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Thématique spanc

Articles, vidéos, publications et retours d'expérience sur la thématique spanc

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3 publications
11 articles

Publications

SPANC et gestion des effluents non domestiques - Graie

[Publication] SPANC et gestion des effluents non domestiques - Graie

La gestion des effluents non domestiques (END) sur le territoire d’intervention du SPANC est une préoccupation récurrente du SPANC et du service END. Mais en raison d’un flou réglementaire, aucun de ces deux services n’est prescripteur sur ce sujet, ce qui complexifie la gestion de ces cas, même si un certains nombre de pratiques émergent. Ce document à destination des agents des services END et des SPANC met en avant des retours d’expérience et des recommandations concernant les solutions hybrides pouvant être mises en place, à adapter au contexte et au fonctionnement des services concernés. Il émet également des préconisations concernant l’évolution souhaitable du cadre réglementaire.

Source : http://www.graie.org
Ajouté le 06 mai 2021 à 18:52

assainissement >spanc >

Assainissement autonome : Prescriptions techniques et recommandations pratiques - CSTB

[Publication] Assainissement autonome : Prescriptions techniques et recommandations pratiques - CSTB

Source : http://amzn.to
Ajouté le 02 octobre 2017 à 18:20

assainissement >spanc >

Guide des bonnes pratiques : Assainissement collectif, non collectif et pluvial

[Publication] Guide des bonnes pratiques : Assainissement collectif, non collectif et pluvial

Tenant compte des derniers textes officiels et normes parus, ce guide propose une synthèse de toutes les dispositions juridiques et constructives relatives aux installations d'assainissement. Il analyse les contraintes du cadre réglementaire d'un aménagement et les obligations des gestionnaires. Il décrit la mise en oeuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques, des eaux industrielles, des eaux pluviales, ainsi que des techniques alternatives. Il explique les problématiques d'une conception d'assainissement autonome, en filière traditionnelle et non traditionnelle. Il précise les opérations de gestion et d'exploitation des systèmes et les outils de planification et de contrôle.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 26 octobre 2016 à 09:27

assainissement >eau pluviale >phytoépuration >spanc >station d'épuration >

Articles

SPANC : exemples des difficultés à déterminer si, pour un litige, est compétent le juge judiciaire ou le juge administratif

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 24 avril 2022 à 16:17

Le SPANC doit-il instaurer obligatoirement l’entretien ? Bénéficie-t-il, pour l’entretien, d’un monopole ?

La réponse est très probablement NON (et ce en dépit d’une réponse ministérielle récente qui pourrait être interprétée comme n’allant pas dans ce sens).

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 21 juillet 2020 à 15:50

Tarification des prestations du SPANC - Les eaux glacées du calcul égoïste

Une députée interroge Mme Gourault sur l’éternel marronnier des conditions financières dans lesquelles les Spanc exercent leurs missions. Tout va bien, on ne change rien et on continue…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 05 janvier 2020 à 15:29

Retours d'expérience : les bonnes pratiques dans les Spanc

Outils d'aide à la décision, évolutions réglementaires, leviers financiers : différentes stratégies peuvent être adoptées pour optimiser le fonctionnement du spanc. Tour d'horizon de différentes initiatives.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 12 septembre 2018 à 17:49

Loi Notre et Spanc : les difficultés d'une réforme qui tarde à s'appliquer

Les périmètres des services publics d’assainissement non collectif (Spanc) ont significativement évolué au 1er janvier 2017, entraînant un profond besoin de reconfiguration de leur organisation. Un réel défi, dans un contexte encore mouvant.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 septembre 2017 à 18:16

La loi Notre devrait permettre de finaliser la mise en place des Spanc

Redevance, caractérisation du parc, fréquence des contrôles : l'observatoire régional des services publics d'assainissement non collectif du Graie recueille des données depuis 2007. Zoom sur les résultats avec Elodie 
Sanchez-Collet, chargée de mission Assainissement non collectif.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 17 mai 2016 à 18:02

Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles

Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 24 mars 2016 à 09:01

Mission de contrôle du SPANC - Site interministériel sur l'assainissement non collectif

Toutes les réponses à vos questions sur l'assainissement non collectif.

Source : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 23 mars 2016 à 14:02

Action en justice contre les SPANC - Confédération Confi-ANC-e

Rupture de partenariat entre la Fondation France Libertés et la coordination nationale d’associations d’usagers.

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 22 novembre 2015 à 17:43

Spanc : Synthèse questionnaire de satisfaction - SIMA Coise

351 usagers ont réhabilité avec des financements publics au 30 juin 2015, dont 80 % sous maîtrise d’ouvrage publique du SIMA Coise. En avril de cette année, nous avons sollicité 300 usagers ayant participé à cette opération groupée de réhabilitation pour répondre à un questionnaire de satisfaction.

Source : http://sima-coise.fr
Ajouté le 02 juillet 2015 à 10:06

Retour sur l'intervention SDEA, travaux d'assainissement non collectif, journée d'échanges des SPANC

Réhabilitation des installations ANC, maitrise d’ouvrage privée et Programme de partenariat AERM / SDEA.
Réseau d’échanges des SPANC du bassin Rhin-Meuse, journée technique annuelle – 18 mars 2014

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 avril 2014 à 14:43

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