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Thématique gemapi

Articles, vidéos, publications et retours d'expérience sur la thématique gemapi

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8 retours d'expérience
873 articles

Vidéos

TMR#13: Changement climatique, peut-on faire de la GEMAPI zéro carbone ?

TMR#13: Changement climatique, peut-on faire de la GEMAPI zéro carbone ?

Les milieux aquatiques sont amenés à évoluer dans le futur sous l’effet du changement climatique. Dans un monde à 3, 4, 5°C… Projetons-nous dans la GEMAPI de demain. Interrogeons nos pratiques et leurs effets pour imaginer ensemble de nouvelles réponses en abordant les démarches d’adaptation et d’atténuation de front. Cet atelier collaboratif sera animé par Jérôme CLAIR (Réseau TMR) et Antoine WEROCHOWSKI (RRTV) avec l’expertise de Christine COUDURIER chargée de mission Life Natur’Adapt (RNN France) et de Kévin LELARGE (RNN du Pinail / Site RAMSAR).

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 19 juin 2024 à 21:07

changement climatique >gemapi >

La gouvernance du grand cycle de l'eau : un enjeu de clarification pour le législateur

La gouvernance du grand cycle de l'eau : un enjeu de clarification pour le législateur

Source : http://www.dropbox.com
Ajouté le 11 juin 2024 à 18:46

gemapi >réglementation >

Programme de gestion des cours d'eau 2019-2023 - Haute-Corrèze Communauté

Programme de gestion des cours d'eau 2019-2023 - Haute-Corrèze Communauté

Le service eau et milieux naturels de Haute-Corrèze Communauté a en charge la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations du territoire (Gemapi). Avec plus de 4600 km de cours d'eau, le territoire de Haute-Corrèze Communauté possède un des plus importants réseau hydrographique de France. Territoire de sources appelé tête de bassins versants, il constitue le point de départ de nombreux cours d'eau, affluents de la Dordogne et de la Loire. Le service eau et milieux naturels présente ici les actions réalisées de 2019 à 2023, dans le cadre de son plan pluriannuel de gestion sur les bassins versants de la Diège, Triouzoune, Luzège, Dordogne, Vienne, Creuse, Corrèze et du Chavanon.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 08 avril 2024 à 18:14

dordogne >gemapi >loire >ressource en eau >

Pêche en ligne - Géorivière

Pêche en ligne - Géorivière

Dans le cadre de l’exercice de la GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Préventions des Inondations) sur son territoire, le Parc Naturel Régional du Haut-Jura a fait développer l’outil GéoRivière visant à organiser les données et à accompagner les techniciens dans leurs tâches courantes de gestion et de suivi des cours d'eau.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 07 décembre 2023 à 18:51

gemapi >

Les missions du SIAEBVELG - Syndicat de bassin versant des lacs médocains

Les missions du SIAEBVELG - Syndicat de bassin versant des lacs médocains

Le SIAEBVELG est le syndicat intercommunal d'aménagement des eaux du bassin versant et étangs du littoral girondin. Créé en 1964, ce syndicat regroupe 13 communes sur le bassin d'alimentation des grands lacs médocains de Hourtin-Carcans et Lacanau. Le syndicat assure la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI, du SAGE et de Natura 2000.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 15 mai 2023 à 19:06

gemapi >lacs >

ResO#21 : La GEMAPI, syndicat VS riverain ou commune, comment sécuriser le qui doit faire quoi ?

ResO#21 : La GEMAPI, syndicat VS riverain ou commune, comment sécuriser le qui doit faire quoi ?

Jean ROUSSELOT Directeur du Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme (SMBVAR) introduction le sujet sur la compétence et les flous existants, puis présente des outils de cadrage de la compétence (Règlement d’intervention) et de son exercice (convention de remise d’ouvrage) établis par le SMBVAR. Il y a ensuite un temps de questions réponses.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 05 décembre 2022 à 18:51

gemapi >

La restauration écologique sur le bassin du Célé

La restauration écologique sur le bassin du Célé

Film de 17 minutes dressant un bilan des travaux de restauration de la continuité écologique menés depuis 20147 sur le bassin versant du Célé par le Syndicat mixte Célé -Lot médian et ses partenaires.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 02 octobre 2022 à 18:43

célé >gemapi >lot >restauration >

Gestion naturelle du risque inondation : pourquoi et comment ?

Gestion naturelle du risque inondation : pourquoi et comment ?

Ce webinaire présente des exemples de travaux réalisés sur le réseau hydrographique ou sur l’occupation du sol du bassin versant ayant fait l’objet d’un suivi, permettant d’évaluer l’atteinte des objectifs de résilience face au risque d’inondation et de préservation de la biodiversité.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 20 avril 2022 à 16:43

gemapi >inondations >

Le nouveau régime de contributions fiscalisées en GEMAPI

Le nouveau régime de contributions fiscalisées en GEMAPI

La taxe GEMAPI présente de nombreuses limites et la loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a mis en place un audacieux régime de contributions fiscalisées au profit d'EPTB.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 14 mars 2022 à 17:00

gemapi >

Gestion des digues et Ingénierie - e-Loire.tv

Gestion des digues et Ingénierie - e-Loire.tv

Dans ce nouvel épisode de e-loire.tv consacré à la gestion des digues de protection contre les inondations, l'Etablissement public Loire présente plus particulièrement son implication en termes d'ingénierie. Visites techniques approfondies (VTA), études de dangers (EDD) et investigations complémentaires associées, programmes globaux de fiabilisation (PGF), plans de gestion de la végétation (PGV), travaux de neutralisation d’ouvrages et démarches de régularisation des systèmes d’endiguement, autant de réalisations que d'appui et de conseils nécessaires à la gestion de ces ouvrages de protection contre les inondations pour le compte des EPCI concernés.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 02 mars 2022 à 19:45

digues >gemapi >loire >

Veille eau c'est aussi

Picto cloche

UN ANNUAIRE DES BUREAUX D'ETUDES
Bureaux d'études dans les métiers de l'eau, classés par département

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Campagne d'entretien de l'Yerres et des berges en Seine-et-Marne

Campagne d'entretien de l'Yerres et des berges en Seine-et-Marne

Retrouvez en vidéo les travaux d'entretien de l'Yerres et ses affluents au mois de janvier 2022 en Seine-et-Marne.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 13 février 2022 à 18:11

berges >gemapi >reméandrage >yerres >

La stratégie foncière du bassin versant du fleuve Aude, avec Éric Ménassi (SMMAR)

La stratégie foncière du bassin versant du fleuve Aude, avec Éric Ménassi (SMMAR)

Le SMMAR (Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières) a pour but de répondre à la nécessité de mener une gestion concertée de l’eau et d’organiser la prévention des inondations à l’échelle du bassin versant de l'Aude. Il organise une gestion globale, solidaire et partenariale du risque inondation sur l’ensemble du territoire, notamment grâce à sa stratégie foncière. On en parle avec Éris Ménassi, le Président du SMMAR !

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 13 janvier 2022 à 18:16

concertation >gemapi >inondations >

Webinaire : Quelle approche des travaux « gemapiens » face au changement climatique ?

Webinaire : Quelle approche des travaux « gemapiens » face au changement climatique ?

Webinaire du 24 novembre 2021 Le changement climatique va engendrer des perturbations sur les masses d’eau en particulier avec une baisse des débits estivaux annoncée par l’ensemble des simulations réalisées et sur l’ensemble du territoire métropolitain. On constate aussi, et cela va s’accentuer, des augmentations de températures des eaux, des assecs plus prononcés, un risque d’accroissement des pollutions et du niveau trophique etc… Comment ces évolutions sont-elles intégrées dans les politiques locales de gestion de l’eau ? Quels problèmes se posent dans leur mise en œuvre actuelle ? En particulier comment répondre aux exigences de la #DCE ? Quelles priorisations, les choix d’actions à mettre en œuvre dans le cadre de programmes de reconquêtes du bon état chimique et écologique de l’eau ou de partage de la ressource ?

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 02 décembre 2021 à 17:41

changement climatique >gemapi >

La (gema)PI, qu'est-ce que ça veut dire ? Complément, témoignage du SM3A

La (gema)PI, qu'est-ce que ça veut dire ? Complément, témoignage du SM3A

Bruno FOREL, président du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A) complète en témoignant des évolutions que la GEMAPI a pu entrainer dans son syndicat.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 26 octobre 2021 à 18:12

arve >gemapi >

La (gema)PI, qu'est-ce que ça veut dire ?

La (gema)PI, qu'est-ce que ça veut dire ?

Sylvain MOREIRA du CEREMA expose les grands enjeux issus de la loi précisant les responsables de la Prévention des Inondations. Benoit DIGEON, président de l'EPAGE du Loing complète en témoignant des évolutions que cela pu entrainer pour les EPCI et syndicats préexistants.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 20 octobre 2021 à 18:36

gemapi >

La compétence GEMAPI sur le bassin versant du Verdon

La compétence GEMAPI sur le bassin versant du Verdon

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), c’est quoi ? L’EPAGE Verdon (Etablissement public d’aménagement et de gestion de l’eau), géré par le syndicat mixte qui porte également le Parc naturel régional du Verdon, explique à travers cette vidéo d’animation, la création de la compétence GEMAPI, comment s’organise son exercice sur le bassin versant et son contenu.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 04 octobre 2021 à 18:17

gemapi >verdon >

La GEMA(pi), qu'est-ce que ça veut dire ?

La GEMA(pi), qu'est-ce que ça veut dire ?

Claire DETRUIT du CEREMA expose les grands enjeux issus de la loi précisant les responsables de la GEstion des Milieux Aquatique. Benoit SAVY, président du Syndicat Intercommunal des bassins du Goire, de l'Issoire et de la Vienne en Charente Limousine (SIGIV) complète en témoignant des évolutions que cela pu entrainer dans son EPCI et son syndicat.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 03 octobre 2021 à 18:52

gemapi >

Le ruissellement : problématique en cours d’appropriation par les acteurs GEMAPI

Le ruissellement : problématique en cours d’appropriation par les acteurs GEMAPI

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 29 aout 2021 à 14:57

gemapi >ruissellement >

La contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau, avec interview

La contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau, avec interview

Dans les domaines des eaux, à la base, des services publics tout à fait distincts coexistent. Côté « petit cycle », on a l’eau potable, l’assainissement collectif et l’assainissement non collectif. Côté « grand cycle » de l’eau, on a la complexe compétence GEMAPI. Mais en fait, à de nombreux titres, on a des interventions croisées, pour la protection des aires de captage, qui peuvent prendre bien des moyens (baux environnementaux ; coordination au stade du nouveau droit de préemption propre à ces zones ; etc.). C’est dans ce cadre que la loi engagement et proximité du 27 décembre 2019 a prévu un nouvel outil à ce stade : les services des eaux (ceux en charge du prélèvement en alimentation en eau potable) peuvent en effet contribuer à la gestion et à la préservation de la ressource. Une confluence des actions, en quelque sorte. C’est donc une véritable passerelle qui est ainsi construite entre petit et grand cycle de l’eau, et ce dans un contexte sans précédent de pression sur la ressource aussi bien sur le plan quantitatif que qualitatif. Voici une première vidéo à ce sujet présentée sur notre chaîne YouTube (7 mn 05), présentée (de manière plus concise que dans la vidéo précédente) par Me Eric Landot, suivi par un entretien avec M. Hervé Coudière, DGA environnement au Grand Annecy.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 02 aout 2021 à 17:05

gemapi >politique >

Responsabilité et GEMAPI : aperçu et 3 cas pratiques

Responsabilité et GEMAPI : aperçu et 3 cas pratiques

La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aura constitué un changement majeur dans la gestion des crues, des digues, des ruissellement, des marais... Mais en droit de la responsabilité, le changement semble limité à quelques protections supplémentaires pour les gestionnaires de digues et autres. La réalité s'avère bien plus subtile et considérable que cela. En effet, la compétence GEMAPI induit des changements en termes de systèmes d'endiguement, d'aménagements hydrauliques, d'usage des pouvoirs de police... qui conduisent à une approche renouvelée des questions de responsabilité en ces domaines. Un tel sujet est nécessairement complexe. Alors, via cette vidéo pédagogique (mais destinée à un public au moins un peu averti en termes tant juridiques que techniques) de 21 mn 57, Me Eric Landot fait le point sur la question.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 16 juin 2021 à 19:16

gemapi >

Veille eau c'est aussi

Picto cloche

UN AGENDA DES ÉVÈNEMENTS
Tous les évènements à venir dans le monde de l'eau

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Présentation de la thèse sur la territorialisation de la GEMAPI dans le bassin de l'Adour

Présentation de la thèse sur la territorialisation de la GEMAPI dans le bassin de l'Adour

Cette vidéo présente le travail de recherche mené en partenariat entre l'Institution Adour et l'université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA). La thèse entreprise depuis novembre 2020 porte sur la territorialisation de la compétence GEMAPI dans le bassin de l'Adour. Les recherches effectuées durant ces trois années auront pour objectif d'analyser l'impact territorial de la mise en place de la compétence GEMAPI : a-t-elle permis de générer de la solidarité territoriale autour de la gestion des cours d'eau ? Ou a-t-elle accentué les inégalités territoriales ? Ce sont les deux principales questions auxquelles la thèse s'efforcera de répondre.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 07 juin 2021 à 22:01

gemapi >

Développer la culture du risque auprès des collectivités exerçant la GEMAPI - TMR

Développer la culture du risque auprès des collectivités exerçant la GEMAPI - TMR

Séquence inaugurale du "forum rivières 2020", elle vise a développer la perception des risques liés à la GEMAPI en vue de les réduire ou de s'y préparer en limitant les dégâts. L'assureur SMACL a été sollicité pour partager son expertise et chercher avec les participants des points pour progresser. Le diaporama et les documents liés à cette intervention sont accessibles sur le site du réseau TMR

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 10 janvier 2021 à 18:19

gemapi >

La GEMAPI, organisation et rôle des acteurs en Charente

La GEMAPI, organisation et rôle des acteurs en Charente

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 28 octobre 2020 à 18:13

gemapi >

Cours Gemapi

Cours Gemapi

Cette vidéo a été tournée pendant la crise sanitaire à destination d'étudiants en droit en guise d'initiation à la GEMAPI mais pourra également intéresser toute personne souhaitant connaître les bases de cette compétence des communautés et de syndicats importante tant pour le milieu naturel et l'adaptation au changement climatique, que pour la protection des territoires au risque d'inondation submersion marine.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 15 juillet 2020 à 20:10

gemapi >pédagogie >

Débat : Bilan et perspectives de la compétence GEMAPI - Sénat

Débat : Bilan et perspectives de la compétence GEMAPI - Sénat

Source : http://videos.senat.fr
Ajouté le 21 novembre 2019 à 22:23

gemapi >

Ruissellement et coulées de boues, qui fait quoi ?

Ruissellement et coulées de boues, qui fait quoi ?

Entre GEMAPI, compétence voirie, eaux pluviales, urbanisme, agriculture... les questions de ruissellement et de coulées de boues soulèvent de nombreuses questions juridiques et techniques.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 03 juin 2019 à 22:11

coulée de boue >gemapi >

La Gemapi en Haute-Corrèze, retour d'expériences

La Gemapi en Haute-Corrèze, retour d'expériences

Ce reportage a été réalisé par la Banque des Territoires de la Caisse des dépôts à l'occasion de leur journée de témoignages et d'échanges du 29 mars 2019 à Paris.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 01 mai 2019 à 16:04

gemapi >

S’organiser pour les prises de compétences Eau et Assainissement

S’organiser pour les prises de compétences Eau et Assainissement

S’il est aujourd’hui possible pour les communautés de communes de reporter leur prise des compétences Eau et Assainissement jusqu’à 2026, il est important d’anticiper et de préparer ce transfert, que ce soit en termes de diagnostic, de concertation avec les acteurs locaux ou de procédures administratives. Cet atelier aborde les enjeux pour les territoires, les réflexions à engager et les appuis financiers qui peuvent être mobilisés, notamment auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 25 avril 2019 à 18:26

gemapi >

Crues, inondations, GEMAPI : quelle responsabilité pour les collectivités ?

Crues, inondations, GEMAPI : quelle responsabilité pour les collectivités ?

La compétence GEMAPI achève d’être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs… Et tout le monde de s’atteler à l’étape d’après, celle des transferts d’ouvrages, d’établissement des systèmes d’endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »… En ce moment carrefour, il importe d’avoir une grille à l’esprit : celle des responsabilités pénales et administratives. Afin de calibrer son action, afin de savoir où on met les pieds… Voici donc cet angle traité en une mini vidéo d'à peine plus de 10 minutes.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 21 novembre 2018 à 19:19

gemapi >

Rendez-vous Gest'eau - La compétence GEMAPI (1/2)

Rendez-vous Gest'eau - La compétence GEMAPI (1/2)

Ce "Rendez-vous Gest'eau" traite de la compétence GEMAPI, ou "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations". Il a eu lieu le jeudi 4 octobre 2018 et a été animé par l'Office International de l'Eau.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 15 octobre 2018 à 18:38

gemapi >

Veille eau c'est aussi

Picto cloche

DES PUBLICATIONS
Plus de 1900 publications classées par thématique

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Rendez-vous Gest'eau - La compétence GEMAPI (2/2)

Rendez-vous Gest'eau - La compétence GEMAPI (2/2)

Ce "Rendez-vous Gest'eau" traite de la compétence GEMAPI, ou "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations". Il a eu lieu le jeudi 4 octobre 2018 et a été animé par l'Office International de l'Eau.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 15 octobre 2018 à 18:36

gemapi >

GEMAPI : quelles responsabilités ?

GEMAPI : quelles responsabilités ?

La compétence GEMAPI achève d'être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs... Et tout le monde de s'atteler à l'étape d'après, celle des transferts d'ouvrages, d'établissement des systèmes d'endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »...  En ce moment carrefour, il importe d'avoir une grille à l'esprit : celle des responsabilités pénales et administratives. Afin de calibrer son action, afin de savoir où on met les pieds... 

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 26 septembre 2018 à 18:50

gemapi >

Eau, assainissement, eaux pluviales et intercommunalité : la loi Ferrand Fesneau du 3 août 2018

Eau, assainissement, eaux pluviales et intercommunalité : la loi Ferrand Fesneau du 3 août 2018

En moins de 11 mn 30, voici un résumé de la « loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 20 aout 2018 à 18:57

gemapi >

Orléans métropole : la taxe inondation ne passe pas - France 3 Centre-Val de Loire

Orléans métropole : la taxe inondation ne passe pas - France 3 Centre-Val de Loire

Depuis le 1er janvier 2018, la prévention des risques inondation est désormais une compétence transférée aux communes. Travaux et mises en normes des installations peuvent être financés par une taxe de près de 40 Euros. Une décision qui passe mal dans certaines communes.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2018 à 20:28

gemapi >

Montpellier : la taxe inondation en vigueur depuis le 1er janvier - France 3 Occitanie

Montpellier : la taxe inondation en vigueur depuis le 1er janvier - France 3 Occitanie

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2018 à 19:04

gemapi >

Intervention de Mathieu Darnaud - Conclusions de la CMP sur la proposition de loi GEMAPI

Intervention de Mathieu Darnaud - Conclusions de la CMP sur la proposition de loi GEMAPI

Source : http://www.dailymotion.com
Ajouté le 21 décembre 2017 à 17:53

gemapi >

GEMAPI : Décryptage et retours d'expérience - Weka

GEMAPI : Décryptage et retours d'expérience - Weka

À partir de retours d’expériences concrets, Dominique Garnier, DGS dans un territoire pionnier sur ces problématiques, partage au cours de cette web-conférence ses analyses sur le périmètre et la gouvernance de la GEMAPI. Il s’agira surtout de bien comprendre ce qui se cache derrière ce transfert de compétence et de se poser les bonnes questions pour l’aborder sereinement dans votre collectivité.

Source : http://www.weka.fr
Ajouté le 02 mai 2017 à 17:34

gemapi >

GEMAPI : cadrage général

GEMAPI : cadrage général

Cette vidéo introduit le contexte de cette compétence, ses contours, les grands principes en termes d’incidences sur les syndicats, acteurs actuels, communautés et métropoles. Elle constitue la première d’une série de présentations qui traiteront successivement des évolutions structurelles, des EPAGE et EPTB, des obligations et responsabilités, du décret digues, etc.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 02 avril 2017 à 17:38

gemapi >

La compétence GEMAPI : Les réflexions en cours sur le territoire de la Durance - ARPE PACA

La compétence GEMAPI : Les réflexions en cours sur le territoire de la Durance - ARPE PACA


Jacques ÉCHALON I Vice-président, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA], 
Gilles MEGIS I Vice-président, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA], 
Philippe PICON I Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance [SMAVD].
Journée d'échange "La compétence GEMAPI : premiers retours d’expérience" organisée par le réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques [RRGMA], animé par l'ARPE, 28 Avril 2016.

Source : http://www.youtube.com
Ajouté le 03 juin 2016 à 16:44

durance >gemapi >

Publications

Stratégie cadre pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) : Etat des lieux, orientations stratégiques et plan d'action 2023-2027 pour la Métropole de Lyon

[Publication] Stratégie cadre pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) : Etat des lieux, orientations stratégiques et plan d'action 2023-2027 pour la Métropole de Lyon

Source : http://www.grandlyon.com
Ajouté le 22 avril 2024 à 22:16

gemapi >

Gestion de la végétation dans le cadre de la compétence GEMAPI

[Publication] Gestion de la végétation dans le cadre de la compétence GEMAPI

Réalisé par l’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE), dans le cadre du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA), sous l’impulsion et avec la participation active des techniciens(nes) de rivière des structures membres du réseau, ce guide s’adresse aux collectivités, professionnels et secteur de la formation concernés par la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) mais aussi plus largement à toute structure intervenant sur la végétation rivulaire des cours d’eau avec un objectif de gestion intégrée par bassin versant.

Source : http://www.arbe-regionsud.org
Ajouté le 27 novembre 2023 à 19:05

gemapi >ripisylve >

GEMAPI, rapport d'activité 2022 - Métropole Aix-Marseille-Provence

[Publication] GEMAPI, rapport d'activité 2022 - Métropole Aix-Marseille-Provence

Source : http://ampmetropole.fr
Ajouté le 28 septembre 2023 à 21:33

gemapi >

Entretien des cours d'eau et GEMAPI

[Publication] Entretien des cours d'eau et GEMAPI

La FNCCR vous propose un dossier juridique qui a vocation à expliquer les articulations entre, d’une part, la mise en œuvre des obligations d’entretien régulier des propriétaires riverains des cours d’eau non-domaniaux et, d’autre part, l’exercice de la compétence GEMAPI. Le présent dossier est une version actualisée d’une étude que le Cabinet Landot & Associés a réalisée en 2018 pour le compte de la Fédération.

Source : http://www.fnccr.asso.fr
Ajouté le 27 mars 2023 à 18:53

gemapi >réglementation >

Le guide d’accompagnement « intégrer le cheminement de l’eau dans l’aménagement du territoire » vient d’être édité - EPTB Charente

[Publication] Le guide d’accompagnement « intégrer le cheminement de l’eau dans l’aménagement du territoire » vient d’être édité - EPTB Charente

Réalisé par l’EPTB Charente, il vise à répondre à certaines dispositions du SAGE Charente avec lesquelles les documents de planification urbaine doivent être compatibles ou rendus compatibles. Conçu dans une démarche d’accompagnement, le guide propose une méthode à destination des acteurs en charge de la planification urbaine, mais également de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI), pour inventorier et protéger des composantes essentielles à la dynamique du cheminement de l’eau : maillage bocager, zones humides, réseau hydrographique et zones d’expansion de crues.

Source : http://www.fleuve-charente.net
Ajouté le 17 octobre 2022 à 21:16

charente >gemapi >zone d'expansion de crues >zone humide >

Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification : PLUi et GEMAPI - Cerema

[Publication] Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification : PLUi et GEMAPI - Cerema

Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 17 mars 2020 à 17:26

gemapi >

Rapport d'enquête sur la mise en œuvre de la GEMAPI dans le bassin de la Dordogne

[Publication] Rapport d'enquête sur la mise en œuvre de la GEMAPI dans le bassin de la Dordogne

Source : http://www.eptb-dordogne.fr
Ajouté le 20 février 2020 à 16:57

gemapi >

Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) - CGEDD

[Publication] Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) - CGEDD

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 22 octobre 2019 à 18:48

gemapi >

Etude relative à l'articulation entre l'exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau

[Publication] Etude relative à l'articulation entre l'exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 mars 2019 à 21:22

gemapi >

Compétence GEMAPI : Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations

[Publication] Compétence GEMAPI : Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations

Par Yann Landot, Catherine Gremillet, Johanna Sanchez, Olivier Cizel, Claude Miqueu. L’ouvrage clarifie le champ, les compétences et les responsabilités de chacun et rappelle les mécanismes et outils mobilisables par les collectivités concernés. Il rend la compétence GEMAPI compréhensible par des commentaires, pratiques, clairs et synthétiques. Il propose divers outils pour accompagner les collectivités ainsi que des témoignages pour relayer les premiers retours d’expérience et les difficultés de mise en œuvre.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 20 janvier 2019 à 17:53

gemapi >

FAQ nationale GEMAPI

[Publication] FAQ nationale GEMAPI

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l'Interieur ont consolidé une Foire aux questions nationale GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et des risques d'inondation) en date du 23 novembre 2018. Ce document reflète la législation et la réglementation en vigueur à la date de publication. D'autres versions ultérieures pourront comporter d'autres questions-réponses.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 19 décembre 2018 à 21:47

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Mission d'appui sur l'exercice de la compétence de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) à l'échelle du bassin du Vidourle - CGEDD

[Publication] Mission d'appui sur l'exercice de la compétence de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) à l'échelle du bassin du Vidourle - CGEDD

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 21 mai 2018 à 17:48

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Introduction à la prise de compétence GEMAPI - Cerema

[Publication] Introduction à la prise de compétence GEMAPI - Cerema

La compétence de "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018, qui suscite des discussions et interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 11 janvier 2018 à 21:34

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Mettre en oeuvre la Gemapi

[Publication] Mettre en oeuvre la Gemapi

Joël Graindorge avait signé, avec son ouvrage « Mettre en oeuvre la GEMAPI », LE « best seller » des éditions territorial de ces dernières années. Plus on avance, plus cette problématique s’avère riche en problématiques juridiques. Aussi cet ouvrage est-il désormais écrit à quatre mains ; à Joël Graindorge s’ajoute, comme co-auteur, Eric Landot. Voici donc cet ouvrage mis à jour, mais aussi profondément étoffé.

Source : http://amzn.to
Ajouté le 05 juin 2017 à 18:21

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La compétence GEMAPI au sein de la communauté de commune du Pays de Fénelon - EPIDOR

[Publication] La compétence GEMAPI au sein de la communauté de commune du Pays de Fénelon - EPIDOR

Rapport de travail effectué par un groupe d'étudiants de Master2 de l'université de Limoges et EPIDOR. Thème : la nouvelle compétence GEMAPI au sein de la communauté de communes du Pays de Fénelon.

Source : http://www.eptb-dordogne.fr
Ajouté le 16 février 2017 à 18:16

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Veille eau c'est aussi

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GEMAPI : guide relatif à la constitution de syndicats mixtes de bassins versants - Bassin Rhin-Meuse

[Publication] GEMAPI : guide relatif à la constitution de syndicats mixtes de bassins versants - Bassin Rhin-Meuse

Source : http://cdi.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 12 février 2017 à 15:46

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La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance - Agence de l'eau Adour-Garonne

[Publication] La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance - Agence de l'eau Adour-Garonne

Conçu dans sa première édition à partir de sept fiches techniques et d’un glossaire, ce guide sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations permet d’aborder les différentes questions à se poser dans la mise en œuvre de la GEMAPI. Ce document est destiné à être complété et mis à jour en fonction des évolutions réglementaires et des besoins exprimés par les collectivités.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 18 aout 2016 à 15:14

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Mettre en œuvre la Gemapi

[Publication] Mettre en œuvre la Gemapi

Ce Dossier d'experts entend répondre à toutes ces questions organisationnelles et juridiques, mais il présente aussi tous les aspects techniques et financiers qu'il convient de prendre en compte pour exercer cette nouvelle obligation : quels sont les digues et les aménagements hydrauliques existants dont il faudra demander la mise à disposition pour assurer la protection contre les inondations? Comment gérer la période transitoire avant la mise à disposition des ouvrages ? Comment définir le niveau de protection assuré sur un territoire donné ? Comment obtenir l'autorisation administrative préfectorale des ouvrages de prévention des inondations ? Quels sont les impacts financiers et les moyens de financement ?

Source : http://amzn.to
Ajouté le 12 janvier 2016 à 14:35

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Les systèmes d'endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues - Gest'eau

La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Maptam) instaure aux communes une compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi). Dans ce cadre, et avec l'apparition du nouveau décret digues, des questions restent en suspens sur la thématique des systèmes d'endiguement. Un guide vient de paraître pour apporter des éléments de réponse.

Source : http://www.gesteau.eaufrance.fr
Ajouté le 11 décembre 2015 à 09:15

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Risque d'inondations en Rhône-Alpes : quel nouveau cadre d'action pour sa gestion territoriale ? - Institut des risques majeurs

[Publication] Risque d'inondations en Rhône-Alpes : quel nouveau cadre d'action pour sa gestion territoriale ? - Institut des risques majeurs

Source : http://www.irma-grenoble.com
Ajouté le 05 décembre 2014 à 09:10

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Retours d'expérience

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : premiers retours d'expériences

2019

La compétence de "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (GEMAPI) est entrée en vigueur pour toutes les intercommunalités en janvier 2018, mais certaines d’entre elles ont devancé l’échéance. Cette série de fiches est ainsi dédiée au partage d’expériences de collectivités pionnières dans la prise de compétence GEMAPI. Les premiers retours d'expérience sont disponibles en téléchargement.


Fiches retours d'experiences des démarches de mise en oeuvre de la GEMAPI - RRGMA

2018

12 fiches retours d'experiences qui permettent d'avoir un apperçu du contexte, des étapes de mise en oeuvre et du financement de la compétence GEMAPI sur chacun des territoires.


Séminaire "Cahier des charges PAPI 3" du 21 septembre 2017

2017

Enjeux et mise en œuvre de la nouvelle organisation territoriale de l'eau relatif à la prise en compte de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Charente

2017

Concertation relative à la prise en compte de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Vienne

2017

Questionnement relatif à la prise en compte de la compétence GEMAPI sur le bassin de l'Indre

2017

GEMAPI : Décryptage et retours d'expérience

2017

Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD

2017

Articles

Dans la cité dunkerquoise, l’eau placée au coeur des projets urbains

La restauration de l’ancien canal de Mardyck et du parc Jacobsen, dans le Dunkerquois, est un projet exemplaire. Il mêle lutte contre les inondations, préservation de la faune et de la flore mais également amélioration du cadre de vie des habitant·es, tout en valorisant le patrimoine historique. Une vision globale et partagée qui a abouti à une prise en compte renforcée de l’eau dans les projets urbains.

Source : http://www.cerdd.org
Ajouté le 26 juin 2024 à 17:37

Inondations, sécheresse : le régime Cat-Nat cherche un second souffle

Pour faire face à l'augmentation de la fréquence des sécheresses ou des inondations, le régime d'indemnisation Cat-Nat doit évoluer. Les manques du dispositif et les pistes d'évolution ont été explorés lors d'un colloque du Cercle français de l'eau.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 25 juin 2024 à 18:09

Fonder nos solutions sur la nature et la forêt pour mieux gérer les risques naturels liés à l’eau

Les Solutions fondées sur la nature, ou comment aider la nature à nous aider, par Freddy Rey.

Source : http://www.echosciences-grenoble.fr
Ajouté le 24 juin 2024 à 18:55

L’île d’Oléron, en transition tranquille à travers les tempêtes

En préfigurant dès le début des années 2010 la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi), la communauté de communes de l’île d’Oléron a pris une longueur d’avance dans la transition écologique. Elle l’a confirmé en février 2023, comme première collectivité de Charente-Maritime dotée d’une « stratégie locale de gestion de la bande côtière ».

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 17 juin 2024 à 18:22

Les enjeux de la compétence Gemapi en territoire de montagne

Le Cerema a accompagné la Communauté de communes du Pays d'Évian Vallée d'Abondance dans l'adaptation et la mise en œuvre de la compétence Gemapi. L'objectif était de mieux connaître les spécificités de ce territoire de montagne, exposé au risque torrentiel mais aussi d'élaborer une doctrine afin de définir un plan d'action pour mieux protéger les habitants des aléas climatiques.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 12 juin 2024 à 18:55

Dans les méandres de l’Albarine, rivière à temps partiel

Elle pourrait les inonder comme les priver d’eau. Habitants, élus locaux, pêcheurs et scientifiques surveillent de près l’évolution de son débit et de son écosystème malmené. Encore faut-il comprendre la spécificité de cet affluent de l’Ain, qui sillonne dans le sud du Jura : l’Albarine est une rivière intermittente.

Source : http://revue21.fr
Ajouté le 10 juin 2024 à 17:54

L’EPTB peut faire un peu de « hors piste »… (jugement du TA de Nancy)

Un Établissement public territorial de Bassin (EPTB), délégataire de la compétence Gemapi et agissant pour le compte de deux Communautés de communes, peut réaliser des aménagements hydrauliques sur le territoire d’un EPCI ne lui ayant ni transféré ni délégué sa compétence GEMAPI, selon un jugement du TA de Nancy. Une souplesse en termes de champ géographique de compétences, donc. 

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 26 mai 2024 à 19:54

Arrêté du 16 mai 2024 fixant la liste des digues domaniales dont la gestion a été transférée

L'arrêté, paru le 21/05/2024, liste les DIGUES DOMANIALES mises à disposition des collectivités compétentes en matière de GEMAPI, fin janvier 2024. Cette liste était très attendue, car c'est la première fois que les services de l'Etat rendent public d'une part la listes des DIGUES DOMANIALES concernées par une mise à disposition au 26/01/2024, mais d'autre part et surtout les 'bénéficiaires' de cette mise à disposition.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 22 mai 2024 à 21:17

Érosion côtière : les pistes de financement du rapport inter-inspections enfin dévoilées

Sur la table du ministère de la Transition écologique depuis novembre 2023 mais rendu public début mars, le rapport inter-inspections dévoilant des propositions pour financer la lutte contre l’érosion côtière et soutenir les propriétaires et collectivités impactés a vocation à nourrir les discussions au sein du nouveau comité national du trait de côte (CNTC), avec en ligne de mire la prochaine loi de finances. La mission rejette tout dispositif d’indemnisation globale et privilégie une intervention sélective de la solidarité nationale pour les propriétaires occupants de résidences principales. Pour soutenir les collectivités, elle recommande de mobiliser prioritairement les dispositifs existants, en abondant le fonds vert et en s’appuyant notamment sur la taxe Gemapi.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 28 mars 2024 à 21:24

Aides fond vert - Prévenir les inondations

Dans le cadre du Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, aussi appelé « Fonds vert », il est possible pour les gestionnaires GEMAPI de solliciter un soutien financier sur la prévention des inondations au titre de l’Axe 2 « Prévention des inondations », pour des actions de prévention des inondations contribuant à améliorer la résilience des territoires face au changement climatique, à préserver les vies humaines et à réduire les dommages économiques des inondations.

Source : http://aides-territoires.beta.gouv.fr
Ajouté le 26 mars 2024 à 16:55

Comment l'Agglo s'inspire des castors - Valence Romans Agglo

En charge de la Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (Gemapi), l’Agglo entretient plus de 600 km de cours d’eau. Dans ce cadre, elle mène depuis 2023 sur les cours d’eau de la Lierne et de la Véore, des actions inspirées de "l’ingénierie castor".

Source : http://www.valenceromansagglo.fr
Ajouté le 20 mars 2024 à 16:33

La gazette des rivières - GEMAPI et politiques publiques : créons des ponts !

N°58, mars 2024.

Source : http://www.tmr-lathus.fr
Ajouté le 19 mars 2024 à 17:46

Le génie végétal à l’œuvre sur le Fresquel

L’idée est d’améliorer la rivière, en enlevant ce qui est menaçant mais en laissant ce qui est source de vie et de bio-diversité. On prélève dans ce qui est abattu pour créer des petits habitats aquatiques dans la rivière. Le génie végétal sera simplement aidé par les aménagements mais on laissera la nature faire son œuvre : les poissons présents sur les autres cours d’eau pourront revenir sur cette portion une fois que l’habitat sera reconstitué par le projet.

Source : http://www.lindependant.fr
Ajouté le 13 mars 2024 à 19:14

Risques d’inondation en Gironde : 35 millions d’euros pour renforcer les digues de la presqu’île d’Ambès

Dans quatre communes de la presqu’île d’Ambès et sur environ 17 kilomètres, des digues vieillissantes doivent être consolidées et élargies.

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 28 février 2024 à 19:15

Pour lutter contre les inondations, la taxe Gemapi augmente de 50% dans le boulonnais !

Instaurée l'an dernier, la taxe Gemapi avait permis de lever un million d'euros auprès de la moitié des foyers boulonnais, ceux qui payent la taxe foncière et les entreprises. Cette année, avec l'augmentation de 50% , validée hier soir lors du conseil communautaire, la taxe devrait rapporter 1,5 millions d'euros pour financer des études et des travaux pour lutter contre les submersions marines et les inondations.

Source : http://www.radio6.fr
Ajouté le 25 février 2024 à 22:11

Mieux comprendre les aménagements hydrauliques et les ouvrages de stockage temporaire

Ils sont d’une grande diversité de volume et de fonctionnalités, mais leur rôle dans la prévention des inondations (PI) est avéré. Qui sont-ils et comment mieux les gérer ? Explications.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 25 février 2024 à 22:09

Crues dans les Alpes : "1 km de digue ça coûte 2 millions d'euros", les enjeux du risque inondation en montagne

A la mi-novembre, les crues exceptionnelles de l'Arve, de l'Isère ou de torrents de montagne ont engendré des dégâts importants dans les Alpes. Du jamais vu depuis cinquante ans. Mais avec le réchauffement climatique, ces phénomènes risquent de se reproduire en hiver, avec "la méditerranéisation" des climats alpins. Les collectivités doivent donc apprendre à les endiguer.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 21 février 2024 à 19:33

Digues torrentielles : l’expertise des services RTM de l’ONF

En montagne, le risque d’inondation est fortement lié aux crues torrentielles. En première ligne, les services de Restauration des Terrains en Montagne (RTM) de l’ONF gèrent des ouvrages de protection et mobilisent une expertise unique. Entretien avec Yann Quefféléan, spécialiste du risque torrentiel.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 21 février 2024 à 19:10

Transfert des digues domaniales : « une insécurité politique, financière et juridique » pour Xavier Dupont

Les conditions du transfert des 550 km de digues domaniales aux intercommunalités dotées de la compétence Gemapi, dont la date butoir était le 29 janvier dernier, suscitent beaucoup de mécontentements. Informations incomplètes données par l’Etat au dernier moment, ouvrages souvent en mauvais état, divergences d’interprétations, financements très insuffisants… « Tout cela alors qu’il s’agit de la sécurité des populations face au risque d’inondation », interpelle Xavier Dupont, maire de Rillé (Indre-et-Loire) et président de la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire (38 communes, 35 000 habitants). En première ligne dans une région particulièrement concernée, il pointe l’Etat qui « n’a jamais été transparent sur ce dossier » et « transfère la charge sans les moyens ».

Source : http://www.amf.asso.fr
Ajouté le 12 février 2024 à 21:05

Un exercice de crise inondation coorganisé par deux structures gemapiennes : le SMA et le SMIAGE Maralpin

La communauté de communes du Pays de Fayence (CCPF) est située sur un territoire géré par le Syndicat mixte de l’Argens (SMA) et le Syndicat mixte inondations, aménagement et gestion de l'eau maraplin (SMIAGE). La réalisation d’un exercice de crise inondation intercommunal a été l’occasion pour les deux structures gémapiennes et la CCPF de collaborer efficacement en associant de nombreux acteurs de la gestion de crise.

Source : http://www.irma-grenoble.com
Ajouté le 05 février 2024 à 19:23

Gestion des inondations par ruissellement : retour sur la journée technique Grand Est du 4 décembre 2023

Une conférence technique territoriale dont le thème était "Inondations par ruissellement : quelle gestion pour nos territoires" a été organisée le 4 décembre 2023 dans le Grand Est, pour présenter des retours d'expérience et des outils en matière de stratégie de gestion des inondations par ruissellement.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 31 janvier 2024 à 21:53

Face aux inondations, le casse-tête de l’entretien des cours d’eau

Les inondations répétées dans le Pas-de-Calais ont mis en lumière le manque d’entretien des cours d’eau de la région. Les riverains manifestent pour une simplification des normes en la matière et l’intervention de l’État.

Source : http://reporterre.net
Ajouté le 30 janvier 2024 à 18:09

Le chaotique transfert des digues domaniales

Le 29 janvier ouvre une nouvelle ère dans la gestion des digues dont s’occupait l’Etat et qui passent dans le giron des collectivités « gémapiennes ». Une transition opérée dans la précipitation jusqu’à la dernière seconde.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 28 janvier 2024 à 18:56

Pour lutter contre les inondations, ce futur barrage dans le Var, pourra retenir l'équivalent de 74 piscines olympiques

Il s'agit du plus grand chantier hydraulique du département du Var. Un immense barrage, pour faire face aux risques d’inondations, au bord du massif de l'Estérel, aux portes de Fréjus et de Saint-Raphaël. Objectif du barrage de l'Aspé : réduire le débit de la rivière lors de très fortes pluies et renforcer la protection des biens et des personnes.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 16 janvier 2024 à 17:58

Des bassins de rétention d'eau construits à Villeneuve-lès-Béziers pour ne pas revivre les inondations de 2019

En attendant l'aménagement d'une digue au sud de Villeneuve-lès-Béziers (Hérault), la ville construit un immense bassin de rétention d'eau et double la capacité d'un autre à proximité sur les hauteurs de la ville pour éviter de subir des inondations comme en 1996 et 2019.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 11 janvier 2024 à 22:29

Dans la Manche, l’angoisse face à la montée des eaux

La mer s’approche dangereusement de certaines maisons de la baie du Mont-Saint-Michel. Les habitants vont devoir se préparer aux inondations. Et, pour certains, abandonner leur logement.

Source : http://reporterre.net
Ajouté le 09 janvier 2024 à 23:17

L'AMF interpelle une nouvelle fois l'État sur les conditions du transfert imminent des digues domaniales

À un peu plus d'un mois de l'échéance du 29 janvier 2024, où l'ensemble des digues jusqu'alors gérées par l'État seront transférées aux intercommunalités, le président de l'AMF a écrit au ministre Christophe Béchu pour lui faire part des nombreuses difficultés auxquelles sont confrontées les élus. L'AMF organise, par ailleurs, un webinaire pour répondre aux interrogations des élus sur ce sujet.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 13 décembre 2023 à 17:32

Les inondations par ruissellement : quelle gestion pour nos territoires ? Le replay de la journée Risques et Territoires du 14 novembre 2023 à Lille

Le 14 novembre 2023, le Cerema Hauts-de-France a organisé à Lille une conférence technique territoriale consacrée aux inondations par ruissellement : des intervenants d’horizons variés (État, Élus, syndicats de rivière, chambre d’agriculture, EPCI) ainsi qu’une table ronde clôturant la journée ont permis des échanges riches et intéressants sur ce sujet d’actualité. Les vidéos et les présentations sont disponibles.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 11 décembre 2023 à 19:42

Beaumont sécurise son réseau d'eau potable avec une nappe artificielle

Le petit village de Beaumont est alimenté par une source pour son eau potable. Avec une population multipliée par 3 à 4 l'été, il fait face à un risque de pénurie d'eau en période d'étiage, de la mi-juillet à la mi-août. Pour sécuriser son approvisionnement, la commune a installé en 2022 une nappe artificielle enterrée : elle stocke de l'eau au printemps et la restitue en été.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 05 décembre 2023 à 19:27

L’état se débarasse des digues domaniales, les collectivités trinquent - Les eaux glacées du calcul égoïste

A la faveur d’une question parlementaire au gouvernement on retrouve un nouveau tour de passe-passe de Bercy qui va in fine devoir être financé par le contribuable local, via la Gemapi.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 03 décembre 2023 à 17:57

Inondations par ruissellement, un risque sous-estimé

Évoquer la question des risques naturels liés aux inondations en Île-de-France renvoie généralement aux phénomènes de crues majeures par débordement de la Seine ou de ses principaux affluents (Marne, Oise, Loing…) et à leurs conséquences potentiellement catastrophiques pour les territoires riverains. Si les événements de mai-juin 2016 dans la vallée du Loing et de janvier 2018 sur les vallées de la Seine et de la Marne ont ravivé la conscience du risque, ces crues majeures restent heureusement rares. 

Source : http://www.institutparisregion.fr
Ajouté le 30 novembre 2023 à 18:56

Gironde : disparition programmée du lac de Laromet, les grands travaux ont commencé

Deux puissantes pompes ont été installées ce vendredi 24 novembre pour abaisser le niveau du lac dont le barrage présente des risques de rupture en cas de forte crue. À terme, le plan d’eau artificiel disparaîtra totalement pour laisser place au ruisseau de l’Œuille, comme autrefois.

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 26 novembre 2023 à 18:34

Transfert des digues aux autorités "gemapiennes" : un décret tente de colmater la brèche

En 2024, la gestion des digues domaniales sera transférée aux autorités exerçant la compétence Gemapi. Avec la loi Maptam, le législateur avait octroyé un délai transitoire de dix ans que l’Etat n’a visiblement pas mis à profit pour baliser le terrain. Pour panser cette impréparation, un décret, paru ce 23 novembre, précise in extremis les modalités opérationnelles du transfert.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 23 novembre 2023 à 22:08

Exercer la GEMAPI dans le cadre d’une gestion globale de l’eau : Publication des actes du séminaire de juin 2023

15 territoires ont rejoint le partenariat coordonné par le Cerema, INRAE, l’ANEB et Intercommunalités de France pour mettre en place la compétence de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) dans le cadre d’une gestion globale de l’eau et pour impulser leur résilience. Les collectivités et partenaires de la démarche se sont réunis lors d’un séminaire le 11 mai 2023, dont les actes sont publiés par le Cerema.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 16 novembre 2023 à 19:06

Les digues, un patrimoine à préserver ?

Le long des littoraux comme des berges des fleuves, les digues ont façonné nos paysages. Face aux bouleversements et aux enjeux liés au changement climatique, les scientifiques s’interrogent désormais, au-delà de leur seule histoire et des techniques de construction, sur leur devenir au XXIᵉ siècle.

Source : http://lejournal.cnrs.fr
Ajouté le 12 novembre 2023 à 17:23

Aménagement du parking des Dagneaux et renaturation de l’Ambène

Riom Limagne et Volcans annonce un projet d'envergure dans le quartier des Dagneaux à Riom, visant à aménager et solariser le parking, ainsi qu'à renaturer et révéler une portion de l'Ambène, jusque-là souterraine. Ces initiatives s'inscrivent dans une démarche de développement durable et contribuent à l'amélioration de l'environnement urbain en favorisant les énergies renouvelables et en réhabilitant des cours d'eau.

Source : http://www.rlv.eu
Ajouté le 12 novembre 2023 à 17:20

Près de Dinan, le Montafilan est un ruisseau miraculé

Long de 16 kilomètres, le Montafilan prend sa source à Plélan-le-Petit, près de Dinan. Le ruisseau traverse sept communes avant d'aller se jeter dans l'Arguenon à Plancoët.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 09 novembre 2023 à 18:50

Le transfert aux collectivités de la gestion des digues domaniales en 2024 : un héritage encombrant ?

Le 27 janvier 2024, la gestion des digues domaniales sera transférée aux collectivités au titre de leur compétence GEMAPI. Ce transfert est lourd d’enjeux et de conséquences.

