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Thématique spanc

Articles, vidéos, publications et retours d'expérience sur la thématique spanc

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3 publications
82 articles

Publications

SPANC et gestion des effluents non domestiques - Graie

[Publication] SPANC et gestion des effluents non domestiques - Graie

La gestion des effluents non domestiques (END) sur le territoire d’intervention du SPANC est une préoccupation récurrente du SPANC et du service END. Mais en raison d’un flou réglementaire, aucun de ces deux services n’est prescripteur sur ce sujet, ce qui complexifie la gestion de ces cas, même si un certains nombre de pratiques émergent. Ce document à destination des agents des services END et des SPANC met en avant des retours d’expérience et des recommandations concernant les solutions hybrides pouvant être mises en place, à adapter au contexte et au fonctionnement des services concernés. Il émet également des préconisations concernant l’évolution souhaitable du cadre réglementaire.

Source : http://www.graie.org
Ajouté le 06 mai 2021 à 18:52

assainissement >spanc >

Assainissement autonome : Prescriptions techniques et recommandations pratiques - CSTB

[Publication] Assainissement autonome : Prescriptions techniques et recommandations pratiques - CSTB

Source : http://amzn.to
Ajouté le 02 octobre 2017 à 18:20

assainissement >spanc >

Guide des bonnes pratiques : Assainissement collectif, non collectif et pluvial

[Publication] Guide des bonnes pratiques : Assainissement collectif, non collectif et pluvial

Tenant compte des derniers textes officiels et normes parus, ce guide propose une synthèse de toutes les dispositions juridiques et constructives relatives aux installations d'assainissement. Il analyse les contraintes du cadre réglementaire d'un aménagement et les obligations des gestionnaires. Il décrit la mise en oeuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques, des eaux industrielles, des eaux pluviales, ainsi que des techniques alternatives. Il explique les problématiques d'une conception d'assainissement autonome, en filière traditionnelle et non traditionnelle. Il précise les opérations de gestion et d'exploitation des systèmes et les outils de planification et de contrôle.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 26 octobre 2016 à 09:27

assainissement >eau pluviale >phytoépuration >spanc >station d'épuration >

Articles

Catalogue Eau & Santé : Outils et références pour la gestion des effluents non domestiques et des micropolluants dans l'eau

Ce recueil des outils et références pour la gestion des effluents non domestiques et des micropolluants permet un accès direct aux principaux documents sur le sujet produits et mis en ligne par le Graie.

Source : http://asso.graie.org
Ajouté le 23 octobre 2023 à 18:40

La gestion des digues de Loire transférée aux collectivités locales : de nouvelles dépenses dès 2024

Le 28 janvier 2024, l’entretien des digues de Loire sera entièrement à la charge des six collectivités territoriales concernées à l'échelle du département, dont Orléans Métropole. Sur cinq ans, cela représente une somme de 6,1 millions d'euros pour les travaux d'entretien. Il faudra aussi penser aux lourdes dépenses d'investissement.

Source : http://www.larep.fr
Ajouté le 28 septembre 2023 à 21:22

Assainissement : l’ANC est bien possible dans les agglomérations ayant atteint le seuil de 120 Kg/j

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 27 aout 2023 à 16:04

Eau : la boite de Pandore

Les sécheresses des étés 2022-2023, comme l’annonce par le président de la République, le 30 mars au barrage de Serre Ponçon, de l’élaboration d’un Plan eau, signent l’irruption brutale d’une crise systémique du modèle de gestion de l’eau que la France a inventé à l’orée des années 1960. Cette crise appelle une refonte radicale de ce modèle : il a échoué à atteindre ses objectifs et menace l’équilibre ainsi que la pérennité d’écosystèmes durablement fragilisés par l’impéritie des instances dirigeantes.

Source : http://blog.mondediplo.net
Ajouté le 03 mai 2023 à 20:00

État des lieux des services publics d’assainissement non collectifs

Afin de s’assurer du bon fonctionnement des dispositifs d’assainissement non collectif en France, les collectivités ont mis en place des services publics d’assainissement non collectifs, les Spanc, chargés principalement du contrôle des équipements. Chaque année, les Spanc bancarisent des données dans l’outil Sispea, qui sont ensuite publiées sur le site de l'Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement. Ce 3ème numéro des mémOs présente certains indicateurs et variables afin de mieux connaître les missions, l’organisation et les performances des Spanc.

