Thématique séquence éviter-réduire-compenser

De nombreux chantiers causent des impacts parfois très importants sur le milieu naturel. Ces impacts doivent alors être « compensés » avec des mesures environnementales adaptées. Reportage à Tarascon.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 10 janvier 2021 à 18:25

La Ville de Sélestat était protégée par environ 5 km de digues, formées de matériaux hétéroclites, qui présentaient une végétation arborée abondante n’assurant pas la stabilité et la pérennité de l’ouvrage. Sans intervention rapide, un risque de rupture de digue était à craindre. Aussi, il a été décidé de mener une campagne de travaux et d’implanter de nouvelles digues pour mieux protéger la Ville de Sélestat. Ce projet a été porté par le Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA). Pour compenser les impacts des travaux, plusieurs mesures dites compensatoires sont en cours de réalisation : de nouvelles plantations, le rétablissement de la continuité écologique sur le Giessen et la partie aval de la Lièpvrette, ainsi que la renaturation de la forêt du Giessenwald dont l’objectif est d’apporter une plus grande valeur écologique.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 05 juin 2019 à 17:23

Le guide « Éviter, Réduire, Compenser l’imperméabilisation des sols planifiée dans les documents d’urbanisme » vient d’être produit par l’agence de l’eau et la DRIEAT. L’objectif de ce guide est d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Source : http://www.eau-seine-normandie.fr
Ajouté le 16 janvier 2024 à 18:00

Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.

Source : http://www.ecologie.gouv.fr
Ajouté le 24 juin 2021 à 16:17

Ce guide publié le 1er juin 2021 s’inscrit dans le cadre d’un projet mené depuis fin 2018 par le Cerema, le Commissariat Général au Développement Durable et l’Office Français pour la Biodiversité. L'objectif est de contribuer à la montée en qualité des dossiers intégrant des mesures compensatoires dans le strict respect des exigences réglementaires. Ce document présente un cadre concret et standardisé décrivant les différentes étapes de la démarche.  

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 03 juin 2021 à 17:02

Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en oeuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de compensation qui sont susceptibles d’être mandatés par les maîtres d’ouvrage pour assurer la définition, la mise en oeuvre, la gestion et le suivi de leurs mesures ERC. Enfin, ce document est également susceptible d’apporter des éléments utiles aux services de l’État pour l’instruction des dossiers, l’accompagnement des maîtres d’ouvrage dans l’amélioration de la qualité de leurs rendus, la rédaction des actes d’autorisation ou encore l’analyse des bilans de suivi et le contrôle de terrain des mesures ERC.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 07 mai 2019 à 18:28

Cet ouvrage présente les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique utilisables dans le cas d’atteintes aux cours d’eau. Il était en effet nécessaire de diffuser des outils méthodologiques ciblés sur les cours d’eau, car leur obligation de compensation est moins bien intégrée par les maîtres d’ouvrage que pour les autres milieux

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 06 janvier 2019 à 18:05

Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 20 juin 2018 à 20:02

L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 11 juin 2018 à 17:44

En s’inscrivant dans une démarche de déploiement de méthodes standardisées, le MTES (CGDD), l’AFB et le Cerema ont lancé dès 2016 une étude portant sur les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique des cours d’eau, existantes et développées à l’étranger, ceci afin d’étudier si une transposition éventuelle serait pertinente au regard de notre contexte réglementaire et de critères complémentaires essentiels (tels que la rigueur scientifique et le caractère opérationnel de ces méthodes).

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 08 février 2018 à 22:13

Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 06 février 2018 à 09:02

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 04 décembre 2017 à 18:18

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 15 mai 2017 à 17:56

La commission d'enquête a cherché à déterminer les difficultés de mise en œuvre de l'ensemble des étapes de la séquence éviter-réduire-compenser, et formule 35 propositions dessinant une « séquence idéale », fondée sur trois conditions essentielles : mieux anticiper et appliquer plus systématiquement l'évitement et la réduction, assurer un consensus scientifique et entre les parties et mettre en œuvre la compensation de manière plus souple et plus efficace.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 15 mai 2017 à 17:52

Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.
Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 01 septembre 2015 à 09:52