Source : http://www.eurojuris.fr
Ajouté le 05 novembre 2023 à 19:26

Pourquoi le plan d'actions de prévention des inondations peine à émerger dans le Golfe de Saint-Tropez

Le Plan d’actions de prévention des inondations (Papi) du golfe de Saint-Tropez 2020-2026 peine à naître. Les travaux, fruit d’une opération tentaculaire, n’ont pas encore démarré. Le point sur le programme.

Source : http://www.varmatin.com
Ajouté le 02 novembre 2023 à 19:12

Eau et changement climatique : destins croisés

Comment envisager la ressource en eau dans un contexte d'adaptation au changement climatique ? Pascal Berteaud, directeur général du Cerema, a écrit un article dans la revue Responsabilité & Environnement d'octobre 2023, des Annales des Mines. Une réflexion sur les enjeux forts liés à l'eau et leur intégration dans les stratégies d'aménagement des territoires.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 02 novembre 2023 à 19:00

« Nous proposons d’indemniser les agriculteurs pour la surinondation de leurs champs »

Patrick Ollier est président de Seine Grands Lacs mais aussi de la Métropole du Grand Paris qui lève la taxe Gemapi. Il souhaite profiter de cette double casquette pour développer des Zec, des zones d’expansion des crues, en négociant des conventions d’indemnisation avec les agriculteurs, via les chambres d’agriculture.

Source : http://www.lafranceagricole.fr
Ajouté le 25 octobre 2023 à 22:36

L'inquiétude des élus face à leur nouvelle responsabilité d'entretenir les digues

L'entretien et la consolidation des quelque 1 500 kilomètres de digues de l'État, qui protègent des millions d'habitants des inondations, reviendra le 28 janvier aux intercommunalités. Une nouvelle responsabilité que beaucoup d'élus considèrent comme un cadeau empoisonné, faute de moyens supplémentaires pour l'assurer.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 23 octobre 2023 à 18:25

Quelle(s) gestion(s) des inondations par ruissellement ? Replay de la journée Risques et Territoires du 10 octobre 2023

Le 10 octobre dernier, le Cerema Méditerranée a organisé à Aix-en-Provence une conférence technique territoriale consacrée aux stratégies de gestion des inondations par ruissellement : la diversité des démarches présentées a favorisé les échanges sur ce sujet qui constitue un défi à relever pour de nombreux territoires. Les vidéos et les présentations sont disponibles.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 19 octobre 2023 à 17:37

Pourquoi la Métropole veut abattre 234 arbres à Aubagne pour renaturer l'Huveaune ?

L'abattage de plus de 200 arbres dans un parc urbain à Aubagne mobolise les défenseurs de l'environnement, le chantier s'inscrit dans la renaturation écologique de l'Huveaune.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 18 octobre 2023 à 16:55

Vulnérabilité des territoires aux inondations : AgiRisk est disponible en utilisation autonome ou en partenariat

Depuis la première présentation au public de l’outil AgiRisk le 13 octobre 2022, le Cerema a finalisé un premier développement de cet outil qui permet aux acteurs locaux de réaliser facilement un premier diagnostic territorial de vulnérabilité aux inondations. La version 1 de l’outil est aujourd’hui disponible via le site www.agirisk.cerema.fr, que ce soit en autonomie ou en partenariat avec le Cerema.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 15 octobre 2023 à 18:54

Le transfert des digues part à vau-l’eau

A la veille de l’échéance du 27 janvier 2024 liée à la loi « Maptam », le transfert de la gestion des digues domaniales s’avère ubuesque. Les services de l’Etat n’ont pas préparé le terrain et tentent maintenant de solder le problème, au détriment des collectivités «gemapiennes».

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 12 octobre 2023 à 22:48

Appel à initiatives - Solutions naturelles de rétention des eaux à l’échelle d’un bassin-versant

Expérimenter les solutions de rétention naturelles des eaux, fondées sur la nature à l’échelle d’un bassin versant pour accroître la résilience des territoires au changement climatique en Bretagne.

Source : http://www.appcb.fr
Ajouté le 11 octobre 2023 à 18:35

Lot : l’orage légitime le bassin

Créé en 2020, le syndicat mixte SMDMCA porte la construction d’un ouvrage transversal sur le lit d’un petit cours d’eau situé dans le nord du Lot, le Fontvieille. Le violent orage de l’été a légitimé ce projet de bassin de surinondation.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 08 octobre 2023 à 18:49

Forum rivières 2023

Vous retrouverez prochainement sur cette page le programme du Forum des rivières 2023, qui aura lieu les 16 et 17 Novembre 2023. La thématique centrale de cette année sera le changement climatique. Nous aborderons également le financement de la GEMAPI, notamment sous l'angle des enjeux de solidarité, ainsi que l'évolution des pratiques de restauration des cours d'eau au cours des dernières années.

Source : http://www.tmr-lathus.fr
Ajouté le 08 octobre 2023 à 18:27

Appel à projets "Eau et participation citoyenne" 2023-2024

Convaincue que la participation citoyenne peut être un puissant moteur pour l’élaboration et la mise en œuvre de politiques et de projets ambitieux pour l’eau et les milieux aquatiques, l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse souhaite, par cet appel à projets, inciter les collectivités à tester des actions citoyennes et à animer des débats avec le grand public sur les enjeux de l’eau pour leur territoire.

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 03 octobre 2023 à 18:48

La gestion des digues de Loire transférée aux collectivités locales : de nouvelles dépenses dès 2024

Le 28 janvier 2024, l’entretien des digues de Loire sera entièrement à la charge des six collectivités territoriales concernées à l'échelle du département, dont Orléans Métropole. Sur cinq ans, cela représente une somme de 6,1 millions d'euros pour les travaux d'entretien. Il faudra aussi penser aux lourdes dépenses d'investissement.

Source : http://www.larep.fr
Ajouté le 28 septembre 2023 à 21:22

Prévention des crues : à Nommay, la Savoureuse va retrouver ses méandres originelles

A Nommay, les pelleteuses s'activent pour permettre à la Savoureuse de retrouver ses courbes d'antan, plus écologiques et protectrices en cas de crues. Un chantier de renaturation financé par l'agglo du Pays de Montbéliard, via la gestion des milieux aquatiques et de prévention des crues.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 27 septembre 2023 à 18:51

Renforcer la résilience aux inondations par des outils innovants sur la vallée de la Risle

Le projet BRIC sur la résilience aux inondations s’est terminé à la fin du premier trimestre 2023. Impliqué sur quatre sites pilotes, le Cerema pilotait les actions menées sur la vallée de la Risle. Diversifier les actions autour de la gestion de crise, impliquer les acteurs locaux pour mieux sensibiliser aux inondations était la ligne directrice retenue sur ce site d’expérimentation. Diverses actions ont été menées, dont la création de Plans de sécurité Inondation, le déploiement de l’outil de réalité virtuelle et la mise en place de lien avec l’association d’insertion Être et Boulot.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 19 septembre 2023 à 18:36

Marais de Brouage : un plan digues à près de 7 millions d’euros pour protéger les habitations

Dernière portion du littoral charentais-maritime qui n’en bénéficiait pas, le marais va obtenir trois digues protégeant les maisons et d’équipements individuels. En revanche, les entreprises ostréicoles, agriculteurs et éleveurs seront impactés en cas de très forte submersion marine.

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 18 septembre 2023 à 17:41

À Anzat-le-Luguet, la zone humide renaturée (63)

À Anzat-le-Luguet, les sources du Rayet desservent en eau potable une partie des habitants du Puy-de-Dôme, du Cantal et de la Haute-Loire. Les travaux de renouvellement des conduites ont amené à restaurer une zone humide, en aval de la zone de captage. Grâce à cette renaturation, la commune d'Anzat-le-Luguet mise sur un renouveau local, via des perspectives de tourisme et d'agriculture rendues possibles avec cet aménagement.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 11 septembre 2023 à 18:01

Lutte contre le ruissellement et l’érosion : Raray choisit de montrer pour convaincre (60)

À proximité de la source de l’Aunette à Raray, les responsables de la gestion de l’eau ont créé un démonstrateur pédagogique : ils présentent ici les solutions basées sur la nature pour limiter le ruissellement de l'eau et éviter l'érosion des sols lors des orages. Ils ont ainsi réussi à convaincre les agriculteurs de l'installation de ces ouvrages sur leurs terrains. Un programme d'aménagement est désormais en cours jusqu'en 2024.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 04 septembre 2023 à 18:35

Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema pour identifier les zones d'écoulement

Le Cerema a conçu une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a été améliorée et appliquée à une dizaine de départements. Les cartographies des zones sensibles au risque ruissellement sont diffusées progressivement sur la plateforme Cdata du Cerema.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 27 aout 2023 à 16:29

Etablissement public d'aménagement et de gestion de l'eau du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (Epage Largue) (Haut-Rhin) - Cour des comptes

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (EPAGE Largue) pour les années 2018 et suivantes.

Source : http://www.ccomptes.fr
Ajouté le 25 juillet 2023 à 19:10

Une mission sénatoriale veut "réarmer la politique publique de l'eau"

La mission d'information sénatoriale sur la gestion durable de l'eau a présenté les conclusions de ses travaux ce 12 juillet. Elle formule 53 recommandations pour "réarmer la politique publique de l'eau" face aux nouveaux défis liés à la sécheresse et à la pollution. Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme, ingénierie renforcée, mise à jour des schémas d'interconnexion des réseaux, modulation des redevances selon les taux de fuite, regroupement des petites unités d'assainissement… : de nombreuses propositions concernent directement les collectivités territoriales. Les sénateurs réclament aussi davantage de moyens et appellent à promouvoir les contrats d'engagements réciproques pour remédier aux conflits d'usage.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 18 juillet 2023 à 15:22

Les villes moyennes aménagent leurs cours d'eau

Depuis une vingtaine d’années, les fleuves et rivières urbaines font l’objet de nombreux aménagements dans les métropoles françaises, à des fins esthétiques, pour améliorer le cadre de vie ou encore faciliter les échanges de marchandises. Le projet phare de ce renouveau des cours d’eau en ville est peut-être celui de la rénovation des usages de la Seine à Paris, qui concerne à la fois le fleuve et ses berges. Ils seront même le théâtre de la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques de 2024, et accueilleront plusieurs épreuves sportives dans une mise en scène inédite.

Source : http://www.lafabriquedelacite.com
Ajouté le 18 juillet 2023 à 15:04

Les inondations par ruissellement : de la prévision à la cartographie de l'aléa - Cerema

Le 22 Juin 2023, le Cerema Méditerranée a organisé dans le cadre des conférences techniques territoriales une journée présentielle consacrée à la prévision et à la cartographie de l'aléa "ruissèlements". Les vidéos et les présentations sont disponibles.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 09 juillet 2023 à 19:57

Journée technique - La restauration sédimentaire des cours d'eau : du diagnostic à la réalisation et à l'évaluation

L'agence de l'eau Adour-Garonne a organisé, le mardi 16 mai 2023, une journée technique sur la gestion sédimentaire des cours d'eau. Les vidéos et les présentations sont disponibles.

Source : http://eau-grandsudouest.fr
Ajouté le 29 juin 2023 à 16:46

3,7 millions d’euros pour restaurer le bassin-versant de l’Erdre près de Nantes

Depuis cette année, les contribuables nantais payent la taxe Gemapi, dont les revenus vont servir à restaurer en priorité les cours d’eau du Cens, Gesvres, Charbonneau et de l’Hocmard.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 21 juin 2023 à 17:07

Transfert des compétences eau et assainissement : chassé-croisé au Parlement

L’Assemblée nationale vient de rétablir ce 8 juin, en première lecture d’une proposition de loi d'origine sénatoriale, le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux communautés de communes le 1er janvier 2026 que le Sénat avait rendu optionnel le 16 mars dernier. Les députés ont néanmoins voté le transfert possible de ces compétences à des syndicats infracommunautaires et renforcé les facultés d’intervention des conseils départementaux. Des assouplissements que le Sénat devrait à n’en point douter juger insuffisants lorsqu’il remettra une nouvelle fois l’ouvrage sur le métier.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 13 juin 2023 à 18:34

Dans l'Eure, une nouvelle étude de l'Oison pour prévenir les inondations

Face au débordement de la rivière de l'Oison et aux risques d'inondations, l'Agglo Seine-Eure a lancé une nouvelle étude fin 2022 pour envisager de créer des zones de débordement.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 07 juin 2023 à 16:30

Contre toute attente, les digues de Preignac et Barsac ne seront pas abandonnées

Ce mercredi 31 mai 2023, à Rions (Gironde), le conseil communautaire de la Cdc Convergence Garonne a voté pour la reconnaissance des digues de Preignac et Barsac. 

Source : http://actu.fr
Ajouté le 01 juin 2023 à 16:45

En Charente, des habitants se mobilisent pour restaurer les mares

Elles parsèment nos communes rurales et recèlent des trésors cachés d’une riche biodiversité. Pourtant, de nombreuses mares, zones humides essentielles pour le vivant, ont été laissées à l’abandon, voire détruites au profit de l’urbanisation. A Pressignac, en Charente, des habitants se sont mobilisés pour restaurer ce patrimoine historique et naturel de la commune. Reportage.

Source : http://kaizen-magazine.com
Ajouté le 30 mai 2023 à 17:55

Risque d'inondation : En Lot-et-Garonne, les communes n'arrivent plus à financer l'entretien des digues

Dans le Lot-et-Garonne, les digues qui permettent de lutter contre les inondations sont de plus en plus fragiles. Dans l'impossibilité de payer les coûts d'entretiens faramineux, certaines communes les laissent se dégrader.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 22 mai 2023 à 19:14

Planification et police de l’eau : un projet de décret opère un toilettage de printemps

Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique, jusqu’au 5 juin, un projet de décret portant divers ajustements relatifs à la procédure d’autorisation environnementale, à la planification et à la gestion de la ressource en eau. Il ne s’agit pas d’une refonte complète des dispositifs existants mais plutôt "des clarifications des rédactions ainsi que la mise à jour des renvois à d’autres codes", précise la notice jointe.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 21 mai 2023 à 19:43

Tâtonnements créatifs dans les milieux aquatiques

Il n’existe pas de méthode unique pour bien appréhender la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). Cinq ans après l’entrée en vigueur de cette compétence intercommunale obligatoire, 15 lauréats d’un appel à partenaires national intègrent le grand cycle de l’eau dans leur vision de l’aménagement. Sélectionnés en décembre dernier pour un accompagnement de deux ans, ils ont tenu leur séminaire de lancement les 10 et 11 mai.

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 15 mai 2023 à 18:49

Cdc du Sud-Gironde - Inondations : "L'abandon de digues est une insulte pour nos populations"

Après la décision de la Cdc du Sud-Gironde de l'abandon de digues contre les inondations, le maire de Toulenne (Gironde) réagit.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 04 mai 2023 à 19:23

Eau : la boite de Pandore

Les sécheresses des étés 2022-2023, comme l’annonce par le président de la République, le 30 mars au barrage de Serre Ponçon, de l’élaboration d’un Plan eau, signent l’irruption brutale d’une crise systémique du modèle de gestion de l’eau que la France a inventé à l’orée des années 1960. Cette crise appelle une refonte radicale de ce modèle : il a échoué à atteindre ses objectifs et menace l’équilibre ainsi que la pérennité d’écosystèmes durablement fragilisés par l’impéritie des instances dirigeantes.

Source : http://blog.mondediplo.net
Ajouté le 03 mai 2023 à 20:00

La Métropole du Grand Paris acte la poursuite de la renaturation de la Bièvre

Après la réouverture de plusieurs tronçons de la Bièvre dans le Val-de-Marne, la Métropole du Grand Paris a décidé de poursuivre la renaturation de la rivière ensevelie à Gentilly, L'Haÿ-les-Roses et Antony. Les études se poursuivent pour le retour du cours d'eau à Cachan et dans la capitale.

Source : http://www.lesechos.fr
Ajouté le 01 mai 2023 à 15:29

Appel à partenaires "Exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion globale de l’eau" : 15 projets de collectivités partenaires à découvrir - Cerema

La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) est une compétence confiée aux intercommunalités depuis le 1er janvier 2018. Dans un contexte de raréfaction des ressources , le Cerema, INRAE, Intercommunalités de France et l’ANEB ont lancé un appel à partenaires pour accompagner les territoires dans la mise en œuvre de cette compétence.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 25 avril 2023 à 18:11

Prévision et surveillance des crues : toilettage réglementaire

Au JO de ce matin se trouvent trois textes importants en matière de GEMAPI, de surveillance des cours d’eau et de prévision des crues.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 25 avril 2023 à 17:43

À Willgottheim, des haies pour lutter contre les coulées de boue (67)

Régulièrement confrontée à des coulées de boues qui touchent son centre bourg, la commune de Willgottheim a mené un programme d'hydraulique douce en plantant, avec le concours du Syndicat des eaux d'Alsace Moselle, des structures de branchages doublées de haies sur les terrains agricoles qui l'entourent. Objectif : limiter l'érosion des sols et décaler les pointes de crues. Des réalisations facilitées par une mobilisation conjointe des élus et des agriculteurs locaux, dans ce secteur très fertile du Kochersberg.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 24 avril 2023 à 19:15

La destruction d'un barrage sur la rivière Sarthe provoque la colère des riverains

Construit en 1970, le barrage de Moulin de Roullée, sur la Sarthe, est menacé de destruction. Un projet qui fait tousser les habitants.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 23 avril 2023 à 18:30

En Combe de Savoie, le SISARC veille sur l’Isère

En charge de la GEMAPI en Combe de Savoie, le syndicat mixte SISARC mène d’importants travaux, notamment de sécurisation des digues. Parmi les gros dossiers du moment, la mise à disposition des digues domaniales en janvier 2024 et la question de la responsabilité civile.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 19 avril 2023 à 18:51

Eau et assainissement : survol du rapport de la mission « flash » de l’Assemblée Nationale

La Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée Nationale vient de rendre un rapport à la suite d’une « Mission « flash » sur l’exercice des compétences relatives à l’eau et à l’assainissement par les communes et leurs groupements », sous la plume conjointe de Mesdames Catherine COUTURIER et Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK, députées. Ce document n’est pas très détaillé et les exemples n’abondent pas : il n’en demeure pas moins intéressant, sur le fond, d’une part, et en tant qu’il s’avère révélateur de l’état d’esprit de nombre de parlementaires, d’autre part.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 17 avril 2023 à 20:14

La Taxe GEMAPI, en croissance, ne fait pas encore le plein

Le service statistique ministériel de la DGCL vient de réaliser une étude (BIS n°174) intitulée “la taxe GEMAPI : une ressource en croissance pour les collectivités”.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 13 avril 2023 à 19:01

Pour une "politique intégrée de l’eau", dans le cadre d’une "intercommunalité choisie"

Une mission flash de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale dénonce un émiettement de la politique du petit cycle de l’eau et plaide pour une plus grande intégration, dans une "intercommunalité choisie". Parmi les recommandations du rapport, figure l’instauration d’une REP Eau, qui prend un relief particulier après la publication ce 6 avril d’un rapport de l’Anses mettant en avant la persistance dans les eaux d’un métabolite de pesticide interdit depuis 2020.  

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 13 avril 2023 à 17:54

Inondations en Gironde : pourquoi les élus renoncent à entretenir les digues de protection

Le Conseil communautaire du Sud-Gironde refuse de supporter le coût de l’entretien de ces ouvrages. Une décision lourde votée à bulletins secrets qui passe mal chez les élus et les populations des communes inondables en bord de Garonne.

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 12 avril 2023 à 17:23

La Banque des Territoires mobilisée pour accompagner la mise en place du Plan Eau 

Afin d’accélérer la mise en place d’une gestion durable et résiliente de l’eau dans tous les territoires, la Banque des Territoires renforce ses actions à destination des élus locaux pour accompagner le plan Eau impulsé par le Gouvernement, et ainsi en massifier les effets dans les territoires. Face à l’urgence, elle mobilise donc davantage de moyens financiers et techniques, et déploie une démarche d’accompagnement spécifique de bout en bout pour accompagner les collectivités. Le déploiement sera progressif courant 2023 et sera précédé d’une phase de test sur 3 territoires pilotes. L’objectif de la Banque des Territoires est d’accompagner la démarche des élus en les aidant à mieux identifier, financer et mettre en oeuvre leurs projets de gestion des eaux. 

Source : http://www.lobservateur.fr
Ajouté le 06 avril 2023 à 20:17

Puy-de-Dôme - Réunion relative à la gestion de la ressource en eau dans le département

Cette réunion a été l’occasion d’échanger une nouvelle fois avec l’ensemble des acteurs départementaux de l’eau, notamment le Président du Conseil départemental, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les parlementaires, les syndicats d’eau, les parcs naturels régionaux, les membres du comité départemental de l’eau, la Chambre de Commerce et d’Industrie du Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole, la Chambre d’Agriculture, l’Agence de l’Eau Loire Bretagne, la Banque des territoires et les services de l’État compétents.

Source : http://www.puy-de-dome.gouv.fr
Ajouté le 30 mars 2023 à 17:29

Un drone pour une meilleure gestion des digues littorales

En Vendée, la communauté de communes Océan-Marais de Monts s’est récemment équipée d’un drone. Le nouvel équipement facilite les actions de prévention des submersions.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 27 mars 2023 à 18:27

Gemapi et assurances - Les eaux glacées du calcul égoïste

Une parlementaire vient d’interroger le ministère, déplorant l’impossibilité de trouver une assurance en responsabilité civile relativement à l’exercice de cette compétence.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 23 mars 2023 à 17:23

Mise en ligne du Rapport 2022 de l'Indice d'Abondance en juvéniles de Saumon atlantique - Fédération de la Manche pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

Vous trouverez ci-après le rapport IAS 2022. Au sein de ce dernier, vous pourrez retrouver l’ensemble des résultats par bassin versant de l’arc armoricain normand (Manche, Calvados, Orne), ainsi que les explications sur l’intérêt de ce suivi scientifique ou encore la méthodologie de la mise en place de celui.

Source : http://www.peche-manche.com
Ajouté le 08 mars 2023 à 18:35

En Sud Gironde, les communes s’adaptent aux crues

Réserves communales, canots de sauvetage, sécurisation des digues, automate d’alerte : après la crue de février 2021, les communes du Réolais en Sud Gironde ont décidé de s’organiser autrement.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 08 mars 2023 à 18:34

Gestion de l’eau : le temps long, atout des agences de l’eau pour répondre aux tensions

Pour inaugurer un cycle d’auditions sur le thème de la gestion durable de l’eau, la nouvelle mission d'information du Sénat a réuni lors d'une table ronde, ce 28 février, les six agences de l’eau. Gage d’une vision à long terme, ces outils de gouvernance ont fait de l’adaptation au changement climatique le fil conducteur de leur politique d'intervention. Garantir des ressources en eau de qualité et en quantité suffisante, dans une démarche de sobriété et en assurant une solidarité territoriale forte, nécessite toutefois de mettre fin à la baisse continue des moyens financiers et humains qui y sont consacrés.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 02 mars 2023 à 18:57

Renaturation des milieux aquatiques : le sénateur Hugonet obtient le maintien de la mise en œuvre simplifiée

Le Ministre de la Transition Ecologique a entendu les syndicats mixtes. Lors de la cession du Sénat du 15 février dernier, répondant à l’intervention du sénateur de l’Essonne, Jean-Raymond Hugonet, lui-même relayant le courrier commun de huit syndicats mixtes essonniens chargés d’exercer la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations), Christophe Béchu, Ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires a affirmé que dès la mi-mars, le maintien de la mise en œuvre « simplifiée » des opérations de renaturation serait prise en compte.

Source : http://www.le-republicain.fr
Ajouté le 28 février 2023 à 18:29

Isère : la Gemapi fédératrice du SYMBHI

Elargir son rayon d’action sans nuire à la gestion de proximité : c’est l’ambition du SYMBHI sur les rivières Isère, Drac, Romanche et leurs affluents. Son organisation gémapienne est l’héritière d’une histoire spécifique. Elle aborde en 2023 une nouvelle étape.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 22 février 2023 à 18:29

Dans le Pays de L'Aigle, on lutte contre les crues d'envergure de la Risle

Depuis les crues qui ont frappé le territoire en 2001, les collectivités ont procédé à de multiples travaux sur la Risle. Malgré tous les efforts effectués, des risques persistent.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 21 février 2023 à 17:38

Gestion de l’eau : le Sénat clôt son cycle d’auditions sous le prisme de la raréfaction de la ressource

Très prolifique sur les problématiques liées à l’eau, le Sénat a tenu ce 15 février, au sein de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, une nouvelle table ronde consacrée à la gestion de l’eau à l’aune de la raréfaction de la ressource. Après les Assises de l'eau, le Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique et la séquence de planification écologique dédiée à l'eau, les constats sont clairs et la vision partagée doit désormais faire place à l’action. La sobriété devient indispensable et la réutilisation des eaux usées traitées doit également être encouragée.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 21 février 2023 à 17:37

État des lieux des étangs palavasiens : Vers une stratégie de restauration - Pôle lagunes

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 19 février 2023 à 18:43

Cours d'eau en Essonne : huit syndicats interpellent le ministre de la Transition écologique

Les présidents de 8 syndicats de gestion des cours d'eau en Essonne ont adressé un courrier à Christophe Béchu pour alerter sur la "remise en cause des opérations de renaturation".

Source : http://actu.fr
Ajouté le 14 février 2023 à 16:38

La truite par Olivier Plasseraud : le mieux est-il l'ennemi du bien ?

Après avoir discuté dynamique de population salmo en février 2022 avec Laurent Garmendia (directeur de la FDAAPPMA09), nous restons cette année encore dans les Pyrénées centrales où nous avons rencontré un voisin, Olivier Plasseraud, pêcheur hydrobiologiste multi-casquette du 31, pour parler sociologie, évolution du loisir pêche et perspectives ! Une discussion dense et passionnante que nous partageons aujourd'hui avec vous.

Source : http://www.truites-et-cie.fr
Ajouté le 09 février 2023 à 18:45

Testet - Le projet de territoire pour la gestion de l’eau du bassin versant du Tescou de nouveau sur les rails

Source : http://www.collectif-testet.org
Ajouté le 07 février 2023 à 17:16

La réouverture de la rivière de Morlaix de nouveau au menu des élus communautaires

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 01 février 2023 à 16:48

Vers la compétence GEMA - Entente Oise Aisne

Le Pays noyonnais transfère la compétence GEMA à l'Entente. [...] Après cinq années de restructurations, l’Entente aborde un nouveau virage en recevant la compétence GEMA d’un EPCI pour une zone « blanche » (non couverte par un syndicat) et d’un syndicat, ce qui emporte sa dissolution.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 01 février 2023 à 16:44

Tour d’horizon avec M. Jean Launay, président du Comité National de l’Eau (janvier 2023), vidéo et documents

Sous la présidence de M. Jean LAUNAY, le Comité national de l’eau (CNE) s’est réuni le 5 janvier 2023, en présence de Mme Bérangère COUILLARD, Secrétaire d’État chargée de l’écologie. Il en résulte de très nombreuses propositions, dans tous les domaines des deux cycles de l’eau, et ce à la veille d’annonces gouvernementales. Détaillons ces diverses et importantes propositions au fil d’une vidéo détaillée, puis via des sources brutes.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 29 janvier 2023 à 19:02

Gestion de l’eau : "On ne trouvera aucune solution si chacun reste dans son couloir !"

Dans l’attente de la présentation du plan Eau – que le ministre de la Transition écologique devait dévoiler au carrefour des gestions locales de l’eau qui s’est tenu à Rennes ces 25 et 26 janvier, mais qui ne sera finalement présenté que dans "quelques semaines" –, Régis Banquet, vice-président Grand Cycle de l’eau d’Intercommunalités de France, recommande aux communes qui n’auraient pas encore transféré leur compétence eau de s’y atteler sans tarder, alors que la date butoir de 2026 vient d’être confortée. Plus largement, il appelle notamment à revoir le modèle économique de la gestion de l’eau et à instaurer un débat, afin d’éviter une "guerre de l’eau" qui couve déjà dans certains territoires.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 29 janvier 2023 à 18:39

Synthèse des propositions du Comité national de l’eau

Sous la présidence de M. Jean LAUNAY, le Comité national de l’eau (CNE) s’est réuni le 5 janvier 2023, en présence de Mme Bérangère COUILLARD, Secrétaire d’État chargée de l’écologie. Voici les trois documents qui en ressortent et qui importent à la veille, demain 26 janvier 2023, d’annonces gouvernementales à ce sujet.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 25 janvier 2023 à 16:55

Dans le Bessin, les assurances ne veulent plus couvrir les collectivités face au risque de submersions marines

Ter'Bessin vient de lancer une étude dans une douzaine de communes du littoral pour mesurer les conséquences de l'élévation du niveau de la mer. Un risque qui fait visiblement peur aux assurances : celle du syndicat intercommunal a décidé de ne plus couvrir la collectivité sur ce risque.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 19 janvier 2023 à 17:32

Près de Cadillac : Comment sauver ce lac menacé de disparition d'ici 3 à 8 ans ?

Une digue dangereuse, une retenue d’eau de piètre qualité sur un site d’une biodiversité unique, qui subit les aléas climatiques. Bienvenue au lac de Laromet. Ne cherchez pas les carpes, on ne les voit plus. La vase et la jussie ont eu raison de l’eau.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 19 janvier 2023 à 17:13

Lot-et-Garonne : Albret Communauté planifie la Gemapi sur la partie aval de la Baïse

Cheminant sur trois départements avant de rejoindre la Garonne, la Baïse est gérée par 4 entités, dont Albret Communauté pour la partie lot-et-garonnaise. L’intercommunalité vient de valider un programme de gestion sur 5 ans combinant « PI » et « Gema ».

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 16 janvier 2023 à 18:17

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Les fiches pratiques du Cerema

Pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), le Cerema lance une série de fiches sur les différentes étapes de ces démarches, notamment sur le littoral.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 12 janvier 2023 à 16:48

Prévention du risque inondation et résilience territoriale : retour sur la Conférence Technique Territoriale du 25 novembre 2022 - Cerema

Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 décembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 10 janvier 2023 à 17:57

Zones préférentielles de renaturation : le décret est paru

Les collectivités territoriales, qui mettent déjà en oeuvre de nombreuses actions de renaturation et de restauration des continuités écologiques, disposent désormais d’un nouveau levier de "désartificialisation" via l’identification de zones préférentielles au sein des documents d’urbanisme. Un décret, paru le 28 décembre 2022, articule cette nouvelle faculté avec la prescription des mesures compensatoires des atteintes à biodiversité.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 08 janvier 2023 à 18:38

Les travaux de prévention des inondations seront éligibles au fonds vert

Fixé à 2 milliards d’euros par l’Etat, le « fonds vert » sera disponible à partir du 1er janvier prochain pour « accélérer la transition écologique dans les territoires ». Parmi les projets éligibles figurent des travaux de prévention des inondations.

Source : http://www.revue-ein.com
Ajouté le 18 décembre 2022 à 20:23

Succès de l’étude menée par le Cerema et le Leesu sur les aquatextiles oléo-dépolluants conçus par TenCate Aquavia

Il y a quatre ans, TenCate Aquavia, entité du groupe TenCate, dédiée à la conception des textiles oléo-dépolluants, lançait TenCate GeoClean® pour le traitement des eaux pluviales à la source dans des ouvrages décentralisés d’infiltration. Le 7 décembre dernier, les résultats d’une série d’expérimentations conduites par le centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement aménagement (Cerema) et le laboratoire Eau, environnement et systèmes urbain (Leesu) attestent de l’efficacité de cette solution sur la fixation et la biodégradation des hydrocarbures et HAP1. Aujourd’hui l’entreprise lance InDi’Green pour les revêtements perméables.

Source : http://www.revue-ein.com
Ajouté le 14 décembre 2022 à 15:19

Le « fonds vert » cofinancera la prévention des inondations

Fixé à 2 milliards d’euros par l’Etat, le « fonds vert » sera disponible à partir du 1er janvier prochain pour « accélérer la transition écologique dans les territoires ». Parmi les projets éligibles figurent des travaux de prévention des inondations.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 12 décembre 2022 à 17:23

Montpellier : déconstruction et reconstruction de digue à Juvignac

Vulnérable aux crues de la Mosson et au ruissellement urbain, la commune de Juvignac va être équipée d’une nouvelle digue et d’un bassin de collecte de 3300 m3. L’aménagement est piloté par la métropole de Montpellier. Début des travaux prévu en mars 2023.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 11 décembre 2022 à 19:10

Marseille : aménager et protéger les berges de l’Huveaune

Les berges de l’Huveaune, à Marseille, vont être aménagées par la Métropole Aix-Marseille Provence. Un chantier à 5,9 M€ pour protéger le cours d’eau, créer une voie verte et contenir les inondations.

Source : http://www.tpbm-presse.com
Ajouté le 08 décembre 2022 à 16:45

Acte V des Rencontres de l'Axe Seine

Un temps de bilan était proposé pendant cette 5e rencontre, conformément à l’engagement pris lors des 4e rencontres de l’Axe Seine à Rouen le 3 mai 2022. Il a permis de mesurer l’avancée des projets concrets sur lesquels travaillent les 4 collectivités fondatrices, prendre de nouveaux engagements et mettre en perspective les principaux chantiers de l’Entente Axe Seine pour les prochaines années.

Source : http://www.lehavre.fr
Ajouté le 07 décembre 2022 à 16:41

Comment l’agglo de Lannion compte-t-elle protéger les Trégorrois des inondations ?

La digue de Sainte-Anne, à Lannion, celle du Linkin à Perros-Guirec et celle du boulevard de la mer, à Penvénan, protègent près de 3 000 habitants en cas d’inondations. L’agglo y prévoit d’importants travaux estimés à 6,5 M€. Explications avec Annie Bras-Denis, en charge de l’environnement à Lannion-Trégor communauté.

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 06 décembre 2022 à 15:44

15 lauréats pour l’appel à partenaires Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Cerema

Vendredi 2 décembre 2022, l’ANEB, Intercommunalités de France, le Cerema et INRAE ont annoncé les 15 lauréats dans le cadre de l’appel à partenaires : « Exercer la GEMAPI dans le cadre d’une gestion globale de l’eau pour une plus grande résilience des territoires ».

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 06 décembre 2022 à 15:38

Syndicat Mixte d’Eygues en Aygues : une création attendue

En lieu et place de plusieurs syndicats de rivière, avoir un seul gestionnaire « Gemapi » pour tout le cours d’eau : l’idée fait sens, mais la mise en œuvre peut être laborieuse. Sur l’Æygues entre Drôme, Hautes-Alpes et Vaucluse, c’est chose faite depuis 2020. Après plusieurs tentatives restées infructueuses.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 29 novembre 2022 à 17:39

Le Syndicat mixte du bassin des Sorgues lance des investissements soutenus

Le Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues prépare son Plan pluriannuel de gestion de la végétation du lit et des berges. L’entretien d’une centaine d’ouvrages d'art, dont certains datent de plusieurs siècles, continue.

Source : http://www.tpbm-presse.com
Ajouté le 28 novembre 2022 à 18:34

Décryptage - Risque inondation, comprendre et prévenir - INRAE

Des millions d’Européens sont exposés au risque inondation. Chaque année en France, les inondations causent de 650 à 800 millions d’euros de dégâts et continuent de tuer. C'est ce qui a conduit à la mise en place de la Directive européenne sur les inondations en octobre 2007, pour engager des plans d’actions permettant d’en réduire les effets négatifs. Depuis de nombreuses années, les scientifiques d’INRAE mènent des travaux de recherche et d’expertise pour mieux comprendre les phénomènes liés aux inondations et concevoir des outils et méthodes pour s’en prémunir.

Source : http://www.inrae.fr
Ajouté le 28 novembre 2022 à 18:23

Retour d’expert, Yann Deniaud : les enjeux liés aux digues maritimes

Expert au Cerema sur les ouvrages côtiers de prévention contre les submersions, Yann Deniaud nous éclaire sur les spécificités de la Prévention contre les inondations (« PI ») appliquée au littoral.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 24 novembre 2022 à 17:19

Les présentations du projet LIFE Eau&Climat en septembre et octobre 2022 - Gest'eau

En septembre et octobre 2022, le projet LIFE Eau&Climat a été présenté lors de différents événements : l’EURO-RIOB le 26 septembre, le séminaire national SAGE le 4 octobre et un Jeudi de la CREMA le 6 octobre.

Source : http://www.gesteau.fr
Ajouté le 22 novembre 2022 à 18:22

L’Île-de-France pas assez préparée au risque majeur de crue centennale, alerte la Cour des comptes

Dans un rapport publié ce jeudi 17 novembre, la Cour des comptes dénonce la prise en compte insuffisante du risque de crue majeure de la Seine en Île-de-France. Elle appelle les différents parties prenantes, Etat, collectivités territoriales et opérateurs de réseaux, à se fixer des objectifs ambitieux et coordonnés pour réduire ce risque.

Source : http://www.capital.fr
Ajouté le 20 novembre 2022 à 18:56

La réouverture de la rivière de Morlaix officialisée

C’est désormais officiel, la rivière de Morlaix va revoir la lumière du jour. Mercredi 9 novembre, Philippe Mahé, préfet du Finistère, a signé, avec les élus, un avenant au Programme d’actions de prévention des inondations (Papi) entérinant le projet de réouverture.

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 13 novembre 2022 à 17:35

Sécheresse : 11 départements au moins devraient bénéficier du régime des calamités agricoles

Alors que la sécheresse persiste sur une large partie du territoire, le ministère de l'Agriculture a annoncé ce 18 octobre que les exploitants de 11 départements vont bénéficier d'une indemnisation rapide au titre des calamités agricoles pour les dégâts subis cet été. Dans son dernier bulletin de situation hydrogéologique arrêté au 1er octobre, le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) constate que la majorité des nappes phréatiques en France ont continué de se vider en septembre et juge nécessaire de maintenir la limitation de la consommation d'eau pour préparer 2023.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 20 octobre 2022 à 18:58

Forum Rivières 2022

Rendez-vous incontournable du Réseau TMR, les collectivités intervenant dans la GEMAPI sont invitées à venir échanger le jeudi 17 et le vendredi 18 novenbre 2022 à Lathus. Si notre apporche reste multi-thématique, cette année un axe fort se dégage autour de "l'arbre et l'eau".

Source : http://www.tmr-lathus.fr
Ajouté le 17 octobre 2022 à 21:19

Carte des EPTB et des EPAGE en France

Elaborée dans le cadre de l'Observatoire national de la Gestion par Bassin, cette carte représente les EPTB et EPAGE Français (carte en cours de révision).

Source : http://bassinversant.org
Ajouté le 16 octobre 2022 à 15:57

Changement climatique : l'Eurométropole de Strasbourg se prépare aux crues et inondations à venir

Les assises nationales des risques naturels se déroulent les 13 et 14 octobre à Strasbourg. L'occasion pour l'Eurométropole de déployer son dispositif de prévention et de sensibilisation des habitants, face notamment au risque inondation mais aussi sécheresse. Parce que le réchauffement climatique c'est maintenant.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 13 octobre 2022 à 21:40

Animation bassin des porteurs des SLGRI et de PAPI - DRIEAT Ile-de-France

Réunion d’échanges PAPI et SLGRI du 29 septembre 2022. Réunissant plus de 80 personnes de collectivités, de services techniques de l’État, cette réunion a permis de partager des éléments d’actualités sur la mise en œuvre du PGRI 2022-2027 et sur l’avancement des PEP/PAPI sur le bassin Seine-Normandie ainsi que des témoignages d’actions sur la révision de la SLGRI de la Métropole francilienne, sur la démarche de la réduction de la vulnérabilité et enfin sur la préservation et la restauration des zones d’expansion de crues.

Source : http://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 12 octobre 2022 à 10:39

Elaborer et mettre en œuvre son plan d'actions Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Cerema

Le 20 septembre 2022, trois spécialistes du Cerema ont présenté des retours d'expérience sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Ces enseignements sont issus de l'accompagnement réalisé depuis 2016 à travers deux appels à partenaires, et sont capitalisés par le Cerema afin d'être diffusés auprès des acteurs.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 11 octobre 2022 à 17:43

Morlaix Communauté va créer « son entreprise publique de gestion de l’eau »

À Morlaix Communauté, la compétence eau arrive à un tel périmètre qu’il devient nécessaire de créer une régie à part, avec personnalité morale. Pour faire simple : « Une entreprise publique de gestion de l’eau. »

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 28 septembre 2022 à 17:43

Quelle gestion des ouvrages sur l’île de Noirmoutier ?

Soumise aux risques de submersion, l’île de Noirmoutier déroule une stratégie continue de prévention des inondations. En 2022, un nouveau projet se précise : ajouter trois portes anti-submersion au système d’endiguement « Cœur de l’île ». En parallèle, l’intercommunalité entretient ses épis côtiers et cherche à améliorer leur gestion.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 27 septembre 2022 à 18:14

Le nouveau régime de contributions fiscalisées en GEMAPI

La taxe GEMAPI présente de nombreuses limites et la loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a mis en place un audacieux régime de contributions fiscalisées au profit d’EPTB. Puis a été publié le décret n° 2022-1251 du 23 septembre 2022 fixant la (large) liste des territoires pouvant expérimenter ce régime. En 4 mn 24, Me Yann et Eric Landot décortiquent ce régime dont les contours pourraient parfois, en droit, donner lieu à débats.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 26 septembre 2022 à 18:53

Découvrez le grand projet de voie verte sur les berges de l'Huveaune attendu pour 2026

Une voie verte continue le long de l’Huveaune de la mer jusqu’à la sortie de Marseille ? Ce grand chantier, qui doit offrir environ 14 kilomètres d’aménagements, des plages jusqu’à La-Penne-sur-Huveaune, devrait enfin démarrer, fin 2024. Avec l’objectif d’aboutir en 2026.

Source : http://madeinmarseille.net
Ajouté le 26 septembre 2022 à 18:48

Droit de préemption sur les aires de captage d’eau : le décret est paru

Après une première tentative infructueuse, le droit de préemption sur les surfaces agricoles sises dans l’aire d’alimentation des captages, dont les modalités viennent d’être précisées par décret publié ce 11 septembre, vient enrichir le panel d’outils à la disposition des collectivités territoriales pour préserver la ressource en eau. 

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 13 septembre 2022 à 19:15

À la recherche de la mulette épaisse dans l’Aube et la Seine

Le SDDEA évalue la présence de la mulette épaisse, une moule d’eau douce protégée, avant de définir les travaux à effectuer sur les berges de l’Aube et de la Seine, dans trois communes du département.

Source : http://www.sddea.fr
Ajouté le 07 septembre 2022 à 18:19

Comment la Communauté d'agglomération de la Riviera française veut faire face au risque d'inondation

Compétente pour appréhender le risque inondation sur son territoire, la Communauté d’agglomération de la Riviera française a mis en place un certain nombre d’actions depuis 2020 et le passage de la tempête Alex.

Source : http://www.nicematin.com
Ajouté le 30 aout 2022 à 18:12

Comment Grenoble sécurise ses torrents

Face aux risques de crue torrentielle, la métropole déploie une stratégie de travaux et d’acquisitions foncières. Exemple à Meylan, sur le torrent de Jaillières, où un système d’endiguement va être créé.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 14 aout 2022 à 16:22

Buletin de situation hydrologique BSH de juillet 2022 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 10 aout 2022 à 16:26

Le Cerema signe une étude prospective pour la mise en place de la réutilisation des eaux usées traitées (REUT)

Dans un contexte de fortes tensions sur la ressource en eau à l’échelle du Département du Loiret, la REUT apparaît comme une solution envisageable pour préserver la ressource et s’adapter au changement climatique. Le Cerema accompagne le Département du Loiret dans une démarche prospective et multi-acteurs pour cibler les secteurs de son territoire où la REUT serait appropriée et pour faciliter l’acceptabilité de la démarche par le plus grand nombre.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 07 aout 2022 à 18:55

Sécheresse : des communes de montagne prennent des restrictions pour la première fois

Les conséquences du réchauffement climatique sur les ressources en eau se font à présent sentir dans des zones jusqu'ici épargnées, comme sur le plateau de l'Aubrac où des restrictions sont entrées en vigueur.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 21 juillet 2022 à 18:34

GEMAPI : selon quelles procédures pouvait-on prendre la compétence par anticipation avant 2018 ?

La compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) a une histoire récente, mais déjà riche et chahutée. Notamment, le cadre juridique de la prise anticipée de cette compétence par les EPCI n’était pas exempt de débats délicats. Or, la CAA de Toulouse pose (ce qui pouvait et pourrait encore être discuté) que la prise de compétence anticipée avant 2018, par un EPCI à fiscalité propre, ne pouvait se faire sans l’accord des communes, probablement à la majorité qualifiée de celles-ci, et ce même pour les métropoles — pourtant dotées d’un régime un brin différent. 

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 20 juillet 2022 à 18:00

À Inzinzac-Lochrist, le barrage de Ty Mat va être détruit pour restaurer la continuité écologique du Kersalo

Afin d’assurer la bonne migration des poissons et le transit des sédiments, Lorient Agglomération va restaurer totalement la continuité écologique du Kerolin, à Inzinzac-Lochrist.

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 19 juillet 2022 à 17:21

Ateliers Previrisq inondations 2022 : mieux anticiper les évènements extrêmes et leurs conséquences

Les présentations sont disponibles.

Source : http://bassinversant.org
Ajouté le 14 juillet 2022 à 11:04

Dérèglement climatique dans le littoral du Cotentin : élus et experts planchent sur l’endiguement

Face aux dangers du dérèglement climatique, la vulnérabilité de la côte est du Cotentin, dans la Manche, a été passée en revue, mardi 5 juillet 2022, par les acteurs du territoire. Élus et experts ont discuté de la taxe Gemapi, et des études en cours sur les systèmes d’endiguement qui doivent permettre de prévenir des inondations.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 12 juillet 2022 à 18:06

Terres de sources, une coopérative pour la qualité de l’eau à Rennes

Lancé en 2015 et organisé autour d’une coopérative créée en 2022, le projet vise à mieux rémunérer les agriculteurs qui modifient leurs pratiques pour une meilleure qualité de l’eau captée autour de Rennes. Un objectif de 750 fermes engagées d’ici 2028 a été fixé, pour un budget de 20 millions d’euros, issus du programme France 2030.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 10 juillet 2022 à 19:26

Les métabolites, cette nouvelle menace qui plane sur l’eau potable

Les pesticides font planer une nouvelle menace sur la ressource en eau, à travers leurs métabolites que l’on retrouve dans le milieu naturel, mais aussi dans l’eau potable. Un chantier qui s’ouvre pour les collectivités.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 juillet 2022 à 19:25

Étang de Berre : un comité stratégique installé pour suivre la feuille de route

Le comité stratégique pour l'étang de Berre (Bouches-du-Rhône) est officiellement installé depuis le 4 juillet. Sous la coprésidence du préfet de région et de département, du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et de la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence, il vise à suivre et piloter l'exécution de la feuille de route pour la réhabilitation de l'étang adoptée en septembre 2020.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 07 juillet 2022 à 16:01

Les interdictions de baignade dans la Marne pourraient-elles mettre en péril les JO ?

Suivant une directive européenne datée de 2006, les préfectures de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne ont jugé la Marne, principal affluent de la Seine, impropre à la baignade cet été. Problème : les résultats des prélèvements entraînant ces interdictions pourraient bien peser sur les diagnostics aqueux futurs. De-là à poser la question de la tenue des JO en eaux fluviales ?

Source : http://www.marianne.net
Ajouté le 05 juillet 2022 à 19:26

Montpellier et alentour - Algues toxiques dans le Lez : quatre interdictions

Quatre mesures d'interdiction sur le Lez et les berges dans six communes de Montpellier et alentour sont prises jusqu'à nouvel ordre, à cause de cyanobactéries.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 04 juillet 2022 à 17:53

La côte des Légendes prête à encaisser les assauts de la mer

La communauté Lesneven-Côte des Légendes doit valider, ce mercredi 29 juin, sa stratégie de gestion de son trait de côte. Un outil de pointe face aux menaces de submersion et d’érosion littorales.

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 29 juin 2022 à 17:55

Le Syndicat des six rivières trace son nouveau sillon

Créé en début d’année, le Syndicat mixte des six rivières, assurant la gestion aquatique et de prévention des inondations dans le Sud-est haut-marnais, a établi et signé son contrat de bassin 2022-2024. Tour d’horizon.