Source : http://www.eaufrance.fr
Ajouté le 10 octobre 2022 à 17:54

Appel à projets de solidarité internationale dans le domaine de l’eau 2022-2023 - Bordeaux Métropole

Bordeaux Métropole lance un nouvel appel à projets de solidarité internationale sur 2022-2023 (montant total de 282 160 €) pour soutenir des actions en faveur de l’accès à l’eau et à l’assainissement, portées par des associations implantées sur le territoire de Nouvelle-Aquitaine.

Source : http://www.bordeaux-metropole.fr
Ajouté le 20 juillet 2022 à 17:47

SPANC : exemples des difficultés à déterminer si, pour un litige, est compétent le juge judiciaire ou le juge administratif

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 24 avril 2022 à 16:17

Comment calculer le « prix de l’eau » ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

Dans l’imaginaire collectif, la notion de « prix de l’eau » renvoie à la facture d’eau, que ne reçoivent jamais les millions de Français qui résident dans des copropriétés privées ou dans le parc social. Dans ce cas c’est leur syndic ou leur bailleur, qui répartit dans les charges locatives ou de copropriété le montant de la fameuse « facture d’eau ». Mais ce premier biais n’est que l’arbre qui cache la forêt. En réalité tous les Français acquittent sans le savoir et par d’autres canaux des contributions considérables dédiées à la gestion de l’eau. Inventaire.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 avril 2022 à 17:38

Champ captant des Landes du Médoc : une concertation préalable est ouverte à toutes et tous

Il prévoit la création d’un ensemble de 14 puits répartis sur 2 ha environ, dans les communes de Saumos et Le Temple, au cœur du Médoc. Les 14 forages et la station de pompage de « champ captant » permettront de prélever 10 millions de mètres cubes d’eau par an dans la nappe de l’Oligocène, qui est excédentaire sur le littoral. Cette concertation se tiendra du 26 octobre 2021, 9h au 8 décembre 2021, 17h.

Source : http://www.bordeaux-metropole.fr
Ajouté le 10 octobre 2021 à 20:04

Epandage des boues et Covid-19… encore un texte

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 27 mai 2021 à 20:25

Distribution d’eau potable : hors schéma, point de salut ?

En matière de schéma de distribution d’eau potable, le mode d’emploi qui vient d’être donné par le Conseil d’Etat s’avère nuancé, validant des cas, limités, de raccordement en dehors des zones du schémas et - surtout - autorisant l’absence de raccordement dans certains cas même pour ceux qui ont négligé d’adopter leur schéma. 

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 28 janvier 2021 à 18:55

Eau et assainissement en communauté de communes : non… on ne pouvait pas, via une extension de compétences, contourner un veto des communes en 2019 [suite et fin]

Non-intercommunalisation de l’eau et/ou de l’assainissement en communauté de communes : pouvait-on au second semestre 2019 opérer un transfert de compétences, en dépit de l’exercice de leur droit de véto, exercé par des communes avant le 1er juillet 2019 ? A cette question, le Conseil d’Etat avait répondu par la négative, en référé, en juillet dernier. Un épilogue vient d’être apporté à ce feuilleton par une décision du TA de Montpellier, au fond, hier.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 09 décembre 2020 à 19:03

Révision de la réglementation ANC : un grain de sable bruxellois grippe le processus

La révision, très attendue, des arrêtés « prescriptions techniques » et « contrôle » des installations d'assainissement non collectif accuse du retard. Retour sur les causes et implications.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 14 octobre 2020 à 22:42

Le SPANC doit-il instaurer obligatoirement l’entretien ? Bénéficie-t-il, pour l’entretien, d’un monopole ?

La réponse est très probablement NON (et ce en dépit d’une réponse ministérielle récente qui pourrait être interprétée comme n’allant pas dans ce sens).

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 21 juillet 2020 à 15:50

Epandage des boues : arrêté au JO de ce matin

Au JO de ce matin se trouve l’arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 (NOR: TREL2011136A)… qui synthétise ce qu’on connaissait en la matière, mais avec quelques ajustement et enfin une base juridique (prise en compte dès 1% d’eaux résiduaires domestiques ; pas d’épandage sans hygiénisation préalable sauf boues antérieures au Covid-19 mais avec enfin sur ce point une règle claire et une table des dates à prendre en compte par département ; mesures de surveillance…). Reprenons tout ceci en détails. 

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 05 mai 2020 à 18:59

Journée Assainissement Non Collectif - Graie

La journée d’information Assainissement Non Collectif, organisée dans le cadre de l’animation de la charte Qualit’ANC a eu lieu le Mardi 10 Mars 2020, à Brégnier-Cordon (Ain). La synthèse et les actes sont disponibles.

