Publications 2023

Depuis sa fondation, le développement de Rennes s’est toujours joué autour de la maîtrise des eaux. Ville de confluent, Rennes s’est bâtie et développée à la jonction des eaux, source de protection militaire mais d’inconvénients majeurs pour son commerce et la salubrité publique. La bataille des eaux retrace les efforts de la ville et de ses édiles pour rendre la Vilaine et ses affluents navigables, pour mettre la ville basse à l’abri des inondations et l’assainir, pour faire accéder la population aux bienfaits de l’hygiène par la construction des réseaux enterrés. Ce livre est un complément indispensable à Rennes, les vies d’une ville, paru chez le même éditeur.

Un livre exceptionnel ! Fruit de plusieurs décennies de recherches, d’observations croisées et de passion. Une iconographie ancienne et de somptueuses photos L’histoire du Rhin est étroitement mêlée à celle de l’Alsace, à sa géographie, sa flore, sa faune et sa population. Le fleuve a modelé la plaine d’Alsace pendant des centaines de milliers d’années et son cours changeait au gré des saisons et des siècles. Avec un cycle naturel de crues et de basses eaux, il rythmait la vie qui l’entourait, créant des biotopes d’une richesse exceptionnelle. Ses eaux abondantes en poissons ont nourri le corps et l’âme des habitants, tout en permettant l’essor économique, intellectuel et culturel de la vallée du Rhin, épine dorsale de l’Europe. Puis l’homme, démiurge, dompta le Rhin sauvage pour qu’il devienne surtout route fluviale et producteur d’énergie. En quelques décennies, le fleuve immémorial s’est métamorphosé. La nappe phréatique et la forêt rhénane ne sont plus alimentées par les inondations, la température de l’eau augmente, sa qualité reste préoccupante malgré d’importants progrès, les poissons disparaissent. Et les liens nourriciers et imaginaires tissés avec les habitants de ses rives sont rompus. Alors, que faire ? Faut-il se résigner à voir mourir le fleuve ? Ou peut-on espérer une renaissance ? Ce livre, porté par Roland Carbiener, éminent naturaliste, professeur honoraire de l’Université de Strasbourg et cofondateur d’Alsace Nature, pêcheur et amoureux du fleuve, est le fruit de près d’un siècle de recherches et d’observations.

Ce rapport présente l'évaluation du cycle3 DCSMM de l’atteinte du bon état écologique pour la composante « Habitats benthiques » au titre des descripteurs 1 et 6. Ce rapport a été réalisé par les Responsables Thématiques et Responsables de Surveillance du D1 Habitats Benthiques à Ifremer, à Patrinat et à l'OFB. Il ne couvre pas les herbiers de Posidonies et les habitats à corraligène de Méditerrannée, dont l'évaluation a été réalisée par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerrannée Corse.

Un guide de la Cellule d’animation sur  les milieux aquatiques et la biodiversité (Camab) en lien avec la DDTM du Finistère pour la protection des milieux naturels et de la biodiversité dans les documents d’urbanisme édité en 2023. La Camab est le fruit d’un partenariat entre le Conseil départemental du Finistère, le Forum des Marais Atlantiques et la Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques du Finistère.

Effacement d’obstacle, reméandrage, recharge sédimentaire, contournement de plan d’eau… Depuis 20 ans, les opérations de restauration écologique sont un levier majeur au service du "bon état" des rivières, et de la "reconquête" de leur biodiversité. Nombre de projets en France ont aujourd’hui un recul temporel suffisant pour suivre les évolutions et évaluer l'atteinte des objectifs. Mais comment définir des objectifs mesurables ? Quels paramètres, quels indicateurs suivre ? Cette journée d’échanges a bénéficié d'un travail bibliographique important, de retours d’expériences, d'analyses de données spécifiques, issus d'évaluations robustes scientifiquement et diversifiées.

Un an de dialogue territorial approfondi dans dix-huit sites emblématiques des zones humides françaises pour renforcer leur protection et leur valorisation, et créer un parc national spécifiquement consacré à ces milieux. La mission s’inscrit dans le contexte d’une prise de conscience générale du fort déclin des zones humides. Ces milieux constituent un enjeu majeur tant pour leur richesse en biodiversité, la préservation des ressources en eau et le stockage du carbone, que pour leurs valeurs sociale et culturelle.

