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Publications

Rapport sur l'application de la séquence ERC en zones humides

[Publication] Rapport sur l'application de la séquence ERC en zones humides

Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.

Source : http://pole-zhi.org
Ajouté le 20 juin 2018 à 20:02

Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide : Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel

[Publication] Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide : Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel

L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation.

Source : http://documentation.pole-zhi.org
Ajouté le 11 juin 2018 à 17:44

Dimensionnement de la compensation écologique des cours d'eau : synthèse bibliographique et typologie - Cerema

[Publication] Dimensionnement de la compensation écologique des cours d'eau : synthèse bibliographique et typologie - Cerema

En s’inscrivant dans une démarche de déploiement de méthodes standardisées, le MTES (CGDD), l’AFB et le Cerema ont lancé dès 2016 une étude portant sur les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique des cours d’eau, existantes et développées à l’étranger, ceci afin d’étudier si une transposition éventuelle serait pertinente au regard de notre contexte réglementaire et de critères complémentaires essentiels (tels que la rigueur scientifique et le caractère opérationnel de ces méthodes).

Source : http://documentation.pole-zhi.org
Ajouté le 08 février 2018 à 22:13

Guide d’aide à la définition des mesures ERC

[Publication] Guide d’aide à la définition des mesures ERC

Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme.

Source : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Ajouté le 06 février 2018 à 09:02

Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement : Analyses des mesures compensatoires pour la biodiversité


Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.
Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.

Source : http://www.amazon.fr
Ajouté le 01 septembre 2015 à 09:52

Retours d'expérience

Journée d'échanges sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser en zones humides

2017

Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales, porté par l'Association Française des EPTB, et le Forum des Marais Atlantiques ont organisé une journée d'échanges sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) appliquée en zones humides, le 14 novembre 2017 à l'Institut Polytechnique UniLaSalle de Beauvais. Cette journée avait pour but d’apporter des éléments de connaissance et de méthode aux acteurs locaux concernés par la protection et de la gestion des zones humides, aux porteurs de projets et aux services instructeurs, pour accompagner la mise en œuvre de la séquence ERC en zones humides.


Retour sur la journée technique « réglementation en zones humides »

2017

Compenser la destruction de zones humides. Retours d’expérience sur les méthodes et réflexions inspirées par le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes

2015