Source : http://jhm.fr
Ajouté le 27 juin 2022 à 18:37

Ateliers Previrisq inondations 2022

Du 29 juin au 1er juillet au Grand-Bornand. Les Ateliers PREVIRISQ Inondations (API) constituent un temps fort pour les acteurs territoriaux en charge de la prévention des inondations, et en particulier les collectivités et leurs groupements spécialisés. Autour d’enjeux nationaux, les Ateliers PREVIRISQ Inondations proposent de manière articulée des tables-rondes, des ateliers, des présentations d’outils et de démarches, des visites qui favorisent une mise en réseau des acteurs concernés, un partage des connaissances et des expériences opérationnelles, et l’élaboration de recommandations pour une plus grande efficacité de l’action locale.

Source : http://bassinversant.org
Ajouté le 21 juin 2022 à 17:44

A Lyon, la Gemapi s’adapte aux autres enjeux de l’Eau

Une nouvelle organisation Gemapi se met en place depuis 2020, suite à la réorganisation de la Direction Adjointe de l’Eau et au changement de majorité municipale.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 16 juin 2022 à 17:22

Pour donner votre avis sur EauTV des Elus et des Rivières, c'est ici !

La Chaine EauTV des élus et des rivières est née d'un constat partagé d'un manque de contenu de formation disponibles pour les élus sur le sujet de l'eau et des rivières. Depuis septembre 2021, un certain nombre de vidéos pédagogiques ont été mises à disposition. Ce questionnaire à vocation en moins de 5 minutes à voir ce que nous pouvons faire ensemble pour répondre au mieux aux attentes des élus via EauTV. Votre réaction est attendue ci-dessous sur le contenu pour avancer sur ce projet.

Source : http://docs.google.com
Ajouté le 14 juin 2022 à 18:16

Création de la Ligue aquatique révolutionnaire - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le Cercle français de l’eau (CFE) organisait le mardi 17 mai à Paris, rue de Berri, dans les locaux de la Fédération nationale des travaux publics, la troisième session de la série de conférences titrée « Faut-il une nouvelle loi française sur l’eau ? », qui nous a réservé d’étonnantes surprises, nous confortant dans nos inquiétudes déjà anciennes sur l’avenir de la gestion de l’eau en France.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 mai 2022 à 18:02

À Remoulins, les poissons migrateurs profitent d'une nouvelle passe pour remonter le Gardon

1,6 million d’euros. C’est le prix qu’a coûté l’aménagement d’une passe à poissons longue de 75 mètres sur le seuil du Gardon à Remoulins. C’est un coût certain comme l’ont souligné certains contributeurs mais ce chantier est essentiel dans la préservation de la biodiversité. Il va permettre aux poissons migrateurs, comme l’alose ou l’anguille, de remonter le cours d’eau et de se reproduire. 

Source : http://www.objectifgard.com
Ajouté le 17 mai 2022 à 17:36

A Mauges Communauté, une GEMAPI partenariale

Au bord de la Loire entre Nantes et Angers, la Communauté d’agglomération des Mauges entretient sa « levée » en coopération avec l’Etablissement public Loire et une association de riverains. La phase projet des travaux de confortement vient d’être lancée.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 15 mai 2022 à 18:06

L’Île-de-France survivra-t-elle à la prochaine grande crue de la Seine ?

Faiblement médiatisé et encore peu pris en compte par les pouvoirs publics, le risque de crue centennale menace pourtant sérieusement la Seine et ses environs, en particulier au printemps. Si une telle catastrophe se produisait l’année prochaine, les pertes économiques se chiffreraient en dizaines de milliards d’euros. Plusieurs centaines de milliers d’emplois seraient menacés. Sans compter la « gigantesque panne technologique » qui en découlerait.

Source : http://usbeketrica.com
Ajouté le 15 mai 2022 à 18:01

Guadeloupe - Inondations en région pointoise, une fatalité ?

Pointe-à-Pitre a été une nouvelle fois inondée… Pas de surprise pour cette ville construite de toute pièce sur un marécage. Sous de nombreuses rues, les canaux d’évacuation sont soit sous dimensionnés, soit carrément inexistants, d’où cette montée rapide des eaux à la moindre pluie. Mais aujourd’hui, des solutions existent pour que cela ne se reproduise plus. Des grands travaux sont nécessaires.

Source : http://la1ere.francetvinfo.fr
Ajouté le 02 mai 2022 à 18:37

Un outil de simulation pour les crues soudaines des petits cours d'eau autour de Nîmes - Cerema

Un partenariat de recherche et développement de deux ans pour définir une cartographie de l’impact des crues rapides des petits cours d’eau lors d’intempéries est mené par le Cerema, Nîmes métropole, l'EPTB Vistre Vistrenque et la ville de Nîmes. Cet atlas de l’aléa inondation de crues éclairs/soudaines/flash doit d’abord être réalisé et testé à une petite échelle en vue de construire un outil régional de supervision des crues.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 20 avril 2022 à 16:39

Réunion groupe technique binational Doubs franco-suisse

Les séances du groupe technique ont pour but d’échanger sur les projets en cours, les évolutions législatives des 2 pays, les programmes co-portés par les 2 états, etc. Au menu de la réunion du 31 mars ont ainsi été abordés l’évolution de la législation suisse au travers du plan d’action visant à la réduction des risques et à l’utilisation durable des produits phytosanitaires et notamment en matière agricole, les dernières données collectées quant à la présence de l’Apron dans le Doubs franco-suisse, la prolifération algale de plus en plus manifeste, le projet KARSYS qui vise à modéliser les écoulements des eaux dans le karst à l’échelle des bassins versants du Haut-Doubs et du Doubs franco-suisse, etc.

Source : http://doubsdessoubre.fr
Ajouté le 14 avril 2022 à 20:44

Participez à l’enquête sur les métiers du grand cycle de l’eau !

L’objectif est d’actualiser le référentiel des emplois dans le domaine (fiches métiers, référentiel emploi-salaire) et d’améliorer la connaissance des différents profils et des nouvelles conditions d’exercice des gestionnaires de milieux aquatiques et de l’ensemble des métiers qui se rapportent à la gestion de l’eau. Cette enquête est ouverte à l’ensemble des agents de la fonction publique territoriale intervenant sur le grand cycle de l’eau, qu’ils soient de la filière technique ou administrative.

Source : http://reseauxrivieres.org
Ajouté le 13 avril 2022 à 18:49

Comment calculer le « prix de l’eau » ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

Dans l’imaginaire collectif, la notion de « prix de l’eau » renvoie à la facture d’eau, que ne reçoivent jamais les millions de Français qui résident dans des copropriétés privées ou dans le parc social. Dans ce cas c’est leur syndic ou leur bailleur, qui répartit dans les charges locatives ou de copropriété le montant de la fameuse « facture d’eau ». Mais ce premier biais n’est que l’arbre qui cache la forêt. En réalité tous les Français acquittent sans le savoir et par d’autres canaux des contributions considérables dédiées à la gestion de l’eau. Inventaire.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 avril 2022 à 17:38

Séminaire ANEB 2022

Cette année, pour le retour du présentiel, les intervenants et les participants nous ont offert 2 jours d’échange et de partage d'expérience extrêmement enrichissants. Retrouvez dès à présent les présentations !

Source : http://bassinversant.org
Ajouté le 03 avril 2022 à 18:19

GeoRivière, l'application de suivi et de gestion des cours d'eau

Makina Corpus, expert en solutions open source lance GeoRivière (https://makina-corpus.com/georiviere), la 1ère application métier de gestion et de suivi des cours d’eau en France. Ce logiciel libre innovant cartographie les cours d’eau et l’ensemble des données associées, aidant ainsi les intercommunalités à exercer leur mission obligatoire de gestion aquatique (GEMAPI) depuis les lois de décentralisation. Développée en partenariat avec le Parc naturel régional du Haut-Jura, GeoRivière est lauréate du Trophée Or au Label Territoire Innovant 2022 des Interconnectés. Grâce à l’open source, les acteurs de l’eau peuvent utiliser GeoRivière, l’améliorer et avoir une vision globale de la ressource pour mieux la surveiller et la préserver.

Source : http://makina-corpus.com
Ajouté le 03 avril 2022 à 18:12

Inondations : avec la Gemapi, toute l’Agglo de Béziers va protéger les villes menacées

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 16 mars 2022 à 17:54

La région Sud PACA lance l'appel à projets "Restaurer le cycle naturel de l'eau en milieu urbain pour une ville plus résiliente et perméable"

L’appel à projet s’adresse aux communes, EPCI et gestionnaires de milieux aquatiques. Date limite de dépôt des dossier : 1er juillet 2022. Il a pour objectif de soutenir l’émergence et la mise en œuvre de projets mobilisant  les solutions fondées sur la nature qui visent à : Favoriser l’infiltration de l’eau de pluie à la source pour limiter le ruissellement urbain en désimperméabilisant les sols à proximité immédiate des cours d’eau ; Renaturer et restaurer les cours d’eau en milieu urbain.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 13 mars 2022 à 15:08

Mandelieu : de nouvelles caméras pour une surveillance accrue des cours d'eau

Suite aux inondations qui ont fortement impacté le territoire de Mandelieu-La Napoule en 2019, deux sites viennent de bénéficier d’un déploiement de caméras afin d’améliorer l’anticipation des crues : le bas quartier de la Napoule et la Théoulière. La Ville et la CACPL ont pris les dispositions nécessaires pour venir renforcer le système de surveillance sur ces secteurs.

Source : http://www.petitesaffiches.fr
Ajouté le 08 mars 2022 à 18:41

Douze ans après Xynthia, le déclassement de la digue de Corsept inquiète des habitants

À Corsept, l'avenir de la digue de protection est incertain. La communication des acteurs publics patauge et des habitants s'inquiètent face aux risques d'inondation.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 06 mars 2022 à 18:37

La gestion des plans d'eau en contexte de changement climatique - Rendez-vous Gest'eau

Les présentations et restitutions vidéos sont disponibles.

Source : http://www.gesteau.fr
Ajouté le 27 février 2022 à 18:09

Appel à projets 2022 - Trame verte et Bleue Grand Est - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Cet appel à projets Trame verte et bleue 2022 a pour objectif de soutenir des projets globaux et multi-partenariaux de préservation et de reconquête de la trame verte et bleue locale sur le territoire du Grand Est.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 24 février 2022 à 18:53

La pollution du Gers arrive jusqu’au tribunal d’Auch

Pour les associations de protection de l’environnement, le Parquet a trop tardé à se saisir d’un "dégazage" de fioul en janvier dans le Gers. Elles ont porté plainte contre X.

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 23 février 2022 à 18:44

La Métropole de Montpellier récompensée pour son outil "Ville en alerte"

« Ville en alerte » est un outil innovant et exemplaire de surveillance, d’anticipation et de gestion en temps réel du risque hydrologique. Il permet d’améliorer l’anticipation puis la gestion opérationnelle d’un évènement pluvieux fréquent à extrême. Cet outil est aujourd’hui opérationnel et déployé auprès des 31 communes de la métropole, des services de la métropole, des services de l’État (Préfecture de l’Hérault, …) et du SDIS 34.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 21 février 2022 à 18:41

Le Grand Buëch à l'étude

Le SMIGIBA a mené des études de propositions de scénarios d’aménagement du Grand Buëch sur les communes de la Faurie et Aspremont en 2016-2018. En effet, le diagnostic de digues porté en 2011 par la commune de la Faurie et le plan de gestion des alluvions réalisé à l’échelle de la vallée en 2014 par le SMIGIBA ont montré la priorité à intervenir sur ces deux communes.

Source : http://smigiba.fr
Ajouté le 16 février 2022 à 17:20

[Radio] Touraine : quelles missions pour le NEC (Nouvel Espace du Cher) ?

Créé en 2018, le Nouvel Espace du Cher veille à la continuité écologique sur le Cher et ses affluents.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 10 février 2022 à 19:08

Crue de la Garonne à Marmande : un chantier colossal un an après et beaucoup d'incompréhension

La Garonne était montée à 10,20 mètres, créant d'importants dégâts. Un an après, quels travaux ont-ils été effectués ? Et quelles leçons ont été tirées de cette crue atypique ?

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 07 février 2022 à 18:33

Les agriculteurs "surinondés" par les casiers de rétention d’eau indemnisés

L’établissement public territorial de bassin Seine Grands lacs a signé, mercredi 2 février 2022, avec la chambre d’agriculture régionale et la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles de Seine-et-Marne une convention d’indemnisation des agriculteurs concernés par les surinondations provoquées par le casier-pilote de la Bassée.

Source : http://www.lejournaldugrandparis.fr
Ajouté le 07 février 2022 à 18:33

Haute-Savoie : le SM3A combine la « GEMA » et la « PI »

Affaiblir la force hydraulique de l’Arve en période de crue, renforcer une digue et restaurer la morphologie du cours d’eau : le SM3A pilote d’importants travaux dans l'agglomération d’Annemasse.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 03 février 2022 à 18:21

Castelnaudary - Fresquel : Les travaux d’entretien ont porté leurs fruits

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 03 février 2022 à 18:19

Gemapi et assurance dommage - Les eaux glacées du calcul égoïste

Un parlementaire vient d’interroger Mame Gourault sur les difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la Gemapi, qui révèle un nouvel effet de bord inattendu…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 26 janvier 2022 à 18:49

Mieux appréhender la gestion des milieux aquatiques de la rivière Haute-Dronne

Le Parc naturel régional Périgord Limousin, le syndicat mixte de rivières du bassin de la Dronne et l'établissement public Epidor ont signé ce jeudi 20 janvier une convention de partenariat relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations du Bassin de la Haute-Dronne, qui concerne le nord du département de la Dordogne. Ce texte valable valable cinq ans a pour but de coordonner les actions visant à restaurer la continuité écologique et à améliorer la qualité de la ressource en eau.

Source : http://www.aqui.fr
Ajouté le 23 janvier 2022 à 18:56

À Saint-Pierre-Quiberon, photographier le littoral pour mieux le protéger

En prenant une photo de la plage des Sables Blancs, à Saint-Pierre-Quiberon, promeneurs ou habitants vont ainsi pouvoir protéger le littoral. Ce dispositif, nommé Coast Snap, vise à sensibiliser les citoyens à l’érosion côtière, tout en les impliquant.

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 19 janvier 2022 à 18:58

Irrigation : "Et un, et deux, et trois zéro", par Bassines non merci - Les eaux glacées du calcul égoïste

Récit à chaud d’une randonnée pédagogique pour dénoncer le remplissage de la Mégabassine SEV17 à Mauzé sur le Mignon.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 16 janvier 2022 à 17:47

Des retours d'expérience sur la gestion durable du littoral : le replay du webinaire Cerema-ANEL

L'ANEL (Association nationale des élus du littoral) et le Cerema ont organisé en décembre 2021 un webinaire consacré aux premiers retours d'expériences de l'appel à partenaires "Gestion intégrée du littoral", lancé conjointement en 2019. L'objectif était de partager les bonnes pratiques et les principaux leviers d'action en matière d'aménagement et d'adaptation des territoires littoraux au changement climatique.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 13 janvier 2022 à 17:54

Troyes - Echanges constructifs sur les milieux aquatiques et la prévention des inondations

L’Assemblée générale restreinte GeMAPI/Epage du SDDEA a été l’occasion, pour les grands délégués réunis le 16 décembre 2021 au Conseil Départemental, d’échanger sur l’actualité de la compétence et de faire un bilan commun des récentes Assemblées de bassins. Avec, en toile de fond, la complexité inhérente à l’exercice de la GeMAPI.

Source : http://www.sddea.fr
Ajouté le 04 janvier 2022 à 18:17

Eaux : le conseil départemental n’a plus de compétence générale…

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 21 décembre 2021 à 17:29

Retour d’une gestion publique de l’eau dans la Métropole de Lyon, concrètement qu’est-ce que ça change ?

Ce lundi 13 décembre, le conseil métropolitain a acté le retour du réseau d’eau et d’assainissement de l’agglomération sous la main d’une régie publique. Une étape de plus dans un dossier porté par la majorité écologiste depuis le début de son mandat. En revanche, les effets  de cette passation vont mettre un peu de temps à se faire sentir. Explications. 

Source : http://www.lyoncapitale.fr
Ajouté le 14 décembre 2021 à 17:37

Cerema et OiEau : signature d'une convention cadre

Le Cerema et l’Office international de l’Eau (OiEau) ont signé une convention cadre pour développer le travail commun sur le transfert opérationnel et l’accompagnement des politiques publiques sur l’eau en ville.

Source : http://www.oieau.fr
Ajouté le 14 décembre 2021 à 17:14

Défense contre les inondations : les établissements publics de bassin bientôt compétents

L'Assemblée nationale a adopté, le 8 décembre, un article du projet de loi 3DS portant sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). Cet article donne la possibilité, à titre expérimental et pour une durée de cinq ans, de confier la compétence de défense contre les inondations aux établissements publics territoriaux de bassin (EPTB), qui pourront instaurer des contributions fiscalisées assises sur les impôts locaux pour la financer.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 12 décembre 2021 à 18:01

Yonne - Les élus contre l’augmentation de la cotisation au syndicat du bassin du Serein

Lundi 6 décembre 2021, en conseil communautaire, les élus de la communauté de communes du Serein se sont prononcés, dans une motion, contre une augmentation de la cotisation au syndicat du bassin du Serein.

Source : http://www.lyonne.fr
Ajouté le 09 décembre 2021 à 18:22

Conserver et dépolluer un fleuve, plus rentable qu’un barrage

Les communes de la vallée du Taravo, en Corse-du-Sud, construisent leur stratégie de développement autour de la conservation du fleuve.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 08 décembre 2021 à 17:32

Thibaut Mallet, directeur du Symadrem : « D’ici 2027, 190 M€ seront investis sur les digues du Petit Rhône »

Le Syndicat mixte interrégional d’aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (Symadrem) entre dans une nouvelle phase du plan Rhône avec un plan d’investissement pluriannuel, comme l’évoque son directeur Thibaut Mallet.

Source : http://www.tpbm-presse.com
Ajouté le 06 décembre 2021 à 17:23

Le fleuve de l’Agay sécurisé pour protéger les habitations raphaëloises

Saint-Raphaël a procédé à des travaux de restauration de l’Agay à l’origine de nombreuses inondations. Cette opération a permis de rendre son lit initial au fleuve qui avait été autrefois détourné. Au titre de sa compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions des Inondations (GEMAPI) Estérel Côte d’Azur Agglomération est notamment chargée de l’entretien des cours d’eau.

Source : http://www.tv83.info
Ajouté le 06 décembre 2021 à 17:07

Le Bassin Versant, naissance et vie du cours d'eau - Truites & Cie

Qu’est-ce qu’un bassin versant, Qu’est-ce qu’un cours d’eau ? Comment fonctionne-t-il ? Comment le caractériser ? Après un article sur les organismes gestionnaires de l’eau en France (voir ici) relativement indigeste même pour ses auteurs, nous revenons dans une partie plus didactique de notre série « Connaître, comprendre et gérer ».

Source : http://www.truites-et-cie.fr
Ajouté le 30 novembre 2021 à 18:20

Séminaire de restitution pour la réhabilitation de l’étang de Berre : la feuille de route est en ligne - Pôle lagunes

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 28 novembre 2021 à 19:09

Montpellier - 233 M€ : la Métropole annonce une vague d'investissements pour l'eau

Après le passage en régie publique dès 2016 pour la distribution de l’eau potable, la Métropole de Montpellier lance une nouvelle phase d’investissement. 233 M€ sont prévus pour, comme le précise René Revol, maire de Grabels et vice-président métropolitain en charge de l’eau, « mieux gérer tous les cycles de l’eau ».

Source : http://actu.fr
Ajouté le 24 novembre 2021 à 16:47

Séminaire de restitution pour la réhabilitation de l’étang de Berre : la feuille de route est en ligne - Pôle lagunes

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 18 novembre 2021 à 17:42

Congrès de l'ANEB - Climat : mettons les pieds dans l'eau !

Les présentations des intervenants et les replays vidéos des séquences du Congrès 2021 de l'ANEB, organisé du 20 au 22 octobre à Amiens, sont désormais disponibles !

Source : http://bassinversant.org
Ajouté le 16 novembre 2021 à 17:17

Comment Val de Garonne répare dans l’urgence - France Digues

Réparer des digues de la Garonne avant la prochaine crue. A la communauté d’agglomération Val de Garonne, le service gémapien et ses partenaires ont appris à gérer dans l’urgence.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 15 novembre 2021 à 18:32

Délimitation des unités hydrauliques en marais littoraux - Pôle lagunes

Paru en novembre 2021, ce protocole a pour vocation de standardiser, à l’échelle nationale, l’identification et la délimitation des unités hydrauliques cohérentes (UHC) dans les marais de la façade Atlantique, Manche et mer du Nord, et les marais périphériques des lagunes méditerranéennes. Il fait suite à la typologie permettant de lever l’information sur les ouvrages hydrauliques pour caractériser et standardiser les obstacles à l’écoulement en marais littoraux (OFB, 2020).

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 15 novembre 2021 à 18:25

Face à la montée des eaux, la ville de Lacanau relocalise ses postes de secours à l'intérieur des terres

Confrontée à l'avancée de l'océan, la station balnéaire du Médoc construit des digues en attendant de devoir peut-être, à l'horizon 2050, relocaliser certaines habitations et commerces.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 14 novembre 2021 à 18:17

Un fonds d'urgence intempéries pour les communes du 77

Le département va repenser son dispositif d’aides et proposer, lors de la prochaine séance du conseil départemental, le 19 novembre 2021, la création d’un fonds d’urgence intempéries pour dédommager les communes victimes des aléas climatiques. “Cette aide financière, couplée à nos compétences en matière d’ingénierie, facilitera la réalisation de diagnostics de territoires pour déterminer les travaux nécessaires”, souligne le président du conseil départemental.

Source : http://www.lenouveleconomiste.fr
Ajouté le 04 novembre 2021 à 18:07

Seine-et-Marne - Plan Départemental de l’Eau : bilan 2020 et perspectives

Dispositif unique en Ile-de-France, le Plan Départemental de l'Eau (PDE), qui connaît actuellement sa 3ème édition (2017-2024), constitue l'indispensable matrice et feuille de route partagée entre les partenaires de l’eau en Seine-et-Marne. Les partenaires et signataires de ce 3eme PDE se sont réunis le 29 septembre 2021 à l’Hôtel du Département en présence du président du Département, Jean-Francois Parigi, et du préfet, Lionel Beffre. Cette rencontre a permis de faire un bilan des projets menés en 2020 et d’échanger sur la mise en œuvre d’actions, afin de dynamiser le Plan pour les 3 prochaines années.

Source : http://eau.seine-et-marne.fr
Ajouté le 28 octobre 2021 à 20:02

Taxe inondation : quelles sont les communes où vous payez le plus ?

La taxe sur les inondations - appelée taxe Gemapi - concerne désormais près de la moitié des communes françaises. Ce petit impôt local, alloué à la gestion de l’eau, pourrait peser de plus en plus lourd dans les années à venir.

Source : http://www.capital.fr
Ajouté le 26 octobre 2021 à 17:57

Appel à partenaires - Exercer la GEMAPI dans le cadre d’une gestion globale de l’eau pour une plus grande résilience des territoires - Cerema

Vous êtes une collectivité locale, une intercommunalité ou un syndicat disposant de la compétence GEMAPI ? Bonne nouvelle ! Le Cerema et INRAE en partenariat avec l’AdCF et l’ANEB, lancent un deuxième appel à partenaires afin de développer, expérimenter et valoriser des démarches intégrées nouvelles de gestion des milieux aquatiques et des risques liés à l’eau pour améliorer la résilience des territoires.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 21 octobre 2021 à 17:10

Entraîner ses équipes et les agents communaux : le Symadrem fait la crue

Sur le delta du Rhône, la surveillance des ouvrages de protection en période de crue mobilise le Symadrem, qui s’appuie sur des agents et bénévoles communaux. Les exercices de simulation sont d’autant plus nécessaires que les personnels changent.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 19 octobre 2021 à 21:25

Pujaut - Le barrage du Planas conforté, entre lutte contre les inondations et biodiversité

Source : http://www.objectifgard.com
Ajouté le 17 octobre 2021 à 17:53

Simulation de crue : s’entraîner pour être paré

Réaliser des tests et des simulations pour être prêt le jour J : les gestionnaires de systèmes d’endiguement se préparent ainsi à affronter la crue ou l’inondation. Retours d’expérience.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 12 octobre 2021 à 18:54

Lancement de la plateforme FORO (Flood Observatory for Resilient Occitanie)

Mené en co-construction entre la DDTM de l’Aude et le CNES, ce projet s'appuie sur leurs expertises pour proposer la plateforme interactive d’aide à la décision FORO. Combinant prises de vue satellitaires régulières et informations de terrain pour évaluer divers impacts des inondations, FORO modélise la synthèse de ces connaissances pour mettre à disposition des diagnostics climatiques sur les risques d’inondations, réaliser et affiner des actions de réduction de vulnérabilité.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 04 octobre 2021 à 19:00

Des travaux sur le fleuve de l'Argens pour éviter de prendre l’eau

Le syndicat mixte de l’Argens traite les anses d’érosion au niveau du moulin des Iscles après l’arasement du seuil. Les berges retrouvent leur vraie nature et sont stabilisées en pente douce.

Source : http://www.varmatin.com
Ajouté le 03 octobre 2021 à 18:44

Gemapi : des services à double visage

GE-MA-PI, acronyme pour « gestion des milieux aquatiques et protection des inondations ». Trois petites syllabes qui ont fait couler beaucoup d’encre. Aujourd’hui, la majorité des structures sont bien en place. Mais des recrutements sont toujours en cours.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 03 octobre 2021 à 18:39

Responsabilités civiles et pénales des acteurs gemapiens - DREAL Occitanie

Pour donner des repères à ces structures parfois jeunes et qui ont à faire face à des responsabilités nouvelles pour elles, cette plaquette a pour objet de poser clairement les notions de responsabilité civile et pénale afin de sécuriser les acteurs concernés dans leur action. Elle fait un focus sur la responsabilité des acteurs en tant que gestionnaires des systèmes d’endiguement et aborde le sujet souvent soulevé de la recherche de responsabilité dans le cas particulier d’une rupture d’ouvrage : les responsabilités s’apprécient au cas par cas.

Source : http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 03 octobre 2021 à 18:33

Gestion des digues des fleuves : le mistigri financier du grand cycle - Les eaux glacées du calcul égoïste

Au détour d’une réponse ministérielle à une parlementaire, l’Etat, droit dans ses bottes depuis les lois Maptam, NOTRe et la création de la Gemapi, s’obstine à refiler le mistigri financier de la gestion du grand cycle aux EPCI qui n’y peuvent mais…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 27 septembre 2021 à 18:51

Occitanie : le SMMAR, un « ensemblier » pour la prévention des inondations

Sur le vaste bassin versant de l’Aude, le syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières SMMAR, à statut d’EPTB, accompagne les autorités gémapiennes. Au programme, des rénovations de digues, des nouveaux bassins de rétention et des solutions fondées sur la nature.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 09 septembre 2021 à 17:51

Expansion des crues : multiplier les projets pour diminuer les crues de la Seine

Sur le bassin versant amont de la Seine, l’établissement public Seine Grands Lacs aide les autorités gémapiennes à mobiliser des projets d’expansion des crues. Une stratégie novatrice de « Gemapi » intégrée.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 02 septembre 2021 à 18:19

Gestion de l'eau en France : acteurs et missions - Truites & Cie

Trouver le bon interlocuteur n’est pas toujours évident pour un propriétaire riverain, par exemple, en cas de risque d’inondation ou pour un pêcheur qui constate une pollution. Comme cela avait été annoncé dans le premier article de la série, voici une présentation des différents organismes gestionnaires de l’eau en France et de leurs missions, afin d’essayer d’y voir plus clair dans un système qui peut sembler, à juste titre, assez nébuleux.

Source : http://www.truites-et-cie.fr
Ajouté le 01 septembre 2021 à 15:17

Caractérisation de systèmes d’endiguement à l’heure de la GEMAPI : Outils et retours d’expérience - Cerema

Ce guide du Cerema destiné aux maîtres d'ouvrages et gestionnaires de systèmes d'endiguement présente une méthodologie élaborée à la suite de l'accompagnement d'une dizaine de collectivités dans la prise de compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Il présente la démarche pour identifier les forces et les faiblesses de ces ouvrages par rapport au risques d'inondation et de submersion.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 29 aout 2021 à 14:34

Quel impact socio-économique du programme d’intervention de l’agence de l’eau Rhin-Meuse ?

La réponse : 11 500 emplois créés ou maintenus grâce aux actions financées.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 aout 2021 à 16:03

Drôme : La rivière Saleine restaurée à Crest !

Les travaux, engagés dans le cadre de l’appel à projet "Renaturation des rivières et lutte contre les inondations à l’heure de la GEMAPI", ont notamment permis de supprimer la digue en rive gauche du cours d’eau et de diversifier ses écoulements sur 600 mètres. Le déplacement d’un bassin d’orage de 8 000 m3 a également été réalisé.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 25 juillet 2021 à 16:53

Lunellois : l’EPTB Vidourle poursuit ses actions

Serge Rouvière, directeur technique, a fait le point sur les projets. "Trois gros dossiers en termes financiers sont en préparation en basse vallée dans le cadre du futur Papi 3", a-t-il expliqué.

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 17 juin 2021 à 18:25

PAPI du Buëch : retour sur l'atelier de finalisation

Après plusieurs temps de concertation, il s’agit maintenant de finaliser le PAPI d’intention du Buëch et de définir les secteurs à enjeu prioritaires sur le bassin versant. Des propositions d’actions ont été retenues pour constituer la feuille de route des actions qui seront menées par le SMIGIBA dans le cadre de la GEMAPI. Retour en détail sur la démarche.

Source : http://www.smigiba.fr
Ajouté le 15 juin 2021 à 17:37

Montée des eaux : un repli inévitable mais des outils juridiques introuvables

Les installations en bord de mer vont devenir de plus en plus risquées à mesure que la mer monte et les littoraux s’érodent. Mais face à ces phénomènes, élus et habitants sont laissés dans l’expectative : aucune disposition juridique et financière ne permet d’envisager le repli. Un statu quo qui pourrait s’avérer dangereux.

Source : http://reporterre.net
Ajouté le 10 juin 2021 à 19:26

Hauts-de-France, Lacanau, Camargue… la montée des eaux devient critique

Comme partout dans le monde, les littoraux français sont déjà affectés par la montée du niveau de la mer due au réchauffement climatique. À quoi faut-il s’attendre, et comment notre pays s’y prépare-t-il, notamment dans les Hauts-de-France, au Havre, en Camargue et à Lacanau ? Enquête en quatre volets et avec une carte exclusive.

Source : http://reporterre.net
Ajouté le 08 juin 2021 à 18:40

PAPI est à la traîne (mais on a instruction de rattraper le temps perdu, finances à l’appui… du coup, PAPI a été dopé)

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 06 juin 2021 à 18:53

En Seille et Grand Couronné, une nature qui coule de source - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Cette ambition a été scellée dans le premier contrat de territoire « Eau et Climat » meurthe-et-mosellan. Il a été signé le 18 mai. Signé pour 4 ans, le contrat concerne 42 communes et près de 18 500 habitants au nord du territoire de la Métropole du Grand Nancy. Les collectivités signataires portent une politique volontariste et dynamique en matière d’assainissement des eaux usées depuis les années 1990 (21 ouvrages épuratoires présents sur le territoire), de préservation des espaces naturels sensibles du territoire (8 sites) et de protection des captages d’eau potable en adoptant des mesures fortes comme la remise en herbe (69 hectares) ou l’acquisition foncière pour une action pérenne.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 20 mai 2021 à 21:05

Charte d'entretien régulier des cours d'eau pour les Hautes-Pyrénées - Préfecture des Hautes-Pyrénées

La charte d’entretien régulier des cours d’eau a pour objet de définir les pratiques et techniques applicables dans le cadre de l’entretien régulier et d’en définir les grands principes. Elle s’appuie sur 10 fiches pratiques abordant les questions les plus fréquentes attachées à l’entretien des cours d’eau.

Source : http://www.hautes-pyrenees.gouv.fr
Ajouté le 10 mai 2021 à 18:33

Déchets flottants : ces villes des Yvelines veulent rendre à la Seine sa superbe avant les JO 2024

Des élus de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine vont mettre en place plusieurs actions en vue de lutter contre les pollutions fluviales. Objectif : améliorer la qualité du fleuve avant les Jeux olympiques de 2024.

Source : http://www.leparisien.fr
Ajouté le 09 mai 2021 à 19:05

Tempête Alex : « La reconstruction se fera avec l’eau et ses exigences et pas contre l’eau », Xavier Pelletier, préfet délégué chargé de la reconstruction dans les vallées

Le « train des merveilles » ou la ligne Cuneo-Nice-Vintimille, qui relie la France à l’Italie en passant par la vallée de la Roya ravagée par la tempête Alex le 2 octobre dernier, a repris du service ce lundi 3 mai. La réouverture de la portion Fontan-Tende est un soulagement pour les habitants de la haute Roya qui pourront se rendre plus facilement à Nice après des mois sans train. Mais ce n’est qu’une nouvelle étape dans le lent processus de reconstruction dans ces vallées de l’arrière-pays de Nice et de Menton dans les Alpes-Maritimes. Xavier Pelletier, préfet délégué chargé de la reconstruction dans les vallées, fait le point.

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 06 mai 2021 à 18:52

Digues de canaux : quelle gestion contre les inondations ?

Alors que le transfert de gestion aux intercommunalités des digues gérées par l’Etat est prévu pour 2024, la question des digues de canaux se pose aussi. Pour éclairer sur leur rôle dans la protection contre les inondations, France Digues s’est tournée vers la Moselle. 

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 03 mai 2021 à 18:09

19 collectivités retenues pour l'appel à partenaires Cerema-ANEL pour une gestion du littoral intégrant le changement climatique - Cerema

L'association nationale des élus du littoral (ANEL) et le Cerema ont lancé un appel à partenaires dans le but d'accompagner des projets innovants autour de la gestion intégrée du littoral en vue de s'adapter aux évolutions climatiques. 19 collectivités ont été désignées, et bénéficieront de l'expertise du Cerema pour expérimenter et valoriser des démarches intégrées d’aménagement du littoral.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 27 avril 2021 à 17:26

Réalisation des travaux d’aménagements de la Bresse

En 2012 et 2013 le cours de la Bresse est sorti à deux reprises de son lit. Ces débordements ont causé des inondations sur les habitations riveraines du cours d’eau. En conséquence, des premiers travaux d’entretien, ainsi que l’installation de batardeaux temporaires ont été réalisés sur le bras de la Bresse. La Communauté de Communes de la Région de Bar-sur-Aube a lancé une étude à l’échelle du cours de la Bresse pour comprendre ce phénomène et proposer des solutions cohérentes et pérennes.

Source : http://www.sddea.fr
Ajouté le 27 avril 2021 à 17:25

Val-d'Oise - L'Onf et le Siare veulent agir contre les inondations en vallée de Montmorency

Ils ont signé une convention pour agir de concert. Les étangs de la forêt vont être équipés de vannes et pourront ainsi servir au stockage des eaux de pluie. 

Source : http://actu.fr
Ajouté le 26 avril 2021 à 18:45

La probable vente des emblématiques brise-lames de Saint-Malo attise les convoitises

500 de ces fûts de chêne, vieux de 200 ans, doivent être prochainement remplacés. Des pièces rares que beaucoup aimeraient s'offrir.

Source : http://www.lefigaro.fr
Ajouté le 11 avril 2021 à 18:12

Lagny et environs : 4 millions d'euros par an pour lutter contre les inondations

La taxe Gemapi payée par les habitants et les entreprises va augmenter à Marne et Gondoire. L'intercommunalité veut ainsi financer un plan de lutte contre les inondations.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 08 avril 2021 à 22:20

La modélisation hydraulique de la Seine et de ses affluents a démarré dans les airs et sur terre

Le SDDEA porte actuellement, dans le cadre du PAPI (Programme d’actions de prévention des inondations) de Troyes et du bassin de la Seine supérieure, une étude de modélisation hydraulique sur la Seine et ses affluents.

Source : http://www.sddea.fr
Ajouté le 07 avril 2021 à 18:47

Protection contre les crues : Le SMAVD achève 25 ans de travaux

Avec un dernier chantier en cours, le SMAVD est sur le point de clore 25 ans d’études et de travaux sur le système d’endiguement entre Mallemort et la Roque d’Anthéron. Aujourd’hui, les équipes sont à pied d’œuvre pour relier les deux digues d’entonnement en rive gauche du barrage de Mallemort.

Source : http://www.smavd.org
Ajouté le 07 avril 2021 à 18:45

Compétence Gemapi : pourquoi ça rame

Pendant que les épisodes d’inondation continuent à s’égrener sur le territoire français, la mise en œuvre opérationnelle de la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) avance toujours en ordre dispersé.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 06 avril 2021 à 19:08

Inondations : les élus de Val de Garonne "assommés et amers" par le coût des travaux

7 millions d’euros supplémentaires seront inscrits au budget Gemapi de l’Agglo pour réparer les dégâts causés par les crues de février. Une solidarité nationale est sollicitée.

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 28 mars 2021 à 18:23

Médoc : Limiter les inondations en renforçant les digues et en entretenant les cours d’eau

Ce lundi 22 mars, l’assemblée générale du Syndicat mixe des bassins-versants des jalles du Cartillon et de Castelnau (SMBVJCC) a eu lieu dans la salle des fêtes d’Arcins, sous la présidence du maire Claude Ganelon

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 25 mars 2021 à 22:54

Gestion du littoral : Le Cerema et l’ANEL font le bilan de leur convention de partenariat à mi-parcours

10 nouveaux territoires ont rejoint l'appel à partenaires de l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL) et du Cerema. Un point d'étape a été fait le 17 mars 2021 par, Pascal Berteaud, directeur général du Cerema et Jean-François Rapin, président de l’ANEL.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 21 mars 2021 à 18:59

Prévention des inondations : le Papi de la Seine et de la Marne franciliennes résiste à l'épreuve du feu

Lors d'une conférence de presse précédant une conférence en ligne des parties prenantes, Frédéric Molossi, président de l’établissement public territorial de bassin (EPTB) Seine Grands Lacs, a dressé ce 16 mars le bilan du programme d'actions de prévention contre les inondations (Papi) de la Seine et de la Marne franciliennes 2013-2020 et dévoilé les orientations du "Papi 2" prévu pour 2022-2028, dont le périmètre devrait être élargi.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 18 mars 2021 à 18:50

Des digues renforcées pour lutter contre les inondations du Vidourle en Camargue

Il aura fallu prés d'un an de travaux pour livrer ce chantier qui vise à protéger des terres agricoles contre les crues du Vidourle, entre Gard et Hérault. Conduit par l'établissement public de bassin (EPTB) ces aménagements consistaient à protéger les digues contres les animaux fouisseurs. 

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 17 mars 2021 à 18:52

Digues domaniales : anticiper leur transfert de gestion

En 2024, la gestion des digues de protection appartenant à l’Etat sera transférée aux autorités « gémapiennes ». Sur le bassin de la Loire, la DREAL Centre-Val de Loire accompagne les intercommunalités en vue de ce transfert. Ce travail nous est expliqué par Sébastien Patouillard, Chef du Département Études et Travaux de la Loire à la DREAL.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 11 mars 2021 à 22:07

Chercheurs d’eaux au temps des changements globaux

Les recherches sur l’eau, tant dans leurs dimensions matérielles qu’idéelles, font l’objet d’un renouvellement dans le champ des sciences humaines et sociales. Ceci est à mettre en relation avec les défis majeurs actuels et futurs et les enjeux inédits que pose la gestion de l’eau. Dans un contexte de changements globaux qui accentue certains enjeux et en suggère de nouvelles hiérarchies à toutes les échelles spatio-temporelles, les questionnements évoluent, les valeurs sont bousculées, la gouvernance et l’action se réinventent. Ce numéro propose d’interroger comment se construisent aujourd’hui les connaissances et savoirs pour penser la gestion territorialisée de l'eau et des milieux aquatiques ?

Source : http://calenda.org
Ajouté le 09 mars 2021 à 18:45

Les berges de Seine dans l'Eure se refont une beauté au naturel

Des travaux pour lutter contre l'érosion des berges de Seine sont entrepris depuis septembre dernier dans le Roumois, entre Le Landin et Barneville sur Seine. Étendus sur 7 kilomètres, ils doivent durer jusqu'à fin 2021.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 07 mars 2021 à 19:01

Une méthodologie pour le suivi et l’évaluation des stratégies locales de gestion des risques d’inondation - Cerema

L’application de la directive « Inondation » dans les territoires s’est traduite par l’élaboration de Stratégies Locales de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI). Afin de suivre la mise en œuvre d’une stratégie et de préparer sa révision notamment, un dispositif de suivi et d’évaluation est essentiel. Le Cerema met à disposition des propositions méthodologiques, illustrées notamment des bonnes pratiques observées dans les territoires soumis à des risques important d’inondation.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 04 mars 2021 à 18:10

Normandie - Près de Bourneville, dix mares ont été restaurées pour éviter les inondations

Dix mares viennent d’être restaurées à Bourneville, Trouville et Tocqueville. Le curage et les aménagements permettront de redonner du volume et d’éviter des inondations.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 04 mars 2021 à 18:09

Nouveau contrat de bassins de Bièvre Liers Valloire et Sanne

Le 2 mars 2021, la signature du Contrat de Bassins Bièvre Liers Valloire et Sanne a concrétisé la volonté des élus de travailler ensemble, à l’échelle du bassin versant, pour assurer la gestion concertée des milieux aquatiques.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 04 mars 2021 à 18:01

Lot-et-Garonne - Bilan des crues de la Garonne: les maires se livrent sans retenue !

L'heure est de tirer les enseignements des crues. Pour mieux prévoir et anticiper en cas de prochains sinistres ! Les maires du Marmandais se sont livrés sans retenue.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 01 mars 2021 à 23:19

Retenues à fins d’irrigation et comptabilité avec le SDAGE

Les rapports de compatibilité des décisions administratives aux SAGE et aux SDAGE donnent lieu à des jurisprudences aussi subtiles que passionnantes. Le feuilleton de Caussade en donne une illustration, dans le domaine ô combien sensible des retenues d’eau, notamment collinaires, à usage agricole.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 24 février 2021 à 18:26

Le Cotentin investit 26 millions d'euros pour lutter contre les inondations

Sur toute la durée de la mandature, l'Agglo du Cotentin entend investir 26 millions d'euros pour lutter contre les inondations. Deux secteurs sont considérés comme prioritaires.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 18 février 2021 à 19:27

Nîmes : au sommet de la ville, le bassin géant des Antiquailles prend forme

Il interceptera en amont le ruissellement du bassin-versant du cadereau d’Alès, réduisant le risque d’inondations en zone urbaine.

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 17 février 2021 à 19:22

Crues en Val de Garonne : comment trouver 5 millions d'euros en urgence pour réparer ?

En conseil communautaire, les élus de Val de Garonne agglomération ont voté un budget 2021 de la Gemapi conçu avant la crue du début du mois de février. La création d’un budget supplémentaire a été annoncée

Source : http://www.sudouest.fr
Ajouté le 14 février 2021 à 17:11

« Le lac de Caussade est plein et la digue n’a pas pété »

Dans un jugement rendu le 10 juillet 2020, le président et le vice-président de la Chambre d’agriculture, maitre d’ouvrage de la retenue, ont été condamnés à de la prison ferme. Le jugement en appel est attendu dans les prochains mois. Le point avec Serge Bousquet-Cassagne, président de la Chambre d’agriculture du Lot-et-Garonne.

Source : http://www.pleinchamp.com
Ajouté le 11 février 2021 à 19:00

Lot-et-Garonne : Face au risque inondations, les élus exigent d’être alertés plus tôt par l’Etat

Le service public d’information sur le risque de crues (Vigicrues) alerte trop tardivement les élus. Ils l’ont fait savoir vendredi au Premier ministre en visite à Marmande.

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 07 février 2021 à 18:46

Prime relative à la suppression des étangs - Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vienne

A partir de février 2021, l’EPTB Vienne propose aux propriétaires d’étangs volontaires une prime pour supprimer leur plan d’eau.

Source : http://www.eptb-vienne.fr
Ajouté le 02 février 2021 à 18:40

Dans le pays de Trun, des aménagements naturels pour préserver l'eau des rivières et la biodiversité

Huit communes du pays de Trun (Orne), en amont du bassin-versant de la Dives, constituent un site pilote pour un projet d'aménagements en hydraulique douce.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 31 janvier 2021 à 18:01

Le Grand Narbonne expérimente la réutilisation d'eau traitée en sortie de station d'épuration

Le Grand Narbonne mène une politique innovante en matière de réutilisation des eaux traitées. Ainsi, la communauté d’agglomération et Veolia expérimentent un nouveau dispositif sur la station d’épuration de Narbonne qui permettra d'économiser un volume de 15 000 m³ d’eau potable par an.

Source : http://services.legrandnarbonne.com
Ajouté le 26 janvier 2021 à 18:22

Apprendre à vivre les pieds dans l’eau : comment la Nièvre apprivoise le risque inondation

Dans la Nièvre, 24.100 personnes qui vivent en zone inondable, soit 11,7 % de la population totale, relève une étude de l'Insee. Cinq intercommunalités sont identifiées comme particulièrement à risque. Comment se préparent-elles au pire ?

Source : http://www.lejdc.fr
Ajouté le 25 janvier 2021 à 22:34

Assainissement : 169 collectivités ne respectent toujours pas les normes

C’est à peine croyable ! Trente ans après l’adoption de la directive eaux résiduaires urbaines (Deru), la France est une nouvelle fois pointée du doigt comme mauvaise élève par la Commission européenne. Ainsi, 169 collectivités sont sur la sellette. Pourquoi autant de stations d’épuration sont encore jugées non conformes ? Quels sont les facteurs limitant et comment y remédier ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 20 janvier 2021 à 17:53

Urbanisme et Milieux Humides - Bulletin Bibliographique - 2ème édition - 2020 - Zones Humides

Ce bulletin bibliographique recense les documents disponibles dans les bases documentaires des Pôles-relais zones humides sur la thématique des Milieux Humides dans l’Urbanisme. Cette seconde édition est une actualisation du bulletin de 2017.

Source : http://www.zones-humides.org
Ajouté le 18 janvier 2021 à 22:22

Comment les aides des agences de l’eau irriguent les territoires

C’est une première, mais visiblement ce ne sera pas la dernière. L’Assemblée des communautés de France (ADCF) vient de sortir une étude comparative des subventions attribuées par les agences de l’eau. Quelles sont les thématiques en pointe selon les agences ? Existe-t-il des différences importantes entre elles ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 14 janvier 2021 à 21:56

Grand Chambéry : deux zones humides restaurées

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 13 janvier 2021 à 22:13

Corse - Corte : des sondes pour prévenir les crues du Tavignano

Une première en Corse. Hier, deux mini-stations hydrométriques ont été installées sur le Tavignanu, l'une au pont de la gare de Corte, l'autre à celui d'Altiani. L'objectif : collecter des données pour anticiper les crues, en temps réel.

Source : http://www.corsematin.com
Ajouté le 12 janvier 2021 à 19:26

La Bonne et le Malentraz, libérés de leurs digues sur près de 500 m

En Isère, les travaux de restauration physique de la Bonne et du Malentraz viennent de s’achever rendant ainsi aux rivières l’espace nécessaire à leur bon fonctionnement.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 03 janvier 2021 à 21:03

Neuf territoires au cœur du partenariat avec le Cerema et INRAE pour envisager la GEMAPI de demain - Cerema

Alors que la période transitoire pour la prise de compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) se termine, le Cerema a organisé les 1er et 3 décembre un colloque de clôture de l’appel à partenaires co-porté avec INRAE. Ces travaux viennent enrichir les ressources déjà disponibles sur la GEMAPI.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 21 décembre 2020 à 19:38

Le Département du Var lauréat du Prix Pôle-relais lagunes méditerranéennes 2020 - Pôle lagunes

L’aménagement de l’Espace nature départemental du Plan de la Garde : une initiative qui associe de manière remarquable la restauration du milieu au bien-être social et à la nature en ville.