Le rapport 2022 concernant les études et suivis sur les poissons migrateurs du bassin de la Loire réalisés par LOGRAMI est disponible. Après un point d’ensemble sur les conditions environnementales de l’année 2022, la nouveauté de ce rapport est la réorganisation des données et analyses par espèce.

Rapport de l’Académie d’agriculture de France, publié en novembre 2023.

Le présent rapport a été rédigé par des citoyen.nes et technicien.nes. Il a pour vocation de condenser l’essentiel des connaissances acquises par le collectif sur le projet de construction de 2 méga-bassines.

Réalisé par l’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE), dans le cadre du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA), sous l’impulsion et avec la participation active des techniciens(nes) de rivière des structures membres du réseau, ce guide s’adresse aux collectivités, professionnels et secteur de la formation concernés par la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) mais aussi plus largement à toute structure intervenant sur la végétation rivulaire des cours d’eau avec un objectif de gestion intégrée par bassin versant.

Dans le cadre de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations), la Métropole TPM et le Syndicat de Gestion de l’Eygoutier, proposent un guide d’entretien des petits cours d’eau côtiers de la Métropole TPM, spécialement dédié aux propriétaires riverains. Il a été conçu pour apporter des connaissances pratiques et des conseils avisés à tous ceux qui habitent à proximité des rivières et ruisseaux.

Territoire fragile exposé aux conséquences du changement climatique, la Camargue présente des enjeux complexes, à l’image d’autres grands deltas, avec leurs contraintes hydrogéomorphologiques, les risques associés et les concurrences entre usages des territoires générant des conflits, notamment à l’occasion de crises.

Les données hydro-climatiques (température, pluviométrie, évapotranspiration…) et hydrologiques (hauteurs d’eau, niveaux piézométriques, observation d’assecs…) sont essentielles pour appréhender l’évolution du climat et son impact sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. Un des axes de travail du projet LIFE Eau&Climat est de permettre aux acteurs locaux d’identifier les données pertinentes et utiles pour prendre en compte les impacts du changement climatique dans la gestion territoriale de l’eau, et faciliter l’accès à ces données. Parmi les travaux réalisés en ce sens, un guide sur les observatoires en lien avec les SAGE vient d’être publié.

Le territoire du contrat Haut-Doubs Loue (2022-2024) est situé en Bourgogne-Franche-Comté, à cheval sur les départements du Doubs et du Jura, dont une grande partie en commun avec le périmètre du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue. Ce contrat a été signé le 24 mars 2023. Le présent document contient entre-autres l'état des lieux actualisé, les enjeux et orientations stratégiques, le programme des travaux et les engagements contractuels.

Rapport annuel d'activité de la CLE du SAGE Verdon pour l'année 2022 : réunions de la CLE, actions menées sur les différents enjeux du SAGE (fonctionnement hydraulique et biologique, milieux aquatiques, gestion solidaire de la ressource, qualité des eaux, activités touristiques), avis de la CLE...

La première version de l'atlas des référentiels géographiques du Sandre vient d'être publiée sur le site Sandre. Ce document a pour but d'illustrer les données géographiques de référence que diffuse le Sandre par des cartes, des chiffres clés ou encore des applications métiers faites par les partenaires du Système d'Information sur l'Eau. Des cartes à l'échelle nationale, ou des zooms à des échelles plus locales, permettent d'appréhender la diversité des objets géographiques présents dans les différents référentiels Sandre.

Le dossier préliminaire expose les éléments qui motivent la mise en place d'un SAGE sur le territoire de la Crau. Il présente le fonctionnement très spécifique du « système Crau », les usages et milieux associés, les enjeux qui fondent le projet de SAGE et une proposition de périmètre et de composition de la future CLE.

Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE du bassin du Thouet, version adoptée par la CLE le 29 juin 2023 et approuvée par arrêté inter-départemental le 18 août 2023.

