Vidéo : Eau, assainissement et loi 3DS

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Ajouté le 24 avril 2023 à 19:13

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Ajouté le 27 mars 2024 à 19:20

Voici, après une rapide présentation par mes soins, des extraits des débats parlementaires tenus le 8 juin 2023 à l’Assemblée Nationale et qui présentent l’avantage de présenter les divers points de vue sur : l’intercommunalisation des compétences eau et assainissement pour les communautés de communes en 2026, sujet pour lequel on voit les positions du Gouvernement et celles des divers groupes parlementaires. Schématiquement, l’échéance de 2026 devrait être maintenue, sauf si le Gouvernement a vraiment besoin de « lâcher » une victoire aux sénateurs (en échange d’autre chose). Les autres souplesses envisagées à ce sujet (conventions ; syndicats infra-communautaires même postérieurs à 2019 ; conventions possibles avec les départements…), sujets pour lesquels les débats existent, mais avec de larges convergences au contraire du sujet précédent (ce qui indique que, via la proposition de loi ainsi débattue ou, plus probablement, via un autre texte, ces souplesses là devraient, elles, passer).

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Ajouté le 27 juin 2023 à 18:59

La loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a réformé, pour l’eau et l’assainissement, les règles propres aux zonages tarifaires que l'on peut mettre en place pour harmoniser les tarifs en ces domaines. Me Yann Landot et Me Eric Landot font le point sur ces zonages et les règles en ces domaines.

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Ajouté le 15 mars 2022 à 18:47

Au fil de cette vidéo de 14 mn 29, nous abordons les questions suivantes : Quel est votre constat de la situation ? ; Faut-il avoir peur du transfert de compétence à la communauté ? ; Peut-on finalement faire du véritable « sur-mesure » comme vous semblez le sous-entendre ? ; Comment se préparer à cette échéance de 2026 ? ; Qu’avez vous envie de dire à ces territoires qui ont du mal à trouver des AMO ?

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Ajouté le 09 juillet 2023 à 20:07

Intervenants : Patrice Dupont, co-animateur du groupe de travail ASTEE sur la gestion patrimoniale ; assainissement / FSTT / Département de la Seine-Saint-Denis ; Stéphane Clayette, chef du bureau gestion patrimoniale, Département de la Seine-Saint-Denis ; Didier Moers, directeur des services techniques, SIARP ; Caty Werey, ingénieur chercheur, Irstea/Engees GESTE.

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Ajouté le 22 juin 2017 à 17:06

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Ajouté le 25 septembre 2018 à 18:02

CovidTracker reçoit Vincent Maréchal et Yvon Maday, membres et co-fondateurs d'Obépine, un réseau de capteurs permettant de détecter et quantifier la présence de Covid19 dans les eaux usées.

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Ajouté le 24 janvier 2021 à 16:58

Transformer le plomb en or, qui n’en a pas rêvé ? Aujourd’hui, on peut produire de l’énergie à partir de rien – ou presque – grâce à des cellules photosensibles. Alors pourquoi ne pas imaginer des alternatives à la chasse d’eau et faire quelque chose des kilos d’excréments qui s’accumulent dans nos canalisations ? Qui sait si ce n’est pas un trésor, après tout ?

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Ajouté le 11 décembre 2022 à 15:27

L’OiEau a lancé, en 2021, le projet « Monitoramento das Águas Residuais Urbanas e do seu impacto ambiental » (MARU), financé par le Fonds d’Etudes au Secteur Privé (FASEP). En partenariat avec les agences de bassins brésiliennes AGEVAP et PCJ, l’objectif est de renforcer le suivi et l’évaluation de l’assainissement urbain dans les bassins du Paraíba do Sul, du Guandu et du PCJ (Piracicaba, Capivari et Jundiaí). Ainsi, le projet MARU ambitionne de renforcer le suivi régulier de l'impact des rejets urbains sur les milieux aquatiques, afin d’améliorer les actions à mettre en œuvre pour la protection des ressources et d’informer (voire, le cas échéant, alerter) les acteurs du secteur de l'eau et le public, sur les variations de qualité des cours d'eau et des lacs.

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Ajouté le 20 février 2024 à 19:43