Logo Veille Eau Veille Eau Menu

Votre annonce sur le site


Thématique spanc


Articles, vidéos, publications et retours d'expérience sur la thématique spanc





2 publications
12 articles

Publications

Guide des bonnes pratiques : Assainissement collectif, non collectif et pluvial

[Publication] Guide des bonnes pratiques : Assainissement collectif, non collectif et pluvial

Tenant compte des derniers textes officiels et normes parus, ce guide propose une synthèse de toutes les dispositions juridiques et constructives relatives aux installations d'assainissement. Il analyse les contraintes du cadre réglementaire d'un aménagement et les obligations des gestionnaires. Il décrit la mise en oeuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques, des eaux industrielles, des eaux pluviales, ainsi que des techniques alternatives. Il explique les problématiques d'une conception d'assainissement autonome, en filière traditionnelle et non traditionnelle. Il précise les opérations de gestion et d'exploitation des systèmes et les outils de planification et de contrôle.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 26 octobre 2016 à 09:27

Articles

Le SPANC doit-il instaurer obligatoirement l’entretien ? Bénéficie-t-il, pour l’entretien, d’un monopole ?

La réponse est très probablement NON (et ce en dépit d’une réponse ministérielle récente qui pourrait être interprétée comme n’allant pas dans ce sens).

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 21 juillet 2020 à 15:50

Tarification des prestations du SPANC - Les eaux glacées du calcul égoïste

Une députée interroge Mme Gourault sur l’éternel marronnier des conditions financières dans lesquelles les Spanc exercent leurs missions. Tout va bien, on ne change rien et on continue…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 05 janvier 2020 à 15:29

Retours d'expérience : les bonnes pratiques dans les Spanc

Outils d'aide à la décision, évolutions réglementaires, leviers financiers : différentes stratégies peuvent être adoptées pour optimiser le fonctionnement du spanc. Tour d'horizon de différentes initiatives.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 12 septembre 2018 à 17:49

SPANC : comment améliorer les pratiques pour les communes et les EPCI ? - Gest'eau

Une note technique sur l'exercice de la mission de contrôle des SPANC (services publics d'assainissement * non collectif) a récemment été publiée. Si elle permet de faire le point sur les droits et obligations des communes et EPCI * (établissement public de coopération intercommunale), elle donne également quelques conseils pour « améliorer les pratiques ». Cette note s'accompagne en effet de plusieurs fiches spécifiques.

Source : http://www.gesteau.fr
Ajouté le 29 mai 2018 à 16:49

Loi Notre et Spanc : les difficultés d'une réforme qui tarde à s'appliquer

Les périmètres des services publics d’assainissement non collectif (Spanc) ont significativement évolué au 1er janvier 2017, entraînant un profond besoin de reconfiguration de leur organisation. Un réel défi, dans un contexte encore mouvant.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 septembre 2017 à 18:16

La loi Notre devrait permettre de finaliser la mise en place des Spanc

Redevance, caractérisation du parc, fréquence des contrôles : l'observatoire régional des services publics d'assainissement non collectif du Graie recueille des données depuis 2007. Zoom sur les résultats avec Elodie 
Sanchez-Collet, chargée de mission Assainissement non collectif.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 17 mai 2016 à 18:02

Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles

Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 24 mars 2016 à 09:01

Mission de contrôle du SPANC - Site interministériel sur l'assainissement non collectif

Toutes les réponses à vos questions sur l'assainissement non collectif.

Source : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 23 mars 2016 à 14:02

Action en justice contre les SPANC - Confédération Confi-ANC-e

Rupture de partenariat entre la Fondation France Libertés et la coordination nationale d’associations d’usagers.

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 22 novembre 2015 à 17:43

"La loi Notre va conduire à une fusion des Spancs et à leur montée en compétences"

Les 12ème Assises nationales de l’assainissement non collectif (ANC) viennent de se tenir à Troyes, du 14 au 15 octobre. De la loi Notre au plan national Pananc 2 et à l'Observatoire de l’ANC, quels sont les changements à prévoir pour les collectivités locales ? Réponse avec Sandrine Potier, chef du service ANC à la FNCCR, qui a participé à plusieurs ateliers lors de ces assises.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 18 octobre 2015 à 19:01

Spanc : Synthèse questionnaire de satisfaction - SIMA Coise

351 usagers ont réhabilité avec des financements publics au 30 juin 2015, dont 80 % sous maîtrise d’ouvrage publique du SIMA Coise. En avril de cette année, nous avons sollicité 300 usagers ayant participé à cette opération groupée de réhabilitation pour répondre à un questionnaire de satisfaction.

Source : http://sima-coise.fr
Ajouté le 02 juillet 2015 à 10:06

Retour sur l'intervention SDEA, travaux d'assainissement non collectif, journée d'échanges des SPANC

Réhabilitation des installations ANC, maitrise d’ouvrage privée et Programme de partenariat AERM / SDEA.
Réseau d’échanges des SPANC du bassin Rhin-Meuse, journée technique annuelle – 18 mars 2014

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 avril 2014 à 14:43

Veille eau c'est aussi

Picto cloche

LA LISTE DES ETABLISSEMENTS PROPOSANT DES STAGES
Consultez la liste de tous les établissements proposant des stages dans les métiers de l'eau, classés par département

Découvrir