Suite aux instances du 2 décembre 2021, le Comité de bassin a, lors de sa séance de mars 2022, mandaté le Conseil scientifique pour produire un avis sur l’opportunité et la pertinence de mettre en place des
traitements des pesticides lors des processus de la potabilisation de l’eau.

La mission interministérielle sur le retour d’expérience consécutif aux inondations exceptionnelles des 14 et 15 juillet 2021 était liée au passage de la dépression « Bernd » sur l’est de la France, l’ouest de l’Allemagne, la Belgique et le Luxembourg, faisant ressortir l’absence des références techniques alors prises en compte aux échelles opérationnelles. Les réactions à moyen terme ont différé selon les territoires : enquêtes judiciaires et parlementaires en Allemagne et en Belgique, échanges « techniques » ouverts et démarche nationale d’orientation de l’action publique aux Pays-Bas. En France, les inondations sont restées plus proches d’événements connus et pris en compte dans les politiques publiques.

Cette étude vise, après avoir précisé de quoi parle-t-on ?, à examiner quelles pratiques favorables prenant en compte la biodiversité dans les programmes d’action des milieux aquatiques sont d’ores et déjà mises en place et quelles en sont les marges de progrès. Le but de ce travail exploratoire est d’apporter de premiers éléments de réflexion pour une meilleure prise en compte des enjeux de biodiversité dans les projets de restauration des milieux aquatiques.

Témoignages, exemple d'actions à mettre en œuvre à l'attention des décideurs.

La mission a déjà inventorié 419 projets de réutilisation d’eaux usées traitées (REUT) dont 136 projets mis en service. En outre, une trentaine de projets concernant d’autres ENC ont été identifiés. La mission insiste sur plusieurs points de vigilance : la REUT doit s’inscrire dans un cadre global de stratégie territoriale de la gestion de l’eau et doit être prise en compte dans l’économie générale des prélèvements ; il convient dans tous les cas d’examiner les incidences environnementales des projets sur le milieu récepteur ; lorsqu’un système d’assainissement n’est pas conforme à la directive « eaux résiduaires urbaines », la REUT doit être exclue.

Les zones amont des bassins versants jouent un rôle important dans le soutien des étiages des cours d’eau, mais sont peu étudiées et peu protégées. Cet apport est crucial pour la faune et la flore riveraine afin de préserver les conditions nécessaires à leur survie, telle qu’une température faible et stable, la présence d’eau à des périodes critiques de leur développement et l’apport en nutriments, mais également pour maintenir les débits en aval sur les cours d’eau qui servent parfois pour l’alimentation en eau potable. Le but de ce projet de maîtrise est de mieux comprendre l’émergence de l’eau souterraine dans les portions amont des cours d’eau.

Le Cerema publie le guide "Analyse des risques des ponts en situation de crue", qui décline la démarche générale d’analyse des risques développée en interne : une méthode pragmatique et efficace de recensement et de classement des ouvrages les plus sensibles et exposés à cet aléa.

La Régie continue d’investir pour préserver la ressource et préparer l’avenir avec plusieurs kilomètres de réseaux renouvelés, près de 70% du réseau inspecté et plus de 400 fuites réparées car la lutte contre les fuites demeure une de nos principales priorités. Cela nous a permis d’atteindre un taux de rendement de 86,9 % en 2022, soit une progression de 2,2 points par rapport à l’année précédente. Ainsi avec une moyenne de 13,1% d’eau « perdue » la Régie a atteint un des taux les plus bas de France.

Cadre réglementaire, tour d’horizon des pratiques et méthodologie pour mettre en place une tarification spécifique et adaptée au contexte territorial

Initié par le Conservatoire du littoral, le projet adapto a expérimenté en vraie grandeur des solutions d’adaptation de la frange côtière fondées sur la nature. Ces démarches ont été basées sur un principe de « gestion souple », largement concertées et menées sur 11 sites du littoral français entre 2017 et 2022.

Le nouveau guide du décideur politique pour une gestion durable et une restauration des écosystèmes d'ici 2030.