Source : http://www.graie.org
Ajouté le 08 avril 2020 à 18:02

Agences de l’eau : gare à bien délibérer sur divers cahiers des charges et autres fiches actions

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 12 mars 2020 à 17:33

La gouvernance de l’eau au 1er janvier 2020 en Seine-et-Marne

L’application des lois NOTRe, Fesneau et Ferrand a entraîné une réorganisation de l’exercice par les collectivités des compétences eau potable, assainissement, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. L’article ci-dessous fait le point sur la gouvernance de l’eau en Seine-et-Marne au 1er janvier 2020.

Source : http://eau.seine-et-marne.fr
Ajouté le 02 mars 2020 à 18:24

Eau : le bassin rennais défend un tarif « juste » pour chaque usage

Partant du principe que « l’eau à boire ne peut être facturée au même prix que celle qui remplit la piscine privée », Eau du bassin rennais déploie depuis 2016 une tarification sociale et écologique. « A iso-recettes », assure son président, Yannick Nadesan, lors d’une table ronde sur l’accès à l’eau organisée, le 15 janvier à Paris, par le Cercle français de l’eau.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 16 janvier 2020 à 17:38

Tarification des prestations du SPANC - Les eaux glacées du calcul égoïste

Une députée interroge Mme Gourault sur l’éternel marronnier des conditions financières dans lesquelles les Spanc exercent leurs missions. Tout va bien, on ne change rien et on continue…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 05 janvier 2020 à 15:29

Etat des lieux des réseaux de distribution d'eau potable dans la communauté de communes de l'Aigoual

Il a fallu de nombreuses années, depuis 2008, grace à de nombreux avis de la CADA, 4 procédures au Tribunal Administratif de Nîmes, une plainte présenté au TGI d'Alès, une enquête de la Gendarmerie du Vigan, l'intervention du Procureur de la République, du juge du Pôle Santé du TGI de Marseille, la qualité du travail des services de l'état, de l'ARS, du service de l'eau du département du Gard, des agences de l'eau Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée-Corse, la persévérance des l'équipe municipale, pour que les faits dénoncés en 2018 ne soit qu'une histoire. Un rêve devenu réalité. C'est un des combat de l'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne, depuis 2008... Nous en sommes à la phase des essais, les premières analyses suivrons dans les plus bref délais. Pour en savoir plus ..Histoire d'eau.

Source : http://www.accac.eu
Ajouté le 18 décembre 2019 à 17:05

Le projet de loi Engagement et proximité supprime le transfert obligatoire de l'eau et de l'assainissement

Dans la version issue du Sénat, le projet de loi Engagement et proximité supprime le transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. Retour sur les modifications apportées.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 29 octobre 2019 à 17:00

Le secteur de la vidange tente de s'organiser contre la concurrence déloyale

Le secteur de la vidange est confronté à des pratiques de concurrence déloyale. Des initiatives se développent pour les contrer par la valorisation des bonnes pratiques. Détails des difficultés rencontrées par les acteurs et des leviers pour les éviter.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 22 octobre 2019 à 18:32

8e rapport de l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement

L’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement, mis en oeuvre par l’Agence française pour la biodiversité avec l’appui des services de l’État, vient de publier son huitième rapport sur les données 2016 des services publics d’eau et d’assainissement. Voici un accès à ce rapport et, surtout, un résumé de celui-ci.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 15 octobre 2019 à 17:57

Assainissement non collectif : la Cour des comptes propose une évolution du service

Pour répondre aux difficultés rencontrées par les services d'assainissement non collectif et les dysfonctionnements constatés, la Cour des comptes a identifié six évolutions à apporter.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 16 décembre 2018 à 18:43

Coulées de boues, développer des stratégies préventives - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Réunissant une cinquantaine d’élus, cette journée à l’initiative de l’agence de l’eau Rhin-Meuse, du conseil départemental du Haut-Rhin, de la chambre d’agriculture et des services de l’Etat avait pour but de présenter des démarches globales à l’échelle des bassins versants afin de gérer de façon préventive les phénomènes de coulées d’eau boueuses. Les présentation sont disponibles.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 28 octobre 2018 à 19:16

Colloque micropolluants et innovation des 3 et 4 octobre - Les synthèses disponibles - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 16 octobre 2018 à 18:53

Coup d’arrêt aux subventions à l’assainissement non collectif

Nouveau coup de tonnerre dans le petit monde de l’assainissement non collectif ! Alors que les Assises de l’ANC se déroulent ces mercredi et jeudi à Dunkerque, toutes les agences de l’eau ont voté (ou s'apprêtent à le faire) la disparition totale des aides à l’ANC, dans leurs XIe programmes d’intervention (2019-2024).

