017 à 17:34
Veille eau c'est aussi
UNE VEILLE QUOTIDIENNE SUR L'EAU
Tous les matins, une synthèse de l'actualité de l'eau par mail