Le «Guide pratique pour l’optimisation des services écosystémiques des plans d’eau urbains» et son outil d’aide à la décision, permettent l’optimisation de 5 services écosystémiques dans les étangs urbains: rétention d’eau, épuration de l’eau, apport en habitats pour la biodiversité, rafraîchissement du climat local et lieu d’agrément. Les 21 mesures proposées concernent le design, l’aménagement et la gestion, et permettent de simuler 252 prototypes d’étangs.

Le présent guide a pour vocation de répondre à ce manque de document techniques en contribuant à l'amélioration de l'utilisation et la mise en œuvre des techniques de fascinage. L'objectif est de rendre disponible à tous, la diversité de leur modalité d'utilisation, et les avantages et inconvénients de chacune en exposant les diverses applications dans le détail.

Comme annoncé au Comité national de l’eau du 12 juillet, et dans la suite des conclusions du Varenne agricole de l’eau et du changement climatique (VAECC), le CNE a travaillé sur un guide d’aide à la mise en place de la démarche de projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) réalisé avec la délégation interministérielle du VAECC, en concertation avec le Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et en lien avec les parties prenantes notamment à travers le GT PTGE dédié.

À l’occasion de la Semaine mondiale de l’eau, un nouveau rapport Oxfam, « Les dilemmes de l’eau », met en lumière l’insécurité hydrique liée aux changements climatiques, qui augmente dans de nombreuses régions du monde. Avec pour conséquences : une aggravation de la faim, des maladies et des déplacements de population.

Le réchauffement climatique entraîne de fortes accélérations de mouvements naturels et des déstabilisations des glaciers, des glaciers rocheux et des parois en gel permanent (pergélisol). Les conséquences sur les vies et activités humaines, au-delà de la fréquentation de la haute montagne, sont en France localisées dans quelques vallées alpines. La mission propose d’accélérer un programme de levée de doutes conduit par l’ONF pour sérier les sites à risques et de renforcer l’exploitation des moyens de télédétection et de suivi de la situation et de compléter les sites qui bénéficient d’une surveillance spécifique.

Les gestionnaires d’infrastructures (urbaines, routières, péri-urbaines, etc.) collectent les eaux pluviales et gèrent ces eaux notamment grâce à des bassins qui permettent aux eaux pluviales d’être retenues et décantées puis infiltrées dans le milieu naturel. Ces bassins bien dimensionnés ont fait leurs preuves depuis les année 70. Aussi bien en terme hydraulique (ils régulent les flux d’eaux pluviales et évitent les inondations) qu’en terme de qualité des eaux. En effet, les éléments en suspension, charriés par les eaux pluviales ruisselées, sont retenus efficacement dans les ouvrages de rétention, et les eaux décantées rejoignent le milieu naturel en s’infiltrant dans le sol. Cependant, la gestion des sédiments retenus et collectés représente un réel enjeu pour les gestionnaires, car les filières de gestion et de valorisation de ces résidus ne sont pas clairement identifiées aujourd’hui et restent difficiles à appréhender.

Caussade

En complément aux évaluations des politiques d’intervention à l’échelle du bassin Loire-Bretagne, la commission Évaluation du conseil d’administration a souhaité que soient produites des évaluations d’efficacité à une échelle plus locale. Des enseignements pour préparer le 12e programme.

Fruit d’un intense travail d’études, de synthèse et de vulgarisation scientifique, en collaboration avec Isabelle Brokman, nous avons construit ce livre comme une boîte à outils pour que chaque citoyen et citoyenne puisse avoir des réponses simples à ce sujet si complexe qu’est l’eau.

À l'initiative du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, la mission d'information sur la gestion durable de l'eau a été constituée le 8 février 2023. L’objectif de la mission est d’identifier les failles de la politique publique de l’eau menée dans notre pays et de proposer des solutions pour faire face au défi d’une gestion partagée d’une ressource plus rare et précieuse. Elle a adopté son rapport le 11 juillet 2023.

Cette publication vise à donner une vue d’ensemble de l’état des cours d’eau et plans d’eau, vis-à-vis des pollutions chimiques, à partir des données de surveillance acquises sur la période 2000-2020. Elle présente les principales sources de pollutions chimiques mesurées dans les eaux et indique pourquoi ces polluants constituent une menace pour la production d’eau potable, pour la santé humaine et la biodiversité. Elle examine les forces et les faiblesses des réseaux de surveillance en place.