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 11 octobre 2018 à 18:43

Lancement de Life-Adsorb pour concevoir une solution innovante de dépollution des eaux pluviales

Le 24 septembre a été lancé officiellement le projet Life-Adsorb, qui fédère la Ville de Paris, des partenaires académiques et EcoBird, un bureau d’études privé, pour imaginer une solution innovante de dépollution des eaux pluviales.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 26 septembre 2018 à 18:32

Retours d'expérience : les bonnes pratiques dans les Spanc

Outils d'aide à la décision, évolutions réglementaires, leviers financiers : différentes stratégies peuvent être adoptées pour optimiser le fonctionnement du spanc. Tour d'horizon de différentes initiatives.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 12 septembre 2018 à 17:49

Services d'assainissement non collectif : une mission à enjeux !

Face à la réduction des aides, le besoin d'homogénéisation des pratiques et de plus de communication entre les parties prenantes, le Spanc est appelé à évoluer à l'avenir. Tour d'horizon des difficultés rencontrées.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 11 septembre 2018 à 18:32

Assainissement non collectif : le Graie lance la charte Qualit'ANC

Plusieurs acteurs de la région Auvergne-Rhône-Alpes se sont réunis ce jeudi 1er février pour signer une charte locale pour un assainissement non collectif (ANC) de qualité, Qualit'ANC. Ce sujet est suivi depuis plusieurs années par le Groupe de recherche, d'animation technique et d'information sur l'eau (Graie) au sein d'un groupe de travail. C'est de leurs échanges qu'est née l'idée d'améliorer la qualité de l'ANC via une meilleure communication entre les professionnels.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 01 février 2018 à 18:42

430 millions d’euros en 2018 pour de nouvelles aides en Loire-Bretagne

L’agence de l’eau donne priorité aux projets les plus efficaces pour le bon état des eaux du bassin Loire-Bretagne.

Source : http://agence.eau-loire-bretagne.fr
Ajouté le 30 janvier 2018 à 17:27

Nouveau moteur de recherche sur le site Veille Eau

Le moteur de recherche du site a été ré-écrit pour permettre une recherche plus fine. Désormais, les résultats de recherche sont classés par types : actualités, publications, agenda, vidéos, offres d'emplois et de stages, CV, retours d'expérience, appels à projets, société. Le lien ci-dessus renvoie sur un exemple de recherche pour le mot GEMAPI.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 04 janvier 2018 à 18:00

Stations d’épuration : mise à jour de diverses normes et suppression de la règle des 100 m

Au JO du 23 septembre 2017 se trouve un arrêté important pour les stations d’épuration d’assainissement collectif et les grosses installations de SPANC.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 27 septembre 2017 à 17:34

Suivi in situ des installations d’ANC… La manœuvre des industriels…

Le syndicat des industriels de l’ANC a tenté d’empêcher la publication de l’étude scientifique, commandée par le ministère de l’Ecologie, mettant en cause des pratiques commerciales qui affectent plusieurs milliers de foyers français. La manœuvre a échoué…

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 25 septembre 2017 à 17:22

Assainissement non collectif : la CLCV interpelle les pouvoirs publics - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’étude publique indépendante révélée lors des Assises nationales de l’ANC du 13 et 14 septembre 2017, continue à faire des remous, comme en témoigne le communiqué diffusé par la CLCV, daté du 15 septembre 2017.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 septembre 2017 à 18:15

Loi Notre et Spanc : les difficultés d'une réforme qui tarde à s'appliquer

Les périmètres des services publics d’assainissement non collectif (Spanc) ont significativement évolué au 1er janvier 2017, entraînant un profond besoin de reconfiguration de leur organisation. Un réel défi, dans un contexte encore mouvant.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 septembre 2017 à 18:16

Tempête sur le marché des dispositifs ANC - Confédération Confi-ANC-e

Tempête sur le marché des dispositifs d’ANC: une étude publique révèle que 8 dispositifs de traitement sur 10 sont inacceptables… Les usagers n’ont pas fini de trinquer ! Tout ceux qui étaient présents, à Limoges, ce mercredi 13 septembre, en ce premier jour des Assises Nationales de l’ANC, dans une salle de plénière pleine à craquer, ont dû éprouver le même sentiment de vivre en direct l’implosion d’un système.

