Thématique séquence éviter-réduire-compenser

Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en oeuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de compensation qui sont susceptibles d’être mandatés par les maîtres d’ouvrage pour assurer la définition, la mise en oeuvre, la gestion et le suivi de leurs mesures ERC. Enfin, ce document est également susceptible d’apporter des éléments utiles aux services de l’État pour l’instruction des dossiers, l’accompagnement des maîtres d’ouvrage dans l’amélioration de la qualité de leurs rendus, la rédaction des actes d’autorisation ou encore l’analyse des bilans de suivi et le contrôle de terrain des mesures ERC.

Cet ouvrage présente les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique utilisables dans le cas d’atteintes aux cours d’eau. Il était en effet nécessaire de diffuser des outils méthodologiques ciblés sur les cours d’eau, car leur obligation de compensation est moins bien intégrée par les maîtres d’ouvrage que pour les autres milieux

Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.

L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation.

En s’inscrivant dans une démarche de déploiement de méthodes standardisées, le MTES (CGDD), l’AFB et le Cerema ont lancé dès 2016 une étude portant sur les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique des cours d’eau, existantes et développées à l’étranger, ceci afin d’étudier si une transposition éventuelle serait pertinente au regard de notre contexte réglementaire et de critères complémentaires essentiels (tels que la rigueur scientifique et le caractère opérationnel de ces méthodes).

Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme.

La commission d'enquête a cherché à déterminer les difficultés de mise en œuvre de l'ensemble des étapes de la séquence éviter-réduire-compenser, et formule 35 propositions dessinant une « séquence idéale », fondée sur trois conditions essentielles : mieux anticiper et appliquer plus systématiquement l'évitement et la réduction, assurer un consensus scientifique et entre les parties et mettre en œuvre la compensation de manière plus souple et plus efficace.

Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.
Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.

Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales, porté par l'Association Française des EPTB, et le Forum des Marais Atlantiques ont organisé une journée d'échanges sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) appliquée en zones humides, le 14 novembre 2017 à l'Institut Polytechnique UniLaSalle de Beauvais. Cette journée avait pour but d’apporter des éléments de connaissance et de méthode aux acteurs locaux concernés par la protection et de la gestion des zones humides, aux porteurs de projets et aux services instructeurs, pour accompagner la mise en œuvre de la séquence ERC en zones humides.