Une étude indique que « l’approche Ellenberg » peut être robuste pour identifier les zones humides durant des projets de recherche appliquée, comme préliminaire à l'identification de zones humides probables.

La communauté d’agglomération Val de Garonne Agglomération (VGA) a signé en décembre 2019 un Contrat de Transition Ecologique (CTE) avec l’Etat, l’ADEME et la Banque des Territoires – Caisse des Dépôts. L’une des actions inscrites au contrat était l’élaboration d’un plan de végétalisation des centres-villes et centres-bourgs du territoire de l’agglomération. La collectivité a conclu un partenariat avec le Cerema afin de réaliser cette action.

Ce guide couvre les différentes typologies de réservoirs géothermiques et de méthodes d’exploitation rencontrées sur le territoire métropolitain et des départements et régions d'outre-mer. Il s’appuie sur le retour d’expérience de nombreux projets et sur l’état actuel des connaissances scientifiques dans le domaine de la sismicité induite par injection de fluide dans le sous-sol profond.

 L’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement de l’OFB publie chaque année un rapport de portée nationale, intitulé “Panorama de l'organisation des services d'eau potable et d'assainissement et de leurs performances”. Le nouveau rapport (Edition juin 2023) présente les résultats des indicateurs sur la tarification, la gestion financière, la qualité de l'eau potable, la gestion patrimoniale des services publics d'eau potable et d'assainissement de l'année 2021.

Cette publication a pour ambition de donner une vision de l’eau en Nouvelle-Aquitaine, tant dans sa dimension écosystème que ressource, à travers chiffres clés, photos, cartes et illustrations.

Zones humides et changement climatique.

Ce livret présente une expérimentation menée sur 10 sites du bassin Rhône-Méditerranée : concevoir des projets pour l'eau et les milieux aquatiques en mobilisant la notion d'utilité sociale. Cette notion, initialement développée dans le secteur de l'économie sociale et solidaire, propose de développer plusieurs dimensions territoriales autour des projets : l'amélioration du cadre de vie, le développement économique du territoire, la santé de ses habitants, la démocratie participative etc. Ce livret détaille les premiers enseignements des expérimentations de terrain.

Le rapport sur la déphosphatation physico-chimique dans les stations d’épuration des petites collectivités est disponible sur le site Epnac. Vous y trouverez des informations sur la performance de la déphosphatation physico-chimique associée à des filtres plantés de roseaux, des filtres plantés de roseaux aérés, des AZOE (lits bactériens + filtres plantés de roseaux) ou encore des disques biologiques, ainsi que des recommandations globales et pour chaque procédé.

Ce retour d’expérience méthodologique intègre les points de vue d’acteurs impliqués dans les ateliers. Il permet de relater le processus expérimental vécu, à la fois sur l’identification d’une intention pour intégrer l’enjeu climatique dans le SAGE et sur la méthode mise en place pour soutenir cette intention. L’objectif de cet outil est de donner les clefs pour répliquer cette démarche sur d’autres territoires.

Le changement climatique, qui est déjà très perceptible sur le bassin et qui va inéluctablement s’aggraver, s’accompagne de canicules et de sécheresses plus fréquentes et plus sévères qui accroissent la sollicitation des dispositifs existants. Dans le cadre d’une gestion nécessairement prudente, les ressources limitées de Naussac et Villerest, et de plusieurs autres dispositifs, ne permettent d’ores et déjà plus de satisfaire tous les usages en équilibre avec le bon fonctionnement du milieu aquatique. Les retenues hydroélectriques du bassin étant déjà très largement mobilisées, le potentiel de mobilisation complémentaire existe mais apparaît limité. La mission propose d’utiliser à cette fin les retenues de Grangent et des Fades concédées à EDF et celle de Lavalette, propriété de Saint-Etienne Métropole, consacrée prioritairement à l’alimentation en eau potable et concédée pour le reste à EDF. Une quantité d’environ 30 Mm3 (représentant un productible de 10 à 14 GWh) pourrait ainsi être réservée globalement sur ces trois ouvrages pour assurer, si nécessaire, le soutien d’étiage à l’automne.