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 18 septembre 2017 à 18:42

Assainissement non collectif : la majorité des traitements sont inefficaces

Très attendue, l’étude sur le suivi in situ des installations d’assainissement non collectif (ANC) a été dévoilée le 13 septembre 2017 lors de la séance plénière d’ouverture des 14ème Assises du secteur. Les résultats tombent comme un couperet. Sur 21 dispositifs étudiés, seulement 3 traitent les eaux usées de manière acceptable.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 14 septembre 2017 à 18:22

Loi Notre : le service public d'assainissement non collectif fait l'objet de dommages collatéraux

La loi Notre a modifié le champ des compétences des collectivités. Ces dernières devront ajuster leur fonctionnement notamment pour ce qui concerne le service public d'assainissement non collectif (Spanc). Précisions avec Yann Landot, avocat spécialisé sur les problématiques des collectivités.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 13 septembre 2017 à 21:44

Le Grand Besançon se jette à l’eau... avec méthode

Anticipant l’obligation de prendre avant 2020 les compétences eau et assainissement, le Grand Besançon se prépare, depuis 2015, à le faire dès 2018. Sa méthode : concertation et transparence.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 27 aout 2017 à 17:43

Demi-journée d’information Assainissement non collectif du 6 avril 2017 - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L'agence de l'eau a organisé le 6 avril dernier une demi-journée d’information à destination des acteurs de l’assainissement non collectif du bassin Rhin-Meuse (SPANC, bureaux d’études, Conseils Départementaux, Agences Techniques Départementales) sur le thème des études préliminaires à la réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif. Télécharger les diaporamas des présentations de la journée.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 23 mai 2017 à 17:59

MOOC : La gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Face à la multiplication des textes de loi et à la complexification de l'organisation des politiques de l'eau, les élus ont besoin de points de repères pour mieux connaître leurs responsabilités et obligations dans le domaine de l'eau. L’objectif de ce cours est donc de transmettre les fondamentaux nécessaires aux réflexions et démarches d'une bonne gestion de l'eau et des milieux aquatiques.

Source : http://www.mairie2000.asso.fr
Ajouté le 12 avril 2017 à 17:27

Confédération Confi-ANC-e : Le ministère réagit à notre manifeste

Informé de notre manifeste par le président d’une association adhérente à ConfiANCe, le Sénateur Daniel RAOUL, a interpellé la ministre de l’environnement qui répond sur les «trois exigences » de notre confédération.

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 09 janvier 2017 à 17:28

Avec les toilettes sèches, la pollution devient ressource - Reporterre

De la cabine au fond du jardin au projet de récupération des urines à grande échelle, les toilettes sèches sont une solution à l’épuisement de notre système d’assainissement fondé sur le tout-à-l’égout. De plus, nos déjections pourraient être recyclées et nous apporter une précieuse source de fertilisants.

Source : http://reporterre.net
Ajouté le 13 décembre 2016 à 09:56

ANC : les usagers du réseau ConfiANCe appellent à la désobéissance civile - Les eaux glacées du calcul égoïste

Plusieurs milliers d’usagers de l’assainissement non collectif, regroupés au sein de la trentaine d’associations réparties dans toute la France qui ont créé il y a deux ans le réseau ConfiANCe, ont annoncé le 17 octobre 2016 le lancement d’une campagne de désobéissance civile. Ils annoncent leur refus de laisser libre accès à leur domicile aux agents des SPANCs, aussi longtemps que plusieurs revendications n’auront pas été satisfaites par les pouvoirs publics.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 19 octobre 2016 à 16:27

Rencontre entre les acteurs de l’eau Lozérien et Ardéchois du Bassin Loire-Bretagne

Cette rencontre entre les acteurs de l’eau Lozérien et Ardéchois du bassin Loire-Bretagne avait pour objectif de permettre d’échanger sur les objectifs de reconquête et de préservation d’une très bonne qualité de l’eau sur les territoires de tête de bassin versant de l’Allier et sur les moyens pour atteindre cet objectif.

Source : http://lozere.fr
Ajouté le 26 septembre 2016 à 18:25

La loi Notre devrait permettre de finaliser la mise en place des Spanc

Redevance, caractérisation du parc, fréquence des contrôles : l'observatoire régional des services publics d'assainissement non collectif du Graie recueille des données depuis 2007. Zoom sur les résultats avec Elodie 
Sanchez-Collet, chargée de mission Assainissement non collectif.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 17 mai 2016 à 18:02

Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles

Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 24 mars 2016 à 09:01

Mission de contrôle du SPANC - Site interministériel sur l'assainissement non collectif

Toutes les réponses à vos questions sur l'assainissement non collectif.

