Lorsque la compensation écologique est le seul recours
De nombreux chantiers causent des impacts parfois très importants sur le milieu naturel. Ces impacts doivent alors être « compensés » avec des mesures environnementales adaptées. Reportage à Tarascon.
Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 10 janvier 2021 à 18:25
De nouvelles digues pour protéger la Ville de Sélestat
La Ville de Sélestat était protégée par environ 5 km de digues, formées de matériaux hétéroclites, qui présentaient une végétation arborée abondante n’assurant pas la stabilité et la pérennité de l’ouvrage. Sans intervention rapide, un risque de rupture de digue était à craindre. Aussi, il a été décidé de mener une campagne de travaux et d’implanter de nouvelles digues pour mieux protéger la Ville de Sélestat. Ce projet a été porté par le Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA). Pour compenser les impacts des travaux, plusieurs mesures dites compensatoires sont en cours de réalisation : de nouvelles plantations, le rétablissement de la continuité écologique sur le Giessen et la partie aval de la Lièpvrette, ainsi que la renaturation de la forêt du Giessenwald dont l’objectif est d’apporter une plus grande valeur écologique.
Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 05 juin 2019 à 17:23
Publications
Guide Eviter-Réduire-Compenser l’imperméabilisation nouvelle des sols planifiée dans les documents d’urbanisme
Le guide « Éviter, Réduire, Compenser l’imperméabilisation des sols planifiée dans les documents d’urbanisme » vient d’être produit par l’agence de l’eau et la DRIEAT. L’objectif de ce guide est d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.
Source : http://www.eau-seine-normandie.fr
Ajouté le 16 janvier 2024 à 18:00
Guide pour la mise en œuvre de l'évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires - CGDD
Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.
Source : http://www.ecologie.gouv.fr
Ajouté le 24 juin 2021 à 16:17
Eviter, Réduire, Compenser : un guide pour mettre en œuvre l’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique - Cerema
Ce guide publié le 1er juin 2021 s’inscrit dans le cadre d’un projet mené depuis fin 2018 par le Cerema, le Commissariat Général au Développement Durable et l’Office Français pour la Biodiversité. L'objectif est de contribuer à la montée en qualité des dossiers intégrant des mesures compensatoires dans le strict respect des exigences réglementaires. Ce document présente un cadre concret et standardisé décrivant les différentes étapes de la démarche.
Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 03 juin 2021 à 17:02
Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels
Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en oeuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de compensation qui sont susceptibles d’être mandatés par les maîtres d’ouvrage pour assurer la définition, la mise en oeuvre, la gestion et le suivi de leurs mesures ERC. Enfin, ce document est également susceptible d’apporter des éléments utiles aux services de l’État pour l’instruction des dossiers, l’accompagnement des maîtres d’ouvrage dans l’amélioration de la qualité de leurs rendus, la rédaction des actes d’autorisation ou encore l’analyse des bilans de suivi et le contrôle de terrain des mesures ERC.
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 07 mai 2019 à 18:28
Dimensionnement de la compensation écologique des cours d'eau : exemples de méthodes de dimensionnement - Cerema
Cet ouvrage présente les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique utilisables dans le cas d’atteintes aux cours d’eau. Il était en effet nécessaire de diffuser des outils méthodologiques ciblés sur les cours d’eau, car leur obligation de compensation est moins bien intégrée par les maîtres d’ouvrage que pour les autres milieux
Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 06 janvier 2019 à 18:05
Rapport sur l'application de la séquence ERC en zones humides
Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 20 juin 2018 à 20:02
Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide : Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel
L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation.
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 11 juin 2018 à 17:44
Dimensionnement de la compensation écologique des cours d'eau : synthèse bibliographique et typologie - Cerema
En s’inscrivant dans une démarche de déploiement de méthodes standardisées, le MTES (CGDD), l’AFB et le Cerema ont lancé dès 2016 une étude portant sur les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique des cours d’eau, existantes et développées à l’étranger, ceci afin d’étudier si une transposition éventuelle serait pertinente au regard de notre contexte réglementaire et de critères complémentaires essentiels (tels que la rigueur scientifique et le caractère opérationnel de ces méthodes).
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 08 février 2018 à 22:13
Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme.