Le Cerema et l’ANEL ont lancé en 2019 un appel à partenaires pour accompagner 17 territoires dans le développement d'une gestion globale, anticipée, adaptée et préventive de leur littoral, avec l’objectif d’en capitaliser les enseignements, les outils et les bonnes pratiques tout en développant un réseau de collectivités engagées sur ce sujet. Un premier webinaire a été organisé en décembre 2021 ; il a permis de partager les enjeux et défis de ces territoires, dont les actes sont publiés.

Dans le cadre du plan Écophyto II , la conduite d’une expertise scientifique collective sur les impacts des produits phytopharmaceutiques sur la biodiversité et les services écosystémiques a été confiée, en 2020, à INRAE et à l’Ifremer. Les résultats, restitués en mai 2022, confirment que tous les types de milieux terrestres et aquatiques, l’ensemble des compartiments qui les composent et la plupart des organismes qui s’y trouvent sont contaminés par les produits phytopharmaceutiques.

Cette thèse interroge le patrimoine naturel hybride de zones humides littorales de l’ouest de la France par la mobilisation d’une approche géohistorique (XVIIIe-XXIe siècles). La contextualisation de leurs évolutions paysagères au sein des grandes tendances régionales révèle leur spécificité. A l’échelle locale, la reconstitution des trajectoires paysagères (XVIIIe-XXIe siècles) de trois zones humides littorales (étangs et anse de Penfoulic (29), marais de Corsept (44) et marais du Payré (85)) identifie les héritages socio-naturels protégés.

Les travaux du GT ont commencé par une cartographie des différents types d’ENC pouvant être utilisés ainsi que des usages pouvant être faits à partir de ces eaux. Ce sont ainsi au total 10 types d’eau et 45 usages possibles qui ont été identifiés. Compte-tenu de ce nombre important, les travaux se sont poursuivis en sous-groupes de travail « thématiques » sur les usages. Les différents livrables produits par les sous-GT sont accessibles via les liens fournis au début du document. Ce document constitue le livrable général de cette réflexion et présente une synthèse.

Recherche axée sur la pratique en matière d’aménagement et d’écologie des cours d’eau. Les milieux fluviaux constituent une mosaïque d’habitats variés, allant des habitats très humides à d’autres complètement secs, qui se forment en fonction des caractéristiques hydrodynamiques et morphodynamiques des cours d’eau. Ainsi, la dynamique sédimentaire et la connectivité sont deux éléments influant sur la protection contre les crues et les fonctions écologiques dans les efforts de revitalisation des cours d’eau. Le projet de recherche interdisciplinaire « Milieux fluviaux – dynamique sédimentaire et connectivité » fait le pont entre l’aménagement et l’écologie des cours d’eau afin d’évaluer les mesures favorisant la dynamique sédimentaire et d’explorer les habitats fonctionnels des milieux fluviaux. La présente publication contient un résumé des principaux résultats de ce projet ainsi que des interprétations complémentaires de la part de chercheurs et de praticiens qui n’ont pas directement participé au projet.

Sur la base des constats et suggestions recueillies lors d’entretiens et de ses analyses, la mission propose cinq modules d’évolution de l’organisation et de la gouvernance territoriale de la politique de l’eau qui se distinguent par les échelons territoriaux de mise en œuvre et le rôle respectif des services et établissements publics de l’État ou des collectivités territoriales. Des mesures à destination de l’échelon national sont également formulées pour accompagner l’action territoriale. Les effets attendus de chacun des modules d’organisation sur l’efficacité, l’efficience et la lisibilité de la politique de l’eau sont analysés. Chacun des cinq modules constitue en soi un scénario possible d’organisation. Cependant, ils ne sont pas indépendants les uns des autres et peuvent être combinés pour constituer la structure d’autres scénarios.