Source : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 23 mars 2016 à 14:02

Les travaux sur ANC : « l’arbre » qui cache la forêt ! - Confédération Confi-ANC-e

Après un contrôle, les installations sont classées en fonction des dangers présumés qu’elles représentent pour l’environnement ou pour la santé. Comment ces classements – qui déterminent les obligations de travaux – sont-ils effectués par les SPANC ? Voilà une question qui mérite qu’on s’y arrête …

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 17 février 2016 à 16:26

Nouveau MOOC sur la gestion de l'eau et des milieux aquatique à destination des élus

Face à la multiplication des textes de loi et à la complexification de l'organisation des politiques de l'eau, les élus ont besoin de points de repères pour mieux connaître leurs responsabilités et obligations dans le domaine de l'eau.  
L’objectif de ce cours est donc de transmettre les fondamentaux nécessaires aux réflexions et démarches d'une bonne gestion de l'eau et des milieux aquatiques.

Source : http://www.mairie2000.asso.fr
Ajouté le 08 février 2016 à 14:23

Assainissement non collectif : le ministère de l’Ecologie bat en retraite - Les eaux glacées du calcul égoïste

Après le laxisme intéressé, qui a permis le développement d’abus innombrables, après avoir renoncé à toute maîtrise d’un dossier explosif, capitulé devant des lobbies qui n’hésitent plus à traîner devant les tribunaux jusqu’aux fonctionnaires des agences de l’eau qui refusent d’avaliser plus longtemps des « pratiques commerciales », mafieuses, le ministère de l’Ecologie (ce qu’il en reste) bat piteusement en retraite, et encourage quasiment au laxisme en tenant des propos ahurissants, en réponse à des parlementaires qui l’assaillent de questions, mobilisés par des centaines de milliers d’usagers qui n’en peuvent plus. Manière de court-circuiter un PANANC gangrené par les lobbies, et d’anticiper la prochaine campagne du nouveau réseau ConfiANCe, qui regroupe une vingtaine de collectifs d’usagers de l’ANC sur le territoire national, et qui, allié à 60 Millions de consommateurs, ne va pas tarder, après la récente campagne de la CLCV, à dévoiler de nouvelles dérives scandaleuses de l’ANC.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 janvier 2016 à 17:26

Les associations d’usagers face à de nouveaux défis - Les eaux glacées du calcul égoïste

Organisées au sein de la Coordination nationale des associations de consommateurs d’eau (CACE) depuis le début des années 90, les pionnières du militantisme pour l’eau en France ont dressé le 1er décembre 2015 à Ternay, à l’occasion de leur assemblée générale annuelle un bilan et surtout un panorama des nouveaux défis auxquels leurs membres sont confrontés.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 10 janvier 2016 à 16:40

Le coup de sang des industriels de l’ANC … - Confédération Confi-ANC-e

Le syndicat des Industries et des entreprises Françaises de l’Assainissement Autonome (IFAA), a engagé un bras de fer avec une agence de l’eau qu’il « somme » de revenir sur les critères d’attribution des aides financières qu’elle a définis.

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 15 décembre 2015 à 11:27

Action en justice contre les SPANC - Confédération Confi-ANC-e

Rupture de partenariat entre la Fondation France Libertés et la coordination nationale d’associations d’usagers.

Source : http://reseauconfiance.org
Ajouté le 22 novembre 2015 à 17:43

Assainissement non collectif, grande compétence malade… - Les eaux glacées du calcul égoïste

Nulle empoignade Badiou-Onfray, pas de “tweet” vengeur tétanisant la classe politique, aucun symposium en Sorbonne, pas plus que d’Alternatifosse en nouveau Woodstock… Pourtant, à lire la très sage association de consommateurs CLCV, le scandale de l’assainissement individuel alimente bel et bien en France le vote “extrême” dans les campagnes… Sous cet angle, l’ANC comme révélateur de l’époque on ne saurait mieux trouver. Sauf que tout le monde s’en moque, ou presque. Voyons le presque.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 octobre 2015 à 16:08

Spanc : Synthèse questionnaire de satisfaction - SIMA Coise

351 usagers ont réhabilité avec des financements publics au 30 juin 2015, dont 80 % sous maîtrise d’ouvrage publique du SIMA Coise. En avril de cette année, nous avons sollicité 300 usagers ayant participé à cette opération groupée de réhabilitation pour répondre à un questionnaire de satisfaction.