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 20 décembre 2020 à 20:18

7ème édition des rencontres du Réseau des acteurs des espaces naturels Rhône & Saône

Cette 7e édition s'est inscrite dans la période de clôture du second plan Rhône-Saône et comme une contribution au plan Rhône-Saône III qui nous portera jusqu'en 2027. Les présentations sont disponibles.

Source : http://reseau-cen.org
Ajouté le 17 décembre 2020 à 17:47

Gers - Crues : Le casse-tête de la gestion des rivières par les élus locaux depuis la loi Gemapi de 2018

Source : http://actu.fr
Ajouté le 15 décembre 2020 à 22:11

Quelle(s) collaboration(s) encourager entre gestionnaires et structures Gemapiennes pour une gestion intégrée des zones humides en tête de bassin versant ? - Centre de Ressources Loire Nature

Les présentations sont disponibles.

Source : http://centrederessources-loirenature.com
Ajouté le 14 décembre 2020 à 18:12

Marais breton et du pays de Retz : un livre pour faire prendre conscience de leur rôle majeur

Pour évoquer ce milieu naturel dont le rôle est primordial, l'Union des syndicats de marais publie un livre où les propriétaires témoignent, entre souvenirs et vision du futur.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 14 décembre 2020 à 18:02

Ducey-Les Chéris - Le préfet refuse le moratoire sur l'arasement du barrage

Les maires de Ducey et de Poilley avaient adressé au préfet de la Manche une demande de moratoire sur l'arasement du barrage de La Roche-qui-Boit afin d'étudier l'impact des inondations sur les communes situées en aval. Le préfet a refusé.

Source : http://www.lamanchelibre.fr
Ajouté le 13 décembre 2020 à 19:20

Semaine de REV : restitution des journées 2020 - EPTB Loire

Du 29 septembre au 2 octobre 2020, chercheurs et gestionnaires ont eu la possibilité d’échanger, en présentiel ou en visioconférence. Structurées autour d’une problématique, abordée à travers les contributions complémentaires de la communauté scientifique, d’opérateurs et d’acteurs témoignant d’actions mises en œuvre et de retours d’expérience concrets, y compris hors bassin de la Loire et ses affluents, les sessions ont été ponctuées de nombreux échanges. Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.eptb-loire.fr
Ajouté le 10 décembre 2020 à 22:42

Gestion des eaux pluviales : la Roannaise de l'Eau mise sur la déconnection

Le syndicat la Roannaise de l'Eau s'est lancé dans une démarche de déconnection de ses eaux pluviales à la fois pour les nouvelles constructions et l'existant. Retour sur les leviers et obstacles de cette gestion alternative.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 26 novembre 2020 à 17:28

Lancement du suivi de la restauration du marais de l’Estagnol - Office français de la biodiversité

Le projet de restauration de la zone humide de l’Estagnol a été sélectionné pour faire partie des 10 sites pilotes du Life intégré ARTISAN. Ce programme financé par l’Union européenne a pour objectif de démontrer l’efficacité et les avantages des Solutions fondées sur la Nature (SfN), dans une région où le réchauffement climatique devrait augmenter la fréquence des crues et le risque d’inondations.

Source : http://ofb.gouv.fr
Ajouté le 18 novembre 2020 à 21:47

Mémoire de gestionnaire : évolutions des métiers de gestionnaires de milieux aquatiques et leurs thématiques - Association Rivière Rhône-Alpes Auvergne

Depuis 2004, l’ARRA2 collecte et conserve sous forme d’archives les offres (emplois, stages, alternances, services civiques, etc.) qu’elle publie ou qui émane de ses adhérents, et qu’elle diffuse via son site web. Au fil du temps, s’y sont ajoutées les offres publiées par les structures membres des Réseaux Rivières permettant ainsi la constitution d’archives d’offres diverses et réparties sur une large partie de la France métropolitaine. Ces offres représentent un matériel d’étude particulièrement fourni que l’ARRA2 a souhaité mettre en valeur afin de mieux appréhender les évolutions des métiers de gestionnaires de milieux aquatiques et leurs thématiques.

Source : http://www.arraa.org
Ajouté le 09 novembre 2020 à 17:58

Biodiversité : la plaie française de l’artificialisation des sols

Malgré l’objectif de « zéro artificialisation nette » affiché par le gouvernement, la consommation d’espaces est repartie à la hausse dans l’Hexagone depuis 2017.

Source : http://www.lemonde.fr
Ajouté le 09 novembre 2020 à 17:55

Visioconférence - Mammifères aquatiques de rivières

La journée technique d'information et d'échanges "Mammifères aquatiques de rivières" programmée initialement le 16 octobre est reportée sous forme de visioconférence. C'est une belle opportunité pour celles et ceux qui étaient intéressé-e-s mais non disponibles à cette date ! Nous sommes très heureux de vous transmettre le nouveau programme, adapté au distanciel et vous remercions de l'intérêt que vous porterez à cet évènement et de votre mobilisation pour qu'il soit un succès malgré les modalités inhabituelles mais innovantes et plus souples pour chacun. Nous vous proposons de suivre les présentations en trois modules :  Visioconférence n°1, le lundi 23 novembre de 10h à 12h Visioconférence n°2, le mardi 24 novembre de 14h30 à 16h Visioconférence n°3, le mardi 1er décembre de 10h à 12h30

Source : http://4dw03.r.a.d.sendibm1.com
Ajouté le 05 novembre 2020 à 17:58

Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema pour identifier les zones d'écoulement - Cerema

Le Cerema a conçu une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a été améliorée et appliquée à une dizaine de départements. Les cartographies des zones sensibles au risque ruissellement sont diffusées progressivement sur la plateforme Cdata du Cerema.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 04 novembre 2020 à 21:57

Auriol réhabilite une rivière urbaine (13)

La ville d'Auriol, dans les Bouches-du-Rhône, est traversée par un petit fleuve côtier, l'Huveaune. Il a été réhabilité afin de valoriser un nouveau parc, contenir les inondations et améliorer la qualité du milieu aquatique. Une opération pilote qui tente de nombreuses autres communes.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 04 novembre 2020 à 21:55

Bourgogne-Franche-Comté : L'INSEE détaille le risque lié aux inondations sur les populations et l'appareil productif

Risque d’inondation par débordement de cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté : le risque sur l’appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population.

Source : http://www.infos-dijon.com
Ajouté le 03 novembre 2020 à 17:56

L’urbanisme résilient, nouveau paradigme de la fabrique de la ville face au risque d’inondation ? L’exemple du quartier Matra à Romorantin-Lanthenay - Urbanités

Source : http://www.revue-urbanites.fr
Ajouté le 26 octobre 2020 à 19:28

La rivière Cher représente-t-elle un danger pour la ville de Montluçon (Allier) ?

Source : http://www.lamontagne.fr
Ajouté le 26 octobre 2020 à 19:16

Gemapi 2020 : Enjeux, financement, organisation de la compétence

Source : http://www.adcf.org
Ajouté le 25 octobre 2020 à 19:07

Etang de Berre : « maintenant il faut arriver à fédérer »

Fin septembre une mission parlementaire proposait plusieurs pistes pour accélérer la réhabilitation de l'étang de Berre. Retour avec Didier Khelfa, président du syndicat mixte Gipreb sur les options proposées notamment concernant la gouvernance.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 25 octobre 2020 à 18:40

Taxe inondation : voici les 15.000 communes qui prélèvent la Gemapi

Depuis 2015, l’Etat a transféré aux communes et intercommunalités la compétence de lutte contre les inondations. Certaines collectivités ont donc décidé de lever un nouvel impôt : la taxe Gemapi. A combien s’élève-t-elle et où est-elle prélevée ?

Source : http://www.capital.fr
Ajouté le 22 octobre 2020 à 15:51

Millau - « Un bon début » pour l'association des Riverains du Tarn et de la Dourbie

À la demande de l’association des Riverains du Tarn et de la Dourbie, ses représentants ont été reçus en mairie par Emmanuelle Gazel afin de faire un point sur les actions à mettre en place au cours du mandat.

Source : http://www.millavois.com
Ajouté le 18 octobre 2020 à 18:35

Avenir en suspens pour le Syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et ses affluents

Le Syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et ses affluents, qui regroupe 34 communes nivernaises, est en sommeil. Inutile pour certains, il permettait de faire entendre la voix des "petits" au sein de l'Établissement public Loire.

Source : http://www.lejdc.fr
Ajouté le 13 octobre 2020 à 23:09

Inondations : Paimpol doit sécuriser ses ouvrages et revoir ses plans

Après les inondations provoquées par la tempête Alex, Paimpol va devoir se lancer dans des travaux urgents et revoir ses plans de sauvegarde.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 13 octobre 2020 à 23:04

Associations syndicales autorisées (ASA) : se réinventer ou disparaître

Bon nombre d’ASA gère des digues de protection, des canaux ou des casiers hydrauliques. Avec la réglementation sur les systèmes d’endiguement, ces associations doivent trouver leur place. Ce qui n’est pas toujours facile.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 04 octobre 2020 à 17:44

Vers le renouvellement des CTMA et le lancement d’une large concertation des acteurs de l’Eau : Des nouvelles orientations de gestion de la ressource en Eau en discussion - Syndicat d'aménagement du bassin de Vienne

Au sortir d'une nouvelle sécheresse, les débats sont relancés sur la gestion de l'Eau et des conflits d'usages, notre EPAGE doit se positionner et initie donc une concertation pour débattre de ce sujet fondamental, des pistes sont lancées !...

Source : http://www.syndicat-bassin-vienne.fr
Ajouté le 29 septembre 2020 à 17:40

L'Agglo du Pays de Dreux divisée sur une taxe contre les inondations

L'adoption d'une nouvelle taxe pour palier les risques d'inondations a suscité des remous au sein de l'Agglo du Pays de Dreux, lors de son conseil communautaire, lundi 28 septembre. "C'est une disposition obligatoire imposée par l'Etat", martèle le président Gérard Sourisseau.

Source : http://www.lechorepublicain.fr
Ajouté le 29 septembre 2020 à 17:39

Haute-Savoie : contre les laves torrentielles, nouvelle plage de dépôt

Aux portes de la station de ski des Contamines-Montjoie, le syndicat mixte SM3A a récemment officialisé la fin des travaux d’extension de la plage de dépôt du nant d’Armancette. 250.000 m3 de matériaux pourront désormais être contenus.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 29 septembre 2020 à 17:36

Nîmes Métropole - La taxe Gemapi votée… en principe

Pour financer les travaux visant à protéger ses administrés des inondations, le nouveau président de Nîmes métropole a fait voter le principe de l'instauration d'une taxe Gemapi. 

Source : http://www.objectifgard.com
Ajouté le 23 septembre 2020 à 18:54

Pyrénées-Atlantiques - Acte de malveillance : le lac des Carolins à Lescar vidé durant la nuit

Le Lac des Carolins a été volontairement vidé dans la nuit de mercredi à jeudi. La plupart des poissons sont morts. La maire de la commune Valérie Revel parle de "catastrophe écologique".

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 20 septembre 2020 à 18:39

Appel à projets "Eau et participation citoyenne" - Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Dans le contexte actuel de changement climatique, la demande sociale d’agir au plus vite est en augmentation constante. Les démarches participatives associant les citoyens peuvent être une réponse, notamment sur les enjeux de l'eau.

Source : http://www.eaurmc.fr
Ajouté le 10 septembre 2020 à 17:35

Des merlons de curage qui font digue - Entente Oise Aisne

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 06 septembre 2020 à 18:54

Gestion intégrée de l'eau pluviale : Un nouveau quartier structuré autour d'un ruisseau - Cerema

La commune de Fameck dans l'Est de la France a intégré la question des eaux pluviales dans la conception d'un nouveau quartier. Celui-ci a été structuré autour d'un ruisseau mis en valeur afin d'optimiser la gestion de l'eau de pluie et d'offrir un aspect paysager qui contribue à la qualité du cadre de vie.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 27 aout 2020 à 18:22

Les Contamines-Montjoie : le torrent de l’Armancette est désormais sécurisé

Le SM3A a inauguré ce mercredi 26 août la plage de dépôt qui permet d’éviter le débordement en cas de crue.

Source : http://radiomontblanc.fr
Ajouté le 27 aout 2020 à 18:11

Val-d'Oise - Bilan : Quatorze tonnes de poissons morts sur le lac d’Enghien

Une semaine après, la ville constate les dégâts et tente d’apporter les solutions nécessaires pour éviter toute récidive.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 26 aout 2020 à 17:54

Rennes - La chasse aux plantes invasives a repris dans la Vilaine

Comme l’été dernier, la faucardeuse est de retour dans la Vilaine pour faucher les plantes invasives qui prolifèrent dans les eaux du fleuve.

Source : http://rennes.maville.com
Ajouté le 18 aout 2020 à 16:41

De la constructibilité limitée dans la bande de protection des systèmes d'endiguement

Le changement climatique accélère les risques d’inondation. Pour anticiper au mieux ces phénomènes, des règles de caractérisation de l'aléa inondation et de construction ont été introduites au sein des plans de prévention des risques inondations (PPRi) par le décret n° 2019–715 du 5 juillet 2019. Une réponse ministérielle fait le point sur la réglementation des digues de protection.

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 18 aout 2020 à 16:40

Saône : 50 projets pour lutter contre le réchauffement climatique

À mi-parcours de son exécution, le Contrat de rivière Saône s’est enrichi d’un avenant pour la période 2020-2021, comprenant un plan d’action actualisé et une gouvernance revue. Explications de Dominique Girard, président du Comité de rivière.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 18 aout 2020 à 16:40

Conflits d'usage lors de pénuries d'eau : audition par la mission d'information parlementaire et réutilisation des eaux usées traitées - Cerema

Une mission d’information parlementaire sur les conflits d’usage en situation de pénurie d’eau a été mise en place par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, et a publié son rapport le 4 juin. Le Cerema, qui étudie cette question ainsi que la réutilisation des eaux usées traitées, a été auditionné pour présenter la situation et des leviers d'action.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 17 aout 2020 à 17:11

Inondation et cours d’eau non domaniaux : pas d’obligation de protéger… mais un pouvoir d’agir et une responsabilité (sans faute lourde) tout de même…

Le Conseil d’Etat vient de rendre une décision à publier aux tables du Recueil Lebon en matière de responsabilité et d’inondations / GEMAPI.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 12 aout 2020 à 17:29

Bugey : la nouvelle vie du marais de Saint-Champ

À la suite de travaux de réhabilitation, le marais de Saint-Champ assure à nouveau son rôle crucial de réservoir et d’assainisseur naturel. Il alimente aussi en quantité le lac de Barterand.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 10 aout 2020 à 18:14

Baie de Somme : La dépoldérisation se précise

Afin de désensabler le port du Hourdel, en baie de Somme, un polder de 21 hectares va être creusé pour y créer une réserve d’eau. Un projet unique en France qui impacte aussi la protection contre les submersions marines.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 05 aout 2020 à 18:47

Innovation : des parasols transformables en digues

Se protéger à la fois contre les coups de soleil et contre les tempêtes : c’est l’idée ingénieuse (ou extravagante ?) d’une équipe de chercheurs de l’université de Princeton, aux Etats-Unis. Leur solution : des parasols en béton, transformables en mur anti-submersion.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 20 juillet 2020 à 16:59

Les eaux glacées du calcul égoïste -- Sécheresse : mobilisation générale

Succédant à des années déjà critiques en de nombreux points du territoire, 2020 s’annonce à nouveau comme pouvant dévoiler des situations de crise, désormais expliquées par l’impact du changement climatique sur le cycle de l’eau. A cet égard annonces, rapports, innovations, se succèdent à un train d’enfer, au point de rendre parfois malaisée la compréhension de la crise comme les solutions que prétendent lui apporter les différentes parties prenantes impliquées. Une remise en parspective historique permet toutefois d’embrasser les différentes problématiques concernées.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 juillet 2020 à 16:51

Politique de gestion du risque d'inondation - Les eaux glacées du calcul égoïste

A la faveur d’une réponse ministérielle à une question parlementaire, on imaginera aisément combien l’ingénierie réglementaire de nos administration centrales précipite à une vitesse grand v les collectivités locales concernées dans un gouffre qu’envahiront inévitablement les tempêtes à venir…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 15 juillet 2020 à 19:58

Signature du CT'Eau Mayenne aval

Le Syndicat JAVO va bénéficier d’un nouvel outil pour faciliter ses actions sur les bassins de la Jouanne, du Vicoin, de l’Ouette et de Laval Affluents.

Source : http://portail-bassins-versants.fr
Ajouté le 08 juillet 2020 à 17:58

Note explicative et Plaquette synthètique sur les notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement

La règlementation liée à la prévention des inondations, et plus précisément celle liée aux systèmes d’endiguements, a beaucoup évolué ces dernières années, notamment avec l’avènement de la compétence GEMAPI en 2014. Le « décret digues » de 2015, qui clarifie les rôles et responsabilités des gestionnaires de systèmes d’endiguements, a subi divers ajustements qui ont bousculé une partie de l’organisation que les titulaires de la compétence avaient mis en place. Cette nouvelle réglementation et ses ajustements ont amené à la création de nouvelles structures ou à la réorganisation de structures existantes, et ont conduit à un important besoin d’appropriation des nouvelles règles. Pour accompagner ses adhérents dans ces mutations, France Digues, à l'aide de ses gestionnaires adhérents, a conçu une note technique : synthèse et éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 07 juillet 2020 à 17:19

Enqûete pour élaborer ensemble des journées d'échanges/informations pour les nouveaux élus en charge de la GEMAPI en 2020

Réseaux Rivières propose un questionnaire pour élaborer ensemble des journées d'échanges/informations pour les nouveaux élus en charge de la GEMAPI en 2020.

Source : http://atbvb.fr
Ajouté le 29 juin 2020 à 18:06

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : des fiches sur les retours d'expériences - Cerema

La compétence de "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (GEMAPI) est entrée en vigueur pour toutes les intercommunalités en janvier 2018, mais certaines d’entre elles ont devancé l’échéance. Cette série de fiches tire les enseignements et analyse les expériences de collectivités pionnières dans la prise de compétence GEMAPI.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 22 juin 2020 à 21:56

Audomarois : les travaux contre les inondations, c’est efficace, mais ça va coûter encore un peu plus cher

La communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer a voté une augmentation de la taxe GEMAPI que tous les contribuables paient pour financer les travaux de lutte contre les inondations. Les collectivités ont besoin de plus de moyens pour encore faire des travaux, notamment du côté de Blendecques et de la Lys.

Source : http://www.lavoixdunord.fr
Ajouté le 22 juin 2020 à 21:54

Etat des lieux 2019 : l’agence de l’eau Rhin-Meuse met à disposition les données et couches cartographiques

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 18 mai 2020 à 17:28

Bassin versant de la Leyre : un phénomène de crues inédit qui appelle la prudence

« Orages cévenols » sur les bassins versant du Ciron et de la Leyre... Telle est la comparaison du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne pour décrire le phénomène pluvieux d'une rare intensité qui s'est abattu sur ces deux vallées, les 10 et 11 mai dernier. En chiffres ce sont 160mm d'eau qui sont tombés en 36 heures, soit l'équivalent de 2 mois de précipitations. Une situation exceptionnelle et des dégâts importants sur le Val de l’Eyre, le Sud-Gironde et la Haute Lande.

Source : http://www.aqui.fr
Ajouté le 17 mai 2020 à 17:35

Quelle responsabilité juridique des élus face aux inondations ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 mai 2020 à 18:36

ANNULATION - Colloque - La gestion des eaux souterraines en zone littorale méditerranéenne

Cet évènement, annoncé dans la lettre d'hier, est annulé. D'une manière générale, les dates des évènements annoncés sur l'agenda du site ne sont pas toutes maintenues, il vaut mieux contacter les organisateurs pour confirmer le maintien de chaque évènement.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 04 mai 2020 à 18:02

Digues-routes et digues-barrages : des ouvrages « hybrides » qui justifient des conventionnements bipartites

Ces ouvrages superposent plusieurs fonctions et plusieurs gestionnaires. Dès lors qu’ils font partie d’un « système d’endiguement », la loi impose aux gestionnaires de s’accorder sur les rôles respectifs. C’est le rôle des conventions de superposition d’affectation et des conventions de mise à disposition.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 04 mai 2020 à 17:58

Perpignan : 2 crues récentes ont fortement modifié le lit du fleuve la Têt - France 3 Occitanie

Entre janvier et avril 2020, de fortes pluies ont gonflé le fleuve la Têt à Perpignan. Conséquence: le paysage autour du cours d'eau a été modifié de façon spectaculaire. Au moins 900 000 euros de travaux sont nécessaires pour réparer les dégâts.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 03 mai 2020 à 18:01

Enquête « 1,5°C » en 2040 : la submersion, un danger vague pour les élus bretons

La montée de la mer fait planer un risque sur la pérennité des communes comme Saint-Malo, d’ici à 2100. Les étudiants en journalisme de Sciences Po Rennes ont ramé aux côtés d’élus bretons pour comprendre pourquoi ils pataugent tant entre court terme électoral et long terme climatique.

Source : http://france3-regions.francetvinfo.fr
Ajouté le 19 avril 2020 à 16:50

Hydrodynamique de l’Orne et mobilisation sédimentaire dans la zone de remous amont du barrage de Beth (Lorraine, France) - Géomorphologie

Source : http://journals.openedition.org
Ajouté le 09 mars 2020 à 18:49

Lac de Caussade : les réponses aux courriers de la préfète fusent

Le président de la chambre d'agriculture de Lot-et-Garonne et celui de la communauté de communes de Lot-et-Tolzac ont répondu aux récents courriers que leur a adressés la préfète de Lot-et-Garonne sur l'affaire du lac de Caussade.

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 05 mars 2020 à 17:12

La SNCF réclame une expertise judiciaire après les inondations dans le Biterrois

Quatre mois après les intempéries dans le Biterrois, la SNCF cherche à comprendre pourquoi la voie ferrée s'est affaissée. Une expertise judiciaire est réclamée après de grosses pertes financières. Le trafic des trains a été perturbé pendant un mois. L'agglomération de Béziers va devoir s'expliquer.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 03 mars 2020 à 20:44

Corse - Des cours d'eau à nettoyer pour éviter les désastres

La réunion de travail qui a réuni les services de l'État, ceux de la CdC et de la CCI mardi, fait partie du suivi des crues du mois de décembre dernier. Avec un objectif : tenter d'éviter les dégâts matériels et surtout humains.

Source : http://www.corsematin.com
Ajouté le 02 mars 2020 à 18:25

La gouvernance de l’eau au 1er janvier 2020 en Seine-et-Marne

L’application des lois NOTRe, Fesneau et Ferrand a entraîné une réorganisation de l’exercice par les collectivités des compétences eau potable, assainissement, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. L’article ci-dessous fait le point sur la gouvernance de l’eau en Seine-et-Marne au 1er janvier 2020.

Source : http://eau.seine-et-marne.fr
Ajouté le 02 mars 2020 à 18:24

Mieux intégrer la vulnérabilité aux inondations dans l’aménagement : l’exemple du Grand Poitiers - Cerema

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 01 mars 2020 à 15:44

Retrouvez les présentations faites lors de la journée technique Mesures Naturelles de Rétention d’Eau du 13 février 2020

L’objet de cet évènement, qui a réuni 140 personnes, était d’illustrer les multiples intérêts de ces mesures à l’échelle du bassin versant : prévention des inondations, atténuation de la sécheresse, réduction de l’érosion, restauration et préservation de la biodiversité, amélioration du paysage, etc. La fin de journée était destinée à échanger sur plusieurs dispositifs pouvant permettre la mise en œuvre de ces actions.

Source : http://www.oieau.fr
Ajouté le 26 février 2020 à 14:40

6,5 millions d’euros pour le bassin versant de la Haute Vallée de l’Ain et de l’Orbe

Samedi 8 février, la signature d’un contrat opérationnel et multipartenarial avec l’Agence de l’eau a eu lieu lors du comité syndical du Parc Naturel Régional qui se tenait à Morez. Ce contrat a été conclu pour une durée de trois ans (2020-2022) et réunit cinq maîtres d’ouvrage autour de la volonté commune d’agir pour la restauration des milieux aquatiques et humides.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 17 février 2020 à 18:20

Assemblée de Corse : La délicate gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

Après les diverses tempêtes et au regard des changements climatiques importants, le groupe Per l’avvene s’inquiète de la GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) et de la répartition des responsabilités entre les divers EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale). La CdC se veut rassurante et annonce prochainement des réunion de projet de territoire en matière de gestion de l’eau.

Source : http://www.corsenetinfos.corsica
Ajouté le 16 février 2020 à 18:49

GEMAPI : vers des assouplissements de procédures (mais pas pour ce qui est des enchevêtrements de compétences…), au moins en littoral (et ailleurs aussi ?)

Les difficultés de l’exercice de la compétence GEMAPI en zone littorale peuvent être redoutables en termes opérationnels, d’une part, et d’enchevêtrement des compétences, d’autre part. A l’occasion d’une réponse ministérielle à une question orale parlementaire, on apprend que l’on va vers des assouplissements de procédures pour les travaux hydrauliques (en zone littorale ou sur tout le territoire national ? Mystère… sans doute sur toute la France). Mais les difficultés de coordination de compétences ne devraient, elles, pas donner lieu à évolution. Au grand regret de nombreux acteurs locaux et, même, de l’Etat. 

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 12 février 2020 à 17:11

Pays de Retz, gestion de l’eau et prévention des inondations : le casse-tête

Le Syndicat d’aménagement hydraulique du Sud Loire gère un vaste territoire allant du canal de la Martinière au nord du Marais breton, en passant par le vannage du lac de Grand-Lieu.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 09 février 2020 à 14:43

Figeac - Le contrat de rivière Célé remis à flot pour quatre ans

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 09 février 2020 à 14:42

La grosse ardoise que Toulouse Métropole refuse de payer au mépris de la loi et de la sécurité

La pierre d'achoppement : la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) que Toulouse Métropole estime avoir. Faux a répondu la justice. Mais TM fait barrage et se refuse toujours à régler ses dettes.

Source : http://www.centpourcent.com
Ajouté le 05 février 2020 à 20:23

Le volet GEMAPI de la loi engagement et proximité

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 04 février 2020 à 18:21

Plaine des Vosges - Prévention des inondations : une si lente montée des opérations

Alors que le dernier grand épisode de crues dans la Plaine date de deux ans, la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite Gemapi, devenue compétence des communautés de communes, n’a pas encore débouché sur le moindre coup de pelle dans la Plaine. Explications.

Source : http://www.vosgesmatin.fr
Ajouté le 26 janvier 2020 à 18:14

Se promener sous l'eau comme un poisson fait comprendre bien des choses...

A l’occasion de la journée mondiale des zones humides, Serge Dumont, chercheur et réalisateur, présente à l’agence de l’eau Rhin-Meuse lundi 27 janvier son film « Le fleuve invisible, un trésor sous la plaine du Rhin ». Nous l’avons interrogé sur son rapport aux zones humides. Point de vue.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 23 janvier 2020 à 17:59

Bulletin de Situation Hydrologique de décembre 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 22 janvier 2020 à 19:01

Retour sur la matinée technique de présentation du guide international sur les digues - Cerema

Mardi 21 janvier 2020 s’est tenue à Paris, une matinée technique dédiée à la présentation du Guide international sur les digues en collaboration avec la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) et de l’Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE). Au programme de la matinée, différents exposés et échanges sur cette publication de référence dédiée aux professionnels du risque inondation. Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 21 janvier 2020 à 18:37

Gouvernance de l’eau : trop de règles tue la règle

En analysant la gouvernance de l’eau depuis 1750, des chercheurs démontrent que l’inflation perpétuelle des règles, loin d’améliorer les choses, peut générer des dysfonctionnements. La pierre d’achoppement serait notamment la divergence d’intérêt entre le droit public et le droit privé.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 21 janvier 2020 à 18:29

Prime d’épuration : une nouvelle doctrine et une application parfois laxiste par les collectivités - Les eaux glacées du calcul égoïste

La pression financière exercée par l’Etat sur les Agences a conduit celles-ci à revoir des pans entiers de leur doctrine antérieure. A l’image de la fameuse « prime d’épuration »...

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 janvier 2020 à 17:45

Reconquête de la qualité des eaux : des actions ciblées identifiées - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Feuille de route s’adressant aussi bien à l’Etat qu’aux maîtres d’ouvrage, les nouveaux plans d’actions opérationnels territorialisés (PAOT) 2019-2021 validés ou en cours de validation dévoilent leurs enjeux. Les thèmes abordés sont multiples : assainissement, industrie, hydromorphologie, agriculture, gouvernance.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 20 janvier 2020 à 17:33

Lot-et-Garonne : « Comment ils gèrent les caprices de Garonne »

Lors de la crue de décembre dernier, à Marmande les casiers et déversoirs ont pleinement joué leur rôle d’amortisseur. Ce rôle est expliqué en détails par le référent départemental inondation, dans le quotidien local.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 16 janvier 2020 à 22:23

Aéroport d'Ajaccio : endiguer le risque d'une nouvelle inondation

Après la submersion de la piste par la crue de la Gravona, fin décembre, l'état des digues censées protéger l'infrastructure aéroportuaire interroge. Un chantier complexe, tant du point de vue technique qu'administratif.

Source : http://www.corsematin.com
Ajouté le 16 janvier 2020 à 22:23

Formations 2020 - CEPRI

Toujours soucieux de développer l'accompagnement des actions de prévention du risque d'inondation, le CEPRI vous propose cette année deux nouvelles formations dont une sur le maire face à la gestion de crise et une autre, sur la sensibilisation des populations au risque inondation.

Source : http://www.cepri.net
Ajouté le 14 janvier 2020 à 18:08

Loire : le Gier découvert, restauré et plus vivant

Dans le cadre du contrat de rivière Gier, Saint-Étienne Métropole et le Syndicat mixte du Gier Rhodanien, ont entrepris d’importantes actions afin de limiter les risques d’inondation, de restaurer les fonctionnalités écologiques de la rivière et favoriser la biodiversité et de permettre aux habitants de se réapproprier leur cours d’eau.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 13 janvier 2020 à 19:30

Nouvel arrêté sécheresse dans le département du Nord daté du 31/12/2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Le nouvel arrêté sécheresse du département du Nord daté du 31/12/2019 place l’ensemble du département en situation d’alerte sécheresse jusqu’au 15 janvier 2020.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 09 janvier 2020 à 16:51

Gemapi : un an au fil de l'eau

Un an après la Gemapi, où en est-on de la gestion des eaux pluviales et de l'assainissement aux niveaux communaux et intercommunaux ? Que dit la réglementation en la matière ? Réponses de la députée iséroise Marie-Noëlle Battistel, à l'occasion du 8e comptoir de l'eau organisé par la Commission locale de l'eau Drac-Romanche (CLE), qui s'est tenu en décembre sur la commune de Le Gua.

Source : http://www.lessor38.fr
Ajouté le 08 janvier 2020 à 17:15

Les zones humides pour la prévention des inondations : leur rôle et les actions à mettre en place - Cerema

Les zones humides ne sont pas seulement des espaces riches en biodiversité: elles jouent un rôle important dans la prévention des inondations liées aux crues et aux submersions marines, et contribuent à en limiter l'impact sur les territoires. Le Cerema propose une fiche synthétique aux acteurs des territoires pour utiliser les fonctions des zones humides dans la prévention des inondations.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 08 janvier 2020 à 17:08

Ce que pensent les gestionnaires de milieux aquatiques de la GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes ! - Association Rivière Rhône-Alpes Auvergne

Après plusieurs mois d'enquête auprès des gestionnaires de milieux aquatiques sur l'ensemble de la région Auvergne-Rhône-Alpes, voici les résultats de l'enquête de l'ARRA2 menée par Yoran Senée dans le cadre de son stage de fin d'études. L'objectif était de recueillir le ressenti des gestionnaires de milieux aquatiques sur la GEMAPI et d'essayer d'identifier les éléments de blocage et les leviers pour la mettre en oeuvre sur les territoires.

Source : http://www.arraa.org
Ajouté le 05 janvier 2020 à 15:17

La loi proximité et engagement prolonge des assouplissements pour la Gemapi

La loi proximité et engagement prolonge d'un an, jusqu'au 31 décembre 2020, la possibilité qu'un syndicat mixte ouvert, qui exerce une ou plusieurs des missions constitutives de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (Gemapi), adhère à un autre syndicat mixte ouvert.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 05 janvier 2020 à 15:16

Transfert de compétences eau : tout comprendre sur la loi Lecornu

Ne croyez pas que la question du transfert des compétences eau et assainissement soit terminée avec la fin de l’examen du projet de loi porté par le ministre des collectivités, Sébastien Lecornu, car il reste encore beaucoup de choses à dire et à éclaircir. Décryptage en profondeur de ce sujet si sensible pour les élus locaux, avec Régis Taisne, chef du département « cycle de l'eau » de la FNCCR.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 décembre 2019 à 18:12

Etat des lieux des réseaux de distribution d'eau potable dans la communauté de communes de l'Aigoual

Il a fallu de nombreuses années, depuis 2008, grace à de nombreux avis de la CADA, 4 procédures au Tribunal Administratif de Nîmes, une plainte présenté au TGI d'Alès, une enquête de la Gendarmerie du Vigan, l'intervention du Procureur de la République, du juge du Pôle Santé du TGI de Marseille, la qualité du travail des services de l'état, de l'ARS, du service de l'eau du département du Gard, des agences de l'eau Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée-Corse, la persévérance des l'équipe municipale, pour que les faits dénoncés en 2018 ne soit qu'une histoire. Un rêve devenu réalité. C'est un des combat de l'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne, depuis 2008... Nous en sommes à la phase des essais, les premières analyses suivrons dans les plus bref délais. Pour en savoir plus ..Histoire d'eau.

Source : http://www.accac.eu
Ajouté le 18 décembre 2019 à 17:05

Transfert des compétences eau et assainissement : la fin du feuilleton ?

La commission mixte paritaire sur le projet de loi Engagement et proximité s’est conclue, le 11 décembre, sur un compromis entre députés et sénateurs. La règle du transfert obligatoire est assouplie dans les communautés de communes : la gestion de l’eau et de l’assainissement pourra s’exercer à l’échelle communale jusqu’en 2026, sous réserve d’un schéma directeur et d’un plan de programme pluriannuel d’investissement agréés par l’intercommunalité.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 16 décembre 2019 à 18:27

Bassin Rhin-Meuse, vers une 0 pénurie d'eau en 2024 - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Cette ambition s’inscrit dans les priorités du 11ème programme de l’agence de l’eau Rhin-Meuse (2019-2024) dont le fil conducteur est l’adaptation au changement climatique. Les 200 collectivités identifiées à risque récurrent de pénurie d’eau seront contactées de manière individuelle pour définir avec elles un plan d’actions et les modalités de son financement.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 11 décembre 2019 à 18:30

Bulletin de Situation Hydrologique de novembre 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Les pluies sont de nouveau excédentaires sur la majorité du bassin en ce mois de novembre 2019.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 09 décembre 2019 à 18:23

Plan Rhin vivant : Un nouveau souffle pour le fleuve et la biodiversité

C’est un nouveau défi que lancent l’État, la Région Grand Est, l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et l’Agence Française pour la Biodiversité : réinventer la préservation des milieux naturels rhénans. Le Plan Rhin vivant s’annonce comme un ambitieux chantier : engager de nouvelles actions de renaturation, recréer des zones humides, prolonger et compléter les actions de restauration déjà entreprises dans les années 1990-2000. L’enjeu est important : réhabiliter ces milieux naturels, véritables trésors de biodiversité et si précieux pour la régulation des débits ou l’alimentation de la nappe d’Alsace en eau propre, favoriser la reproduction des espèces emblématiques du Rhin et atténuer les effets du changement climatique.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 08 décembre 2019 à 15:48

Concours "Eau et quartiers prioritaires de la politique de la ville" - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 28 novembre 2019 à 19:11

La Gemapi fait encore débat au Sénat

La compétence Gemapi se structure de manière assez différenciée au gré de la carte communale. Quel bilan peut-on tirer de ces deux années d’appropriation progressive ? À l'initiative du groupe RDSE, le Sénat a tenu, ce 19 novembre, en séance publique, un débat sur le sujet avec pour point d’orgue la délimitation de son périmètre pas toujours claire et le modèle financier encore à conforter.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 21 novembre 2019 à 22:30

Eau durable et énergie - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Des synergies ont été trouvées pour une meilleure prise en compte des enjeux de développement durable dans les installations liées à l’eau. Les premiers retours d’expérience ont été présentés lors d’une journée technique et d’échange organisée à l’agence de l’eau Rhin-Meuse.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 19 novembre 2019 à 23:09

La Banque des territoires signe avec la métropole son 1er Aquaprêt Gemapi

Le casier pilote de la Bassée, qui permettra de stocker 10 millions de m3 d’eau, ou la vanne-secteur de Joinville figurent parmi les réalisations que permettra le prêt de 54 millions d’euros, sur 60 ans, que vient d’accorder la Banque des territoires à la MGP.

Source : http://www.lejournaldugrandparis.fr
Ajouté le 17 novembre 2019 à 23:58

2013-2018 : rétrospective - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Bien qu’un premier bilan ait été dressé courant 2018 pour orienter et ajuster les politiques du 11ème programme d’intervention entré en vigueur à compter du 1er janvier 2019, l’agence de l’eau Rhin-Meuse a souhaité produire un document plus complet rendant compte de l’exécution de son 10ème programme mis en œuvre de 2013 à 2018.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 12 novembre 2019 à 21:52

Parc du Verdon : les élus réunis pour le lancement de la GEMAPI

Le Parc naturel régional du Verdon anime depuis 2017, la mission d’organisation de la compétence de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). « Après plusieurs phases de discussions avec les intercommunalités du Verdon, l’organisation est en passe d’être actée ». Les intercommunalités confient donc la compétence au syndicat mixte de gestion du Parc et gardent un moyen de contrôle : une instance dédiée aux décisions sur la GEMAPI a été créée au sein du comité syndical du Parc.

Source : http://www.hauteprovenceinfo.com
Ajouté le 12 novembre 2019 à 21:51

Eau et Biodiversité : projets du Cerema et de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie en faveur de la biodiversité - Cerema

Le Cerema a organisé le 8 octobre 2019 une matinée technique sur le thème "Eau et biodiversité". Elle visait à présenter les modalités du partenariat entre le Cerema et l'Agence de l'Eau Artois Picardie et les différentes études réalisées avec le soutien de l’Agence depuis 3 ans en matière de biodiversité et de continuités écologiques.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 04 novembre 2019 à 17:43

Inondations en Lauragais - La lettre ouverte d'un collectif de sinistrés de Gardouch

En juillet 2018, le Lauragais, dont la ville de Gardouch est touchée par des inondations. Montés en association, les sinistrés pointent du doigt des problèmes qui persistent.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 04 novembre 2019 à 17:42

Névache - Un lac est en train de se former dans la Clarée !

C’est à la fois sa force et sa faiblesse. La vallée de la Clarée dispose d’une nature préservée, reprenant régulièrement ses droits. Au grand dam des élus qui demandent de l’action, plutôt que de la réflexion.

Source : http://www.ledauphine.com
Ajouté le 30 octobre 2019 à 16:38

Zones humides : l’agence de l’eau Loire-Bretagne et le Forum des marais atlantiques deviennent partenaires

L’agence de l’eau Loire-Bretagne et le Forum des marais atlantiques ont signé, le 17 octobre, une convention de partenariat visant à améliorer la connaissance sur les services rendus par les milieux humides.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 24 octobre 2019 à 17:39

GEMAPI et conventions aux syndicats qui ne sont ni EPAGE ni EPTB : l’échéance du 31 décembre 2019 devrait être repoussée d’un an.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 22 octobre 2019 à 18:36

Nappe des Grès du Trias inférieur (secteur de Vittel) : le Comité de bassin dévoile les principes de sa solution alternative - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 21 octobre 2019 à 19:04

Le bassin cannois accentue sa lutte contre les inondations

Un programme de travaux structurants chiffrés à plus de 150 millions d'euros a été mis au point par l'agglomération et ses partenaires. Ils seront réalisés dans le cadre de plusieurs PAPI (Programme d'action et de prévention des inondations).

Source : http://www.tpbm-presse.com
Ajouté le 16 octobre 2019 à 23:10

Rendre aux cours d’eau leur lit originel, un moyen d’atténuer les crues de la Seine et de la Marne

Pour éviter que le fleuve et la rivière en crue inondent les zones habitées, des terres situées en amont devront absorber le maximum d’eau. Des travaux ont commencé.

Source : http://www.leparisien.fr
Ajouté le 16 octobre 2019 à 23:10

Les gestionnaires de digues sous pression

Les premières échéances réglementaires concernant les digues de protection contre les inondations tombent à la fin de l'année. Les autorités exerçant la compétence « Gemapi » ne seront pas à l'heure du rendez-vous.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 15 octobre 2019 à 17:59

Bulletin de Situation Hydrologique de septembre 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 15 octobre 2019 à 17:53

Le Département à la rescousse des grands barrages du Gard - Objectif Gard

Gérés jusqu’à présent par le Conseil départemental, les cinq grands barrages du Gard sont passés dans l’escarcelle des intercommunalités suite aux récentes évolutions législatives. Aujourd’hui, le Département a trouvé le moyen de conserver la gestion de ses ouvrages grâce à des conventions signées ce mercredi avec les trois syndicats mixtes concernés.

Source : http://www.objectifgard.com
Ajouté le 10 octobre 2019 à 22:37

Valence Romans Agglo : vers un PAPI à l’échelle de l’agglomération

Forte de sa nouvelle organisation « gémapienne », la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo prépare l’élaboration d’un Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) à l’échelle de l’agglomération. Parmi les défis à relever : réussir à impliquer plus les élus, comme l’explique Julien Dumoutier.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 29 septembre 2019 à 18:19

Gemapi : comment la financer ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

Interrogé par un parlementaire sur les difficultés de financement que rencontre un EPTB de son territoire, le ministère de la Cohésion des territoires décrit par le menu l’usine à gaz dont ont accouché les refontes successives d’une compétence aussi mal financée qu’elle a été mal conçue…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 19 septembre 2019 à 22:16

Inondations 2018 : des indemnisations pour les agriculteurs

Après des mois d’attente, une centaine d’agriculteurs fortement touchés par les sur-inondations de 2018 vont pouvoir être indemnisés. 1 million d’euros : c’est l’enveloppe qu’a allouée la Métropole du Grand Paris (MGP) pour indemniser les agriculteurs des départements les plus touchés par les sur-inondations : l’Aube, la Marne, l’Yonne et les départements franciliens (77, 78, 91, 92, 94).

Source : http://www.la-marne-viticole.com
Ajouté le 18 septembre 2019 à 19:18

Bulletin de Situation Hydrologique d'août 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 17 septembre 2019 à 20:11

Une nouvelle ambition pour le Rhin : le plan Rhin vivant

Entériné par le Comité de bassin du 28 juin 2019, défi territorial n°2 du programme d’intervention de l’agence de l’eau Rhin-Meuse (2019-2024), le Plan Rhin vivant doit permettre de redonner toutes ses fonctionnalités au fleuve sur 100 km en partie française.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 16 septembre 2019 à 18:24

Lamballe-Armor - La taxe « Prévention des inondations » met de l’eau dans le gaz

Le conseil communautaire de Lamballe Terre & Mer était réuni ce mardi soir. L’instauration d’une nouvelle taxe « Prévention des inondations » a animé les débats. Son objectif : financer l’entretien de digues et barrages, auparavant à la charge de l’État.

Source : http://www.letelegramme.fr
Ajouté le 12 septembre 2019 à 17:39

Appel à projet : Eau et biodiversité en milieu urbanisé - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Le Plan National « Biodiversité » (2018) affiche dans ses objectifs de développer la nature en ville et d’offrir à chaque citoyen un accès à la nature, à travers des opérations innovantes de renaturation, de solutions fondées sur la nature et de projets innovants et démonstrateurs en matière de désartificialisation de sites dégradés.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 10 septembre 2019 à 16:14

Appel à projets : améliorer la sécurité de l'alimentation en eau potable - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

L’objectif de cet appel à projets est d’accompagner les collectivités dans les études de vulnérabilité des systèmes d’alimentation en eau potable ainsi que dans les travaux permettant de réduire les risques de rupture d’alimentation en cas de défaillance technique, de sécheresse prolongée, d’actes de malveillance...

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 10 septembre 2019 à 16:14

Digues : suppression des seuils ! - Entente Oise Aisne

Encore un peu plus d’agitation à prévoir chez les gestionnaires de digues : si la compétence GEMAPI a obligé les gestionnaires à classer les ouvrages de protection, le Décret 2015–526 du 12 mai 2015 limitait la liste des ouvrages concernés aux digues dont la hauteur en pied, côté protégé, atteignait 1,50m quelque part sur son linéaire. De plus, 30 personnes au moins devaient être protégées par ce dispositif, de sorte que les systèmes d’endiguement "gemapiens" étaient relativement peu nombreux. Ceci dit, la responsabilité des autres digues n’était pas très claire : l’autorité gemapienne devait-elle se positionner et gérer ces ouvrages, ou bien devaient-ils rester sous le régime de droit commun (responsabilité du propriétaire pour les dommages aux tiers) ? Le Décret 2019–895 du 28 août apporte des modifications assez substantielles au dispositif, puisque deux évolutions notoires s’imposent aux collectivités.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 04 septembre 2019 à 18:13

Inédit ! Concours "Eau et quartiers prioritaires de la politique de la ville" - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Afin de répondre à l’un des objectifs stratégiques du 11ème programme d’intervention, faire de l’eau et de la biodiversité un moteur de l’aménagement durable des territoires,  l’agence de l’eau Rhin-Meuse lance un concours ciblé sur les quartiers prioritaires de la ville. Sur le bassin Rhin-Meuse, 58 communes sont concernées. En partenariat avec des acteurs du monde de la santé, de l’urbanisme, financeurs publics… le concours vise à démultiplier dans ces quartiers les nouvelles formes d’aménagement conciliant développement de la nature, désimperméabilisation, gestion alternative des eaux pluviales, reconquête de la biodiversité, développement d’une agriculture urbaine et péri-urbaine, économies d’eau, conception et gestion écologique des espaces, protection des zones humides…  et de manière transversale la sensibilisation et l’éducation à l’environnement.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 septembre 2019 à 17:55

Retour d'expérience de l'exercice de la compétence GEMAPI : parution de deux décrets

Deux décrets parus ce vendredi au Journal officiel tirent les conséquences du retour d’expérience de la première année d’exercice de la compétence GEMAPI, s’adressent aux collectivités territoriales ou leurs groupements qui exercent cette compétence, et modifient le code de l’environnement.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 01 septembre 2019 à 16:54

Evolution de l’assistance technique départementale - Entente Oise Aisne

Par décret du 14 juin 2019, la portée de l’assistance technique départementale (ATD), bien connue des communes et intercommunalités, évolue, notamment sur le champ de la GEMAPI. Tout d’abord, les EPCI de moins de 40 000 habitants deviennent éligibles à ladite ATD (contre 15 000 habitants auparavant). Ensuite, le Département peut être appelé à accompagner l’EPCI éligible sur des problématiques relatives à la GEMAPI.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 28 aout 2019 à 18:46

Haute-Savoie : une rivière qui (ré)concilie nature et ville

La restauration de La Glière (74) conjugue prévention des inondations, amélioration de la continuité écologique et bonne circulation des sédiments. Le tout dans un contexte urbain. Un bon exemple d’équilibre des enjeux au cœur de la Gemapi.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 20 aout 2019 à 15:44

Bulletin de situation hydrologique du mois de juillet 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 12 aout 2019 à 16:46

Provence : expérimentation à grande échelle pour rendre les villes perméables

La gestion "tout tuyau" des eaux pluviales a fait son temps. Une étude menée sur trois communes de la Métropole Aix Marseille Provence a mis en évidence des solutions efficaces de désimperméabilisation des sols, duplicables à l’échelle de toute l’agglomération.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 12 aout 2019 à 16:45

Huveaune : inauguration des travaux à Auriol

Réuni le 24 juin dernier, le comité de rivière de l’Huveaune a validé le programme d’actions de la phase 2 du contrat de rivière et inauguré les travaux Gemapi sur l’Huveaune à Auriol.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 07 aout 2019 à 17:09

Appel à projets 2019 sur la connaissance des populations de poissons migrateurs amphihalins du bassin de la Loire - DREAL Centre-Val de Loire

Un appel à projets est lancé jusqu’au 30 septembre 2019, afin de susciter des opérations d’acquisition de connaissances, de suivi des populations de poissons migrateurs amphihalins et de valorisation de ces connaissances à des fins d’expertise sur le bassin de la Loire.