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 06 février 2018 à 09:02
Mise en œuvre de la séquence « éviter-réduire-compenser » en mer - CGEDD
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 04 décembre 2017 à 18:18
Une méthode expérimentale pour évaluer rapidement la compensation en zone humide : La méthode MERCIe : principes et applications
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 15 mai 2017 à 17:56
: Rapport sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d’infrastructures, intégrant les mesures d’anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi
La commission d'enquête a cherché à déterminer les difficultés de mise en œuvre de l'ensemble des étapes de la séquence éviter-réduire-compenser, et formule 35 propositions dessinant une « séquence idéale », fondée sur trois conditions essentielles : mieux anticiper et appliquer plus systématiquement l'évitement et la réduction, assurer un consensus scientifique et entre les parties et mettre en œuvre la compensation de manière plus souple et plus efficace.
Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 15 mai 2017 à 17:52
Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement : Analyses des mesures compensatoires pour la biodiversité
Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.
Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.
Source : http://amzn.to
Ajouté le 01 septembre 2015 à 09:52
Retours d'expérience
Mare de compensation et transfert d'une espèce protégée, le cératophylle inerme
2019Opération de restauration d'une roselière dans le marais noir de Saint-Coulban (35)
2019Mesures compensatoires et d'accompagnement LGV SEA Tours-Bordeaux - Enjeux : écrevisse à pieds blancs
2018Journée d'échanges sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser en zones humides
2017Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales, porté par l'Association Française des EPTB, et le Forum des Marais Atlantiques ont organisé une journée d'échanges sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) appliquée en zones humides, le 14 novembre 2017 à l'Institut Polytechnique UniLaSalle de Beauvais. Cette journée avait pour but d’apporter des éléments de connaissance et de méthode aux acteurs locaux concernés par la protection et de la gestion des zones humides, aux porteurs de projets et aux services instructeurs, pour accompagner la mise en œuvre de la séquence ERC en zones humides.
Retour sur la journée technique « réglementation en zones humides »
2017Compenser la destruction de zones humides. Retours d’expérience sur les méthodes et réflexions inspirées par le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes
2015Articles
Une étude exploratoire du Cerema pour évaluer les besoins résiduels de compensation de zones humides post planification - Cerema
Le Cerema a réalisé une étude pour estimer le besoin résiduel de compensation de zones humides après mise en œuvre de la séquence "éviter, réduire, compenser" dans les documents d'urbanisme. Menée sur le territoire du bassin Fier et lac d'Annecy, elle met en rapport le besoin de compensation estimé en amont des projets à venir avec le potentiel de restauration des zones humides existantes et disposant encore de gain écologique substantiel.
Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 16 mars 2023 à 17:42
L’accord de Kunming-Montréal, un levier pour la protection des zones humides méditerranéennes ?
Le nouveau cadre mondial de la biodiversité pour l’après-2020 a été adopté le 19 décembre dernier lors de la 15e Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique. Feuille de route pour la communauté internationale d’ici 2030, cet accord doit permettre d’apporter les changements de trajectoire nécessaires pour enrayer et inverser la perte de biodiversité. Mais concrètement, que peut apporter cet accord pour la protection d’écosystèmes emblématiques, comme les zones humides méditerranéennes ? Si les 23 cibles adoptées à Montréal sont pertinentes à différents degrés pour ces écosystèmes, quatre méritent ici une attention particulière en ce qu’elles sont à la fois porteuses de promesses de changement et illustratives des défis soulevés.
Source : http://www.iddri.org
Ajouté le 15 janvier 2023 à 21:47
La financiarisation de l'eau, menace fantasmée ou réelle ? - Attac France
Source : http://france.attac.org
Ajouté le 28 septembre 2022 à 17:36
Avignon - FNE Provence-Alpes-Côte d’Azur se mobilise contre les digues à la Barthelasse
C’est un serpent de mer en Avignon. Le projet de digue de l’île de la Barthelasse, porté par la collectivité du Grand Avignon, a fait l’objet d’une enquête publique du 06 janvier au 24 février. Nous rendons un avis défavorable à ce projet.
Source : http://fnepaca.fr
Ajouté le 24 février 2022 à 18:56
Les politiques des collectivités pour les zones humides : quels enseignements ? - Cerema
Le Cerema a réalisé une série d'entretiens avec des acteurs de collectivités territoriales ayant mis en œuvre des politiques pour préserver ou restaurer des zones humides. Dans cet article, le Cerema présente les principaux enseignements.
Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 27 juillet 2021 à 19:05
Zones humides et aménagement : Retour sur la journée du 3 décembre 2019 - Cerema
Les zones humides (marais, prairies humides, lagunes, tourbières) représentent des espaces naturels riches et précieux à préserver. Milieux de vie pour la faune et la flore, ce sont des espaces fragiles menacés par l'urbanisation, l'intensification de l’agriculture ou les pollutions. En partenariat avec le Forum des Marais Atlantiques (FMA), le Cerema a organisé une journée technique le 3 décembre 2019 à Rochefort pour les identifier et en connaître les enjeux pour les préserver dans les projets d’aménagement.
Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 08 janvier 2020 à 17:05
Barrage de Poutès, quel avenir ? - Hydrobioloblog
Hier, dans le cadre d'une commission de l'Agence de l'eau à laquelle je siège, j'ai eu l'occasion de discuter avec Bernard ROUSSEAU, président d'Honneur de France Nature Environnement - Administrateur de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et Membre du Comité National de l'Eau.
Source : http://www.hydrobioloblog.fr
Ajouté le 24 janvier 2019 à 19:11
Évolution stocks de carbone en fonction des trajectoires de gestion en zone humide - Sciences Eaux & Territoires, la revue d'Irstea
Les zones humides, et en particulier leur sol, sont de véritables puits de carbone, contribuant ainsi activement à la régulation du climat. Dans quelles mesures des actions de gestion peuvent augmenter la séquestration du carbone par les zones humides ? Et dans quelles proportions ? Dans cette étude, les scientifiques ont démontré la pertinence d’un modèle d’états-transitions, qui combiné à une méthode rapide et simple d’estimation des stocks de carbone dans les différents compartiments des écosystèmes, a permis de suivre la dynamique des stocks de carbone en fonction des pratiques de gestion des zones humides. Cette approche pourrait être appliquée dans le cadre de la séquence « Éviter, Réduire, Compenser » lors de projets d’aménagement du territoire.
Source : http://www.set-revue.fr
Ajouté le 11 décembre 2018 à 18:06
Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides - Pôle lagunes
L’Agence française pour la biodiversité (ex-Onema), PatriNat (AFB – CNRS – MNHN) et leurs partenaires ont publié en juin 2016 la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides. Une seconde version de cette méthode paraîtra en 2019, incluant notamment les zones humides littorales et les aspects relatifs au dimensionnement de la compensation écologique.
Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 29 novembre 2018 à 18:47
Matinée d'échanges zones humides du SAGE estuaire de la Gironde
Les présentations sont disponibles.
Source : http://www.smiddest.fr
Ajouté le 21 décembre 2017 à 17:42
Séquence E-R-C et évaluation du critère sol : les préconisations de la CLE - SMIDDEST
Depuis l'approbation du SAGE en août 2013, l’analyse des dossiers Loi sur l’Eau impactant les zones humides instruits par la cellule d’animation du SAGE pour le compte de la CLE, a mis en évidence différentes problématiques récurrentes. Les inventaires de zones humides sont rarement satisfaisants et la mise en oeuvre de la séquence Eviter-Réduire-Compenser est souvent bien trop lacunaire. Il est donc apparu nécessaire de disposer de règles plus claires à fournir aux pétitionnaires le plus en amont possible de l’élaboration des dossiers, afin de favoriser une meilleure prise en compte de l'enjeu zones humides.
Source : http://www.smiddest.fr
Ajouté le 05 novembre 2017 à 17:26
Retour sur la journée technique réglementation en zones humides - CATeZH Garonne
Les présentations sont disponibles.
Source : http://www.catezh.naturemp.org
Ajouté le 04 octobre 2017 à 22:28
Restauration et réhabilitation des zones humides : enjeux, contextes évaluations - Sciences Eaux & Territoires, la revue d'Irstea
N°24, septembre 2017.
Source : http://www.set-revue.fr
Ajouté le 06 septembre 2017 à 18:13
MERCIe : une nouvelle méthode pour évaluer la compensation écologique d'un projet
L'Université Paul Valéry Montpellier (UPVM) associée au Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive (UMR CEFE) et l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) développent une méthode expérimentale appelée "MERCIe". A l'approche très opérationnelle, elle doit aider les différents acteurs à appliquer la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) dans le cadre d'un projet d'aménagement.
Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 04 juillet 2016 à 19:02
La compensation écologique, ou comment « écoblanchir » les projets bétonneurs
Le principe de compensation écologique prévu dans la loi sur la biodiversité est un outil pour faire accepter les projets d’aménagement, estiment les auteurs de cette tribune. Selon eux, les mesures compensatoires ne permettront la préservation des espaces naturels qu’avec la création d’un organisme de contrôle indépendant.
Source : http://www.reporterre.net
Ajouté le 04 avril 2016 à 15:07
Qui inversera la courbe de la disparition des zones humides ?
A l'occasion de la Journée mondiale des zones humides, célébrée le 2 février, nous publions une tribune signée par le directeur de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 03 février 2015 à 08:56
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