Source : http://sima-coise.fr
Ajouté le 02 juillet 2015 à 10:06

Assainissement non collectif : pourquoi les usagers se rebiffent

France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau d’usagers Confi-ANC-e ont lancé le 16 juin 2015 une enquête nationale sur les Services publics d'assainissement non collectif (Spanc). Cette 5eme étape de l’"Opération Transparence" a pour but de recenser les doléances des usagers en matière d’assainissement autonome. En ligne de mire, les 4000 Spanc souvent situés en zone rurale. Point de vue des acteurs, côté pile et côté face.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 17 juin 2015 à 08:47

Marne - Les rendez-vous de la classe d'eau 2015

Dans le cadre du contrat de partenariat signé entre l'Association des Maires de la Marne et l'Agence de l'eau Seine Normandie, nous poursuivons nos actions collaboratives destinées prioritairement aux élus.
La promotion "classe d'eau 2015" est ouverte. Elle se compose de 18 participants provenant de 15 collectivités. D'ors et déjà, les nombreux échanges entre les élus font appraître des problématiques communes (protection des captages, nitrates, réalisation d'un assainissement collectif, gestion des eaux pluviales...) ainsi que les nombreux projets en cours sur le territoire marnais.

Source : http://www.maires51.fr
Ajouté le 22 mai 2015 à 14:52

Assainissement non collectif - Nouvelle plateforme technique dans l'Aude - Hydroplus

Initiée par l'association "Eau fil de l'eau" une plateforme technique de formation à l'ANC vient de voir le jour à Cuxac d'Aude. Elle regroupera 21 dispositifs différents en fonctionnement.

Source : http://www.hydroplus.info
Ajouté le 14 mai 2015 à 09:37

Assainissement non collectif : les usagers se rebiffent - Les eaux glacées du calcul égoïste

Avec l’ouverture d’un site internet, le réseau Confi-ANC-e, une nouvelle confédération nationale indépendante d’usagers de l’ANC, créée en avril dernier, franchit un nouveau cap.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 mai 2015 à 14:58

Assainissement non collectif : il est temps de calmer le jeu - CLCV

A l’occasion de la réunion du Comité de suivi du Plan d’Action National de l’ANC (PANANC), du 3 avril 2015, la CLCV a publié un point d’étape sur le fonctionnement et les méthodes des Services publics d’assainissement non collectif.

Source : http://www.clcv.org
Ajouté le 28 avril 2015 à 09:59

Combien de morts encore pour nous faire entendre ? par Valérie Couture - Les eaux glacées du calcul égoïste

Une lectrice d’Eaux glacées, habitant un petit village du Nord de la France, nous a adressé un témoignage qui glace le sang. Depuis plusieurs dizaines d’années les lobbies de l’eau et de l’agriculture, tout-puissants, intouchables, violent impunément la loi. Résultat, un désastre environnemental, mais surtout une hécatombe, avec des cancers foudroyants qui déciment son entourage.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 avril 2015 à 08:47

ANC : ventes immobilières, obligations de travaux et pénalités de retard…, par Claude Réveillault - Les eaux glacées du calcul égoïste

Cinq millions et demi de foyers français sont mis en coupe réglée par des acteurs de l’ANC qui ne reculent devant rien pour imposer par tous les moyens, légaux ou pas, des travaux trop souvent inutiles, qui n’ont pour objectif que d’alimenter une pompe à phynances dont l’appétit est inextinguible. Récit.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 26 mars 2015 à 10:20

Mise en conformité des installations individuelles d'assainissement en cas de vente - Les eaux glacées du calcul égoïste

Au détour d’une réponse ministérielle à un parlementaire on touche du doigt toute l’absurdité de la réglementation actuelle de l’ANC.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 mars 2015 à 08:49

ANC - La révolte s'organise autour des eaux usées

Argenton-l'Eglise a été le cadre ce week-end de la naissance d'une confédération nationale pour la défense des propriétaires d'assainissement non collectif (ANC). Une quinzaine d'associations venues de la France entière ont créé le réseau « Confi-ANC-e » pour Confédération indépendante pour un assainissement non collectif équitable.

Source : http://www.lanouvellerepublique.fr
Ajouté le 20 mars 2015 à 10:00

Bilan de sèvre propre 2015 sur 9 ans

Lors de l’assemblée générale, fin Février,  Alexandre Morisseau a retracé l’historique et les actions de SÈVRE PROPRE 2015 depuis sa création en 2005 à aujourd’hui.

Source : http://sevrepropre2015.wordpress.com
Ajouté le 12 mars 2015 à 15:35

Lutte contre l'étalement urbain : des conséquences indirectes sur l'assainissement autonome ?