Source : http://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 28 juillet 2019 à 19:31

Inondations : nouvelles définitions de l’aléa et des règles d’inconstructibilité

Vingt-quatre ans après la publication de la loi Barnier instaurant les PPRi , un décret et un arrêté publiés au Journal officiel modifient la détermination de l’aléa et assouplissent les règles d’inconstructibilité. Décryptage.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 28 juillet 2019 à 19:16

Le Comité de bassin entérine le Plan Rhin vivant - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

La continuité écologique le long du Rhin est un des objectifs concertés des différents pays riverains. Dans ce contexte, le Plan Rhin vivant est porteur d’une nouvelle ambition en permettant au fleuve, dans sa partie française, de recouvrer toutes ses fonctionnalités sur 100 kilomètres.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 11 juillet 2019 à 18:37

Renouvellement des réseaux d'eau potable - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Réponse concrète suite aux Assises de l’eau (séquence 1) et aux aspirations des collectivités locales, l’agence de l’eau Rhin-Meuse lance ce nouvel appel à projets. Doté d’une enveloppe de 3 millions d’euros sur 2 ans, il va permettre la modernisation des réseaux d’eau potable. Une opportunité à saisir pour quelque 500 collectivités rurales prioritaires.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 10 juillet 2019 à 18:53

Bulletin de Situation Hydrologique du mois de juin 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 10 juillet 2019 à 18:48

Abaissement du barrage de l’Orne : le test a commencé

Le test d’abaissement du barrage d’Homécourt a débuté en cette fin de semaine. Il devrait durer jusqu’au mois de mars 2020. Cette période devra permettre de tirer les conclusions et les mesures à prendre lorsqu’il s’agira de retirer l’ouvrage.

Source : http://www.republicain-lorrain.fr
Ajouté le 09 juillet 2019 à 17:52

Bulletin de Situation Hydrologique du mois de juin 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 09 juillet 2019 à 17:48

Premier contrat de territoire "Eau et Climat" - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Les acteurs du territoire mulhousien, la Région Grand Est et l’agence de l’eau Rhin-Meuse ont signé, jeudi 27 juin à Mulhouse, le premier contrat de territoire « Eau et Climat » du bassin Rhin-Meuse. Nouvel outil de contractualisation de l’agence de l’eau qui souhaite ainsi mobiliser ses partenaires sur les territoires à enjeux.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 30 juin 2019 à 18:22

Assistance technique des départements : les conditions d'exercice réajustées

Un décret paru au Journal officiel ce 16 juin ajuste les conditions d'exercice par les départements de l'assistance technique qu'ils fournissent à certaines communes et à leurs groupements en matière d'eau et d'assainissement, de prévention des inondations, de voirie, d'aménagement et d'habitat, et assouplit les conditions d'éligibilité des EPCI à cette assistance.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 23 juin 2019 à 17:27

Pau : François Bayrou condamné pour financement illégal de la gestion des eaux pluviales - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’affaire va faire du bruit, puisqu’elle accable l’éphémère garde des Sceaux d’Emmanuel Macron, en sa qualité de président du "Grand Pau". Plusieurs collectifs d’usagers dénonçaient depuis des années le financement de la gestion des eaux pluviales du Grand Pau imputé illégalement, à hauteur de 2 à 6 millions d’euros par an, aux seuls usagers du service public de l’assainissement, alors qu’il aurait du l’être, conformément à la réglementation, par une taxe perçue auprès de l’ensemble des contribuables de l’agglomération… Dans un jugement en date du 17 juin 2019, le Tribunal administratif de Pau a donné raison aux usagers, jetant un véritable pavé dans la mare.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 19 juin 2019 à 16:55

Engagement pour la qualité de la nappe d’Alsace - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Un nouveau partenariat a été scellé, lundi 17 juin, pour accélérer la protection des eaux souterraines et la préservation de l’usage “eau potable” de la nappe d’Alsace et des aquifères du Sundgau. L’agence de l’eau Rhin-Meuse compte parmi les signataires aux côtés de l’Etat, la Région Grand Est, la chambre d’agriculture et la commission locale de l’eau du SAGE (schéma d’aménagement et de gestion des eaux) Ill Nappe Rhin. Guy Dietrich, directeur général adjoint à l’agence de l’eau Rhin-Meuse décrypte les enjeux de ce partenariat.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 18 juin 2019 à 18:04

Séminaire national SAGE et adaptation eau changement climatique

Les actes et les présentations du séminaire sont disponibles.

Source : http://www.seminaire-sage-changement-climatique-2018.oieau.fr
Ajouté le 17 juin 2019 à 18:10

Bulletin de Situation Hydrologique de mai 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 17 juin 2019 à 17:44

Rapports des campagnes hydrobiologiques 2018 en ligne ! - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Dans le cadre du programme de surveillance établi par la Directive Cadre sur l’Eau (DCE, 2000/60/CE du 23 octobre 2000), l’Agence de l’Eau Artois-Picardie suit la qualité biologique de ses plans d’eau et cours d’eau. Retrouvez les différents rapports 2018 sur les macroinvertébrés, macrophytes, diatomées benthiques et phytoplancton dans la rubrique "Etudes scientifiques".

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 12 juin 2019 à 18:39

Le 11ème programme présenté aux bureaux d'études - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

En complément des 6 réunions territoriales organisées en début d’année, l’agence de l’eau Rhin-Meuse a convié les bureaux d’études, le 21 mai dernier, à participer à 3 ateliers pour comprendre les grandes orientations du 11ème Programme. Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 06 juin 2019 à 18:13

Les gestionnaires du bassin de la Durance – État des lieux – L’Étang Nouveau

A l’heure où la question de la « privatisation des barrages » préoccupe un nombre de plus en plus important de citoyens et alors même que le bassin de la Durance est directement concerné avec 17 barrages et 30 centrales hydroélectriques, le groupe SOS Durance vivante a estimé utile de regarder de plus près le système de gestion actuel, qui doit, en principe, garantir les équilibres entre la nature et les nombreux usages de l’eau. Il importe, en effet, avant de formuler des propositions, de mesurer avec précision les réalités de cet ensemble éminemment complexe que constitue le bassin de la Durance.

Source : http://letangnouveau.wordpress.com
Ajouté le 05 juin 2019 à 17:43

Retour d’expérience SM3A : Gestion des systèmes torrentiels - France Digues

Les rivières torrentielles et les torrents sont le théâtre de crues très spécifiques, caractérisées notamment par des transports de matériaux pouvant être volumineux et très rapides. Comment faire pour bien gérer les ouvrages situés sur ces cours d’eau ? Quelles sont les bonnes pratiques en prévention des inondations torrentielles ? Pour y répondre, voici le point de vue du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A).

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 04 juin 2019 à 18:49

Quel changement dans la continuité (écologique) ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

On n’avait pas vu depuis longtemps pareil déploiement d’énergie autour de l’une des problématiques les plus sensibles de la gestion des milieux aquatiques, celle de la « continuité écologique », qui oppose depuis des lustres l’administration et les associations de défense de l’environnement aux représentants (selon), des collectivités (et ou) du monde agricole (et ou) aux « amis des étangs et moulins », engagés dans une véritable guerre des tranchées qui semblait ne pas pouvoir connaître de terme. Au terme d’une consultation marathon, les premiers proclament que l’heure de l’apaisement est enfin venue. Voire…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 03 juin 2019 à 22:06

Label SAGE - Ill Nappe Rhin - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Cette nouvelle édition a pour objectif de valoriser les actions exemplaires pour la ressource en eau et les milieux aquatiques sur le territoire du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Ill-Nappe-Rhin.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 27 mai 2019 à 18:23

Retour sur la conférence " GEMAPI et biodiversité: vers une approche intégrée ? " - Cerema

Cette journée technique avait pour but d’échanger et d’informer les acteurs locaux de la gestion de l’eau et de la biodiversité sur le thème de la GEstion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI) et de rappeler le volet biodiversité de cette compétence.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 26 mai 2019 à 18:55

Modélisation du ruissèllement sur les bassins versants: la méthode ExZEco du Cerema pour identifier les zones d'écoulement - Cerema

Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 23 mai 2019 à 18:32

Articulation Pluvial/Ruissellement/Gemapi - Atelier de réflexion collective - Graie

La synthèse est disponible.

Source : http://www.graie.org
Ajouté le 21 mai 2019 à 18:03

Jean Launay : "Les objectifs de développement durable, un levier pour remodeler la politique grand cycle de l'eau"

Dans le cadre de la deuxième séquence en cours des Assises de l’eau, le président du Comité national de l’eau et du Partenariat français pour l’eau, Jean Launay, a remis ce 16 mai un rapport sur la politique de l’eau à la secrétaire d’État Emmanuelle Wargon. L'ancien député dévoile en avant-première à Localtis ses grandes lignes et sa vingtaine de propositions pour le grand cycle de l’eau, travaillées à la lumière des cibles et objectifs de développement durable (ODD) à atteindre à l'horizon 2030.

Source : http://www.banquedesterritoires.fr
Ajouté le 19 mai 2019 à 17:51

La continuité écologique des cours d’eau pourrait redevenir un long fleuve tranquille

En matière de continuité écologique des cours d’eau, le Ministère de la transition écologique et solidaire souhaite apaiser le cours des choses, coconstruire des plans d’action et cesser de faire le lit des oppositions de toutes natures. Cela se traduit par la note technique du 30 avril 2019 relative à la mise en oeuvre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 19 mai 2019 à 17:47

Bulletin de Situation Hydrologique d'avril 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 15 mai 2019 à 18:38

Gemapi : une sécabilité à géométrie variable - Les eaux glacées du calcul égoïste

« Vous reprendrez bien un peu de Gemapi ? Après vous, je vous en prie… » L’invraisemblable bordel généré par la bande à Gema et Pi, qui rend chèvre les élus, s’illustre à nouveau avec les querelles byzantines autour de la sécabilité, comme l’illustre cette récente réponse ministérielle à un parlementaire.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 12 mai 2019 à 19:04

GEMAPI : l’Etat confirme son désengagement de la gestion des digues - Les eaux glacées du calcul égoïste

Interrogé par un parlementaire qui s’inquiète à juste titre de voir l’Etat se débarrasser sur les collectivités locales du fardeau de l’entretien des digues que le même Etat leur a refilé sans leur demander leur avis, et bien sur, sans financement dédié, la DEB confirme bien évidemment le forfait, après avoir tout fait pour se débarrasser du boulet…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 29 avril 2019 à 19:55

Région Auvergne-Rhône-Alpes - A la rescousse du secteur aquatique

La Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l'Isère ont respectivement signé un plan régional de développement de l'aquaculture et de la pêche professionnelle et un plan rivières. Objectif : accompagner les milieux aquatiques et les professionnels du secteur. Explications.

Source : http://www.lessor38.fr
Ajouté le 29 avril 2019 à 19:44

Le Cerema présente ses travaux au Colloque "Digues 2019" - Cerema

Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 28 avril 2019 à 17:01

Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ?

Les collectivités compétentes en Gemapi doivent élaborer leur système d’endiguement pour respecter les délais. Une instruction du gouvernement du 6 février 2019 rappelle que cela constitue un enjeu majeur et que les services de l’État doivent en faire une priorité. Les collectivités s’appuient donc sur les ouvrages existants, notamment ceux mis à disposition par les personnes morales de droit public.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 22 avril 2019 à 16:08

Situation de la ressource en eau, mars 2019 - ARB Nouvelle-Aquitaine

Source : http://www.eau-poitou-charentes.org
Ajouté le 17 avril 2019 à 18:44

Faut-il s’inquiéter pour les rivières Oise et Aisne domaniales ? - Entente Oise Aisne

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 10 avril 2019 à 20:23

Plan Rivières - Département de l'Isère

Partenaire de la mise en oeuvre et de la structuration de la compétence "Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations" (GEMAPI), le Département de l'Isère a lancé son Plan Rivières en mars dernier. La stratégie adoptée par le Département, en partenariat avec l’Etat, est de structurer le territoire isérois autour de 4 syndicats hydrauliques.

Source : http://www.isere.fr
Ajouté le 09 avril 2019 à 18:49

Haute-Savoie : le Foron du Chablais Genevois, bien dans la ville

Presque achevés côté Suisse, les travaux de renaturation du Foron du Chablais Genevois viennent de démarrer, côté français. Grâce au reprofilage des berges, ce cours d’eau transfrontalier retrouvera un tracé plus naturel permettant aussi de lutter contre les inondations.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 08 avril 2019 à 19:01

La taxe Gemapi risque-t-elle d'être remise en cause ?

35% des intercommunalités ont décidé d'instaurer la taxe Gemapi sur leur territoire, un succès non négligeable. Mais les bouleversements et échéances à venir - suppression de la taxe d’habitation, Grand débat national, élections municipales 2020 - auront-ils raison de la montée en puissance de cette taxe ? Décryptage.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 07 avril 2019 à 20:08

Irstea : Didro surveille les digues

Préserver et restaurer, tels sont les maîtres mots de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture. Focus sur son projet Didro, de surveillance des digues par drones.

Source : http://www.lessor38.fr
Ajouté le 07 avril 2019 à 20:04

Bassin versant de l’Arve (74) : un contrat signé pour la période 2019-2022

La commission locale de l’eau du bassin de l’Arve, réunie le 25 mars sous la présidence de Martial Saddier, a validé le contrat de bassin versant de l’Arve pour une gestion durable de l’eau, le deuxième Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l’Arve, ainsi qu’un contrat de territoire Espace Naturel Sensible. Le territoire se dote ainsi de tous les outils nécessaires à l’exercice de la GEMAPI et la gestion des espaces alluviaux.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 31 mars 2019 à 19:17

Inondation : un bassin de rétention à Marseillan pour protéger population et étang de Thau

Le bassin de rétention inauguré ce jeudi 28 mars par Sète Agglopôle doit protéger la population des inondations et l’étang des effets néfastes du lessivage des sols.

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 31 mars 2019 à 19:16

Consultation - Projets de décrets portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l'article D. 181-15-1 du code de l'environnement

Source : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 28 mars 2019 à 17:05

Eau des villes, eau des champs : naturellement perméables

Le dernier numéro du magazine de l'agence de l'eau vient de paraître. Son dossier est consacré à la solidarité de bassin entre les territoires urbains et ruraux.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 28 mars 2019 à 17:04

Une politique de réduction du risque adaptée aux petits bassins - Entente Oise Aisne

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 27 mars 2019 à 22:00

Le manifeste de FEP pour la gestion publique de l'eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

Les 69 membres (autorités organisatrices et opérateurs publics) du réseau France Eau Publique, créé en 2012, et regroupés au sein de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) viennent de publier, sous forme de Livre blanc, un « Manifeste pour une eau durable : la gestion publique, un choix d’avenir pour les territoires ».

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 25 mars 2019 à 18:51

L'eau en Aveyron (1/3) : Sensibiliser et agir pour préserver « la ressource la plus précieuse »

Source : http://www.aveyrondigitalnews.fr
Ajouté le 21 mars 2019 à 21:34

Yvelines - Vallée de la Mauldre : trois ans après les inondations, toutes les mesures ont-elles été prises ?

Trois ans après les inondations dans la vallée de la Mauldre (Yvelines), une association interroge les élus sur les mesures prises depuis 2016.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 20 mars 2019 à 22:12

[Interview] Freddy Rey : « Nous avons un terrain de jeux formidable où les situations ne sont jamais les mêmes »

Directeur de recherche à l'Irstea et anciennement vice-président du syndicat intercommunal de la Morge et de ses affluents, Freddy Rey travaille entre autres sur la question de l'accompagnement des collectivités pour la Gemapi. Et a été élu à la tête du Syndicat mixte du lac et des rivières du voironnais (Sylariv). Entretien.

Source : http://www.lessor38.fr
Ajouté le 20 mars 2019 à 22:09

Filières agricoles respectueuses de la ressource en eau - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Les agences de l’eau Rhin-Meuse, Seine-Normandie et Rhône  Méditerranée Corse  et la Région Grand Est initient un nouvel appel à manifestation d’intérêt pour faire émerger des filières agricoles respectueuses de la ressource en eau et viables économiquement. L’ambition est de pouvoir créer de la valeur ajoutée pour les agriculteurs qui préservent la ressource en eau

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 19 mars 2019 à 18:44

Taxe d’habitation et taxe Gemapi - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’absence totale de visibilité, en l’absence de réponse claire du gouvernement, sur la compensation de la suppression de la taxe d’habitation, fait s’interroger un parlementaire sur le risque de voir la taxe Gemapi n’être financée que par la taxe foncière et la cotisation foncière des entreprises (CFE). L’incertitude continue puisque le gouvernement botte en touche.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 17 mars 2019 à 18:10

Bulletin de situation Hydrologique de février 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 13 mars 2019 à 18:08

Eau et assainissement : un transfert compliqué et contesté

Grand Auch Cœur de Gascogne a moins d'un an pour intégrer dans ses statuts les compétences de l'eau et de l'assainissement. Même si la Loi NOTRe l'impose, la décision ne fait pas l'unanimité.

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 12 mars 2019 à 18:09

"Des outils pour la GEMAPI" - Retour sur la journée technique du 17 janvier 2019 à Aix-en-Provence - Cerema

La GEMAPI : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Le 17 janvier 2019, le Cerema a organisé une journée technique sous l’égide de la Cotita, sur le thème « des outils pour la GEMAPI » à Aix-en-Provence. Cette journée a permis de partager des exemples d’outils utiles à la mise en oeuvre de la compétence : diagnostic territorial, aide à la décision, guides méthodologiques…

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 11 mars 2019 à 19:07

Journée Animateurs Milieux du 08 février 2019 - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L'agence de l'eau a organisé, le 08 février dernier, une journée technique à destination des animateurs milieux du bassin Rhin-Meuse. Plus d’une centaine de participants ont ainsi pu prendre connaissance des modalités d’accompagnement du 11ème programme sur le volet milieu et ont échangé autour de nombreux retours d’expérience présentés sur des thématiques actuelles (réglementation, projets à l’échelle de bassins versants, coulées d’eau boueuse, etc.). Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 06 mars 2019 à 21:28

Un plan Marshall pour sauver la Camargue

Les habitants d'un des plus vastes territoires humides d'Europe refusent d'être la première population de réfugiés climatiques de France. Le chantier nécessite 440 millions d'euros, qui ne sont pas encore entièrement financés.

Source : http://www.lesechos.fr
Ajouté le 28 février 2019 à 18:26

Comment définir un système d’endiguement : conseils d’une hydraulicienne au SMIAGE - France Digues

Pour faire « autoriser » (homologuer) leurs digues en « systèmes d’endiguement » comme la loi l’exige, certaines intercommunalités s’appuient sur l’établissement public territorial de bassin (EPTB) présent sur leur territoire. Comment les EPTB interviennent-ils dans la définition des systèmes d’endiguement ? France Digues a demandé à Leslie Salvan, ingénieure hydraulicienne au Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin (SMIAGE), de partager son expérience.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 27 février 2019 à 18:00

Millau - Un plan d’action signé pour prévenir le risque d’inondation

La signature de la convention-cadre du PAPI d’intention du Tarn-amont a eu lieu le mercredi 20 février à la Halle-viaduc de Millau.

Source : http://www.millavois.com
Ajouté le 27 février 2019 à 17:59

Tout comprendre des enjeux du nouveau contrat territorial de la Dore pour le Livradois-Forez

Source : http://www.lamontagne.fr
Ajouté le 27 février 2019 à 17:54

Restauration du Guiers mort en basse vallée de Chartreuse

Dans le cadre du contrat de bassin Guiers-Aiguebelette, le syndicat interdépartemental d’aménagement du Guiers et de ses affluents (SIAGA) a lancé un programme de restauration sur le Guiers mort, dans le bourg et en aval de St Laurent du Pont jusqu’à Entre-Deux-Guiers. Une étude a défini des travaux visant à réduire les risques d’inondations, rendre plus d’espace au cours d’eau tout en restaurant les habitats aquatiques.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 18 février 2019 à 17:48

Bulletin de Situation Hydrologique de janvier 2019 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 14 février 2019 à 18:22

Un accès simplifié aux bases de données eau et environnement

Actuellement, toutes les données publiques relatives à l'eau sont dispersées dans de multiples bases : la base ADES sur le niveau piézométrique et l'état physicochimique de la ressource dans les eaux souterraines (dite base BRGM), la base Naïades sur la qualité des eaux superficielles continentales, les bases Hydro et Vigie Crue sur le suivi des cours d'eau ou encore la base de données Sispea d'indicateurs d'eau potable et d'assainissement. En cas de besoin, il faut donc les consulter une à une et extraire séparément les données pour ensuite les ré-agréger dans d'autres outils. Un travail fastidieux qu'Aquasys a décidé de simplifier en développant Aqua DB. Ce moteur d'extraction multi-bases va effectuer toutes les recherches souhaitées et les afficher ensemble, sur une même carte.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 12 février 2019 à 19:08

Situation de l'eau - Janvier 2019 - Bassins du Poitou-Charentes

Source : http://www.eau-poitou-charentes.org
Ajouté le 11 février 2019 à 19:01

35 % des communautés et des métropoles ont institué la taxe GEMAPI

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 11 février 2019 à 18:48

La filière eau se dote d’un pôle de compétitivité national

Forts de leur coopération stratégique et opérationnelle depuis près de trois ans, notamment sur les questions internationales au travers de France Water Team, les trois pôles de compétitivité Aqua-Valley, Dream et Hydreos viennent d’inscrire leur avenir dans une structure et une feuille de route communes : le Pôle de Compétitivité de la Filière de l'Eau (PCF Eau).

Source : http://www.revue-ein.com
Ajouté le 07 février 2019 à 19:18

Système d'endiguement : Retour d'expérience du SMAVD - France Digues

Sur le bassin versant de la Durance, la rationalisation des systèmes de protection contre les crues n’a pas attendu le décret de 2015. Aujourd’hui, le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) accompagne ses intercommunalités adhérentes pour définir, déclarer et gérer les « systèmes d’endiguement ». Conseils et retour d’expérience de Bertrand JACOPIN, directeur des études et des travaux du SMAVD.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 07 février 2019 à 19:13

Renaturation du Foron du Chablais Genevois

C’est grâce à une collaboration transfrontalière entre le SM3A – Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents – l’Office cantonal de l’eau du Canton de Genève, et les différentes communes concernées (Puplinge, Ambilly et Ville-la-Grand) qu’un important chantier de renaturation du Foron du Chablais Genevois va débuter prochainement.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 06 février 2019 à 18:24

Forum, la lettre des marais atlantiques

N°38, janvier 2019.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 05 février 2019 à 18:45

Adoptée par un tiers des intercos, la taxe Gemapi interroge toujours les élus locaux

La gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations était une nouvelle fois au cœur du Carrefour des gestions locales de l’eau (CGLE) fin janvier à Rennes. Au cœur des discussions entre élus : l’acceptabilité sociale de la taxe Gemapi, en plein mouvement de fronde fiscale des gilets jaunes… La capitale bretonne accueillait également le Comité national de l’eau, décentralisé pour la première fois.

Source : http://www.courrierdesmaires.fr
Ajouté le 04 février 2019 à 18:56

Gard : les colossaux travaux du plan Rhône entre Beaucaire et Arles

L'énorme chantier des digues  entre Beaucaire et Fourques  se termine, mais le Symadrem doit faire face au désengagement programmé pour 2020  du Gard et de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. Avec un impact possible sur la fin des travaux du plan Rhône, coté Bouches-du-Rhône. 

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 31 janvier 2019 à 17:49

La lettre du Pôle-relais Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord

N°84 - Janvier 2019.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 29 janvier 2019 à 17:54

Retour sur la Rencontre technique départementale rivières 77 du 10 décembre 2018

Cette rencontre a rassemblé 48 participants. Retour sur cette demi-journée et ses différentes présentations.

Source : http://eau.seine-et-marne.fr
Ajouté le 28 janvier 2019 à 18:56

Déposez vos demandes d’aides directement en ligne ! - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Déposez vos demandes d’aides directement en ligne ! C’est le nouveau service proposé par l’agence de l’eau Rhin-Meuse. Baptisé Rivage et ouvert depuis le 24 janvier 2019, découvrez  les premières fonctionnalités de l’outil, véritable interface pour créer, suivre et solder les aides.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 27 janvier 2019 à 18:34

Bulletin de Situation Hydrologique du décembre 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 22 janvier 2019 à 18:34

Bercy confirme le détournement des missions des agences de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

Pour Bercy, en réponse à une question parlementaire, les « nouvelles priorités » des Agences de l’eau sont la solidarité territoriale, l’adaptation au changement climatique et la préservation de la biodiversité…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 21 janvier 2019 à 19:22

Comment définir un système d’endiguement ? - France Digues

La nouvelle doctrine sur les digues et autres ouvrages de protection a consacré la notion de « système d’endiguement ». Mais comment les définir ? Eclairages et retours d’expérience du Cerema, du SMIAGE et du SMAVD.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 13 janvier 2019 à 21:26

Un nouvel appel à projets de 4 millions d’euros en faveur de la biodiversité - Agence de l'eau RMC

Dans le cadre de son 11e programme "Sauvons l’eau 2019-2024", l’agence de l’eau amplifie ses actions dans le domaine de la biodiversité via un nouvel appel à projets.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 08 janvier 2019 à 18:33

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : premiers retours d'expériences | Cerema

La compétence de "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (GEMAPI) est entrée en vigueur pour toutes les intercommunalités en janvier 2018, mais certaines d’entre elles ont devancé l’échéance. Cette série de fiches est ainsi dédiée au partage d’expériences de collectivités pionnières dans la prise de compétence GEMAPI. Les premiers retours d'expérience sont disponibles en téléchargement.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 03 janvier 2019 à 18:02

Gemapi : les actions des missions d'appui technique sont maintenues jusqu'en 2020

Initialement, les missions devaient prendre fin le 1er janvier 2018. Le premier bilan est mitigé. Si cette assistance est considérée comme importante pour les élus, certain ont déploré la disparité de fonctionnement et des moyens selon les bassins.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 03 janvier 2019 à 18:00

Agences de l’eau : l'Etat détourne les redevances payées par les usagers du service public de l'eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

De précision en éclaircissement, l’inflexion est désormais avérée, sans ambiguïté aucune. L’argent de l’eau va financer la biodiversité, le climat, les chasseurs, le déficit des finances publiques… Les grands perdants sont les usagers du service public dont les redevances, qui financent à plus de 85% les plus de 2 milliards d’euros annuels perçus par les Agences, essentiellement via la facture d’eau de tous les Français, sont détournées avec un cynisme affiché. Et les collectivités dont les Agences ne financeront plus les travaux de réhabilitation des réseaux. Comme on le vérifie avec deux récentes réponses ministérielles à des questions parlementaires.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 02 janvier 2019 à 17:21

Le projet de SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence adopté !

La Commission locale de l’eau, réunie le 18 décembre 2018 à l’Hôtel du Département de la Drôme, a validé à la quasi-unanimité (59 voix pour et 1 voix contre) le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bas Dauphiné Plaine de Valence, fruit d’un travail collaboratif de 5 ans visant à sauvegarder les ressources en eau de ce territoire pour l’avenir.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 02 janvier 2019 à 17:02

Seine-et-Marne - Des bassins pour éviter la crue de la Seine à Paris, le projet est enfin sur les rails

L'idée remonte aux années 90 mais le projet a été stoppé après 2012. En 2018, il est enfin sur les rails. La Métropole du Grand Paris vient de débloquer cinq millions d'euros pour des études et les premières acquisitions foncières.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 19 décembre 2018 à 21:21

« Avec la Gemapi, le risque est réel d’une perte de solidarité » - Frédéric Molossi, président de l'AFEPTB

Frédéric Molossi, le président de l’Association française des établissements publics territoriaux de bassin (AFEPTB), s’inquiète d’une absence de gouvernance du grand cycle de l’eau à la hauteur des enjeux du changement climatique.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 12 décembre 2018 à 18:48

Situation de l'eau - Novembre 2018 - L'eau en Poitou-Charentes

Source : http://www.eau-poitou-charentes.org
Ajouté le 11 décembre 2018 à 18:10

Gemapi et entretien des rivières, un cauchemar bureaucratique - Les eaux glacées du calcul égoïste

Imaginons une commune propriétaire riverain d’un cours d’eau. Elles sont des milliers. Comme la Gemapi qui lui a été collée sur le dos par le législateur a été dans le même mouvement transférée à l’EPCI-FP auquel elle appartient, notre commune est-elle délivrée de l’entretien dudit cours d’eau en sa qualité de propriétaire riverain ? En même temps, oui mais non, répond le ministère à un parlementaire. Nouvel exemple de l’accident industriel imposé aux collectivités par une haute administration acharnée à se débarrasser à toute force d’une compétence qui lui brûlait les doigts.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 09 décembre 2018 à 18:21

Prévention des inondations : l'impossible consensus dans le nord de l'Yonne

Les élus du nord de l'Yonne ne parviennent pas à élaborer une stratégie commune contre le risque d'inondation. Si quatre intercommunalités souscrivent à la création d'un syndicat mixte plus à même "d'engager des actions à l'échelle du bassin-versant Yonne-aval", l'agglomération du Grand Sénonais opte pour une démarche plus individuelle "afin d'agir au plus vite".

Source : http://www.lyonne.fr
Ajouté le 06 décembre 2018 à 18:42

La taxe Gemapi passe à la trappe dans le Val de Nièvre, merci les gilets jaunes ! - Le Courrier Picard

Les élus communautaires renoncent à la taxe insidieuse contre les inondations. Une conséquence assumée du mouvement des gilets jaunes !

Source : http://www.courrier-picard.fr
Ajouté le 05 décembre 2018 à 19:00

La rivière imaginée. Pourquoi et comment récréer la Rize à Lyon ?

Depuis le milieu du XXe siècle, de grandes villes ont amorcé un processus de reconquête des fleuves. Cette démarche se traduit le plus souvent par le paysagement des berges, rendues aux citadins, et la valorisation immobilière des terrains jadis occupés par des installations industrielles et portuaires. Plus rares en revanche sont les métropoles qui s’essaient à la renaturation des petites rivières urbaines. Dans le cas de la Rize, rivière lyonnaise aujourd’hui enterrée en aval du canal de Jonage, il s’agit d’aller bien au-delà en imaginant un avenir à cette rivière que les ingénieurs d’autrefois ont mis à l’envers : en effet, elle se confond par endroit avec les égouts et ne s’écoule plus dans le Rhône, son exutoire !

Source : http://journals.openedition.org
Ajouté le 03 décembre 2018 à 21:51

Assises de l’eau : le front commun, clair et net, des associations d’élus

Les associations d’élus viennent enfin de répondre avec une motion unitaire et plutôt forte en contenu aux positions floues de l’Etat et aux positions nettes de  FNE.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 21 novembre 2018 à 19:10

Un aquatextile pour dépolluer les eaux de ruissellement - Environnement Magazine

Mardi 13 novembre, la société TenCate Geosynthetics a présenté son nouveau produit : un aquatextile oléo-dépolluant permettant de retenir et de biodégrader les hydrocarbures transportés par les eaux de ruissellement.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 18 novembre 2018 à 17:17

Situation de l'eau bassins du Poitou-Charentes - Octobre 2018

Source : http://www.eau-poitou-charentes.org
Ajouté le 15 novembre 2018 à 18:35

Pluvial : le grand foutoir - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le gouvernement vient à nouveau de faire « valider » par le Comité national de l’eau le 2 octobre dernier un rapport mensonger et inepte qui reprend tous les fake news que la DEB et la DGCL propagent depuis des années, s’agissant de l’exercice de la compétence pluvial et de son financement. Ce rapport au Parlement (qui en réalité n’a même pas été examiné réellement au CNE), faisait suite à l’adoption récente de dispositions ineptes dans la loi qui a révisé certaines dispositions de la Gemapi. Or, comme l’atteste la récente réponse ministérielle à une question parlementaire reproduite ci-après, outre son caractère aussi ubuesque qu’illégal, la réglementation actuelle s’avère totalement inadaptée.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 15 novembre 2018 à 18:34

Revue Sciences Eaux & Territoires, la revue d'Irstea : GEMAPI : vers une gestion plus intégrée de l'eau et des territoires

N°26, novembre 2018.

Source : http://www.set-revue.fr
Ajouté le 14 novembre 2018 à 17:40

Retour sur le séminaire "érosion, climat, quel littoral pour demain ?" - Pôle lagunes

Les actes et les présentations sont en ligne !

Source : http://pole-lagunes.org
Ajouté le 14 novembre 2018 à 17:23

Crues et inondations : les autorités normandes s’activent pour améliorer la gestion de la Seine

En réaction aux fortes inondations du début d'année 2018 dans l'Eure et en Seine-Maritime, une étude a été lancée pour revoir le mode de gouvernance de la gestion de la Seine.

Source : http://actu.fr
Ajouté le 13 novembre 2018 à 17:36

Rappel : ouverture vendredi de la seconde phase des assisses de l’eau

S’ouvre ce vendredi 9 novembre un deuxième (ou second ? il y en aura-t-il un troisième ? nous avons entendu des bruits variés à ce sujet) volet des Assises de l’eau autour de la question Changement climatique et ressource en eau : comment les territoires et l’ensemble des acteurs vont-ils s’adapter ? Le grand cycle de l’eau et la GEMAPI entrent donc dans la danse. Il était temps.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 07 novembre 2018 à 18:17

Esc@le, la lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°82, octobre 2018.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 01 novembre 2018 à 16:49

Pas-de-Calais : Un projet de zones d’expansion des crues suscite l’opposition des riverains

Dans la vallée de la Hem, un projet de zones d’expansion des crues est à l’étude. Sa présentation devant la population suscite une forte opposition.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 29 octobre 2018 à 15:35

Coulées de boues, développer des stratégies préventives - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Réunissant une cinquantaine d’élus, cette journée à l’initiative de l’agence de l’eau Rhin-Meuse, du conseil départemental du Haut-Rhin, de la chambre d’agriculture et des services de l’Etat avait pour but de présenter des démarches globales à l’échelle des bassins versants afin de gérer de façon préventive les phénomènes de coulées d’eau boueuses. Les présentation sont disponibles.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 28 octobre 2018 à 19:16

GEMAPI : quelle responsabilité en cas d’inondation de terrains non bâtis ?

Crues, GEMAPI, inondations : il n’y a pas d’obligation générale de protéger les propriétés non bâties des riverains ; au surplus, le juge applique sa grille usuelle en matière de responsabilité pour faute ou sans faute, a tranché cet été la CAA de Lyon. 

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 28 octobre 2018 à 18:53

La consolidation de la digue d’une ZI mal placée comme cause principale des déversements de l’été 2018 dans l’étang de Berre – L’Étang Nouveau

Source : http://letangnouveau.wordpress.com
Ajouté le 25 octobre 2018 à 22:50

Bulletin de Situation Hydrologique de septembre 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 25 octobre 2018 à 22:46

Face à la Gemapi et au changement climatique, la gestion de l'eau doit être plus solidaire

« L’eau, c’est politique ! » Tel était le thème du colloque organisé les 18 et 19 octobre, et focalisé sur les enjeux pesant sur la ressource en eau. Face au changement climatique ainsi qu'au développement de la Gemapi, les intervenants ont souligné l'importance d'une plus grande solidarité à l'échelle des bassins versants. Un message adressé au gouvernement, ce colloque ayant été labellisé pour les Assises de l'eau, dont le 2e volet est justement consacré au grand cycle de l'eau.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 23 octobre 2018 à 18:42

Taxe Gemapi : une nouvelle vague en 2019

Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe Gemapi.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 22 octobre 2018 à 18:30

Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Une mise à disposition du public de documents afin de recueillir ses observations est ouverte du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019 en application du code de l’environnement. Elle porte sur les enjeux de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, les enjeux pour la gestion des risques d’inondation et l’évaluation préliminaire du risque inondation (EPRI), dans le bassin Artois-Picardie.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 17 octobre 2018 à 17:36

Colloque micropolluants et innovation des 3 et 4 octobre - Les synthèses disponibles - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 16 octobre 2018 à 18:53

Prévention des inondations à Nîmes : les grands chantiers

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 15 octobre 2018 à 18:26

Situation de la ressource en eau - septembre 2018 - Bassins du Poitou-Charentes

Source : http://www.eau-poitou-charentes.org
Ajouté le 15 octobre 2018 à 18:18

Rigueur budgétaire : les agences de l'eau ajustent le tir

Le resserrement des budgets d'intervention des agences de l'eau leur impose un délicat exercice de style. Abandon de certaines aides, priorité au financement d'actions déjà engagées... Leurs onzièmes programmes rééquilibrent les ressources et redéploient les aides pour répondre aux enjeux des territoires. Un changement de cap confirmé par l'adoption, le 9 octobre, du programme de l'agence de l'eau Seine-Normandie. L'accent mis sur la solidarité territoriale et l'adaptation au changement climatique se confirment.

Source : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Ajouté le 11 octobre 2018 à 18:40

Sale temps pour les redevances sur l’eau et la taxe « Gemapi »

Les instruments fiscaux qui financent les politiques locales sur le petit cycle de l’eau (les réseaux et les usines d'eau et d'assainissement) et le grand cycle de l'eau (son cycle naturel, incluant donc les fleuves, rivières, etc.) sont soumis à rude épreuve. Troisième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 octobre 2018 à 18:08

PLF 2019 : mauvaises nouvelles pour les Agences de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le budget du ministère de la Transition écologique et solidaire prévu par le projet de loi de finances pour 2019, à la faveur de savantes cabrioles comptables, est apparemment en hausse d’un milliard d’euros, soit 3,1 % d’augmentation. Mais comme annoncé l’an dernier par Gérard Darmanin, le gouvernement confirme la mise en place d’un système de prélèvement multiforme sur les recettes des Agences de l’eau.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 26 septembre 2018 à 18:30

Compétence PI : obligation d’agir ? - Entente Oise Aisne

La compétence de Prévention des inondations, partie de la GEMAPI, est dorénavant obligatoire. Mais, faute de textes réglementaires précis sur son contenu et de jurisprudence, l’intérêt à agir et le niveau d’ambition restent du domaine de l’appréciation de chaque collectivité gemapienne.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 24 septembre 2018 à 18:11

Situation de la ressource en eau en Poitou-Charentes - Août 2018

Source : http://www.eau-poitou-charentes.org
Ajouté le 17 septembre 2018 à 18:51

Taxe GEMAPI : délibération à prendre avant la fin du mois - Entente Oise Aisne

Si la taxe GEMAPI a pu être votée, pour l’année 2018, jusqu’au 15 février de cette année, il s’agissait d’une mesure dérogatoire au motif que la compétence n’était pas encore prise par la grande majorité des EPCI avant le 1er janvier. Mais la Loi précise bien que le produit de la taxe doit être usuellement voté par le conseil communautaire avant le 1er octobre de l’année précédente, soit d’ici fin septembre 2018 pour la recevoir en 2019.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 12 septembre 2018 à 18:02

Paris néglige le risque d’une grande inondation désastreuse - Les eaux glacées du calcul égoïste

La Métropole du Grand Paris vient de signer le 22 juin dernier avec l’EPTB Seine Grands Lacs une convention aux termes de laquelle la MGP va investir… 5 millions d’euros pour financer la préfiguration d’un “casier pilote” sur le site de La Bassée en Seine-et-Marne. Or il faudrait investir 500 millions d’euros pour conduire à bien ce projet censé diminuer de moins de dix centimètres la hauteur d’eau en cas de grande inondation à Paris. La catastrophe annoncée aura dès lors inévitablement lieu, puisque les autorités tergiversent et procrastinent, toujours, comme elles le font depuis vingt ans…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 11 septembre 2018 à 18:48

Gemapi et entretien des cours d’eau : les riverains dans la nasse - Les eaux glacées du calcul égoïste

Où il se confirme que l’infernale Gemapi est encore loin d’avoir révélé les innombrables chausse-trappes dont elle est porteuse. Au détour de la question posée à un parlementaire, le ministère de l’Ecologie (ce qu’il en reste) est en effet contraint de confirmer que la première collectivité gemapienne venue pourra contraindre, faute d’entretien, un propriétaire riverain, supposé défaillant, à accomplir des travaux d’entretien, voire se substituer à lui, puis lui adresser la facture. Mais qui décidera, et d’après quels critères, que ledit riverain a été défaillant dans son obligation d’entretien ? Les avocats vont se régaler…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 21 aout 2018 à 18:48

Bulletin de Situation Hydrologique de juillet 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 21 aout 2018 à 18:06

Aix-Marseille Provence : une taxe de trois euros par habitant pour la gestion des inondations - Journal La Marseillaise

La Métropole Aix-Marseille Provence a acté la création d’un impôt pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.

Source : http://www.lamarseillaise.fr
Ajouté le 20 aout 2018 à 18:34

Guide GEMAPI 2018 : Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » - CEREMA

Le guide du CEREMA vient d'être actualisé.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 02 juillet 2018 à 19:28

Gestion des rivières : Mayotte pourrait se faire avoir par la nouvelle loi GEMAPI

Le transfert de la compétence de gestion des cours d’eau ne se fait pas dans des conditions optimales à Mayotte. On pourrait même dire que c’est « une arnaque », ce que le législateur traduirait en mots choisis par « rupture d’égalité des chances ». Un séminaire se tenait ce mercredi au CD pour élaborer le Schéma d’entretien des rivières.

Source : http://lejournaldemayotte.yt
Ajouté le 01 juillet 2018 à 18:16

Cap sur la GEMAPI pour la région Grand Est

A l’instar de la Bretagne, la région Grand Est va prendre en charge les misions d’animation et de concertation de la GEMAPI (celles de l’item 12 du fameux article L. 211-7, I, du Code de l’environnement).

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 24 juin 2018 à 18:52

Assises de l'eau : la vérité est ailleurs… - Les eaux glacées du calcul égoïste

La pitoyable mise en scène “d’Assises de l’eau” décrétées par Nicolas Hulot et le gouvernement, aux fins d’entortiller des élus qui s’élèvent, à juste titre, contre la mise à mort programmée des politiques publiques du secteur et de leurs instruments, au premier rang desquels les Agences de l’eau, dissimule, sous couvert d’avènement d’une nouvelle “fiscalité écologique”, la substitution à terme des redevances des Agences par la fiscalité locale, sur le modèle de la taxe Gemapi. Ce que révèle un rapport d’étape confidentiel, élaboré sous l’égide de Bercy, dont Eaux glacées a pu prendre connaissance.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 juin 2018 à 18:32

Appel à projet : Organisation territoriale des compétences locales de l'eau - Agence de l'Eau Artois-Picardie

L’Agence de l’Eau Artois-Picardie soutient les réflexions d’organisation et de structuration des collectivités dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI et de la prise de compétence « eau et assainissement ».

Source : http://www.eau-artois-picardie.fr
Ajouté le 14 juin 2018 à 18:55

GEMAPI : deux arrêts qui coulent de source - Cabinet Landot & associés

De ces deux arrêts, il convient de tirer quelques enseignements simples, sans sur-interpréter ni sur-réagir selon nous.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 07 juin 2018 à 18:47

Inondations dans le Golfe de Saint-Tropez : participez à une enquête inédite - Var-Matin

Dans le cadre de l'élaboration du nouveau Programme d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI), rendu obligatoire par la loi, la communauté de communes vient de lancer une enquête inédite auprès de la population pour améliorer l'information sur le risque inondations.

Source : http://www.varmatin.com
Ajouté le 24 mai 2018 à 18:54

Lancement du Prix du Génie écologique 2018 - Agence française pour la biodiversité

Fort de son succès lors de la première édition en 2014, le Prix du génie écologique 2018 lance son appel à candidature et couvrira l’ensemble des milieux. Pour sa deuxième édition, la remise du prix aura lieu le lundi 5 novembre 2018 au Pavillon de l’eau à Paris, à l’occasion d’une journée dédiée, la veille de la journée nationale « Génie écologique et GEMAPI » organisée par l’Astee avec le soutien de l’AFB. Les candidatures doivent être envoyées avant le 30 juin.

Source : http://www.afbiodiversite.fr
Ajouté le 24 mai 2018 à 18:40

Bulletin de Situation Hydrologique d'avril 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 23 mai 2018 à 17:55

Le rapport Richard–Bur statue sur la taxe GEMAPI - Entente Oise Aisne

Tout en soulignant les avancées de la compétence GEMAPI, notamment en matière de clarification des responsabilités, le rapport conclut que la taxe GEMAPI n’est pas un bon vecteur de financement et renvoie à des réflexions spécifiques pour collecter des recettes adaptées à la problématique des bassins versants. Nous ne sommes pas au bout du chemin.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 16 mai 2018 à 17:30

Lancement du Prix du Génie écologique 2018

Pour sa deuxième édition, les co-organisateurs que sont l’Association fédérative des acteurs de l’Ingénierie et du Génie Ecologiques (A-IGEco), l’Agence française pour la biodiversité (AFB) et la Direction de l’Eau de la Biodiversité (DEB) du Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), proposent de couvrir l’ensemble des milieux avec une remise prévue à l’occasion d’une journée dédiée le lundi 5 novembre 2018 au Pavillon de l’eau à Paris.

Source : http://www.genieecologique.fr
Ajouté le 03 mai 2018 à 18:03

Portail classes d'eau - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L'agence de l'eau Rhin-Meuse lance chaque année un appel à projets scolaires pour les professeurs qui souhaitent travailler sur l'eau et les milieux aquatiques. Le projet se déroule librement sur toute l'année scolaire.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 mai 2018 à 17:56

Martial Saddier : « Les assises feront ‘pschitt’ si l’Etat ne revient pas sur la ponction du budget des agences de l'eau » - Environnement Magazine

Les assises de l’eau, annoncées par le président Macron au congrès des maires 2017, se dérouleront en deux temps, centrés sur deux thématiques : petit cycle et financement des réseaux jusqu’à l’été, grand cycle et Gemapi à la rentrée. Martial Saddier, député (LR) et président du comité de bassin Rhône-Méditerranée, assistait au premier comité de pilotage des assises, le 24 avril dernier.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 02 mai 2018 à 19:05

Crues de la Dordogne et de ses affluents : Appel à témoignages 

Source : http://medialot.fr
Ajouté le 24 avril 2018 à 18:28

Bulletin de Situation Hydrologique de mars 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 17 avril 2018 à 20:55

Gemapi : quatre intercos sur dix vont lever une taxe pour financer la prise de compétence

Alors que s'est ouverte au 1er janvier 2018 la prise de compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations par les intercommunalités, un quart des EPCI sondés par l'ADCF se disent prêts ou en cours de mise en oeuvre. Et 38 % vont instaurer une taxe pour financer cette coûteuse compétence, qu'elles devront impérativement assumer d'ici la fin de la période transitoire au 31 décembre 2019...