Cet ouvrage illustré dans l'univers des commodités réunit le sordide et l'engouement, la tradition et l'innovation, des toilettes sèches et des WC connectés à internet, Victor Hugo, Jean-Claude Decaux et Bill Gates. Moqué ou ignoré, le sujet des petits coins condense une partie des grands problèmes du monde. L'insuffisance des installations fait obstacle à l'égalité et à la dignité des personnes mobiles, des femmes, des sans-abri, des habitants des bidonvilles. Préoccupation de santé et de sécurité pour les centaines de millions d'individus toujours contraints à la défécation à ciel ouvert, les toilettes posent aussi des questions écologiques, au regard notamment de leur consommation en eau. Ce périple illustré dans l'univers des commodités réunit le sordide et l'engouement, la tradition et l'innovation, des toilettes sèches et des WC connectés à internet, Victor Hugo, Jean-Claude Decaux et Bill Gates. Il dessine les contours d'un droit aux toilettes.

La stabilité chimique des PFAS en fait des substances non dégradées dans l’environnement, persistantes, mobiles et bioaccumulables, qualifiées de « polluants éternels ». La principale voie de contamination humaine et animale est la consommation d’eau, puis d’aliments, ainsi que l’inhalation d’air et de poussières. Leur toxicité est encore méconnue, mais des effets nocifs et toxiques sur le métabolisme humain ont été observés pour plusieurs PFAS et leur caractère cancérigène est suspecté.

Publication en anglais.

Grenoble-Alpes Métropole et le Cerema ont collaboré pour produire un guide de bonnes pratiques et de repères techniques en matière d’aménagement et de construction adaptées aux différentes natures d’exposition au risque inondation.

La FNCCR vous propose un dossier juridique qui a vocation à expliquer les articulations entre, d’une part, la mise en œuvre des obligations d’entretien régulier des propriétaires riverains des cours d’eau non-domaniaux et, d’autre part, l’exercice de la compétence GEMAPI. Le présent dossier est une version actualisée d’une étude que le Cabinet Landot & Associés a réalisée en 2018 pour le compte de la Fédération.

Le contenu de cette rubrique a été mis à jour en février 2023 sur le portail d’information du centre de ressources milieux humides. Plus de 550 jugements et arrêts ont été sélectionnés pour leur caractère innovant ou remarquable. La période prise en compte est assez large (1992-2022) pour permettre aux acteurs de se saisir des décisions qui les concernent. Quelques décisions antérieures ont également été intégrées compte tenu de leur intérêt encore actuel.

Cet article concerne les résultats acquis par le projet TIP TOP du Programme PSDR4. Il a eu pour ambition de documenter les paysages agricoles pour rendre compte d’éco-fonctionnalités liées aux écoulements d'eau, telles la fermeture du grand cycle de l’eau, la valorisation des éléments nutritifs et la protection des sols, des ressources en eau et des zones humides. Un aperçu de l’interface OPALE (OPerational Assesment of Landscape Ecofonctionnalities), développée dans cet objectif, est présenté, incluant les principes essentiels des modèles constitutifs. Il s’agit d’abord d’une construction collective, avec un module relatif à la fabrique du paysage par les exploitations, en lien avec les règles de décision et contraintes d’agriculteurs éleveurs, céréaliers ou maraîchers.

L’adaptation des règles de gestion de l’eau sur le Marais poitevin, nécessite sur certains marais prairiaux de mettre en place une gestion permettant de favoriser la remise en eau temporaire des dépressions des prairies humides en périodes hivernale et printanière. Cependant, cette évolution de la gestion de l’eau n’est pas toujours acceptée, les acteurs concernés craignant en particulier une dégradation de la valeur agronomique de la prairie par ces inondations temporaires. Ce constat a été partagé en octobre 2021 avec les partenaires de travail. L’EPMP a souhaité réaliser un bilan des connaissances disponibles sur l’ensemble des prairies humides du Marais poitevin, et a chargé l’UMR GEOLAB (UCA – CNRS) de cette mission, exécutée entre avril et décembre 2022.

L’ouvrage propose une analyse pluridisciplinaire de diverses expériences de restauration menées sur des grands lacs de la planète (réussites et échecs). Riche d’enseignements sur la sauvegarde et la préservation du patrimoine lacustre mondial, cette étude ouvre des pistes de réflexion sur les futurs défis écologiques à relever pour préparer les systèmes « lac-bassin versant-société » à la nouvelle donne, en termes de climat et de pollution. Ce livre est destiné aux étudiants, enseignants et chercheurs, aux gestionnaires des milieux lacustres, ainsi qu’au grand public intéressé par la préservation et la restauration des grands lacs.