La loi Alur a supprimé le coefficient d'occupation des sols et les superficies minimales pour qu'un terrain devienne constructible. Ce qui peut poser problème : les installations classiques d'ANC nécessitent une surface minimum pour être efficaces.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 07 novembre 2014 à 08:24

Assainissement non collectif : le Pananc 2 est arrivé - Club Technique - Lagazette.fr

Lors des 11èmes assises nationales de l’assainissement non collectif (ANC) à Alès, les ministères de l’Environnement et de la Santé se sont appuyé sur le bilan du premier plan d’action national (Pananc) pour présenter le suivant, qui couvre la période 2014-2019. L'amélioration de la procédure d'agrément figure notamment parmi les actions prévues.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 24 octobre 2014 à 13:22

Assainissement autonome : des problèmes persistent sur le terrain

La mise aux normes du parc d'installations d'assainissement autonome se poursuit, non sans difficultés. La réglementation et l'accompagnement des acteurs évoluent peu à peu, dans une démarche d'amélioration continue.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 23 octobre 2014 à 09:01

Sables usagés recherchent filière de valorisation - Club Technique - Lagazette.fr

Que faire des matériaux filtrants (sables, etc.) utilisés en assainissement collectif et non collectif ? La question est délicate car le cadre juridique de ces déchets reste flou. Par ailleurs, aucune filière de traitement de valorisation n’existe à ce jour. Le conseil général des Côtes-d’Armor a présenté, lors du dernier Carrefour des gestions locales de l'eau à Rennes, les résultats d’une étude lancée en 2010 sur ce sujet. Plusieurs pistes sont analysées.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 25 septembre 2014 à 10:17

Assainissement non collectif : les bureaux d'études en colère

Le Syndicat national des bureaux d'études en assainissement (Synaba) affirme dans un communiqué ne pas exclure une action judiciaire pour "faire entendre son bon droit". L'objet de sa colère ? Le fait que des communes outrepassent leur compétence de contrôle sur les systèmes d'assainissement non collectif (ANC) pour exercer des prestations d'études et de conception.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 17 juillet 2014 à 09:08

Retour sur l'intervention SDEA, travaux d'assainissement non collectif, journée d'échanges des SPANC

Réhabilitation des installations ANC, maitrise d’ouvrage privée et Programme de partenariat AERM / SDEA.
Réseau d’échanges des SPANC du bassin Rhin-Meuse, journée technique annuelle – 18 mars 2014

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 avril 2014 à 14:43

Assainissement non collectif : 8 démarches pour un écoprêt à taux zéro spécifique - Le blog de habitat-durable

Assainissement non collectif : 8 démarches pour un écoprêt à taux zéro spécifique Le ministère des Affaires sociales et de la santé, le ministère de l’Egalité des territoires et du Logement et le ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et...

Source : http://www.blog-habitat-durable.com
Ajouté le 14 janvier 2014 à 09:31

Guide pratique ANC : Eclairage juridique sur la mise en œuvre et l’application terrain de la réglementation - Eau dans la ville

Pour identifier les principales interrogations juridiques des SPANC, une enquête nationale a été menée, par un groupe de travail constitué de juristes dont Anne SCACCHI de la FNCCR, de SPANC et des co-organisateurs des Assises de l’ANC. 

Source : http://www.eaudanslaville.fr
Ajouté le 06 décembre 2013 à 09:49

Le 15e Carrefour des gestions locales de l’eau mettra les Sdage à l’honneur

Co-organisé par la région Bretagne et l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, le 15e Carrefour des gestions locales de l’eau se tiendra le 29 et 30 janvier prochains à Rennes, et son programme vient d’être dévoilé.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 28 novembre 2013 à 18:11

Brest : Prix de l’eau, la réflexion bientôt lancée

Une demande d’expérimentation pour une tarification sociale de l'eau va être délibérée au conseil communautaire de BMO en décembre. Maxime Paul, vice-président, explique les enjeux.

Source : http://www.cotebrest.fr
Ajouté le 22 novembre 2013 à 10:58

Médiation de l’eau : l’activité de la Médiation monte en puissance

Créée en 2009 à l’initiative de l’AMF, de l’AdCF et des fédérations professionnelles des entreprises délégataires (FP2E, FDEI), la médiation de l’eau poursuit sa montée en puissance avec une activité, en nombre de dossiers recevables, qui a crû de...

Source : http://www.adcf.org
Ajouté le 09 novembre 2013 à 14:25

Gestion des cours d’eau sarthois : 7 millions d'euros pour des poissons fantômes

Un membre de l’Association de sauvegarde des moulins et rivières de la Sarthe (ASMR 72) dénonce le véritable forcing opéré ces dernières années par les représentants de l’Etat, des collectivités locales, les Agences de l’eau et l’Onema, qui initient des travaux aussi critiquables qu’onéreux pour « rétablir la continuité écologique » des cours d’eau.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 novembre 2013 à 12:38

Assainissement non collectif, Un nouveau guide juridique sera présenté lors des assises de l'ANC

Source : http://www.hydroplus.info
Ajouté le 19 septembre 2013 à 10:31

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