Source : http://www.courrierdesmaires.fr
Ajouté le 16 avril 2018 à 20:20

[Interview] Michel Dantin : "Les retenues collinaires agricoles sont des solutions efficaces"

Tandis que la région du Bourget et de l’Épine connaît des pics de sécheresse de plus en plus fréquents, l’enjeu consiste à sécuriser la production agricole tout en préservant la ressource en eau. Michel Dantin, maire de Chambéry, expose les solutions possibles.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 15 avril 2018 à 17:39

Confluence Doubs-Loue : restauration en concertation

Le projet Confluence porté par le syndicat mixte Doubs-Loue vise à restaurer la biodiversité du site et à protéger les villages des inondations. Dans le cadre de la compétence Gemapi, le syndicat va poursuivre son action grâce à une modification de ses statuts.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 11 avril 2018 à 17:19

Journée technique coulées de boue du 22 mars 2018 - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L'agence de l’eau Rhin-Meuse et la Chambre d’agriculture d’Alsace ont organisé jeudi 22 mars 2018 une journée technique sur la thématique "coulées de boue". Cette journée a regroupé une cinquantaine d’élus alsaciens venus échanger autour de retours d’expériences présentés par l’agence de l’eau Rhin Meuse, la Chambre d’agriculture d’Alsace, la Chambre régionale d’agriculture Grand Est (projet GERIHCO), le Conseil départemental du Haut-Rhin, la Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin, Messieurs les Maires de Dettwiller et de Landser, la Région Grand Est et le Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle. Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 10 avril 2018 à 18:39

Gemapi : une note explicite les assouplissements introduits

Une note d'information, publiée le 5 avril, revient sur les assouplissements apportés à la mise en œuvre de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi). Elle détaille tout d'abord le cadre de la participation des départements ou régions à cette compétence après le 1er janvier 2020.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 10 avril 2018 à 18:27

Appel à projets 2018 sur la connaissance des populations de poissons migrateurs amphihalins du bassin de la Loire - DREAL Centre-Val de Loire

Un appel à projets est lancé jusqu’au 15 septembre 2018 (12h), afin de susciter des opérations d’acquisition de connaissances, de suivi des populations de poissons migrateurs amphihalins et de valorisation de ces connaissances à des fins d’expertise sur le bassin de la Loire.

Source : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 09 avril 2018 à 20:09

La bataille du pluvial - Les eaux glacées du calcul égoïste

Plusieurs associations d’élus, dont l’ADCF, ont engagé un bras de fer avec le gouvernement qui s’apprête à tenter un coup de force pour intégrer subrepticement la gestion des eaux pluviales à la compétence assainissement, au détour d’un amendement au projet de loi Ferrand-Fesneau adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 30 décembre dernier. Ce nouveau rebondissement fait suite aux manoeuvres initiées par la DGCL du ministère de l’Intérieur et le ministère de l’Ecologie (ce qu’il en reste), qui instrumentalisent un arrêt du Conseil d’état de décembre 2013, lui faisant dire ce qu’il ne dit pas, pour refermer le couvercle sur la bombe du financement de la gestion des eaux pluviales, qui s’effectue depuis plusieurs décennies dans l’illégalité.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 09 avril 2018 à 18:33

Information Eaux - Mode de vie domestique et pollution des ressources en eau : la synthèse à la une du dernier numéro - Office International de l'Eau

N°626, 1er trimestre 2018.

Source : http://www.oieau.fr
Ajouté le 09 avril 2018 à 18:28

Eaux pluviales : la bataille pour la fusion des compétences va commencer

Le prochain round sur la fusion de la compétence eaux pluviales avec celle de l’assainissement aura lieu au Sénat, dans quelques jours. La question n'est pas nouvelle, mais elle pourrait connaître des rebondissements. Quoiqu'il arrive, les débats promettent d’être très animés ...

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 08 avril 2018 à 17:24

Appel à projets innovation 2018 - Réduction/Suppression des rejets de substances toxiques en industrie - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L’objectif de cet appel à projets axé sur l’innovation est d’encourager les initiatives permettant l’étude de solutions opérationnelles de réduction ou de suppression des rejets de substances toxiques.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 05 avril 2018 à 20:52

Réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires en Grand Est - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L’objectif de cet appel à projets est de faire émerger de nouveaux partenaires et de donner plus d’impact et d’amplitude à des projets d’animation collectifs présentant un caractère pilote pour la réduction de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 04 avril 2018 à 18:35

Quelles sont les priorités pour 2018 en matière de risques naturels et hydrauliques ?

La GEMAPI, certains aspects des PPRN, l’amélioration de la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) ou encore certaines actions ultramarines seront les priorités de l’Etat en matière de de risques naturels et hydrauliques.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 04 avril 2018 à 18:28

Un plan triennal pour les aides à l’assainissement - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

La mobilisation des collectivités, suite au plan de relance initié en 2016 au profit des projets d’assainissement prioritaires, ne faiblit pas en ce début d’année 2018. Un afflux de demandes d’aides auquel le Conseil d’administration a décidé de répondre favorablement sur la base d’une programmation ambitieuse et exigeante qui donnera un coup de fouet à l’activité économique régionale.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 03 avril 2018 à 19:20

Projet anti-crue de la Seine Bassée : Nicolas Hulot répond à Catherine Procaccia - 94 Citoyens

Alors que des crues importantes ont ravagé une partie du département à deux reprises en juin 2016 et janvier 2018, le projet de plaine inondable en amont de la Seine, qui fait son chemin très lentement depuis les années 1990, a été remis au-dessus de la pile des priorités. 

Source : http://94.citoyens.com
Ajouté le 02 avril 2018 à 18:25

Gestion des eaux pluviales : remise à flot du débat sur les périmètres et compétences

Dans une nouvelle piqûre de rappel sur l'épineux sujet de la gestion des eaux pluviales, l'Assemblée des communautés de France (ADCF) alerte, à l'approche de l'examen en avril par le Sénat d'une proposition de loi sur le transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, sur l'importance de ne pas unifier les compétences assainissement et eaux pluviales.

Source : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Ajouté le 02 avril 2018 à 18:20

Bulletin de Situation Hydrologique de février 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 26 mars 2018 à 18:08

Le maire des Saintes-Maries-de-la-Mer alerte le Président sur l'érosion côtière

Roland Chassain invite Emmanuel Macron à agir contre le risque de submersion marine en Camargue.

Source : http://www.laprovence.com
Ajouté le 25 mars 2018 à 18:25

Regrouper les services d'eau et assainissement : chronique d'une histoire sans fin

Deuxième volet de notre dossier consacré au big bang de la gestion de l'eau. La France tente depuis longtemps de réduire l'émiettement des services d'eau et d'assainissement... sans succès. La loi « Notre » imposait le transfert de ces compétences à l'intercommunalité en 2020, règle que le gouvernement veut assouplir.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 15 mars 2018 à 18:14

Transfert des compétences eau et assainissement : les maires veulent encore plus de souplesse

L’AMF demande que les communautés d’agglomérations puissent bénéficier du report de la date du transfert de compétences eau et assainissement, comme les communautés de communes. L’association souhaiterait également que la date limite fixée à 2026 disparaisse.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 14 mars 2018 à 18:05

L’eau, au doigt mouillé, jusqu’au coude !

Mais pourquoi la gestion d’un bien aussi vital que l’eau fait-elle, depuis plusieurs années, l’objet de tant d’improvisation ? Pourquoi, alors que le changement climatique met sous stress cette ressource, sommes-nous à ce point incapables de planifier son usage et son entretien, de manière durable et responsable ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 11 mars 2018 à 17:43

Mise à jour de la synthèse GEMAPI - Veille Eau

61 intercommunalités recensées. La taxe moyenne est de 7.10 € par habitant (de 1 € pour CA Marne et Gondoire à 21.68 € pour CC du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)). Ajout du montant total collecté par chaque intercommunalité et du nombre d'habitant.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 28 février 2018 à 19:19

GEMAPI sur l’Etablissement public Loire : un exemple très intéressant de PAIC

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 27 février 2018 à 18:18

Lignes d'eau, la newsletter Adour-Garonne

N°82, février 2018.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 26 février 2018 à 19:03

Pyrénées-Orientales : front commun des élus dans la lutte contre les inondations

C’est assez rare pour être signalé. Le département, la communauté urbaine de Perpignan (PMCU), dix communautés de communes et trois syndicats mixtes ont créé officiellement hier l’association départementale « Concertation gestion des cours d’eau et des risques inondations 66 ».

Source : http://www.lindependant.fr
Ajouté le 21 février 2018 à 17:39

Synthèse de la mise en place de la taxe GEMAPI - Veille Eau

Cette nouvelle rubrique du site Veille Eau fait la liste des intercommunalités ayant décidé de mettre en place une taxe GEMAPI pour 2018. Elle sera mise à jour au gré des annonces. N'hésitez pas à contribuer si vous connaissez des intercos ne se trouvant pas dans la liste.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 19 février 2018 à 18:46

La taxe Gemapi est bien loin de provoquer un raz-de-marée

Le premier bilan de la mise en œuvre de la taxe Gemapi montre que ce levier fiscal est plutôt boudé par les élus, pour l’instant.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 février 2018 à 18:26

Pas de taxe d’inondation pour les habitants de la Métropole du Grand Paris

Les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et Paris sont pour le moment exemptés d’une nouvelle taxe dite Gemapi.

Source : http://www.leparisien.fr
Ajouté le 18 février 2018 à 18:51

Bulletin de Situation Hydrologique du mois de janvier 2018 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 15 février 2018 à 18:45

Le Ruau, un cours d’eau oublié, restauré en quatre ans - Agence de l'eau Loire-bretagne

Le syndicat de la Manse en Indre-et-Loire a élargi son périmètre de travail à un petit cours d’eau : le Ruau, affluent de la Manse, qui n’était géré par aucun syndicat. En un temps record, le syndicat a appliqué son savoir-faire pour restauré ce cours d’eau.

Source : http://aides-redevances.eau-loire-bretagne.fr
Ajouté le 15 février 2018 à 18:29

Approbation de la SOCLE du bassin de Corse

La stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) du bassin de Corse a été approuvée par arrêté du préfet coordonnateur de bassin en date du 31 octobre 2017, après un avis favorable du comité de bassin du 11 octobre 2017.

Source : http://www.corse.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 14 février 2018 à 21:32

Gemapi : où en est-on ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

La loi 1838 du 30 décembre 2017 vient d’apporter une série d’ajustements à l’exercice de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi), qui a bien, comme prévu, été transférée au bloc communal, c’est-à-dire aux communes et EPCI à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropoles) le 1er janvier 2018.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 08 février 2018 à 22:23

Gemapi et gestion des eaux pluviales : l’heure de vérité… - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le projet de loi aménageant la Gemapi, qui a été voté en procédure accélérée le 30 décembre 2017, va avoir des effets inattendus sur le dossier explosif de la gestion des eaux pluviales, puisque le gouvernement se retrouve contraint de publier avant la fin du mois de février un rapport sur « la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement. » Or le même gouvernement, en l’espèce le ministère de l’Ecologie (ce qu’il en reste), refuse obstinément depuis décembre 2016 de rendre public le rapport « Roche » établi pour le CGEDD (*), qui prône (à raison) une réforme drastique du financement de la gestion des eaux pluviales, très largement illégal aujourd’hui …

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 08 février 2018 à 22:22

Taxe Gemapi : peu de collectivités se jettent à l'eau

Source : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Ajouté le 06 février 2018 à 17:49

GEMAPI - L’AMF contre le désengagement de l’Etat, des remarques fortes, des propositions qui font débat - Landot et Associés

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 31 janvier 2018 à 18:50

Les inondations de ce début d'année vont sensibiliser les élus aux enjeux de la Gemapi

Face aux questions que soulève la mise en œuvre de la Gemapi dans les territoires, l'Irstea et le Cerema ont lancé un appel à projets d'expérimentation. Bilan avec Freddy Rey, co-coordonnateur du projet pour l'Irstea.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 30 janvier 2018 à 17:24

Le Syndicat mixte du bassin de Thau officiellement reconnu EPTB

Le préfet de l’Hérault  vient de reconnaitre par un  arrêté du 9 janvier 2018, le syndicat mixte du bassin de Thau comme  établissement public territorial de bassin. Cette labellisation conforte le rôle de cet établissement public crée pour protéger le territoire lagunaire de Thau. il regroupe Sète agglopôle  Méditerranée, Hérault Méditerranée et Montpellier Méditerranée Métropole.

Source : http://www.smbt.fr
Ajouté le 25 janvier 2018 à 18:14

Bulletin de Situation Hydrologique de décembre 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 22 janvier 2018 à 22:22

GEMAPI : les riverains des cours d'eau oubliés de la loi - Les eaux glacées du calcul égoïste

Les présidents de deux associations de riverains du Finistère et de l’Eure dénoncent un angle mort de la GEMAPI, qui pourrait conduire à une « nationalisation » rampante de leurs droits de propriété, sans pour autant que leurs impôts fonciers ne soient supprimés. Ils soulignent par ailleurs que la définition de l’entretien d’un cours d’eau étant extrêmement vague et sujette à des interprétations variables, certaines déclarations d’intérêt général (DIG) que les collectivités sont désormais autorisées par la GEMAPI à acter pour se substituer à des riverains défaillants pourraient être abusives, occasionner des pertes de biodiversité et donner lieu à de nombreux contentieux.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 16 janvier 2018 à 19:17

Un séminaire pour valoriser les enseignements de l‘appel à partenaires GEMAPI - Cerema

Le 5 décembre 2017, le Cerema réunissait à Paris les dix collectivités territoriales ayant répondu à l’appel à partenaires GEMAPI, lancé en juillet 2016 avec Irstea. Au programme : comment valoriser les enseignements issus de ces partenariats, destinés à accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la nouvelle compétence en matière de prévention des inondations et de gestion des milieux aquatiques.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 15 janvier 2018 à 19:18

Que vont devenir les étangs de l’Oise amont ? - Entente Oise Aisne

L’Oise, en amont d’Hirson, ressemble à un chapelet d’étangs. Des digues retiennent des plans d’eau, la plupart privés, à des vocations de loisirs. Construits pour des raisons industrielles, ils rentrent aujourd’hui dans la réglementation des ouvrages hydrauliques.

Source : http://www.oise-aisne.net
Ajouté le 15 janvier 2018 à 18:50

GEMAPI : le Cerema intervient sur la prise en compte des milieux humides pour la prévention des inondations

Le Cerema, dans le cadre de l’appel à partenariats GEMAPI, intervient auprès d’un syndicat mixte en Isère. l’objectif est double : évaluer l’importance des milieux humides dans le cadre de la lutte contre les inondations, et définir une méthode permettant de prioriser les actions.

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 08 janvier 2018 à 17:51

Tarn-et-Garonne - Des riverains agriculteurs et propriétaires de moulins inquiets

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 08 janvier 2018 à 17:47

Nouveau moteur de recherche sur le site Veille Eau

Le moteur de recherche du site a été ré-écrit pour permettre une recherche plus fine. Désormais, les résultats de recherche sont classés par types : actualités, publications, agenda, vidéos, offres d'emplois et de stages, CV, retours d'expérience, appels à projets, société. Le lien ci-dessus renvoie sur un exemple de recherche pour le mot GEMAPI.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 04 janvier 2018 à 18:00

La loi Gemapi sur le risque inondation et les milieux aquatiques entre en vigueur

Après plusieurs reports et des assouplissements de dernière minute, la loi sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) entre enfin en vigueur. Rappel des principales dispositions.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 03 janvier 2018 à 18:03

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (Socle) Loire-Bretagne - DREAL Centre-Val de Loire

Sur la base d’un état des lieux réalisé en 2016, un projet de stratégie a été élaboré au 1er semestre 2017 en s’appuyant notamment sur les services de l’État et les échanges intervenus en Comité de bassin ou dans ses commissions. Elle a été validée par le Comité de bassin le 11 décembre 2017 et approuvée par le préfet coordonnateur de bassin le 20 décembre 2017.

Source : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 02 janvier 2018 à 17:35

Impasse de la Gemapi - Les eaux glacées du calcul égoïste

La proposition de loi Fesneau qui aménage les conditions de mise en oeuvre et d’exercice de la compétence Gemapi a été adoptée en procédure accélérée au Sénat le 18 décembre dernier, sous la forme d’une modification du texte de la commission des lois, qui a donné lieu à de très nombreux et intéressants échanges. Ils éclairent les limites, insuffisances voire impasses d’un texte qui devra donc à nouveau être complété dans un proche avenir, sauf à échouer à atteindre ses objectifs. Florilège.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 28 décembre 2017 à 17:42

Une nouvelle loi Gemapi aux forceps - Les eaux glacées du calcul égoïste

Une proposition de loi portée par le député (MODEM), Marc Fesneau, a été définitivement adoptée, à l’issue d’un compromis entre sénateurs et députés, le 21 décembre 2017. Associée à des dispositions parallèlement votées dans le cadre du PLF rectificatif 2017, il aménage plusieurs dispositions destinées à conférer davantage de souplesse à la prise de compétences Gemapi, toujours fixée au 1er janvier 2018.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 26 décembre 2017 à 17:51

Assouplissement de la loi NOTRE : les précisions de Jacqueline Gourault - Les eaux glacées du calcul égoïste

En amont de l’examen en lecture accélérée du projet de loi de modification de la Gemapi au Sénat le 18 décembre, la ministre auprès du ministre de l’Intérieur a précisé le contenu des "assouplissements" de la loi NOTRe en matière de transfert des compétences eau et assainissement, qui feront l’objet d’un projet de loi qui sera déposé au Parlement au début de l’année 2018.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 21 décembre 2017 à 17:44

Gemapi : ce qu'il faut retenir des dernières modifications apportées

La proposition de loi sur la Gemapi a fini son parcours parlementaire, avec un dernier toilettage par la commission mixte paritaire (CMP). Voici donc le décryptage des modifications apportées par les sénateurs et retenues - ou non - en CMP.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 21 décembre 2017 à 17:43

La transposition de la directive sur l’attribution de contrats de concession : quel impact sur les services publics de l’eau et de l’assainissement ? - Attac France

Source : http://france.attac.org
Ajouté le 19 décembre 2017 à 17:44

Lignes d'eau, la newsletter Adour-Garonne

N°80, décembre 2017.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 18 décembre 2017 à 18:06

Bulletin de Situation Hydrologique de novembre 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 18 décembre 2017 à 17:37

Retour sur la première rencontre technique départementale « Rivières 77 »

Retour sur la première rencontre "Rivières 77" qui a eu lieu le 11 décembre 2017.

Source : http://eau.seine-et-marne.fr
Ajouté le 17 décembre 2017 à 16:14

Un nouveau Contrat de rivière pour le bassin de l'Ardèche

Porté par le Syndicat Mixte EPTB Ardèche Claire, ce Contrat est le troisième pour la vallée de l'Ardèche. Si c'est une première sur le bassin Rhône-Méditerranée, c'est une question d'enjeu et de mobilisation dans la durée pour le bassin de l'Ardèche.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 17 décembre 2017 à 15:19

Parole d’acteur : Jean-Louis Grapin, directeur du syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez

Situé à cheval entre les départements du Vaucluse et de la Drôme, le Lez est un affluent du Rhône dont le bassin versant fait 450 km2. Une partie du bassin est soumis au risque d’inondations cévenoles. Avant le nouveau cadre de gestion « Gemapi » posé par la loi MATPAM (1), l’intégralité du bassin était géré par le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL). Et après ? Son Directeur, Jean-Louis Grapin, nous détaille comment son syndicat et ses élus abordent la dernière ligne droite de la prise de compétence Gemapi.

Source : http://www.france-digues.fr
Ajouté le 14 décembre 2017 à 22:31

Le contrat de rivière à l’heure du bilan dans la vallée de l'Huveaune

Le comité de Rivière du bassin versant de l’Huveaune s’est réuni mardi dernier au centre des congrès Agora à Aubagne. Acteurs et partenaires ont dressé le bilan à mi-parcours de la phase 1 du Contrat de Rivière et lancer officiellement la construction de la seconde phase.

Source : http://www.lamarseillaise.fr
Ajouté le 10 décembre 2017 à 14:06

Compétence GEMAPI : un site web pour capitaliser les expériences de terrain - Cerema

Suite à l’appel à partenaires GEMAPI lancé par le Cerema et Irstea en juillet 2016, un site web dédié est désormais en ligne. Il permettra de capitaliser les enseignements des neufs partenariats établis avec dix collectivités territoriales, afin de les accompagner dans la mise en œuvre de la nouvelle compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).

Source : http://www.cerema.fr
Ajouté le 06 décembre 2017 à 18:13

Base de retours d'expérience - Veille Eau

Nouveau sur le site, une page regroupant les retours d'expériences, classés par thématique. Il en manque encore beaucoup, qui seront ajoutés dans les semaines qui viennent.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 03 décembre 2017 à 18:37

Gemapi : l'Assemblée nationale propose des assouplissements

L'Assemblée nationale a voté le projet de loi aménageant l'entrée en vigueur de la Gemapi. Le texte répond à certaines demandes des collectivités mais n'aborde pas la question de la minorité de blocage promise par le Premier ministre.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 03 décembre 2017 à 18:06

Gemapi : une proposition de loi pour « clarifier » un transfert délicat aux EPCI -| Courrier des maires

Alors que la date-butoir (1er janvier 2018) approche à grands pas, une proposition de loi portée par le groupe Modem entend clarifier cette prise de compétences délicate pour les EPCI. Un aménagement de la responsabilité, ainsi que la commande d’une étude d’impact à l’Etat font partie des modifications apportées au texte initial. La place des départements est également confortée.

Source : http://www.courrierdesmaires.fr
Ajouté le 30 novembre 2017 à 18:39

Emmanuel Macron rattrapé par la crise de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’exécutif a multiplié les annonces choc au 100ème Congrès des maires de France. Le transfert de la gestion communale de l’eau le 1er janvier 2020, contesté par de nombreux élus, deviendrait optionnel sous certaines conditions. Les collectivités se verraient offrir des moyens de financement nouveaux pour « rénover les réseaux », des « Assises de l’eau » se tiendraient prochainement… Ces annonces improvisées, qui ne résoudront rien à une crise structurelle encore largement sous estimée, expriment surtout le désarroi d’un exécutif ne connaissant rien au sujet, en proie aux pressions de tous les lobbies, obsédés par le maintien d’un système qui court à sa perte.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 26 novembre 2017 à 19:11

La France vue de l’eau, une initiative d'élus, pour les élus

« La France vue de l’eau, une initiative d’élus pour les élus » est le premier projet structurant de l’ANEB. Il vise à : - EXPLIQUER : Donner les clés aux élus pour comprendre les enjeux et agir avec les acteurs du territoire dans l’intérêt général de leur bassin versant. - PARTAGER : Partager les outils et les expériences qui permettent aux élus de chaque territoire d’organiser la solidarité à l’échelle de leur bassin versant. - REVENDIQUER : Ensemble, faire entendre les revendications des élus pour leur donner les moyens d’une gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau par bassin versant. Les ambassadeurs de l’ANEB vont à la rencontre des élus à l’occasion de « Rendez-vous près de chez vous » pour écouter leurs préoccupations et faire émerger des revendications communes que nous défendrons avec le « livre blanc de l’implication des élus dans la gestion de l’eau par bassin versant ».

Source : http://www.eptb.asso.fr
Ajouté le 26 novembre 2017 à 18:57

Salon des maires : une consultation sur l’eau et un « new green deal » en 2018

La question de l’eau a été au cœur de l’intervention de Nicolas Hulot, lors du congrès des maires, le 21 novembre. Avec des réseaux vieillissants et des compétences transférées aux intercommunalités en 2018 et en 2020, les interrogations sont des collectivités locales sont nombreuses. Le ministre de la Transition écologique et solidaire en a profité pour annoncer une grande consultation sur cette thématique au deuxième trimestre 2018.

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 26 novembre 2017 à 18:35

Eau, Assainissement et GEMAPI : le point, au 23/11/2017, sur ces réformes qui font des vagues…

Cela bouillonne dans le monde des deux cycles de l’eau et il arrive que les nouvelles se télescopent. Récapitulons, pour les deux cycles de l’eau.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 23 novembre 2017 à 17:42

Bulletin de Situation Hydrologique annuel - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 23 novembre 2017 à 17:36

Eau et assainissement : les élus pourront s’opposer à l’intercommunalisation

Une véritable explosion imprévue. Explosion de joie chez les maires assemblés. Explosion de surprise dans le petit monde de l’eau.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 22 novembre 2017 à 17:07

Le Comité de l’eau et de la biodiversité en place à La Réunion

Le 26 septembre 2017 a eu lieu la mise en place du Comité de l’eau et de la biodiversité (CEB) de La Réunion. Ce comité assure en une seule et même instance pour les départements et régions d’outre-mer, le rôle jusque-là dévolu au Comité de bassin, et celui de comité régional de la biodiversité qui existe en métropole.

Source : http://www.comitedebassin-reunion.fr
Ajouté le 21 novembre 2017 à 17:36

Bulletin de Situation Hydrologique d'octobre 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 16 novembre 2017 à 17:41

Lignes d'eau, la newsletter de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

N°79, novembre 2017.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 14 novembre 2017 à 20:33

Bulletin de Situation Hydrologique de septembre 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 30 octobre 2017 à 18:12

Pacte financier : les budgets eau et assainissement dans la tourmente

Le « pacte de confiance » entre l’Etat et les collectivités territoriales n’a pas fini de faire des remous. Alors que des inquiétudes sévères pèsent déjà sur les financements apportés par les agences de l’eau aux collectivités, ce pacte risque de faire de grosses vagues sur les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 29 octobre 2017 à 18:51

Gemapi : une proposition de loi pour simplifier le transfert et l’exercice de la compétence- Maire-info

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 26 octobre 2017 à 18:21

Après Perpignan, une autre agglomération des Pyrénées-Orientales instaure la taxe inondation

Les élus de la communauté de communes Sud Roussillon (Saint-Cyprien et cinq autres communes) viennent de voter l'instauration d'une taxe inondation. La communauté urbaine de Perpignan l'avait déjà fait l'an dernier. Comptez autour de 20 euros par foyer et par an.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 25 octobre 2017 à 19:30

Erdre: l’état préoccupant de la “plus belle rivière de France”

A Nantes, mieux vaut ne pas tremper trop longtemps son orteil dans l'Erdre. Présentée comme l'atout vert de la métropole, celle que François 1er qualifiait de plus belle rivière de France voit la plupart de ses indicateurs de qualité stagner dans le "mauvais" ou le "médiocre". Comme d'ailleurs la majeure partie des cours d'eau du département.

Source : http://www.mediacites.fr
Ajouté le 15 octobre 2017 à 18:02

Agences de l’eau et « emplois aidés »… - Les eaux glacées du calcul égoïste

Alors que les Agences de l’eau et les Comités de bassin sont à feu et à sang, les prélèvements financiers décidés par le gouvernement dans le cadre du PLF 2018, qui vont les priver de près de 420 millions d’euros, soit 20 à 25% de leurs capacités d’intervention, menacent de mettre à bas tout un écosystème qui contribue, quelles que soient ses imperfections, à la poursuite des objectifs de reconquête de la qualité de toutes les masses d’eau, fixés par la Directive européenne sur l’eau (DCE) d’Octobre 2000.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 11 octobre 2017 à 19:03

Nouvelle proposition de loi Gemapi : les réactions suite aux annonces

Le gouvernement a annoncé la semaine dernière une nouvelle proposition de loi concernant les transferts de compétences prévus par la Gemapi. Quelles sont les réactions des acteurs concernés ? Quel est leur avis également sur les stratégies d’organisation des compétences de l’eau (SOCLE) qui sont quasi bouclées ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 11 octobre 2017 à 17:49

La compétence Gemapi se confronte au terrain

La compétence Gemapi entrera en vigueur le 1er janvier 2018. L'échéance approche mais tout n'est pas réglé sur les plans administratifs et juridiques pour de nombreuses collectivités territoriales. Définition de la Socle et du périmètre, création d'une taxe… Tour d'horizon des questions en suspens.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 09 octobre 2017 à 18:25

Gemapi, eau : pas de report des transferts mais des assouplissements, promet Jacqueline Gourault

Dans son discours du 5 octobre devant les présidents d'intercommunalités réunis à Nantes, la ministre auprès du ministre de l'Intérieur a balayé toute idée de report ou d'annulation du transfert, mais s'est montée ouverte sur un texte assouplissant d'ici début 2018 la mise en oeuvre de ces transferts de compétences.

Source : http://www.courrierdesmaires.fr
Ajouté le 08 octobre 2017 à 16:30

Le SM3A propose un site internet avec des informations sur la compétence GEMAPI dans le bassin versant de l'Arve

Source : http://www.arve-gemapi.fr
Ajouté le 08 octobre 2017 à 16:25

Trophées de l’eau 2017, à vous de voter ! - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Le vote est ouvert du 2 octobre au 30 novembre 2017.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 02 octobre 2017 à 17:48

Lancement d’une lettre d’information mensuelle sur la compétence GEMAPI ! - Office International de l'Eau

Afin d’informer les acteurs de la gestion de l’eau sur l’actualité en rapport avec la compétence GEMAPI, l’OIEau propose une lettre d’information mensuelle. Cette lettre est réalisée avec le soutien financier de l’AFB et l’appui du Ministère de la Transition écologique et solidaire. Elle contient les principales actualités publiées dans le mois : articles, événements, documents…

Source : http://www.oieau.fr
Ajouté le 01 octobre 2017 à 18:28

Territoire de Belfort : le département vulnérable à la sécheresse doit revoir sa gestion de l'eau

Entre la prise de compétence de la gestion de l'eau par les communautés de communes (à la place du département) et l'arrêté sécheresse toujours en cours depuis le 26 juin dernier dans le Territoire de Belfort, les élus s'inquiètent de la gestion de l'eau dans le département.

Source : http://www.francebleu.fr
Ajouté le 25 septembre 2017 à 16:35

Une nouvelle taxe pour les contribuables de la Vallée de l'Hérault

Les feuilles d'impôts locaux vont s'enrichir d'une nouvelle ligne dès l'an prochain. Le conseil communautaire du lundi 18 septembre en a décidé ainsi afin de financer le transfert de compétence du Gemapi (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 25 septembre 2017 à 16:34

Séminaire Cahier des charges PAPI 3 - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Suite à la parution du nouveau cahier des charges PAPI 3, la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a organisé le 21 septembre 2017 un séminaire régional pour l’ensemble de ses partenaires, à la fois pour faire connaitre les nouveautés techniques et partager quelques retours d’expériences sur des échanges de bonnes pratiques. Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 24 septembre 2017 à 15:39

PLF 2018 : hold-up sur la trésorerie des Agences de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

Bercy a mis en place un « plafond mordant » qui réduira le produit de la redevance sur l’eau, et a aussi augmenté le prélèvement des agences de l’eau pour le financement de l’Agence française de la biodiversité qui passera de 150 à 200 millions d’euros", ont dénoncé le 14 septembre 2017 dans un communiqué les présidents des comités de bassin et l’Association des maires de France (AMF).

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 septembre 2017 à 15:01

Appel à initiatives en faveur de la biodiversité - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

L’agence de l’eau a lancé un nouvel appel à initiatives en faveur de la biodiversité. Études de connaissance, travaux, actions de communication... faites vos propositions !

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 19 septembre 2017 à 17:57

PLF 2018 : l'Etat siphonne le budget des agences de l'eau

Le gouvernement a préparé de nouvelles coupes dans le budget des agences de l'eau qui ont déclenché un tollé du côté des élus locaux. Alors que les collectivités doivent élargir leurs domaines d'action - avec notamment la Gemapi -, elles devront aussi faire face à une baisse des subventions des agences de l'eau. A plus long terme, c'est un risque important que prend l'Etat vis-à-vis de Bruxelles et de l'application de la directive cadre sur l'eau.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 17 septembre 2017 à 17:21

Dans la lutte contre les inondations, le « génie végétal » marque des points

Face à des dégradations de plus en plus marquées de notre environnement, la préservation ou la restauration de sa qualité apparaissent essentielles. La communauté internationale s’est ainsi donné pour objectif de restaurer 15 % des écosystèmes de la planète d’ici à 2020. Réparer les milieux dégradés constitue une priorité car ceux-ci contribuent souvent à augmenter les risques naturels, et les inondations tout particulièrement. En France, 17 millions d’habitants sont exposés à ce risque. Comment atteindre ces objectifs ? Comment optimiser les actions ? Les plantes peuvent apporter une réponse à ces enjeux.

Source : http://theconversation.com
Ajouté le 13 septembre 2017 à 21:35

Gestion de l’eau : le double discours inquiétant du gouvernement

Alors que le gouvernement vient de lancer un plan pour lutter contre la sécheresse qui touche actuellement la majorité des départements, il s’apprête également à ponctionner 300 millions d’euros sur le budget des agences de l’eau, mettant à mal un modèle français de la gestion de l’eau tant vanté à travers le monde. Un coup de bambou qui témoigne d’une schizophrénie sinon d’un vrai décalage entre la parole et les actes, voire d’un manque de poids de Nicolas Hulot face aux hommes de Bercy.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 27 aout 2017 à 17:43

La veille sur l'eau est en vacances

La veille sur l'eau se met en pause pour l'été, on se retrouve à la rentrée. Bonnes vacances à tous.

Source : http://veille-eau.com
Ajouté le 27 juillet 2017 à 16:52

Comment Emmanuel Macron pourrait faire évoluer la Gemapi

Le gouvernement serait-il tenté par la politique de la carotte et du bâton ? On pourrait le croire en découvrant ce qui se trame en coulisse. Si le président Macron a déclaré être prêt à faire des ajustements sur la Gemapi, Bercy est en train de réfléchir à un coup de rabot fiscal sur les agences de l’eau. Un effet potentiellement dévastateur puisqu'il est aujourd'hui demandé aux agences de l’eau de financer – outre la gestion de l’eau - de nouvelles missions sur la biodiversité.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 26 juillet 2017 à 16:26

Gemapi : une première étude de dangers finalisée dans les Bouches-du-Rhône

Le Symadrem ayant anticipé l’arrêté « études de dangers » paru le 19 avril 2017, son premier dossier vient d’être jugé recevable par les services de l’État. L’aboutissement d’un travail engagé en interne depuis presque cinq ans ! Contraintes des délais, coût important et nécessité d’une expertise interne en sont les principaux enseignements.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 25 juillet 2017 à 16:39

Témoignages sur la prise en compte de la GEMAPI - CPIE Val de Gartempe

La loi GEMAPI arrive à grands pas ! Certains d’entre vous sont sûrement en réflexion concernant sa prise en compte effective en Janvier 2018. A la demande du réseau et de nos partenaires, nous avons recueilli des témoignages de structures déjà avancées sur le sujet. Il s’agit de points d’étape succeptibles d’évoluer, écrits sous forme de fiches répertoires d’exemple et sont consultables sur le site des TMR. Témoignages de l'EPTB Vienne, du SyBRA et du SAVI. Les documents se trouvent en bas de page, dans la partie "Administratif".

Source : http://www.cpa-lathus.asso.fr
Ajouté le 12 juillet 2017 à 17:51

Consultation sur le projet de SOCLE en Adour-Garonne

Ce projet est mis à la disposition des collectivités et groupements concernés par voie électronique, pour consultation, du 5 juillet au 30 septembre 2017. Il comprend un document principal et ses annexes ainsi qu’un atlas cartographique.

Source : http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 06 juillet 2017 à 17:31

MOOC Ingénierie écologique

Ce MOOC s'adresse à un large public francophone et international, intéressé à titre professionnel ou personnel par l'ingénierie écologique. Les secteurs d'activité concernés par ces solutions par et/ou pour le vivant sont multiples, et couvrent aussi bien l'environnement, l'eau, la ville durable, l'agroécologie, la dépollution, la restauration que la compensation écologique.

Source : http://www.fun-mooc.fr
Ajouté le 06 juillet 2017 à 16:39

Taxe Gemapi : les interrogations quant à sa mise en œuvre subsistent

La loi Maptam a instauré une taxe facultative, appelée « taxe Gemapi ». Or, les EPCI à fiscalité propre qui reprendront la compétence Gemapi en 2018 ont des interrogations sur les modalités de cette instauration. Pourront-ils délibérer avant octobre 2017 pour espérer des recettes dès 2018 ? La position de l’État sur ce sujet est discutable au regard de la jurisprudence.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 29 juin 2017 à 17:39

Malgré une taxe dédiée, la Gemapi bloque sur le financement

Si la loi Maptam autorise la levée d’une taxe dédiée, les observateurs estiment qu’elle ne suffira pas à couvrir les frais de la compétence, d'autant que départements et régions ne pourront plus participer directement aux structures gestionnaires de la compétence à partir de 2020. Il reste pour les collectivités à se saisir au mieux des ressources de l’Europe, des agences de l’eau et du fonds « Barnier ». Une optimisation financière indispensable !

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 juin 2017 à 17:14

Formation aux métiers de l’eau : un nouvel enjeu public-privé - Les eaux glacées du calcul égoïste

Faute de l’avoir anticipé, pire, après avoir enterré les rares initiatives qui auraient permis de s’y préparer, les tenants (réels et surtout supposés au cas d’espèce), de la gestion publique s’apprêtent à endurer les effets d’un big-bang de la formation, déjà engagé depuis plusieurs années, et qui menace désormais de se transformer en domination sans partage des grands opérateurs privés du secteur.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 juin 2017 à 17:38

Bulletin de Situation Hydrologique de mai 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 15 juin 2017 à 16:37

Le pluvial ! Monsieur Hulot - Les eaux glacées du calcul égoïste

La très calamiteuse (non) gestion des eaux pluviales et de ruissellement, bricolée depuis un demi-siècle dans les plus grands désordre et opacité, et dans un flou réglementaire qui entrave tout progrès réel, est l’une des bombes à retardement dissimulée dans les recoins poussiéreux de l’Hotel de Roquemaure. Une machine infernale d’un coût de deux milliards d’euros par an, que nul ne sait comment désamorcer, comme en témoigne l’enterrement du rapport établi par le CGEDD enfoui depuis des mois dans les catacombes du ministère (dit) de l’environnement.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 juin 2017 à 17:52

Ardèche Claire vote la fusion à l'unanimité !

C'est une étape décisive pour la fusion des 3 syndicats de rivière du bassin versant de l'Ardèche qui a été franchie, jeudi 1er juin 2017.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 05 juin 2017 à 18:17

Bulletin de Situation Hydrographique d'avril 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 01 juin 2017 à 15:54

La lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°67, mai 2017.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 30 mai 2017 à 18:11

Demi-journée d’information Assainissement non collectif du 6 avril 2017 - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L'agence de l'eau a organisé le 6 avril dernier une demi-journée d’information à destination des acteurs de l’assainissement non collectif du bassin Rhin-Meuse (SPANC, bureaux d’études, Conseils Départementaux, Agences Techniques Départementales) sur le thème des études préliminaires à la réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif. Télécharger les diaporamas des présentations de la journée.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 23 mai 2017 à 17:59

Lignes d'eau, la newsletter Adour-Garonne

N°75, mai 2017.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 21 mai 2017 à 21:45

SAGE Estuaire Loire - Bilan des études en cours

Il était difficile d’y échapper et c’est désormais chose faite : compétences obligatoires des EPCI au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations ont enclenché de nombreuses réflexions sur certains sous-bassins du SAGE. Premier point d’étape.

Source : http://www.sage-estuaire-loire.org
Ajouté le 18 mai 2017 à 17:28

Pluvial : l’impasse du financement - Les eaux glacées du calcul égoïste

En prétendant qu’un arrêt du Conseil d’Etat a « encapsulé » la gestion des eaux pluviales dans la compétence assainissement des eaux usées, les ministères de l’Ecologie et de l’Intérieur ont rouvert la boite de pandore du financement du pluvial, comme l’atteste une récente question parlementaire…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 14 mai 2017 à 20:00

A Auriol, le fleuve invité dans la création d’un parc

Depuis dix ans, le quartier des Artauds, au bord de l’Huveaune, à Auriol, est en pleine croissance : logements, collège, équipements sportifs, école, bientôt une salle de spectacles… Soucieuse du cadre de vie, la mairie a acquis des terrains pour y aménager un "parc de la confluence" (celle de l’Huveaune et de la Vède) de 10 000 m2, mais ne trouvait pas les financements nécessaires.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 03 mai 2017 à 17:50

Eté 2017 : le retour de la question de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

François Hollande c’était la pluie, dès le défilé sur les Champs Elysées, puis à l’ile de Sein, partout, tout le temps, d’ailleurs le quinquennat a ensuite été endeuillé par des inondations meurtrières. Avec Emmanuel Macron, dès cet été, la question de l’eau, totalement ignorée tout au long de la campagne électorale, va revenir en force. Cette fois, sécheresse annoncée, catastrophique retour des algues vertes en Bretagne, plus largement une "gouvernance de l’eau" à bout de souffle. Le retour du refoulé va être brutal.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 02 mai 2017 à 17:56

Démarches territoriales Haut-Doubs Haute-Loue / SAGE

La Commission Locale de l’Eau poursuit les discussions sur le projet de création d’un EPAGE sur le secteur Haut-Doubs & Loue, suite à une première consultation des collectivités.

Source : http://www.eptb-saone-doubs.fr
Ajouté le 24 avril 2017 à 18:40

Inondations : la Somme prête pour la nouvelle compétence GEMAPI

Les riverains de la Somme n’attendent pas 2018 pour mettre leurs établissements de coopération intercommunale en ordre de bataille, face au risque inondation. Bien avant la contrainte de la loi Notre, ils se sont dotés d’un syndicat mixte à la carte compétent dans l’eau potable, l’assainissement, la régulation hydraulique et la préservation des milieux

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 20 avril 2017 à 17:18

Bulletin de Situation Hydrologique de mars 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Les précipitations du mois de mars 2017 se sont concentrées essentiellement en début de mois et ont été majoritairement inférieures aux normales de saison.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 12 avril 2017 à 17:12

Appel à projets : ensemble, réduisons l’utilisation des phytosanitaires - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

L’Agence de l’Eau Artois-Picardie lance un appel à projets destiné à soutenir des projets collectifs pour la réduction de l’utilisation des phytosanitaires.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 09 avril 2017 à 17:40

Appel à projets : déraccordement et gestion écologique des eaux pluviales urbaines - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Sur le bassin Artois-Picardie, la présence importante de réseaux d’assainissement de type unitaire, recevant à la fois les eaux usées et les eaux pluviales, accentue les déversements de flux polluants parfois importants dans les milieux aquatiques superficiels. Le présent appel à projets propose d’attribuer des aides exceptionnelles pouvant aller jusqu’à 55% de subvention et 25% d’avance sans intérêt.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 09 avril 2017 à 17:40

Pour une nouvelle loi sur l’eau, par André Flajolet - Les eaux glacées du calcul égoïste

André Flajolet, maire de Saint-Venant (62), ancien député du Pas-de-Calais, préside depuis janvier 2016 la commission Environnement et développement durable de l’Association des Maires de France. Impliqué depuis une trentaine d’années dans les politiques publiques de l’eau, il dresse, dans l’entretien qu’il nous a accordé, un constat sans concession d’une situation inquiétante, appelant de ses voeux des réformes désormais indispensables, au regard des défis de la période.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 avril 2017 à 17:38

Eaux pluviales : le rapport invisible du CGEDD

Le CGEDD a rédigé un rapport sur les eaux pluviales qui a bien peu de chance d'être validé par le ministère de l'Environnement avant les élections présidentielles. Pierre-Alain Roche qui en a coordonné la rédaction, l'a présenté en avant-première lors du colloque « Gestion des eaux pluviales et développement urbain » organisé par le conseil départemental des Hauts-de-Seine le 28 mars.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 03 avril 2017 à 17:45

Méandre – Eau risques et territoire

Lettre d'information mensuelle, veille et expertise documentaires.

Source : http://meandre.net
Ajouté le 27 mars 2017 à 17:52

Merville laisse libre cours à l'eau pour limiter les crues

Afin de prévenir les inondations à Merville, dans l'arrondissement de Dunkerque, l'Union syndicale d'aménagement hydraulique du Nord a créé une zone d'expansion des crues de soixante hectares, en amont de la commune. Une opération de restauration écologique exemplaire.

Source : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Ajouté le 17 mars 2017 à 17:46

Loi NOTRe : les coulisses du transfert des compétences eau

La passionnante journée organisée par l'AdCF sur la Loi NOTRe et le transfert des compétences eau et assainissement a permis de mettre au grand jour tous les freins et leviers de cette profonde réorganisation de la gestion locale de l'eau... L'occasion aussi de faire un lien avec les grands enjeux de l'eau et l'autre grande réforme à venir pour les acteurs publics de l'eau, la Gemapi.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 15 mars 2017 à 17:25

L’ingéniérie financière au secours de la Gemapi

La taxe Gemapi et la sur-redevance pour prélèvement sur la ressource en eau doivent permettre de boucler le financement des politiques du grand cycle de l’eau. Mais dans les deux cas, leur mise en œuvre s’avère complexe.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 13 mars 2017 à 18:02

Communauté d'agglo de Bastia : Vers la mise en place d’une stratégie locale de gestion du risque inondation

Source : http://www.corsenetinfos.corsica
Ajouté le 03 mars 2017 à 18:12

Loi Notre : Le Sénat maintient les compétences eau et assainissement optionnelles - Environnement-magazine.fr

Juste avant la trêve, le Sénat a adopté en première lecture une proposition de loi, menée par des sénateurs Les Républicains, visant à maintenir les compétences eau et assainissement optionnelles pour les communautés de communes et d'agglomération contrairement aux obligations de la loi Notre.

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 27 février 2017 à 18:15

7 ans après Xynthia, beaucoup à faire pour protéger la Charente-Maritime

Sept après la tempête « Xynthia » qui avait dévasté tout l’ouest de la France, d’importants travaux ont été engagés pour protéger les 470 km de côtes en Charente-Maritime mais de nombreuses zones restent malgré tout vulnérables, soulignent des élus du département.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 26 février 2017 à 17:58

Actes de la journée "GEMAPI" - Association Rivière Rhône-Alpes Auvergne

Les actes de la journée "GEMAPI" organisée le 9 décembre 2016 à Alixan sont disponibles en téléchargement dans la rubrique Journées techniques.

Source : http://www.riviererhonealpes.org
Ajouté le 20 février 2017 à 18:54

Bulletin de Situation Hydrologique de janvier 2017 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 20 février 2017 à 18:04

Impasse de la GEMAPI, par Philippe Marc - Les eaux glacées du calcul égoïste

Dans une Note juridique en date du 9 décembre 2016, l’avocat toulousain Philippe Marc, (le “papa des Epages”), pointait du doigt un angle mort de l’éprouvante saga de la Gemapi, la confusion, plus accidentelle que délibérée, entre compétences et missions de ladite Gemapi.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 09 février 2017 à 11:17

Pérennité et bonne gestion des services d’eau potable et d’assainissement dans les pays en développement - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L’adoption de l’agenda 2030 et les nouveaux objectifs du développement durable invitent les acteurs de solidarité internationale à plus se préoccuper de la qualité des services aux usagers : niveau de desserte améliorée, potabilité de l’eau distribuée aux populations, fiabilité des exploitants.  Comment prendre en compte ces nouvelles normes tout en visant l’accès universel d’ici 15 ans. Pour faire le point sur ces problématiques, notamment anticiper l’organisation d’une gestion efficace et pérenne des services, et ainsi accompagner les acteurs dans leurs réflexions, l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse et Programme Solidarité Eau ont organisé une rencontre d’information et d’échanges organisée autour de témoignages d’associations du bassin. Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 08 février 2017 à 18:40

Retour sur les textes récents ayant des incidences en matière de GEMAPI - Landot et associés

Cette brève fait ainsi le point sur ces textes pour aider les communautés à mieux appréhender les contours et l’étendue de leur nouvelle compétence GEMAPI.

Source : http://blog.landot-avocats.net
Ajouté le 03 février 2017 à 16:29

Appel à projet : la gestion intégrée et préventive des eaux pluviales - Agence de l'eau Artois-Picardie

L’Agence de l’Eau Artois-Picardie lance un appel à projets pour la gestion intégrée et préventive des eaux pluviales. La maîtrise des eaux pluviales constitue un enjeu pour l’atteinte du bon état des masses d’eau sur le bassin Artois Picardie. Fort de son succès en 2016, l’Agence de l’Eau Artois-Picardie souhaite poursuivre le développement de la gestion des eaux pluviales par les activités économiques et consacre une enveloppe de 2 millions d’euros pour 2017 à cet appel à projets. Les dossiers sont à déposer avant le 15 juillet 2017.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 02 février 2017 à 16:09

Comment sont réparties les compétences concernant la gestion des canaux ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 30 janvier 2017 à 18:25

Appel à projet - La réhabilitation des réseaux par les bailleurs - Agence de l'eau Artois-Picardie

L’Agence de l’Eau Artois-Picardie lance un appel à projets auprès des bailleurs pour des travaux relatifs à : La réhabilitation et/ou la mise en séparatif des réseaux d’assainissement, La gestion préventive et intégrée des eaux pluviales, Les travaux d’adduction d’eau potable. Déposez votre dossier avant le 15 Mai 2017 auprès de l’agence de l’eau.

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 25 janvier 2017 à 18:00

Alpes-Maritimes : création du Syndicat Mixte pour les inondations, l’aménagement et la gestion de l'eau (SMIAGE)

Le Département a proposé la mise en place d’un syndicat mixte de type Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) opérationnel pour la gestion du grand cycle de l’eau (inondations, milieux aquatiques, ressource) afin de répondre aux enjeux de protection contre les inondations et de préservation des milieux aquatiques des bassins versants des Alpes-Maritimes.

Source : http://www.departement06.fr
Ajouté le 24 janvier 2017 à 18:22

Bulletin de Situation Hydrologique de décembre 2016 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 18 janvier 2017 à 22:35

Renaturer les rivières pour prévenir les inondations : les 66 lauréats de l’appel à projets reçoivent 30 millions d’euros d’aide

L’appel à projets de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse visant à financer des actions innovantes de renaturation des rivières et de lutte contre les inondations s’est clôturé en juin 2016. Majoritairement portés par les syndicats de rivière, communautés de communes, agglomérations et métropoles, 66 projets ont été sélectionnés pour un montant d’aide de 30 millions d’euros.

Source : http://www.eaurmc.fr
Ajouté le 11 janvier 2017 à 17:52

Infractions aux directives européennes : les collectivités vont trinquer - Les eaux glacées du calcul égoïste

Un article controversé de la loi NOTRe a instauré des mesures récursoires, dans l’hypothèse d’un manquement de la France à ses obligations européennes. Les amendes infligées à la France, après condamnation par la Cour de justice des communautés européennes, comme cela s’est déjà produit dans le passé, avec les directives DERU ou Nitrates, seront à ce titre à l’avenir partiellement imputées aux collectivités locales, et non plus assumées sur le seul budget de l’état…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 10 janvier 2017 à 17:44

FEDER 2014-2020 : Appel à projets continuité et inondation - DRIEE Ile-de-France

Source : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 09 janvier 2017 à 17:33

La continuité écologique mise à mal à l’Assemblée nationale - Les eaux glacées du calcul égoïste

La commission du développement durable de l’Assemblée Nationale présidée par le député (PS) de l’Indre Jean Paul Chanteguet, a organisé le mercredi 23 novembre 2016 une table ronde consacrée à « l’usage et à la gestion équilibrée des cours d’eau ». Conformément aux procédures habituelles de travail des commissions du Parlement, elle a auditionné plusieurs experts sur le thème de la continuité écologique, dans le prolongement du rapport "Vigier-Dubois". Lesdits experts ont littéralement dynamité le consensus convenu sur ladite « continuité écologique », révélant les enjeux cachés d’une véritable supercherie, qui a déjà provoqué des dégâts considérables depuis une dizaine d’années.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 janvier 2017 à 09:18

Structuration du réseau des CATZH

Depuis la création de la première Cellule d’Assistance Technique aux Zones Humides en 2001 sur le bassin Adour-Garonne, le réseau des CATZH ne cesse de se développer. Initiées par l’AEAG[1] et soutenues par la région Occitanie, en 2016 ce sont 14 CATeZH qui jalonnent le territoire pour favoriser la préservation des zones humides.

Source : http://www.catezh.naturemp.org
Ajouté le 04 janvier 2017 à 17:54

Bulletin de Situation Hydrologique de novembre 2016 - L'eau dans le bassin Artois-Picardie

Source : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr
Ajouté le 15 décembre 2016 à 19:00

Gemapi : l’ADF et Régions de France assurent le bloc communal de leur solidarité - Courrier des maires

Départements et régions se veulent rassurants sur leur rôle dans la mise en place de la Gemapi. Et ce alors que les communes craignent que certains ne quittent le navire, à un an du transfert de cette compétence, liant gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, au bloc local.

Source : http://www.courrierdesmaires.fr
Ajouté le 15 décembre 2016 à 18:46

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau : anticiper la Gemapi - Maire-info

Dans une note conjointe du directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature et du directeur général des Collectivités locales, publiée hier, un certain nombre de précisions sont données sur la mise en œuvre de la Socle (stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau). Paul Delduc et Bruno Delsol adressent aux préfets coordonnateurs de bassin des recommandations sur l’établissement de cette stratégie créée par un arrêté de Ségolène Royal au début de cette année.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 30 novembre 2016 à 18:57

L’eau à vau l’eau… - Les eaux glacées du calcul égoïste

Jamais, de mémoire, le découragement, le pessimisme et le dégoût n’ont été à cet étiage. Renoncements, trahisons, triomphe sans partage des lobbies sur tous les fronts. Le pire est à venir, avec, l’an prochain, le grand coup de faux annoncé sur les « normes » et les contraintes « insupportables » qui vont enfin être mis à bas par de nouveaux croisés…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 30 novembre 2016 à 18:46

Lignes d'eau, la newsletter Adour-Garonne

N°69, novembre 2016.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 25 novembre 2016 à 16:03

0 Pesticide : un bond de 37% des communes au plus haut niveau - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Le nouveau palmarès des communes et autres gestionnaires d’espaces engagés dans une démarche 0 Pesticide a été dévoilé mardi 22 novembre à Turckheim (68). 79 nouvelles collectivités et 4 nouveaux gestionnaires d’espaces viennent augmenter le nombre total de récipiendaires arrêté à 297. 23 communes se voient directement décerner le niveau le plus haut.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 22 novembre 2016 à 18:11

Du canal au méandre, l'illusion de la renaturation

Pendant des années, les cours d'eau ont été aménagées pour les rendre droits. A l'heure actuelle, les aménageurs, parfois avec l'aide de prestataires privés, tentent de "restaurer" ces cours d'eau, notamment en les parant de méandres. Mais à quel prix ? Tribune de Sylvain Rotillon, attaché principal, ancien responsable de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 18 novembre 2016 à 18:15

GEMAPI et biodiversité au sommaire de la Commission géographique Saône et Doubs

Plus de 150 personnes ont assisté aux échanges consacrés aux évolutions en cours des compétences des collectivités dans le cadre de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, et qui précise le rôle des collectivités dans l’organisation des maîtrises d’ouvrage pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), ainsi que pour la gestion des services publics d’eau potable et d’assainissement.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 16 novembre 2016 à 17:42

66 projets pour renaturer les rivières et lutter contre les inondations - Agence de l'eau RMC

En octobre 2015, l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a lancé l’appel à projets GEMAPI visant à promouvoir les projets ambitieux et novateurs de renaturation des rivières et de lutte contre les inondations. Destiné en priorité aux structures de gestion de bassin versant et aux groupements de communes, 88 candidatures ont été réceptionnées.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 15 novembre 2016 à 17:46

Le nouveau cahier des charges des programmes de prévention des inondations est dévoilé

La consultation relative au cahier des charges du dispositif PAPI 3, qui débutera en 2018, est lancée. Au menu ? Prise en compte de la Gemapi, analyses coût-bénéfice des travaux, recherche de solutions alternatives…

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 07 novembre 2016 à 18:26

Dunkerque fluidifie déjà le financement de sa Gemapi

La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) a devancé l’échéance de 2018 en s’emparant de la compétence «Gemapi», via une taxe qui doit rapporter 3 millions d’euros par an.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 07 novembre 2016 à 18:25

Ardèche : les syndicats de rivière s’engagent pour un regroupement

Forts de 30 années d’expérience de gestion de l’eau et des rivières, le bassin versant de l’Ardèche anticipe et travaille depuis 2014 avec les élus du territoire pour s’approprier les enjeux locaux de telles évolutions et proposer l’organisation la plus pertinente. Premier aboutissement de cette réflexion, à l’occasion des réunions de ce jeudi 27 octobre à Vogüé, la Commission Locale de l’Eau et les présidents des trois Syndicats de rivière du bassin versant de l’Ardèche ont présenté leur ambition commune : une unique structure de gestion de la ressource en eau et des rivières, à l’échelle du bassin versant de l’Ardèche.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 07 novembre 2016 à 17:54

Retour sur le 8ème séminaire Ramsar

Source : http://www.zones-humides.eaufrance.fr
Ajouté le 01 novembre 2016 à 09:40

Métropole du Grand Paris : pour la GEMAPI il est urgent d'attendre... - Les eaux glacées du calcul égoïste

Alors que son président s’était engagé en juillet dernier à "prendre la compétence Gemapi, avec un an d’avance, dès le 1er janvier 2017", la MGP a prudemment botté en touche le 30 septembre dernier, en créant une commission qui va "étudier la faisabilité de la prise de compétence Gemapi"...

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 25 octobre 2016 à 18:19

Les associations nationales d’élus s’associent pour la gestion de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’AMF, l’AdCF, l’ADF, Régions de France et l’AFEPTB ont décidé le 4 octobre 2016 de s’associer au sein de l’ « Initiative partenariale d’associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau par Bassin Versant » (IPANCT).

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 octobre 2016 à 18:57

Lignes d'eau, la newsletter de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

N°68, octobre 2016.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 18 octobre 2016 à 23:05

L'AMF opposée à une nouvelle ponction sur le budget des agences de l'eau - Localtis.info - Caisse des Dépôts

Le projet de loi de finances pour 2017 prévoit une nouvelle ponction qui s'élève cette fois-ci à 175 millions d'euros. Comme les autres années, l'Association des maires de France (AMF) s'insurge, en brandissant les nouvelles responsabilités incombant aux agences.

Source : http://www.localtis.info
Ajouté le 18 octobre 2016 à 22:39

La gouvernance de l’eau à l’ordre du jour du comité départemental de l’eau de l’Hérault

Dans le contexte de bouleversements importants sur la gouvernance en matière de gestion de l’eau introduits par la loi NOtre, la réunion, le 10 octobre, du comité stratégique revêtait une importance particulière. D’autant que l’eau constitue un enjeu vital dans un département caractérisé par une pression démographique importante et une augmentation constante des besoins en eau, et régulièrement soumis à des épisodes d’inondation et de sècheresse, qui pourraient s’aggraver du fait du changement climatique.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 13 octobre 2016 à 16:21

Gemapi : ces intercos qui prennent les devants

Quelques dizaines d’intercommunalités ont d’ores et déjà pris la compétence Gemapi, qui sera obligatoire au 1er janvier 2018 (loi « Notre »). Particulièrement exposés au risque, les « territoires gemapiens » pionniers s’attellent à la clarification du paysage institutionnel, foisonnant d’acteurs souvent sous-outillés. Un travail au long cours.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 octobre 2016 à 16:14

Les maires du Gard s’inquiètent sur le transfert des compétences

Les maires sont à cran. À cran et inquiets face à la nouvelle vague de transfert de compétences de la commune à l'intercommunalité qui s'annonce. Les édiles gardois l'ont fait savoir vendredi à l'auditorium du Département. Lors d'une réunion d'information organisée par l'Association des maires du Gard sur la question des compétences assainissement, eau potable et gestion des cours d'eau, dont le transfert aux intercommunalités est annoncé, les maires ont manifesté leur désapprobation.

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 03 octobre 2016 à 16:17

Grand prix d’aménagement en terrains inondables constructibles

Cet appel à projets 2016 est à nouveau dédié aux projets d’aménagement en zone inondable constructible, déjà réalisés ou en cours de réalisation, et désormais ouvert aux projets en cours de conception.

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 02 octobre 2016 à 14:59

Lignes d'eau, la lettre de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

N°67, septembre 2016.

Source : http://actu.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 26 septembre 2016 à 18:16

Perpignan-Méditerranée : la communauté urbaine vote un nouvel impôt « inondation »

Source : http://www.lasemaineduroussillon.com
Ajouté le 20 septembre 2016 à 16:26

Grand Paris de l'eau : du grabuge dans la métropole - Les eaux glacées du calcul égoïste

Des élus de droite franciliens qui s’allient pour tenter de supprimer la Métropole du Grand Paris. Les Grands Lacs de Seine qui tentent de s’émanciper de leurs tutelles historiques. Et au SIAAP un coup de force (unanimement soutenu par des élus "de gauche"), qui annonce la (re)privatisation (définitive) du plus important syndicat public d’assainissement d’Europe. Vous avez aimé les batailles de l’eau à Paris ? Vous allez adorer le Grand Paris de l’eau après 2017. Ou pleurer des larmes de sang. Qu’aucune baignade n’effacera.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 septembre 2016 à 16:10

Eau et agriculture : troisième offensive réactionnaire au Sénat - Les eaux glacées du calcul égoïste

Après les rapports Tandonnet-Lozach, puis Pointereau, nouvelle offensive réactionnaire au Sénat dans la perspective de l’après 2017. Feu sur les normes qui "empoisonnent" la vie des exploitants. Dans pas longtemps ils vont prôner la suppression de la DCE. Encore un effort, on y est presque. Beulin président !

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 15 septembre 2016 à 16:38

Au bord de la mer, la GEMAPI ça coûtera plus cher… - Les eaux glacées du calcul égoïste

En réponse à une question parlementaire, le ministère de l’Environnement (ce qu’il en reste), vient de confirmer que sur les littoraux, le GEMAPI englobera bien la gestion des submersions marines et du recul du trait de côte. Les centaines de milliers de retraités qui choisissent massivement depuis vingt ans de finir leurs vieux jours au bord de la mer vont le sentir passer. Le montant "plafond" de l’Aquataxe, 40 euros par personne et par an, va évidemmement être sans cesse revu à la hausse quand les collectivités littorales vont devoir financer les travaux colossaux de réfection, consolidation et extension de digues, déménagements préventifs face au retrait dui trait de côte et autres interventions sur les écosystèmes proches du littoral…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 07 septembre 2016 à 18:29

Exemples de classes d'eau réalisées - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Découvrez quelques exemples de classes d'eau. Ils sont variés, animés, et tout aussi riches quant à la découverte des milieux aquatiques et à l'acquisition de nouvelles connaissances.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 07 septembre 2016 à 18:22

Une communauté de communes mutualise la surveillance de ses digues

La communauté de communes des Pays de Rhône et Ouvèze, dont la moitié du territoire est couvert par un plan de prévention du risque inondation, anticipe la prise de compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en mutualisant un poste de chargé de mission. 

Source : http://www.localtis.info
Ajouté le 07 septembre 2016 à 15:02

Les stations d’épuration vont devoir rechercher et réduire les rejets micropolluants - Les eaux glacées du calcul égoïste

Par le biais d’une Note technique en date du 12 août 2016, le ministère de l’Environnement vient de (re) lancer un ambitieux programme d’identification et de réduction des rejets de micropolluants, en amont et en aval des STEP (STEU) de plus de 10 000 EH, afin de nous conformer aux objectifs d’amélioration de l’état des milieux aquatiques auxquels nous astreint la DCE du 23 octobre 2000.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 01 septembre 2016 à 17:22

Certains territoires auront du mal à arrêter leur stratégie locale du risque inondation avant fin 2016

Les territoires à risques importants d'inondation doivent arrêter leur stratégie locale du risque inondation d'ici fin décembre 2016. Certains pourraient ne pas respecter ce délai. Précision avec Stéphanie Bidault, directrice du Centre européen de prévention de risque d'inondation (Cepri).

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 01 septembre 2016 à 17:33

Normandie - Hauteville-sur-Mer : Eviter un Xynthia bis

L’érosion dunaire menace de nombreuses habitations d’inondation le long du littoral. L’Association syndicale autorisée Vivre avec la mer réunit des propriétaires d'Hauteville-sur-Mer, Montmartin-sur-Mer et Annoville. Elle se bat pour empêcher les submersions marines.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 28 aout 2016 à 15:05

ECOPHYTO 2 : lancement des appels à projets pour la région Grand Est - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Les dossiers de demandes d’aides devront être adressés d’ici le 26 septembre 2016.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 26 aout 2016 à 15:19

L’Onema au milieu du gué - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’Office national de l’eau et des milieux aquatiques a publié cet été son Rapport d’activités 2015, qui traduit bien, et la montée en puissance de l’Office, après le scandale qui l’a entâché en 2012, et les périls qui le menacent après 2017.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 26 aout 2016 à 15:24

Rapport Pointereau : seconde « feuille de route » réactionnaire pour la politique de l’eau après 2017 - Les eaux glacées du calcul égoïste

Après le rapport Tandonnet-Lozach, dont nous avons dit tout le mal qu’il fallait en penser, l’offensive des émigrés de Coblence se poursuit. Comment mettre à bas l’essentiel du dispositif mis en œuvre depuis des décennies pour tenter de préserver une ressource vitale ? Réponse en 28 propositions qui éclairent sans ambiguïté aucune la politique de l’eau qui sera mise en œuvre après l’alternance de 2017.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 aout 2016 à 15:18

A la guinguette avec André Santini - Les eaux glacées du calcul égoïste

A la demande de nombreux lecteurs, nous republions en un seul volet, au format pdf, afin d’en faciliter la lecture, les 7 épisodes de notre feuilleton de l’été, dédié au colloque consacré aux inondations, à la Gemapi et, in fine, au “Grand Paris de l’eau”, qu’Eaux glacées a fait paraître au mois de juillet.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 aout 2016 à 15:24

Prévention des inondations en France : l'heure des tergiversations stériles a sonné - CATastrophes NATurelles

CATastrophes NATurelles.net, l'observatoire permanent des catastrophes naturelles : veille permanente et archivage de l'actualité des catastrophes naturelles, de la gestion des risques naturels et des changements climatiques. Service de veille d'alerte et de prévision, fourniture de données et études dans le domaine des risques naturels

Source : http://www.catnat.net
Ajouté le 19 juillet 2016 à 22:28

Grand Paris de l’eau : à la guinguette avec André Santini (2-6) - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le colloque organisé les 7 et 8 juillet à Saint-Maur-des-Fossés autour de la GEMAPI et de la protection contre les inondations dans le cadre de la Métropole du Grand Paris a dès son ouverture témoigné de ses bienfaits, avec l’annonce surprise par Patrick Ollier, président de la MGP, de l’octroi d’une subvention de 250 000 euros à la réfection d’une vanne-secteur sur le canal Saint-Maur-Joinville…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 14 juillet 2016 à 17:24

 Grand Paris de l’eau : à la guinguette avec André Sentine - Les eaux glacées du calcul égoïste

Sous les IVème et Vème républiques, la politique de la France se faisait, persiflait-on, “à la buvette” de l’Assemblée ou du Sénat. En 2016, l’avenir du Grand Paris de l’eau, une bombe à retardement, s’est dessiné, les 7 et 8 juillet, dans… une guinguette des bords de Marne. En apparence il s’agissait d’un colloque sur les inondations, à peine un mois et demi après celles qui ont dévasté l’Ile-de-France et le Centre à la fin du mois de mai. En coulisses se jouait un autre théâtre d’ombres. Fin d’une époque. Pavane des illusions. Bal des ambitions.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 13 juillet 2016 à 16:35

Gemapi : le Grand Paris exercera la compétence début 2017

La Métropole du Grand Paris délibérera à la rentrée sur la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », qui devrait être effective au 1er janvier 2017. Partenariats et grands travaux sont déjà à l’étude.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 11 juillet 2016 à 15:58

Info'eau Oudon, la lettre du bassin versant de l'Oudon

N°1, juin 2016.

Source : http://zg9j.mjt.lu
Ajouté le 26 juin 2016 à 17:45

L'OIEau propose quatre nouvelles journées d'information

Gemapi, loi Notre, smart water et technologies compactes d'épuration seront au programme des quatre journées de l'OIEau organisées au second semestre 2016. 

Source : http://www.environnement-magazine.fr
Ajouté le 24 juin 2016 à 17:06

Inondations : François Baroin demande une remise à plat sur le rôle de l’État et la Gemapi

Suite aux graves inondations qui ont touché plus de 1300 communes au début du mois de juin, François Baroin, le président de l’AMF, a adressé une lettre au Premier ministre, le 9 juin, pour reformuler un certain nombre de demandes.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 20 juin 2016 à 18:24

Mort annoncée de la gestion communale de l'eau

D’ici à 2020, la France s’apprête à vivre la disparition du modèle historique de gestion communale de l’eau hérité de la Révolution. Les politiques publiques se réorientent vers le « grand cycle » de l’eau et un nouveau modèle de marchés de concession à des entreprises privées. Un big bang dont les enjeux techniques, territoriaux, financiers, environnementaux, et, in fine, politiques sont colossaux.

Source : http://blog.mondediplo.net
Ajouté le 19 juin 2016 à 14:34

Se souvenir de l'inondation

L’État et la société française partagent une commune incapacité à remettre en cause des modèles de développement et d’aménagement du territoire qui rendent inévitable la multiplication d’inondations de plus en plus dévastatrices.

Source : http://blog.mondediplo.net
Ajouté le 12 juin 2016 à 14:54

Inondations : les somnambules - Les eaux glacées du calcul égoïste

Nous ne combattons pas les inondations, nous les provoquons. Par inconscience, aveuglement, primat de la croissance à tout prix, appât du gain... Ce qui conduit au refus catégorique de remettre radicalement en cause des modèles de développement et d’aménagement du territoire qui rendent les désastres inévitables. Combien de temps encore, somnambules, allons-nous continuer à danser sur le volcan ?

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 07 juin 2016 à 21:54

Récupération et utilisation de l’eau de pluie : le CEREMA lance une enquête

Collectivités et services d'eau et d'assainissement ont jusqu’au 15 juin pour répondre.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 06 juin 2016 à 18:08

Les digues, boulet de la «Gemapi»

A dix-huit mois de la prise de compétence par le bloc local de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (Gemapi), le transfert des digues de l’Etat a tout de l’héritage encombrant. D’autant que l’entretien du patrimoine domanial, déjà financé par les régions et les départements, risque fort de pâtir du retrait de ces derniers.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 02 juin 2016 à 18:20

Esc@le, la lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°56, mai 2016.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 31 mai 2016 à 17:22

Anticiper la mise aux normes de la directive IED - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

La directive européenne IED relative aux émissions industrielles a été transposée en droit français en 2013. Ce texte réunit en un seul texte l’ex-directive IPPC et sept autres. Son objectif : imposer aux entreprises d’utiliser les meilleures techniques disponibles pour moins polluer. Explications avec Sandrine Arbillot, chargée d’études à l’agence de l’eau Rhin-Meuse.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 26 mai 2016 à 17:43

Deuxième réunion de la mission d’appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse du 2 mai 2016

Le 2 mai 2016, à l’Abbaye des Prémontrés à Pont-à-Mousson, s’est tenue la deuxième réunion de la mission d’appui technique de bassin pour l’accompagnement des collectivités dans la mise en œuvre de la GEMAPI au niveau du bassin Rhin-Meuse.
Les présentations sont disponibles.

Source : http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 24 mai 2016 à 16:08

IRSTEA : Enquête sur « les élus de l'eau »

Financée par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et réalisée par l'IRSTEA, ce sondage représente une opportunité d’exprimer un point de vue et des attentes sur la gestion de l’eau, à l’heure où celle-ci connaît des changements majeurs (réforme GEMAPI, loi NOTRe…).

Source : http://us10.campaign-archive1.com
Ajouté le 24 mai 2016 à 16:26

Eau, information, vitesse et démocratie - Les eaux glacées du calcul égoïste

Les flux colossaux d’information diffusés en temps réel via internet constituent désormais une véritable entrave à la mise en oeuvre des politiques publiques, et contreviennent davantage encore à leur démocratisation.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 22 mai 2016 à 15:50

44 millions d'euros pour une gestion durable de l'eau dans la métropole toulousaine

Toulouse Métropole et l’agence de l’eau Adour-Garonne ont signé, ce 19 mai, un partenariat sur deux ans qui définit une cinquantaine d’actions pour atteindre une qualité optimale de l’eau en 2021.

Source : http://www.touleco-green.fr
Ajouté le 20 mai 2016 à 16:56

Les Agences de l’eau et la restauration : 50 ans de tensions entre hydraulique et écologique - Revue Vertigo

Source : http://vertigo.revues.org
Ajouté le 11 mai 2016 à 13:42

Partenariat renouvelé entre l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Irstea

L'agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Irstea ont signé la 10 mai à Lyon leur 3ème accord-cadre, conclu pour une période de 4 ans, dans le but de renforcer les travaux de recherche sur le fonctionnement des milieux aquatiques et apporter des réponses spécifiques, adaptées à chaque territoire, pour améliorer la qualité de l’eau et sa gestion.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 11 mai 2016 à 13:43

Factures d’eau : l’entourloupe d’Emmanuel Macron - Les eaux glacées du calcul égoïste

Un arrêté signé par le ministre de l’Economie a été publié au JO le 5 mai 2016. Il modifie la présentation des factures d’eau à partir du 1er janvier 2017. Le prix de l’eau sera désormais calculé au litre, et non plus au m3. La soustraction de l’abonnement dans le calcul du prix au litre dissimule un petit calcul politique, en tentant d’occulter les très fortes hausses du prix de l’eau que va entraîner la mise en œuvre de la loi NOTRe d’ici à 2020…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 08 mai 2016 à 10:02

Lettre des lagunes - Pôle-relais lagunes méditerranéennes

Avril 2016.

Source : http://www.pole-lagunes.org
Ajouté le 28 avril 2016 à 14:29

Nouvelles publications sur la Gemapi

Via une circulaire publiée vendredi, les ministères de l’Environnement et de l’Intérieur annoncent la parution de nouveaux outils pédagogiques pour mieux comprendre la compétence Gemapi (Gestion de l’eau et des milieux aquatiques et prévention des inondations), qui sera entièrement dévolue au bloc communal à partir du 1er janvier 2018. Une nouvelle compétence qui, rappelle la circulaire, « vise à combler les lacunes constatées en matière de gouvernance des digues en mettant un terme à la multiplicité des gestionnaires ».

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 25 avril 2016 à 14:40

Nouvelle aire collective de lavage des matériels d’épandage de produits phytosanitaires à Loriol

La nouvelle aire collective permettra de traiter les effluents phytosanitaires issus des matériels d’épandage de 23 agriculteurs (558 hectares de cultures).
Cela représente environ 60 000 litres d’effluents par an. Les agriculteurs adhérents à cette association seront en règle pour l'Eco conditionnalité des aides européenne de la Politique Agricole Commune (PAC).

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 14 avril 2016 à 15:08

Tempêtes et inondations : la Charente-Maritime multiplie les grands chantiers pour défendre son trait de côte - Localtis.info

Alors que le littoral connaît les dernières grandes marées de l'hiver, du 7 au 10 avril, la Charente-Maritime défend plus que jamais ses côtes avec 150 chantiers en cours ou à venir pour empêcher de nouvelles inondations meurtrières et destructrices, comme celles de la tempête Xynthia en février 2010.

Source : http://www.localtis.info
Ajouté le 08 avril 2016 à 09:09

Le contrat pour la restauration du Rhône à Miribel Jonage est signé !

Ce mardi 29 mars, les 9 partenaires (collectivités locales, EDF et VNF) du programme de restauration du Rhône hydraulique et écologique à Miribel Jonage se sont engagés pour 13 ans.
Projet d’envergure européenne, ce programme demandera 42 M€ et se déclinera en deux phases dont la première, planifiée jusqu’en 2020, démarre dès à présent.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 30 mars 2016 à 09:20

Un nouveau réservoir d’eau potable pour les grands nancéiens - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Vendredi 25 mars 2016, la Communauté urbaine du Grand Nancy et l’agence de l’eau Rhin-Meuse lancent le chantier de création du réservoir du parc Richard Pouille à Vandœuvre-lès-Nancy. D’une capacité de 30 000 m3, cet ouvrage permettra de multiplier par quatre l’autonomie en eau potable du Grand Nancy.

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 25 mars 2016 à 15:47

Demain, un budget unique de l’eau et de l’assainissement - Les eaux glacées du calcul égoïste

NOTRe, GEMAPI et la SOCLE affolent, à juste titre, élus et gestionnaires des services d’eau. Mais nous n’avons encore rien vu, comme en témoigne ce récent échange entre un sénateur (PS) d’Indre-et-Loire et Mme Estelle Grellier, nouvelle secrétaire d’Etat à la décentralisation, et partisane affirmée du grand chamboule tout de l’Acte III. Avec le hold-up en cours, quasi achevé, de l’AFB sur les ressources des Agences, l’affirmation tendancieuse selon laquelle côté DERU l’essentiel a été fait, manière de fermer le robinet du béton et de basculer sur le “grand cycle”, la fièvre monte à El Pao… Dès lors voir ci-après ce qui se profile, vérifiant la célèbre sentence de Gramsci : « L’ancien se meurt, le nouveau n’est pas encore né, dans ce clair-obscur surgissent les monstres. »

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 mars 2016 à 14:42

Premières assises de l'Eau en vallées des Gaves

A l’heure où la nouvelle compétence GeMAPI (.pdf) (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) préfigure une gouvernance unique et une solidarité territoriale pour la prévention du risque inondation et la préservation des milieux aquatiques, le Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves a souhaité réunir élus, techniciens et partenaires institutionnels autour de cette thématique.

Source : http://www.lourdes-infos.com
Ajouté le 23 mars 2016 à 14:17

La CLE valide le lancement d'une étude pour la création d'un EPAGE - Haut-Doubs Haute-Loue / SAGE - EPTB Saône Doubs

Source : http://www.eptb-saone-doubs.fr
Ajouté le 08 mars 2016 à 10:15

La e-lettre DREAL Rhône-Alpes - GEMAPI

N°4, Mars 2016.

Source : http://www.e-lettre.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 04 mars 2016 à 10:51

Lutte contre les inondations : ces alternatives qui font leurs preuves

La Gemapi est l’occasion d’identifier des solutions novatrices. Celles-ci intègrent la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, deux problématiques trop longtemps traitées séparément.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 03 mars 2016 à 20:23

Comment devenir EPAGE ? Comment devenir EPTB ? - DRIEE Ile-de-France

Source : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 01 mars 2016 à 16:43

Organiser les compétences locales de l'eau : un défi pour fin 2017

Elaborer une stratégie et un schéma d'organisation des compétences dans le domaine de l'eau (Gemapi, ressources en eau, assainissement, eaux pluviales …) : c'est l'objet d'un arrêté paru le 2 février. Rechercher une cohérence d'actions entre ces compétences et rationaliser les structures actuelles : tels sont les enjeux de cette nouvelle mesure !

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 18 février 2016 à 09:39

Durance - Plainte déposée contre le classement d'intérêt général de la digue "de la Voguette"

Nous vous avons déjà parlé du combat contre le projet Voguette (notamment cet article, et cet autre) : il concerne notre association puisqu’il dépend d’une nouvelle digue de 2,8 km le long de la Durance, que nous ne souhaitons pas.
Cette rivière compte déjà tellement de digues que le contrat de rivière Val de Durance 2008-2014 (le dernier en date) parle de « 3 à 4 km de digues, épis et levées divers pour 1 km de rivière ». Ce paradoxe est tout à fait possible si on imagine 2 digues longitudinales (censées contenir le flot en cas de crue) plus des digues « en épi » (dont le but est de centrer le lit hors crue). Le contrat de rivière jugeait d’ailleurs l’ensemble (en 2008) « complexe et peu fiable ».

Source : http://letangnouveau.wordpress.com
Ajouté le 08 février 2016 à 16:00

Appuyer le Sdage sur un(e) « Socle »

Dans la famille nombreuse des sigles et acronymes en usage dans le domaine de la gestion de l’eau (Sage, Sdage, Epage, EPTB, Gemapi, PGRI…), le gouvernement a annoncé hier la naissance du petit dernier : la Socle, ou Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau.
Il s’agit d’une conséquence de la création de la compétence Gemapi (gestion de l’eau et des milieux aquatiques et prévention des inondations) par la loi Maptam du 27 janvier 2014. L’arrêté publié hier impose d’incorporer désormais aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) « une stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau ».

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 04 février 2016 à 09:41

Canalisateurs de France pleure sa mère

Comme c’est fini le temps béni où les départements finançaient pour 500 millions d’euros par an (évaluation CFE garanti sur facture, on connaît nos classiques, non mais...), les tuyaux et les steps (non, on ne parlera pas du SIAAP, les juges ne le souhaitent pas), le temps béni du FNDAE, le temps béni de l’avant ONEMA, le temps béni de Jacques Oudin, le temps béni d’avant la main basse des odieux socialo-communistes (et du Kappelmeister), sur les poches profondes des Agences, le temps béni surtout, pour les temps présents, d’avant la sournoise OPA de la bande à biodiv, Canalisateurs de France pleure sa mère.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 janvier 2016 à 16:51

Esc@le, la lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°51, décembre 2015.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 03 janvier 2016 à 14:39

Isère : Les 4 vallées engagées pour l’eau et les enjeux du territoire

Le 15 décembre 2015, la signature du Contrat de rivière des 4 vallées du bas Dauphiné a concrétisé la volonté forte des élus de travailler ensemble, à l’échelle du bassin versant, pour dynamiser et pérenniser la gestion concertée des milieux aquatiques.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 18 décembre 2015 à 14:46

Retour sur le 7ème séminaire Ramsar

Le 7ème séminaire des gestionnaires de sites Ramsar s'est tenu le 27 novembre 2015, à l’espace Maurice Ravel, à Paris. Habituellement co-organisé par un site Ramsar, il a été pris en charge cette année par l’association Ramsar France.
Les présentations sont disponibles. 

Source : http://www.zones-humides.eaufrance.fr
Ajouté le 16 décembre 2015 à 08:26

Gestionnaire de digues : quand la Gemapi crée de nouveaux métiers

La compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », créée par la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, confie la gestion des digues aux collectivités. Un nouveau métier à intégrer à l’organisation des services.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 15 décembre 2015 à 09:03

La Gorgue : les élus rejettent à l’unanimité la dissolution du Syndicat intercommunal pour l’aménagement de la Lawe - La Voix du Nord

Applicable à compter du 1er janvier 2017, le projet de Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) proposé par la préfète du Pas-de-Calais, qui prévoit la dissolution du SIPAL et l’établissement d’une convention entre Artois Comm et les communes de La Gorgue et de Lestrem a été rejeté à l’unanimité par l’assemblée. Plusieurs points de désaccord ont été évoqués.

Source : http://www.lavoixdunord.fr
Ajouté le 13 décembre 2015 à 18:01

Gemapi (3) : responsabilités, travaux et entretien des ouvrages

Les collectivités compétentes en « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », ont la responsabilité des ouvrages conçus en prévention des inondations. Cette présente fiche a pour objet de préciser les limites de cette responsabilité au regard d'un niveau de protection justifié par une étude de dangers. Elle présente par ailleurs les nouvelles dispositions du décret « digues », du 12 mai 2015 pour engager les travaux et pour assurer leur entretien.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 décembre 2015 à 09:35

Comité de suivi de la CATeZH Garonne

Cette journée a été l’occasion de revenir sur l’ensemble des actions réalisées en 2015 et de présenter les pistes de travail pour la CATeZH Garonne en 2016.
Les présentations sont disponibles. 

Source : http://www.catezh.naturemp.org
Ajouté le 09 décembre 2015 à 09:47

Esc@le, la lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°50, novembre 2015.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 01 décembre 2015 à 09:24

Le syndicat Drac/Isère inquiet pour son avenir

« Notre action (l’entretien de l’Isère, du Drac et de deux torrents, Verderet et Sonnant, pour protéger la population des inondations) est financée par une redevance, de 12 € par propriété, explique M. Berthollet. Nous touchons 12 communes.
Sauf que, depuis 2014, « la préfecture nous interdit de faire nos recettes, c’est-à-dire d’appeler les propriétaires à payer leur redevance. Nous nous posons beaucoup de questions, sur la position de notre tutelle et des services de l’État ».

Source : http://www.ledauphine.com
Ajouté le 26 novembre 2015 à 14:26

Le comité de bassin Rhône-Méditerranée adopte le nouveau plan de gestion des eaux du bassin pour 2016-2021

Réuni en séance plénière ce jour, sous la présidence de Michel Dantin, député européen, maire de Chambéry, président du Comité interSyndical d’assainissement du lac du Bourget (CISALB), le comité de bassin Rhône-Méditerranée a adopté le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage), pour les années 2016 à 2021. Il a émis un avis favorable sur le programme de mesures associé.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 22 novembre 2015 à 17:18

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : une nouvelle gestion des rivières avec GEMAPI

Affluence record avec la participation de 220 techniciens et élus de structures de gestion de rivière à la journée GEMAPi organisée par l’Association Rivière Rhône Alpes, le 9 novembre à Lyon.
Les présentation sont disponibles. 

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 19 novembre 2015 à 22:12

Le Plan de Gestion de la Ressource en Eau pour le Haut-Doubs adopté à l’unanimité - EPTB Saône Doubs

Source : http://www.eptb-saone-doubs.fr
Ajouté le 16 novembre 2015 à 13:50

Première réunion de la mission d’appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse du 3 novembre 2015

Le préfet coordonnateur de bassin a invité pour la première fois à Metz, le 3 novembre 2015, l’ensemble des membres de la mission d’appui nouvellement créée.
Les objectifs étaient de présenter les objectifs de cette mission, tels que définis par la loi et par le décret ministériel, d’échanger sur son positionnement et sa feuille de route, au regard des enjeux du bassin Rhin-Meuse et sur les démarches engagées par les collectivités.
Les présentations sont disponibles. 

Source : http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 11 novembre 2015 à 14:39

Affaire Xynthia : le procès de l'irresponsabilité et de l'impuissance

Un procès XXL ! Jusqu'au 4 décembre, le palais de justice de Poitiers accueille le procès en appel relatif à la tempête Xynthia. Trois semaines d'audiences, sans doute très médiatisées. Mais les bonnes questions seront-elles posées ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 novembre 2015 à 14:50

Gemapi : quelles procédures de création pour les établissements publics ?

La loi Maptam et la loi NOTRe ont organisé les conditions de création des Etablissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau (Epage), ainsi que des Etablissements publics territoriaux de bassin (EPTB). Retour sur quelques-unes des principales modalités.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 novembre 2015 à 08:49

Découverte interactive de la nouvelle compétence Gemapi - Gest'eau

L'introduction de la nouvelle compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) induit de nombreuses évolutions pour les collectivités. Pour faire le point sur ce sujet important, la Commission Locale de l'Eau * du SAGE Estuaire de la Loire propose une découverte interactive en ligne.

Source : http://www.gesteau.eaufrance.fr
Ajouté le 09 novembre 2015 à 14:23

Du mouvement à la tête de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Dominique Colin est le nouveau directeur de la délégation régionale de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse depuis le 1er novembre 2015. Cette délégation est installée à Montpellier. Il succède à Michel Deblaize qui prend sa retraite.

Source : http://www.constructioncayola.com
Ajouté le 09 novembre 2015 à 14:24

Projet de PAPI Nièvre-Cher-Viennois : Réunion d’information et d’échange du 13 octobre 2015 - Etablissement public Loire

Source : http://www.eptb-loire.fr
Ajouté le 05 novembre 2015 à 09:42

Journée Animateurs Milieux du 9 octobre 2015 - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

L'agence de l'eau a organisé le 9 octobre dernier, une journée technique à destination des animateurs rivières et zones humides du bassin Rhin-Meuse. Plus d'une centaine de personnes étaient présentes à cette journée.  Elle avait pour objectif, à travers de nombreux retours d'expériences, d'évoquer les différentes problématiques liées aux travaux de restauration ou renaturation des cours d'eau et zones humides et d'aborder un sujet d'actualité la GEMAPI.
Les présentations sont disponibles. 

Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr
Ajouté le 01 novembre 2015 à 14:07

Catastrophes naturelles : les pistes du Cese pour mieux gérer les risques

Dans une étude, le Conseil économique sociale et environnementale (Cese) propose des pistes d'amélioration de la résilience et de la prévention des risques ainsi que pour une meilleure protection de Paris face à une crue centennale.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 30 octobre 2015 à 09:47

Eau et assainissement transférés aux EPCI : quelles conséquences pour les syndicats mixtes ?

Dans une « note technique » aux préfets rendue publique hier, le directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Paul Delduc, appelle à forcer l’allure sur la question des transferts de compétence eau et assainissement et à « en anticiper les conséquences ».

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 22 octobre 2015 à 09:09

Risque de submersion marine : crainte des élus du littoral du Nord avec le transfert de compétence

Avec la montée des eaux due au réchauffement climatique, la zone de polders entre Calais, Saint-Omer et Dunkerque, située en-dessous du niveau de la mer, est menacée à terme par la submersion marine. Le transfert de l'Etat aux collectivités de la gestion de ce risque inquiète les élus.

Source : http://information.tv5monde.com
Ajouté le 18 octobre 2015 à 19:08

Haute-Saône : Signature d’un deuxième contrat de rivière pour l’Ognon

L’Ognon est un des principaux affluents de la Saône, un grand bassin de 312 communes et 2 300 km². Le programme d’investissement signé comprend 117 action qui s’étaleront sur 6 ans - de 2015 à 2021 - pour un montant total de 13.4 M€ et une aide de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse de 6 M€.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 08 octobre 2015 à 08:46

La e-lettre DREAL Rhône-Alpes - GEMAPI

N°3, octobre 2015.

Source : http://www.e-lettre.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 06 octobre 2015 à 11:49

Inondations : une faillite française - Les eaux glacées du calcul égoïste

Les inondations meurtrières qui viennent de ravager les Alpes-Maritimes, y provoquant une vingtaine de morts, succèdent à celles ayant frappé le Gard, le Var, la Vendée (Xynthia), la Bretagne l’hiver dernier, l’Hérault le mois dernier, témoignant d’une incapacité structurelle à prévenir des phénomènes qui vont se multiplier à l’horizon des prochaines années.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 05 octobre 2015 à 18:09

Appel à projets : 25 millions pour renaturer les rivières et réduire les risques d'inondations - Agence de l'eau RMC

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse ouvre un appel à projets pour renforcer les synergies entre la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations.
Doté de 25 millions d’euros, l'appel à projets s’adresse en priorité aux syndicats de bassins versants et aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre pour des études et des travaux qui permettront de réduire les risques d’inondations et d’améliorer le fonctionnement des rivières. Les lauréats verront leurs projets financés jusqu’à 80%. Le dépôt des dossiers est ouvert jusqu’au 31 mars 2016.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 05 octobre 2015 à 11:41

Submersion marine : les CESER Atlantique demandent un chef de file

Les résultats de l’étude intitulée : "Submersion marine et érosion côtière : connaître, prévenir et gérer les risques naturels littoraux sur la façade atlantique", ont été présentés le 23 septembre dernier lors d’une rencontre des quatre CESER de la façade atlantique. Au menu, huit préconisations, dont la réaffirmation des missions de l’Etat et la création d’une agence du littoral. Mais aussi l’appel à une "grande vigilance" envers la Gemapi.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 04 octobre 2015 à 08:48

Colloque : la nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI - EPTB Saône Doubs

L’ensemble des présentations du colloque "la nouvelle gestion des rivières à l’heure de la GEMAPI", qui s’est tenu le 24 septembre dernier à Beaune, est disponible.

Source : http://eptb-saone-doubs.fr
Ajouté le 02 octobre 2015 à 16:45

Esc@le, la lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°48, septembre 2015.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 01 octobre 2015 à 09:22

La taxe Gemapi ou aquataxe arrive en Sud-Vendée

Hier, les 20 communes du Pays de Fontenay et les 10 communes des Îles du Marais poitevin, ont voté la taxe Gemapi ou aquataxe. Elles ont fixé des taux qui s'appliqueront, dès l'année prochaine, sur les quatre impôts locaux : taxe d'habitation, foncier, foncier non bâti et contribution foncière des entreprises.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 30 septembre 2015 à 14:20

La solidarité de bassin coule à flots en Ardèche

Signature jeudi 24 septembre des contrats de rivière Beaume-Drobie et Chassezac.
Gérard Gsegner, président du syndicat de rivière Chassezac, et Alain Gibert, président du syndicat de rivières Beaume-Drobie, principaux affluents de la rivière Ardèche, ont choisi de procéder à une signature en commun de leurs contrats de rivière respectifs.  C’est le « symbole de la solidarité des acteurs de tout le bassin de l’Ardèche » pour Pascal Bonnetain, président de l’EPTB Ardèche Claire.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 29 septembre 2015 à 14:53

20 ans d’actions au service des rivières du bassin versant pour le SM3A

20 ans d’actions au service des rivières du bassin versant, depuis le 1er contrat de rivière jusqu’au SAGE en voie de finalisation, 20 ans qui ont vu une réduction spectaculaire de la pollution domestique et de la pollution métallique rejetée par les nombreuses industries de la vallée, l’amélioration de la prévention des inondations et de nombreux travaux de restauration physique du lit et des berges.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 29 septembre 2015 à 09:51

Aude - Des aides de l'Agence de l'eau pour favoriser des projets de prévention des inondations

L’idée c’est de mettre en place des actions de terrain, des projets de renatularisation. » Cette voie naturelle vise à prévenir les inondations Parmi les exemple d’action on peut créer des champs d’expansion de crue afin que la rivière déborde en amont et épargne ainsi les zones urbanisées. L’Agence de l’eau a confirmé la mobilisation de 25 M€ pour ces futurs projets.

Source : http://www.lindependant.fr
Ajouté le 18 septembre 2015 à 09:00

Inondations, et si la rivière devenait votre alliée ?

Laisser plus d’espace à la rivière, ralentir les écoulements des eaux et gérer l’eau globalement par bassin versant... Une autre gestion des rivières est possible.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 17 septembre 2015 à 21:30

Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi

Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des syndicats existants ou encore l'encadrement de leur création.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 01 septembre 2015 à 09:32

Contrat global pour une baie propre à Marseille

Le contrat de baie de Marseille sera signé cet automne. Il permettra de mettre en œuvre sur cet immense territoire une politique cohérente pour lutter contre les pollutions de l’eau et la détérioration des milieux.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 28 aout 2015 à 09:12

Gemapi : comment gérer le transfert et la définition des ouvrages

La loi Maptam du 27 janvier 2014 a organisé la gouvernance locale pour la protection des inondations et des submersions en confiant une nouvelle compétence « Gemapi » aux communes et EPCI à fiscalité propre. Cette première fiche a pour objet de présenter le contexte, les dispositions transitoires et les transferts des ouvrages existants ainsi que la définition des systèmes d’endiguement et des aménagements hydrauliques précisée par le décret « digues » du 12 mai 2015.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 26 aout 2015 à 12:58

GEMAPI : délimitation des périmètres respectifs des EPTB et des EPAGE

Publication au JORF d’un décret précisant les critères de délimitation des périmètres respectifs des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) et des établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE).

Source : http://www.lemondedudroit.fr
Ajouté le 24 aout 2015 à 14:35

Gouvernance environnementale : ce qui change avec la loi Notre

Les compétences environnementales des différents échelons territoriaux ont été modifiées avec la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République. Tour d'horizon après l'adoption définitive de la loi.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 24 juillet 2015 à 09:49

Faut-il avoir peur de la Gemapi ?

Monstre incohérent pour les uns, réforme facile à digérer pour d'autres, l'attribution au bloc communal de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) divise, inquiète, passionne ou interpelle a minima les élus locaux. Le 8 juillet, elle s'est hissée au centre des débats d'un colloque sur la réorganisation des politiques publiques de l'eau, organisé conjointement à Paris par les principaux réseaux d'élus et d'établissements publics territoriaux de bassin (EPTB).

Source : http://www.localtis.info
Ajouté le 10 juillet 2015 à 10:45

La Gemapi n’est plus si imbuvable

C’est le 15 juillet 2015 que doit se tenir la réunion conclusive entre les associations d’élus et les représentants des ministères sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). Les aménagements apportés à cette nouvelle compétence affectée au bloc local, d’abord jugée « inapplicable » par l’Association des maires de France, rendent la Gemapi plus avenante. Avancée : départements et régions pourront continuer à accompagner communes et intercos. Les digues orphelines restent un point de blocage.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 10 juillet 2015 à 10:09

L’Yzeron, en région lyonnaise, laboratoire de la Gemapi

Réunis à Oullins le 30 juin dernier, 200 élus, techniciens et acteurs du monde économique de Rhône-Alpes ont pu découvrir des solutions innovantes pour réussir la gestion de leur rivière et mieux maitriser les inondations avant de poursuivre la journée au bord de l’Yzeron, une rivière à suivre.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 08 juillet 2015 à 09:09

Etang de l’Or (34) : 12 signatures pour le contrat de bassin versant

60 M€ pour un programme d'actions de 5 ans (de 2015 à 2019), soit 350 opérations visant à répondre aux objectifs de gestion de l’eau et de biodiversité sur un bassin fortement impacté par sa démographie.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 03 juillet 2015 à 10:14

Vaucluse : 200 élus et techniciens à Cadenet pour une nouvelle gestion des rivières

Forte mobilisation des élus et techniciens de Provence Alpes Côte d’Azur pour leurs rivières.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 24 juin 2015 à 08:27

La Gemapi débarque prématurément à Dunkerque

La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) a voté le 18 juin 2015 la prise de la nouvelle compétence de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) à compter du 1er janvier prochain. La délibération portait notamment sur le montant de la taxe qui alimentera le nouveau syndicat mixte des wateringues. Une première en France à cette échelle.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 juin 2015 à 15:06

La lettre du bassin de la Vienne

N°22, juin 2015.

Source : http://www.eptb-vienne.fr
Ajouté le 09 juin 2015 à 10:04

E-lettre GEMAPI du bassin Rhône-Méditerranée

N°2, juin 2015.

Source : http://www.e-lettre.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 02 juin 2015 à 17:24

Yannick PREBAY prend la direction de la délégation Rhône-Alpes de l'agence de l'eau à Lyon

Yannick Prebay a été nommé directeur de la délégation régionale de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse au 1er mai 2015, délégation installée à Lyon. Il succède à Nicolas Chantepy, désormais directeur général adjoint de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 28 mai 2015 à 14:44

Hérault - A l’heure de la mise en place de la Gemapi, quelle gestion de l’eau en Hérault ?

Hier, au Domaine de Bayssan., Kléber Mesquida Président du Département et Député de l’Hérault assistait au débat sur la thématique « Eau et urbanisme » organisé par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse avec les acteurs de l’eau qui construisent le projet de territoire du Biterrois.

Source : http://www.herault-tribune.com
Ajouté le 28 mai 2015 à 09:16

Questionnaire - GeMAPI : préparation et besoins des collectivités - Cerema

Pour répondre aux enjeux d'une gestion équilibrée de l'eau et de prévention des inondations dans une plus grande cohérence territoriale, la loi MAPAM* a confié aux collectivités une nouvelle compétence spécifique, la "Gestion des milieux aquatiques et  prévention des inondations" (GeMA-PI).
Ce questionnaire traite de la préparation des collectivités à l'exercice de cette compétence. Il a pour objectifs de : mieux comprendre comment elles la perçoivent, connaitre leurs premières réflexions et les difficultés éventuelles et identifier leurs besoins. Cette enquête permettra de définir des actions d'accompagnement.

Source : http://enqueteur.certu.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 21 mai 2015 à 16:12

Journée technique : Une nouvelle gestion des rivières arrive : les actions à l'heure de GEMAPI - Agence de l'eau RMC

Jeudi 18 juin 2015 à Cadenet (84).

Source : http://www.eaurmc.fr
Ajouté le 19 mai 2015 à 09:09

Prévention des inondations : un décret précise la réglementation applicable aux digues

Jeudi 14 mai, le ministère de l'Ecologie a publié un décret relatif à la réglementation des ouvrages construits ou aménagés afin de prévenir les inondations et les submersions. L'objectif ? Garantir l'efficacité et la sûreté des ouvrages tels que digues et barrages, tant en ce qui concerne le parc existant que les nouveaux ouvrages à construire. Le texte avait été soumis à consultation en septembre 2014. Le décret fixe le cadre dans lequel les communes et les établissements publics de...

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 15 mai 2015 à 13:47

Comme un avant-goût de Gemapi sur La Garde (Var)

Comme très souvent avec des rivières méditerranéennes capricieuses, sur la Garde les aménagements de protection des crues ont été réalisés au coup par coup et le remède s’est avéré pire que le mal. En 2013, les collectivités du golfe de Saint-Tropez ont franchi le pas d’une reprise complète de la rivière, à l’échelle du bassin versant.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 14 mai 2015 à 08:59

Financement futur des wateringues : les élus du Calaisis divisés

Le 20 avril s’est tenue une réunion en sous-préfecture de Dunkerque avec les sept intercommunalités du delta de l’Aa (Calaisis, Dunkerquois, Audomarois). L’organisation du financement du futur syndicat des wateringues, qui pourrait aboutir à une nouvelle taxe, devait être établi. Il n’en fût rien. Explications.

Source : http://www.lavoixdunord.fr
Ajouté le 11 mai 2015 à 08:45

Gemapi : l'expérience de Brest Métropole - Gest'eau

Source : http://www.gesteau.eaufrance.fr
Ajouté le 30 avril 2015 à 14:43

GEMAPI : bras de fer entre Elus et Etat - Blog PCS & Résilience

Le bras de fer engagé entre l’AMF et le Gouvernement pour mettre en application la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aboutira t-il, sans mauvais jeu de mots, à ce que ce dispositif tombe à l’eau ou du moins, accouche d’un transfert d’intentions. D’un coté, les Elus qui veulent remettre à plat la réforme, de l’autre l’Etat qui multiplie les informations sur le bien fondé du dispositif.

Source : http://www.pavillon-orange.org
Ajouté le 26 avril 2015 à 13:23

Gemapi : le décret "digues" entièrement remanié par le Conseil d’État

Le décret « Digues » est sans aucun doute, concernant la nouvelle compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi), le texte d'application le plus attendu par les EPCI. La version mise à disposition du public en septembre dernier vient de faire l'objet d'une réécriture complète du Conseil d’État. Le Club Technique s'est procuré cette nouvelle mouture, qui pose question sur plusieurs points. Décryptage.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 24 avril 2015 à 15:04

Didier Seban : « Des compétences transférées pour la prévention des inondations, mais sans les moyens financiers »

Les intercommunalités se préparent à assumer la compétence « Gemapi » (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Une mutation génératrice d’inquiétudes nombreuses, explique l’avocat Didier Seban, qui dénonce une culture du risque déficiente en France.

Source : http://www.lemoniteur.fr
Ajouté le 12 avril 2015 à 14:09

Les competences gemapi et eaux pluviales des intercommunalites - Luciani marie-paule, LegaVox

Il s'agit de faire le point sur deux compétences confiées aux intercommunalités très redoutées par les élus: La GEMAPI(gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) prévue par la loi MAPAM et la compétence eaux pluviales.

Source : http://www.legavox.fr
Ajouté le 06 avril 2015 à 10:10

Protection contre les inondations : les travaux doivent être facilités et coordonnés

Le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) vient de rendre public un rapport recommandant une évolution des procédures pour la mise en œuvre des travaux de protection contre les inondations : coordination avec les Papi et PSR, confortement des digues dans le cadre de la future Gemapi, gouvernance et organisation territoriale, nouveaux dispositifs de planification et de concertation…Décryptage.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 02 avril 2015 à 08:56

Une journée d'information sur l'entretien et la restauration de cours d'eau à l'agence de l'eau - Agence de l'eau Artois-Picardie

Le 18 mars 2015, l’agence de l’eau a organisé une journée d’information sur l’entretien et la restauration de cours d’eau.
Le public était constitué notamment de techniciens et élus des structures en charge de l’entretien des rivières, des Fédérations Départementales des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques de bassin, des services de l’Etat (DREAL, DDTM, ONEMA, départements, régions…).
L’objectif était de faire partager les expériences et retours d’opérations des travaux menés par ces maîtres d’ouvrages pour restaurer l’état physique des cours d’eau. Il s’agissait également de présenter les actions engagées et les méthodes d’évaluation sur notre bassin pour améliorer la qualité des cours d’eau.
Les présentations sont disponibles. 

Source : http://www.eau-artois-picardie.fr
Ajouté le 27 mars 2015 à 17:26

Inondations : le CGEDD mise sur des autorités Gemapi dotées de moyens suffisants

Comment assurer l'entretien des digues ? En confiant leur gestion aux futures autorités Gemapi et en s'assurant qu'elles disposent des moyens nécessaires. La simplification du droit peut être utile, mais elle ne résoudra pas tous les problèmes.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 25 mars 2015 à 09:08

Les collectivités locales vont-elles payer les condamnations pour non respect des directives communautaires ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

Depuis juin 2014, date à laquelle il a été connu, l’article 33 du projet de loi NOTRe, qui vise, sous l’appellation de « mesure récursoire », à faire participer les collectivités locales au paiement des amendes infligées à la France par l’Union européenne, en cas de violation des directives communautaires, a suscité un intense lobbying des associations d’élus. Les débats intervenus en première lecture à l’Assemblée autour de cette mesure laissent dubitatifs quant à ses chances d’être adoptée à l’issue du débat parlementaire en cours.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 mars 2015 à 09:40

Gemapi : « Les agences de l’eau doivent revenir au premier plan »

« En l’état, la Gemapi est inapplicable », selon le président de l’Association des maires de France, François Baroin. L’AMF et l’ensemble des associations d’élus remettront au gouvernement, mi-avril, leurs propositions de refonte de la compétence « gestion de l’eau et des milieux aquatiques ». Créée par la loi sur la modernisation de l’action publique et l’affirmation des métropoles (Maptam) de janvier 2014, la Gemapi est confiée aux communes et à leurs groupements ... qui n’entendent pas l’exercer. André Flajolet, président du Comité de bassin Artois-Picardie et maire de Saint-Venant (Pas-de-Calais), livre les grandes lignes des adaptations demandées par les élus.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 19 mars 2015 à 14:15

La GEMAPI dans la Mare aux canards - Les eaux glacées du calcul égoïste

Nouvelle étape du chemin de croix de notre très fameuse GEMAPI… Et nouveau témoignage de la malfaçon législative désormais chronique qui affecte la réforme du mille-feuilles territorial… On aurait du en avoir fini puisque la loi MAPTAM avait été votée le 27 janvier 2014. Que nenni, GEMAPI revient dans l’examen du projet de loi NOTRe, qui, après avoir été fusillé en première lecture au Sénat, repassait l’épreuve du feu en première lecture à l’Assemblée de la mi-février au 10 mars dernier. Encore deux lectures au programme, pendant qu’une brochette d’associations d’élus, conduite par l’AMF, réécrit tranquillement la GEMAPI de A à Z, après avoir fait part à Manuel Valls de leur opposition à la GEMAPI-Canal historique, dont les inventeurs continuent à faire feu de tout bois pour en imposer la mise en oeuvre, au bénéfice des EPTB, en s’appuyant sur le bras armé des préfets. A suivre…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 17 mars 2015 à 09:11

Inondations : Ségolène Royal réinvente la défense passive - Les eaux glacées du calcul égoïste

Faute de vision, de volonté politique, de moyens techniques, humains et financiers, faute de remise en cause radicale des politiques d’aménagement du territoire et de l’urbanisme qui ont précipité depuis plus d’un demi-siècle les désastres à venir en matière d’inondations et de submersions, les pouvoirs publics multiplient les « plans » de papier, brassent du vent et se noient dans la « com », comme vient à nouveau de le faire l’actuelle ministre de l’Ecologie (ce qu’il en reste), réinventant la défense passive…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 16 mars 2015 à 17:10

La lettre du bassin de la Vienne - Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vienne

N°21, mars 2015.

Source : http://www.eptb-vienne.fr
Ajouté le 12 mars 2015 à 09:17

Compétence Gemapi : les députés confirment le report à 2018

Dans le cadre du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), en cours d'examen en première lecture à l'Assemblée nationale, les députés ont confirmé, avec l'appui du Gouvernement, l'attribution aux intercommunalités de la compétence obligatoire de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) à partir de 2018.

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 08 mars 2015 à 10:35

Retour sur la réunion GEMAPI dans l'Ain - Internet des services de l’Etat dans l’Ain

Lors de la réunion du mardi 3 février 2015, qui s’est tenue à la direction départementale des territoires, Laurent Touvet, préfet de l’Ain a présenté le dispositif de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). En fin de réunion, Gérard Perrin, directeur départemental des territoires de l’Ain a annoncé que les documents présentés seront mis en accès pour consultation et téléchargement sur le site internet des services de l’État dans l’Ain. Vous trouverez ci-dessous ces différents documents.

Source : http://www.ain.gouv.fr
Ajouté le 08 mars 2015 à 11:02

Xynthia, 5 ans après : Quelles actions de l’État ? - Ministère du Développement durable

Les événements dramatiques survenus le 27 février 2010 lors du passage de la tempête Xynthia sur une partie de la façade Atlantique ont mis en évidence la nécessité de renforcer notre politique de prévention des risques de submersions rapides. 5 ans après, le ministère dresse un bilan des actions qui ont été menées en publiant un document détaillant les principales mesures engagées.

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 03 mars 2015 à 09:19

Les berges des rivières bientôt à la charge des conseils généraux ?

Un amendement au projet de loi sur la transition énergétique propose de donner aux conseils généraux le chef-de-filat de l’entretien des voies de servitudes des rivières et lacs domaniaux de France. Une charge de trop ?

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 01 mars 2015 à 15:27

GEMAPI : le n°1 de la e-lettre Rhône-Méditerranée est en ligne !

N°1, février 2015.

Source : http://www.e-lettre.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 01 mars 2015 à 17:21

GEMAPI : l'AMF demande un réexamen complet de cette compétence

L’AMF a donc demandé au Premier ministre le réexamen complet de cette compétence, souhaitant que l’État revienne au premier rang de la responsabilité dans ce domaine.
Sur proposition de l’AMF, l’instance de Dialogue national des territoires (DNT) a acté, le 10 février dernier, et c’est une première, la mise en place d’un groupe de travail entre les collectivités et les services de l’Etat. Les associations d’élus se sont d’ores et déjà attelées à la rédaction d’un texte de loi spécifique sur le contenu et l’exercice de cette compétence.

Source : http://www.amf.asso.fr
Ajouté le 17 février 2015 à 14:48

Digues et milieux aquatiques : se préparer à mettre en oeuvre la Gemapi

La nouvelle compétence Gemapi imposera aux collectivités locales de définir le système d’endiguement nécessaire à la mise en sécurité de leur territoire. Le projet de décret « digues » en définit les modalités et il faut s’y préparer avant le 1er janvier 2016. Mais la problématique de la gestion des milieux aquatiques ne doit pas être occultée.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 11 février 2015 à 13:54

Retour sur le lancement des Journées mondiales zones humides 2015 - Pôle-relais lagunes méditerranéennes

Plus de 80 participants à la Tour du Valat pour célébrer le lancement de l’édition 2015.

Source : http://www.pole-lagunes.org
Ajouté le 11 février 2015 à 09:25

Auxi-le-Château : Un plan pluriannuel et écologique pour rendre sa beauté à l’Authie

Encore à l’étape du diagnostic, le CPIE Val d’Authie et les départements de la Somme et du Pas-de-Calais se sont associés pour faire de l’Authie un cours d’eau plus écologique et attrayant. L’étude devrait se terminer en juin 2015, avant de laisser place à 10 ans de travaux tout le long de l’Authie.

Source : http://www.lavoixdunord.fr
Ajouté le 10 février 2015 à 14:26

Gestion de l’eau : de la malfaçon législative au chaos - Les eaux glacées du calcul égoïste

Alors que 2015 devait être l’année phare de la reconquête de la qualité des milieux aquatiques, la gouvernance de l’eau en France prend plus que jamais l’allure d’un bateau ivre. Les mises en garde du rapport du Conseil d’Etat (2010) puis du rapport Levraut (2013) n’y ont rien fait. La gestion du « grand cycle de l’eau » court à vau l’eau vers un chaos que plus rien ne semble pouvoir entraver. Le projet de réforme territoriale incarné par les lois MAPTAM et NOTR(e) en témoigne chaque jour davantage.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 février 2015 à 16:03

Gemapi : retour à la case départ

Il n’aura pas fallu longtemps pour que le gouvernement et les députés douchent les espoirs des maires qui, la semaine dernière, avaient espéré un répit de deux ans pour mettre en œuvre la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : une dizaine de jours après que les sénateurs eurent voté ce répit (lire Maire info du 27 janvier) , un amendement gouvernemental, adopté hier soir par la commission des lois de l’Assemblée dans le cadre de l’examen du projet de loi Notre, l’a supprimé. La Gemapi, en l’état actuel du texte, serait donc bien applicable au 1er janvier prochain.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 05 février 2015 à 14:10

Après la GEMAPI, une nouvelle réforme de l’accès aux cours d’eau pourrait coûter de 4 à 8 milliards d’euros aux collectivités locales… - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’Association des Riverains de France (ARF) dénonce une réforme de l’accès aux cours d’eau, actuellement débattue au Sénat, dans le cadre de l’examen du projet de loi sur la transition énergétique, et qui pourrait, selon une étude d’impact qu’elle a réalisé, coûter de 4 à 8 milliards d’euros aux collectivités locales…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 février 2015 à 09:05

Gemapi : deux ans de plus pour se préparer, les élus satisfaits

L’échéance de la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) a été reportée de deux ans lors de la discussion en première lecture au Sénat du projet de loi de nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). Si le Parlement suit le Sénat, la date de prise de compétence par les communes passerait ainsi du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2018. En direct du 16e Carrefour des gestions locales de l’eau, à Rennes, les premières réactions des élus locaux.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 30 janvier 2015 à 09:26

Compétence Gemapi : le Sénat reporte l’échéance à 2018

Lors de la discussion initiale du projet de loi Maptam, la compétence Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) devait échoir aux communes au 1er janvier 2015. Dans le texte final, la date a finalement été fixée au 1er janvier 2016. Mais voilà un nouveau rebondissement : lors de la discussion au Sénat du projet de loi NOTRe, la semaine dernière, les sénateurs ont encore repoussé l’échéance, cette fois au 1er janvier 2018.

Source : http://www.maire-info.com
Ajouté le 28 janvier 2015 à 09:22

Aude - La gestion durable de l'eau repose sur le partenariat

Au sortir du comité départemental de l'eau, a été signé un nouvel accord-cadre de coopération entre les principaux acteurs que sont l'État, le conseil général de l'Aude, le Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (Smmar), et l'Agence de l'Eau. Sensibilisé depuis les inondations meurtrières de 1999, l'Aude vise la planification des objectifs sur une longue durée.

Source : http://www.ladepeche.fr
Ajouté le 23 janvier 2015 à 09:52

Le rôle de la métropole lyonnaise en appui aux politiques publiques de l'eau

Tribune de Martin Guespereau, directeur général de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, parue dans la revue PCM (novembre 2014).

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 16 janvier 2015 à 09:07

La GEMAPI en état de coma dépassé - Les eaux glacées du calcul égoïste

Comme prévu, et ainsi que nous l’avons maintes fois évoqué, le gloubi-boulga de la GEMAPI concocté par de délirants Ribouldingue et Filochard prend l’eau à vitesse grand V. Ségolène Royal a commandé un rapport à un spécialiste du sujet en septembre dernier, et François Baroin, nouveau président de l’Association des Maires de France vient de demander à Manuel Valls que « l’Etat revienne au rang un de la responsabilité dans ce domaine".

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 21 décembre 2014 à 15:04

De Sivens en Sélune… la GEMAPI et l'introuvable démocratie des rivières - Hydrauxois

Gestion de l'eau, des milieux aquatiques et prévention des inondations : sous le label très administratif de la GEMAPI se tient une importante mutation en cours. L'Etat transfère à compter de 2016 la gestion des rivières au bloc communal, soit le plus petit échelon des collectivités locales. Quelles vont être les conséquences ?

Source : http://www.hydrauxois.org
Ajouté le 09 décembre 2014 à 09:34

L'entretien des cours d'eau mis en cause dans les inondations

Des élus locaux et des représentants de la profession agricole mettent en cause les freins réglementaires à l'entretien des cours d'eau dans la survenance des inondations que connaît actuellement le pays. Qu'en est-il réellement ?

Source : http://www.actu-environnement.com
Ajouté le 04 décembre 2014 à 08:35

La nouvelle compétence Gemapi source de multiples interrogations chez les élus - Localtis.info

La nouvelle compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" (Gemapi) qui sera transférée au bloc communal au 1er janvier 2016 soulève de nombreuses inquiétudes chez les élus qui craignent de ne pas avoir les moyens nécessaires pour y faire face. Un point info qui s'est tenu dans le cadre du congrès de l'AMF le 27 novembre a montré qu'il reste encore beaucoup à faire pour les rassurer.

Source : http://www.localtis.info
Ajouté le 03 décembre 2014 à 08:12

Esc@le, La lettre du Pôle-relais "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord"

N°39, novembre 2014.

Source : http://www.forum-zones-humides.org
Ajouté le 30 novembre 2014 à 16:24

3 priorités pour la politique de l’eau 2016-2021 dans les bassins de la Saône et du Doubs

Lutter contre les pollutions par les pesticides, restaurer la qualité écologique des rivières et s’adapter au changement climatique...
Réunie ce jour sous la présidence d’Eric DURAND, conseiller régional de Franche-Comté, la commission territoriale de bassin Saône et Doubs a débattu du projet de Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2016-2021, document de référence qui trace pour les 6 ans à venir les politiques publiques pour atteindre un bon état des eaux, et leur déclinaison sur les bassins de la Saône et du Doubs.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 20 novembre 2014 à 14:54

Continuité écologique : épistémologie d’un système réinventant les 7 péchés capitaux

« comment en est-on arrivé là » ?… »qui décide au juste » ?
Ces questions reviennent souvent quand on parle de continuité écologique et de la politique de l’eau dont les effets sont infligés aux ouvrages hydrauliques.
 Radiographie d’un système à bout de souffle qui patauge, incapable d’améliorer la qualité de l’eau, alors qu’il s’agissait d’un « enjeu majeur »
Essayons donc d’exposer les principaux acteurs. Les commentaires en italiques aident à interpréter chaque entrée.

Source : http://oce2015.wordpress.com
Ajouté le 19 novembre 2014 à 08:54

France Eau Publique : un nouvel élan - Les eaux glacées du calcul égoïste

Créé formellement à l’été 2012 dans les Landes, le réseau FEP regroupe aujourd’hui une quarantaine de collectivités locales ou opérateurs publics français qui ont fait le choix, certains depuis des décennies, de la gestion publique de l’eau et de l’assainissement. Mutualisation, échange de bonnes pratiques, défense des intérêts de la gestion publique auprès de toutes les instances concernées, à l’heure où la gestion de l’eau connaît des évolutions majeures, France eau publique organise le 13 novembre 2014 à Poitiers un séminaire destiné à préciser ses priorités pour les 5 prochaines années.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 12 novembre 2014 à 14:21

Lodévois : gérer les cours d’eau et prévenir les inondations

En préambule du dernier conseil de la communauté de communes Lodévois et Larzac, Christophe Vivier, directeur du syndicat mixte du bassin du fleuve Hérault, est venu présenter aux conseillers communautaires une nouvelle compétence obligatoire que l'État a attribué aux communautés de communes : la compétence Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), qui entrera en vigueur au 1er janvier 2016.

Source : http://www.midilibre.fr
Ajouté le 10 novembre 2014 à 15:23

Lignes d'eau, la lettre d'informations d'Adour-Garonne

N°48, octobre 2014.

Source : http://info.eau-adour-garonne.fr
Ajouté le 07 novembre 2014 à 17:36

L'eau des montagnes en quête de solidarités d'aval - Aqueduc.info

Pour la 4e fois en douze ans, du 8 au 10 octobre 2014, la station de Megève (Haute-Savoie, France), a hébergé les États généraux de l’eau en montagne, réunissant élus et gestionnaires, techniciens et chercheurs, acteurs économiques et représentants d’associations, venus principalement de France, mais aussi de pays voisins. Objectif annoncé : "affirmer la nécessité de placer l’eau au centre des projets de territoires, dans une perspective d’adaptation aux changements globaux".

Source : http://www.aqueduc.info
Ajouté le 31 octobre 2014 à 14:29

La lettre du bassin de la Vienne - Etablissement Public du Bassin de la Vienne

N°20,  octobre 2014.

Source : http://www.eptb-vienne.fr
Ajouté le 30 octobre 2014 à 08:47

Cherbourg - Un syndicat intercommunautaire pour gérer les inondations

Les élus communautaires de Douve et Divette, à l'unanimité, ont donné, mardi soir, leur feu vert pour prendre la compétence Gemapi, plus explicitement, la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations.

Source : http://www.ouest-france.fr
Ajouté le 29 octobre 2014 à 14:17

Ponction financière de l’Etat : les agences de l’eau ne sont plus consentantes - Lagazette.fr

Quand le projet de loi de finances pour 2014 avait instauré un prélèvement « exceptionnel » de 210 millions d’euros sur les budgets des agences de l’eau, ces établissements publics avaient loyalement joué le jeu de la nécessaire contribution au redressement des finances publiques. Dès lors que le gouvernement compte récidiver pour les trois prochaines années, les agences se rebiffent ouvertement.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 26 octobre 2014 à 15:51

Assainissement non collectif : le Pananc 2 est arrivé - Club Technique - Lagazette.fr

Lors des 11èmes assises nationales de l’assainissement non collectif (ANC) à Alès, les ministères de l’Environnement et de la Santé se sont appuyé sur le bilan du premier plan d’action national (Pananc) pour présenter le suivant, qui couvre la période 2014-2019. L'amélioration de la procédure d'agrément figure notamment parmi les actions prévues.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 24 octobre 2014 à 13:22

Manuel Valls, l’eau et le loup... - Les eaux glacées du calcul égoïste

A l’occasion d’un déplacement éclair en montagne, dont les medias n’ont évidemment retenu que l’anecdote qu’il y dormirait une nuit dans un chalet d’alpage, le Premier ministre annonçait le 17 octobre, lors du congrès annuel de l’Association nationale des élus de montagne (ANEM), dont Laurent Wauquiez était élu le même jour président, qu’il acceptait sa demande de « valorisation de l’apport de la montagne dans la fourniture en eau de la nation… ». Un véritable schisme, et une bombe à retardement qui, associés à d’autres évolutions (Gemapi, protection des captages…), et à l’heure où les Agences de l’eau viennent de célébrer leur 50ème anniversaire (nous y reviendrons), augurent de la fin du modèle de « l’eau patrimoine commun de la nation » géré, par subsidiarité, par « les acteurs de l’eau » au sein des Agences et des Comités de bassin.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 24 octobre 2014 à 09:50

La GEMAPI et les wateringues du Nord et du Pas-de-Calais - Les eaux glacées du calcul égoïste

Dans sa séance du 3 juin 2014, le Sénat a connu un échange singulier. Hervé Poher, sénateur (PS) du Nord-Pas-de-Calais, avait interrogé le ministre de l’Intérieur sur une nouvelle conséquence de la GEMAPI dans sa région, historiquement marquée par l’existence des wateringues ? Outre qu’en séance publique c’est l’honorable, secrétaire d’État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, Mme Colette Neuville, qui n’y connaît évidemment rien qui avait été chargée de relayer les propos du cabinet de Manuel Valls, lesdits propos illustraient à nouveau l’inconséquence des concepteurs de la GEMAPI, ici appliquée aux wateringues…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 22 octobre 2014 à 08:49

Retour sur le séminaire national sur les SAGE les 23 et 24 septembre 2014 - Gest'eau

Grâce à la participation de nombreux acteurs de terrain, les échanges ont été très riches. Les interventions sont disponibles sur le site du séminaire, rubrique "Programme et documents" . Une synthèse des débats sera disponible prochainement.

Source : http://www.gesteau.eaufrance.fr
Ajouté le 17 octobre 2014 à 10:14

L'AMF dénonce la nouvelle ponction sur les agences de l'eau

La coupe est pleine : dans un communiqué diffusé ce 14 octobre, l'Association des maires de France (AMF) vole encore une fois au secours des agences de l'eau en dénonçant la nouvelle ponction.

Source : http://www.localtis.info
Ajouté le 15 octobre 2014 à 09:18

Les montagnards se mobilisent pour anticiper les effets du changement climatique sur les ressources en eau

« Les Etats Généraux de l’Eau en Montagne », qui se sont tenus les 8, 9 et 10 Octobre 2014, à Megève (Haute-Savoie), ont montré la forte mobilisation des montagnards pour anticiper les conséquences du changement climatique sur les cycles hydrologiques et proposer d’urgence des mesures d’adaptation indispensables à mettre en oeuvre dans les montagnes européennes.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 15 octobre 2014 à 09:07

VAR : un système de pilotage pour la prévention des inondations

Regroupant 74 communes réparties sur 10 intercommunalités, le Syndicat mixte de l’Argens (SMA) a été installé le 3 octobre. L’objet du SMA est « l’entretien, la gestion, l’aménagement des cours d’eau et la prévention des inondations », avec vocation à intervenir sur l’ensemble du bassin versant du fleuve Argens et de ses affluents.

Source : http://www.lamarseillaise.fr
Ajouté le 14 octobre 2014 à 15:12

Montpellier : les inondations engloutissent le SAGE - Les eaux glacées du calcul égoïste

Dans l’Hérault, qui vient d’être frappé par des inondations aussi récurrentes qu’inéluctables, l’association Mosson Coulée Verte, implantée à Montpellier, vient d’écrire au Commissaire enquêteur chargé de l’enquête publique sur le SAGE Lez-Mosson-Etangs Palavasiens revisé, lui annonçant, arguments à l’appui, qu’elle donnait un avis négatif sur ce SAGE revisé. Un courrier à lire impérativement, tant il illustre le dévoiement des procédures officiellement destinées à promouvoir la protection de la ressource, ici réduites à un exercice bureaucratique affligeant. Autre illustration de la faillite des politiques publiques de l’eau qui nous conduisent au désastre.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 12 octobre 2014 à 14:17

Quelle expertise pour la qualité écologique des cours d’eau ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

Les laboratoires, publics et privés, qui analysent la qualité écologique des cours d’eau en France, enjeu majeur de la DCE, exercent leur activité sous l’emprise d’une normalisation croissante des protocoles techniques, et de l’accréditation privée des laboratoires par le COFRAC, qui ont donné naissance à un véritable marché de l’expertise, au risque d’une marchandisation de la donnée. Au terme d’une enquête approfondie, dans le cadre d’un travail universitaire, un jeune ingénieur vient de dresser le tableau inquiétant de ces évolutions, qui reposent à nouveau la question lancinante de la qualité des données publiques sur l’eau en France.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 09 octobre 2014 à 08:43

GEMAPI : nouvelle incohérence dans le Haut-Rhin - Les eaux glacées du calcul égoïste

A l’occasion d’une question parlementaire, et de la réponse qu’y a apporté le ministère de l’Intérieur (qui a pris la main en place de l’Ecologie…), on vérifiera à nouveau les incohérences générées par cette usine à gaz, incohérences auxquelles, au cas d’espèce, la DGCL est bien en peine d’apporter une réponse pertinente, dans une optique opérationnelle…

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 08 octobre 2014 à 09:13

Le Lobby de l’eau à nouveau en librairie - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le diagnostic que nous y formulions s’est hélas cruellement vérifié depuis lors !

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 07 octobre 2014 à 08:47

Sivens/Testet : la mobilisation s'enracine - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le Collectif pour la sauvegarde de la zone humide du Testet témoigne par un communiqué en date du 1er octobre 2014 que le combat s’enracine avec des perspectives largement indécidables à ce stade...

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 02 octobre 2014 à 09:28

La GEMAPI encalminée à la DGCL - Les eaux glacées du calcul égoïste

La Direction générale des collectivités locales du ministère de l’Intérieur ne sait comment se dépêtrer de plusieurs textes d’application qu’elle devrait produire pour permettre au bateau ivre GEMAPI de poursuivre sa course folle. Du coup le bateau ivre semble bel et bien en passe de s’encalminer.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 30 septembre 2014 à 09:03

Le comité de bassin Rhône-Méditerranée adopte le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 et le propose à la consultation du public

Réuni ce jour sous la présidence de Michel Dantin, député européen, maire de Chambéry, le comité de bassin Rhône-Méditerranée a adopté ce document de référence qui trace pour les 6 ans à venir les politiques publiques pour atteindre un bon état des eaux. Ce vote est une décision qui engage solidairement tous les acteurs du bassin, les collectivités locales, le monde économique, le monde agricole et le monde associatif.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 19 septembre 2014 à 14:34

Nitrates, DERU, DCE, inondations, captages… : le gouvernement veut faire payer les amendes européennes aux collectivités ! - Les eaux glacées du calcul égoïste

Comme vient de l’illustrer la 5ème condamnation de la France par la Cour de justice des communautés européennes pour non respect des obligations contractées au titre de la directive « nitrates » datant de 1991, l’échec accablant de la politique française de l’eau nous expose à d’inévitables poursuites et condamnations dans les années à venir. Elles se chiffreront au total en centaines de millions d’euros (que Bercy a du reste déjà provisionnés…). Le lobby de l’eau, qui s’oppose avec succès depuis des décennies à toute réforme véritable d’une politique publique sinistrée, vient de surcroît de convaincre le gouvernement de faire payer les amendes colossales dont nous allons écoper… aux collectivités locales ! Et partant aux usagers et contribuables qui, après avoir vu leur environnement dévasté, devront payer le coût de la scandaleuse impéritie de l’Etat face aux lobbies, au premier rang desquels la profession agricole !

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 09 septembre 2014 à 14:37

GEMAPI et guerre des fossés - Les eaux glacées du calcul égoïste

Un énorme fossé d’incompréhension oppose depuis quelques mois, partout en France, les représentants de l’Onema et des Directions départementales des territoires (DDT) aux troupes de la FNSEA, qui reproche à l’administration de « sanctuariser les milieux aquatiques sans tenir compte des impératifs économiques ». Une véritable guerre des tranchées s’est ainsi développée autour… du curage des fossés !

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 septembre 2014 à 15:07

Gemapi : les projets de textes en consultation posent question - Club Technique - Lagazette.fr

La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Mapam) de janvier 2014 ayant institué la nouvelle compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi), deux textes d'application sont actuellement en consultation. S'ils ont pour objet de préciser les modalités d'exercice de cette compétence, des imprécisions et des incohérences demeurent.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 26 aout 2014 à 15:33

GEMAPI : tentative d’accouchement aux forceps - Les eaux glacées du calcul égoïste

L’affaire étant depuis le début fort mal engagée, comme nous l’avons déjà longuement relaté, le ministère de l’Ecologie aggrave son cas en publiant en pleine pause estivale une rafale de textes qui visent à arbitrer entre EPTB et EPAGE (mission impossible) en mettant en consultation (trois semaines en plein été !) les projets de textes relatifs à la délimitation de leurs périmètres d’intervention respectifs, et en définissant la constitution et les prérogatives des « missions d’appui » qui vont devoir tenter, du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2018, sous la férule des préfets coordonnateurs de bassin, de sortir de la nasse notre fameuse compétence GEMAPI. Un vœu pieux et un scandale démocratique. Aucune composante de la société civile n’est associée de près ou de loin, et sous quelque forme que ce soit à cette mascarade qui éclaire d’un jour cru la « gouvernance » délétère de la politique de l’eau en France.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 aout 2014 à 14:14

Le « dialogue environnemental » mis à nu par ses « consultations » - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le ministère de l’écologie a pris la fâcheuse habitude de procéder à des « consultations » fantoches sur internet, avant de modifier des pans entiers du droit de l’environnement, au nom de la recherche éperdue d’une « croissance » introuvable et de la « simplification » administrative au profit des entreprises. L’association Agir pour l’environnement vient de rendre publique une protestation relative à l’utilisation du procédé avant que le ministère ne statue sur les épandages aériens de pesticides, question des plus sensible dans la période.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 18 aout 2014 à 10:24

Le décret "digues" qui va bouleverser le paysage local - Lagazette.fr

La loi Maptam a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi) confiée au bloc local. Parmi les décrets qui viendront préciser les contours de cette nouvelle compétence, celui qui concerne les digues mises à disposition des EPCI est certainement le plus attendu, et il a fait l'objet de débats houleux. En exclusivité, les arbitrages qui devraient être retenus.

Source : http://www.lagazettedescommunes.com
Ajouté le 17 juillet 2014 à 09:07

GEMAPI : l’Italie et l’Espagne aussi… - Les eaux glacées du calcul égoïste

A l’image de ce que recouvre réellement la GEMAPI en France, les entreprises privées du secteur de l’eau adaptent actuellement leur business model dans toute l’Europe pour essayer de maintenir des profits élevés. Exemples révélateurs en Italie et en Espagne.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 16 juillet 2014 à 14:14

GEMAPI : la nouvelle compétence transférée aux Régions ? - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le président du Conseil régional de Bretagne a écrit à Manuel Valls pour lui demander de conférer l’exercice de la compétence GEMAPI aux régions, nouvel épisode d’un feuilleton qui tourne à la foire d’empoigne générale.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 11 juillet 2014 à 10:01

Prévention des inondations : L'Etat refile 50 000 km de digues aux collectivités locales - Les eaux glacées du calcul égoïste

Pour l’environnement c’est désormais Tchernobyl tous les jours, on s’habitue, mais n’empêche. Ainsi ce 10 juillet 2014, dans le style hollywoodien de rigueur, Ségolène Royal nous est annoncée comme le grande prêtresse qui va régler la question douloureuse, des inondations.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 10 juillet 2014 à 14:22

Seine Normandie 10 juillet 2014 : Sauvadet 3 – Marcovitch 0 - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le 10 juillet prochain à dix heures le Comité de bassin Seine Normandie va élire à sa présidence François Sauvadet, le poulain de l’ineffable André Santini, conducator (presque) à vie de l’AESN. Un épisode haut en couleur du Lobby de l’eau saison 7, dont Eaux glacées présente en avant première le spoiler à ses fidèles lectrices, et lecteurs.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 04 juillet 2014 à 10:29

Le Lobby de l’eau : les documents (6) - Les eaux glacées du calcul égoïste

Eaux glacées publie une sélection des très nombreux documents sur lesquels l’auteur s’est appuyé pour rédiger son ouvrage. Trop volumineux pour figurer en annexe du livre, ils permettront à ses lecteurs de mesurer la gravité des faits que relate « Le Lobby de l’eau ».

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 30 juin 2014 à 16:13

Au fil de l'eau - La newsletter du SAGE Estuaire de la Loire

N°9, Juin 2014.

Source : http://www.sage-estuaire-loire-newsletter.org
Ajouté le 26 juin 2014 à 13:05

Deux Sèvres : Michel Lesage soutient un nouveau service public de l’eau - Les eaux glacées du calcul égoïste

A l’invitation du Conseil général des Deux-Sèvres, Michel Lesage, député des Côtes d’Armor, a présenté le 5 juin à Niort sa philosophie d’un pilotage rénové des services d’eau et d’assainissement, qu’il avait formulée dans le rapport sur la politique de l’eau qu’il avait remis à Jean-Marc Ayrault en juin 2013. Une rencontre qui ouvre de nouvelles perspectives pour un département qui va engager un projet ambitieux de rationalisation de ses services et de sa politique de l’eau.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 09 juin 2014 à 22:51

GEMAPI, COSEI et « génie écologique » : les majors de l'eau font main basse sur la gestion des milieux aquatiques - Les eaux glacées du calcul égoïste

Les majors françaises de l’eau accélèrent leur offensive pour faire main basse sur la gestion du « grand cycle de l’eau ». Dévoyant leur fonction, une dizaine de hauts fonctionnaires leur déroulent le tapis rouge dans l’indifférence générale.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 06 juin 2014 à 15:16

Deux-Sèvres - Il faut inventer le nouveau service public de l'eau

Le futur organe de coopération et de mutualisation de l’eau en Deux-Sèvres s’inspirera du rapport du député Lesage, invité hier par le conseil général.

Source : http://www.lanouvellerepublique.fr
Ajouté le 06 juin 2014 à 15:39

GEMAPI : et à la fin c’est toujours les Agences qui gagnent… - Les eaux glacées du calcul égoïste

Nouvel épisode de la saga, façon Dallas, de notre fameuse compétence que nous avons déjà longuement évoquée, un éditorial tonitruant de Martin « The Voice » Guespereau, directeur de l’agence de l’eau RMC, publié sur sa plate-forme de propagande « Sauvons l’eau », le 2 juin dernier. Ca va saigner !

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 05 juin 2014 à 08:31

Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-De-Calais - Question du sénateur Hervé Poher

A compter du 1er janvier 2016, les communes ou leurs groupements se voient transférer la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, communément appelée la GEMAPI, et auront de façon concomitante la possibilité d'instaurer une taxe pour financer cette nouvelle compétence.
Cette disposition, précisément, pourrait poser quelques problèmes aux habitants de la zone des polders, dite pays des wateringues, dans la plaine des Flandres, à cheval sur le Nord-Pas-de-Calais.

Source : http://www.senat.fr
Ajouté le 04 juin 2014 à 10:18

Pollution de la Charente : l’Agence Adour Garonne dénonce le bidonnage des données par le SOeS du ministère de l’Ecologie - Les eaux glacées du calcul égoïste

Un article choc publié le 30 avril dernier par la Charente Libre révèlait un taux de pollution par les pesticides gravissime, et mettait en cause les pratiques d’une viticulture littéralement droguée aux adjuvants chimiques, dont les viticulteurs sont les premières victimes. Le démenti cinglant que vient de rendre public l’Agence de l’eau Adour Garonne éclaire d’un jour cru les manipulations de données que nous dénonçons depuis des années...

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 03 juin 2014 à 10:04

Tribune de Martin Guespereau : Osons penser différemment nos rivières !

La loi métropole de janvier dernier vient de changer la face de la politique de l’eau.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 02 juin 2014 à 16:12

Comités de bassin : l’interminable scandale - Les eaux glacées du calcul égoïste

Le ministère de l’Ecologie vient de procéder, dans les plus grandes précipitation et opacité, au renouvellement des représentants de l’Etat, des collectivités locales et des usagers, socio-professionnels et domestiques, qui siègent au sein des Comités de bassin des Agences de l’eau. Alors que Delphine Batho s’était engagée en 2012 à créer un 4ème collège d’usagers domestiques au sein des Comités de bassin, le lobby de l’eau a enterré, après son éviction, toute perspective d’élargissement des instances de gestion de l’eau à la société civile, en multipliant des démarches fortement entâchées d’illégalité, dont la plus emblématique a déjà été déférée devant le Tribunal administratif de Paris.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 21 mai 2014 à 09:13

GEMAPI : le chemin de croix continue… - Les eaux glacées du calcul égoïste

La création d’une nouvelle compétence obligatoire de « gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations », compétence impartie au bloc communal, qui n’avait rien demandé, assortie de la création d’une nouvelle « Aquataxe », et du transfert d’ici à dix ans de la gestion de 50 000 kilomètres de digues, aujourd’hui compétences de l’Etat, là encore aux collectivités locales qui n’avaient rien demandé, restera comme l’une des plus scandaleuses « madofferies » commise depuis que la gauche a accédé au pouvoir en mai 2012. L’extrême technicité du dossier, embrouillé à dessin par nos conjurés, ne devrait pourtant pas dissuader élus et citoyens de s’y intéresser, au regard de ses implications, colossales, et parce que cette affaire incarne jusqu’à la caricature les pratiques délétères du lobby de l’eau français, qui conduit à sa perte une politique publique majeure, avec des conséquences gravissimes sur les plans financiers et environnementaux.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 20 mai 2014 à 09:58

Avenir des établissements publics territoriaux de bassin interdépartementaux - Site du sénat

Source : http://www.senat.fr
Ajouté le 25 avril 2014 à 09:43

Le séminaire GEMAPI du 11 avril 2014 : succès au rendez-vous - Agence de l'eau RMC

Avec plus de 330 participants venus de tout le bassin Rhône-Méditerranée, le séminaire GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) organisé par la DREAL de Bassin et l’Agence de l’eau à fait salle comble. Consultez les présentations des différentes interventions.

Source : http://www.actus.rhone-mediterranee.eaufrance.fr
Ajouté le 18 avril 2014 à 08:47

Séminaire consacré à la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) pour les collectivités territoriales

Mercredi 2 juillet 2014, Maison de la RATP (Paris).

Source : http://www.fnccr.asso.fr
Ajouté le 16 avril 2014 à 14:20

Résumé du colloque GEMAPI - Storify

Résumé des échanges sur Twitter pendant le colloque GEMAPI du 11 avril 2014, DREAL Rhône-Alpes.

Source : http://storify.com
Ajouté le 11 avril 2014 à 15:59

Journée d'information et d'échanges sur la nouvelle compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations)

L'Agence de l'Eau Rhône Méditérannée Corse et la DREAL de bassin organisent une journée d'information et d'échanges sur la nouvelle compétence GEMAPI. 11 avril, Lyon.

Source : http://www.irma-grenoble.com
Ajouté le 03 avril 2014 à 10:04

Renforcement des synergies territoriales sur les périmètres de 5 SAGE en Loire-Bretagne | Gest'eau

Consulter le rapport de l'enquête dans la perspective d'un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres des cinq SAGE portés par l'Etablissement public Loire.

Source : http://www.gesteau.eaufrance.fr
Ajouté le 19 mars 2014 à 16:08

SIE - Actualités - 2014 - Le grand cycle de l’eau n’est plus orphelin

Alors que la gouvernance du « petit cycle de l’eau » (approvisionnement en eau potable et traitement des eaux usées) est bien organisée et a permis de réels progrès ces dernières années, il n’y avait pas de chef de file pour le « grand cycle de l’eau » (l’eau dans les rivières).

Source : http://www.actus.rhone-mediterranee.eaufrance.fr
Ajouté le 05 mars 2014 à 14:50

Les eaux glacées du calcul égoïste -- Inondations : le naufrage de la GEMAPI

Les apprentis sorciers qui voulaient faire main basse sur des pans entiers du grand cycle de l’eau, après avoir convaincu à la hussarde le gouvernement de transférer au bloc communal, qui n’avait rien demandé, la « prévention des inondations » et la « gestion des milieux aquatiques », se retrouvent aujourd’hui dans la nasse, sur fond d’inondations dévastatrices et de submersions marines sans précédent, qui contraignent Philippe Martin à faire le tour de France en hélicoptère en 48 heures, histoire de mesurer l’ampleur des dégâts, de constater l’impuissance des services de l’Etat, et la colère des élus, submergés par la fureur de leurs administrés… Pour tout arranger, la FNSEA a mobilisé les agriculteurs sur les deux tiers du territoire français le vendredi 14 février, réclamant le droit "d’entretenir les fossés et les cours d’eau"... La prochaine réunion exceptionnelle du CNE le 27 février prochain s’annonce grandiose.

Source : http://www.eauxglacees.com
Ajouté le 17 février 2014 à 09:27

Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries - Ministère du Développement durable

Philippe Martin se déplacera jusqu’à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la Bretagne, où il s’est rendu lundi, le ministre doit visiter l’Aquitaine puis la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l’État mis à rude épreuve depuis le début de l’hiver.

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr
Ajouté le 12 février 2014 à 08:50

Inondations du Var : les causes d’un scénario à répétition

Un article publié le 21 janvier sur le site de France 3 Côte d’Azur (AFP) rappelle qu’un rapport sénatorial de septembre 2012 s'était penché sur les deux derniers importants épisodes de crues dans le département (juin 2010 et novembre 2011), reconnaissant que l'homme était également responsable des conséquences de ces phénomènes.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 26 janvier 2014 à 14:24

Et la loi créa la compétence de gestion des rivières

C’est aux sénateurs du bassin Rhône-Méditerranée Pierre-Yves Collombat (PS) et Louis Nègre (UMP) que l’on devra la création d’une compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations confiée à l’intercommunalité.

Source : http://www.sauvonsleau.fr
Ajouté le 10 janvier 2014 à 14:37

Veille eau c'est aussi

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