Synthèse annuelle des résultats d'analyses "pesticides" dans les rivières et les nappes d'eaux souterraines de la région Auvergne‐Rhône‐Alpes.

L’originalité de ces travaux de thèse réside en l’exploration de la capacité des marais à épurer les nutriments à travers les processus biogéochimiques des compartiments pélagique et sédimentaire en se focalisant sur la rétroaction de chaque compartiment (colonne d’eau et sédiment) sur leurs dynamiques biogéochimiques respectives. Ce couplage benthos-pelagos a été exploré via le suivi continu des paramètres physico-chimiques de l’eau, du phytoplancton et ses éventuels prédateurs, par la géochimie du sédiment par des approches classiques de carottage et analyse des phases solides et mobiles, et par des approches submillimétriques de profilage vertical et de cartographie à travers l’interface eau-sédiment.

La DRIEAT a réalisé cette fiche relative aux eaux pluviales et à l’urbanisme, avec pour objectif d’apporter des clés de compréhension quant à l’élaboration des zonages pluviaux, leur portée juridique, et leurs liens avec les documents d’urbanisme (SCoT et PLU(i)).

Pour participer à garantir une eau accessible et disponible pour les générations futures, cette thèse apporte des clés de compréhension de ces dynamiques attention-soin, afin de s’assurer du bon ajustement des pratiques de gestion avec l’état de santé des cours d’eau. En mobilisant une éthique du care du cycle hydrosocial, cette thèse invite à questionner le potentiel épistémologique de l’analogie de la santé appliquée à la gestion du bassin versant. Inscrite dans la continuité des travaux menés en science de la durabilité, elle propose une approche originale imposant un renouvellement de la posture du chercheur.

Dans un contexte où les politiques publiques s’inscrivent de plus en plus dans une gestion intégrée du trait de côte, ces travaux visent à renforcer les connaissances relatives à l’aléa érosion, ainsi qu’à son impact sur les côtes sableuses et les enjeux côtiers. Ce processus d’érosion côtière est ainsi étudié dans ses diverses dimensions temporelles. L’analyse porte sur ses dynamiques passées ; d’une part à long terme (depuis 1950), d’autre part à court terme à travers la mesure d’impacts d’évènements extrêmes tels que Lothar et Martin (1999) ou encore Xynthia (2010). La dimension prospective est également abordée via la projection du trait de côte, avec un intérêt particulier pour l’estimation des incertitudes induites par la démarche.

La synthèse « Les inondations en estuaire de Seine » présente de manière synthétique les principaux résultats disponibles.

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion du syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (Syage) dans le cadre de travaux communs des juridictions financières relatifs à la politique de gestion quantitative de la ressource en eau, destinés à évaluer l’adaptation de la gouvernance de l’eau aux défis posés par le changement climatique, ainsi que la prise en compte de ces sujets par les documents de planification.

Le Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) consiste en une approche glo­bale visant à garantir en permanence la sécurité sanitaire de l’approvisionnement en eau destinée à la consommation humaine (EDCH). Cette stratégie générale de gestion préventive et d’anticipation est promue par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) depuis 2004 et constitue une disposition hautement structurante de la nouvelle directive européenne 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, adoptée en décembre 2020. Dans ce contexte, la Commission Eau potable de l’Astee a établi avec le soutien du Ministère des Solidarités et de la Santé, un groupe de travail chargé d’élaborer un guide technique fournissant une méthode pragma­tique aux acteurs de la production et/ou de la distribution d’eau afin de mettre en œuvre un PGSSE.

Propriétaire ou locataire ? Au centre-ville, en banlieue, à la campagne ou au bord du lac ? Vous désirez avoir un terrain et une cour esthétiques en plus de diminuer vos impacts sur la qualité de l'eau ? On vous propose ici des trucs pour entretenir, rénover ou aménager vos espaces extérieurs et pour les rendre plus verts et plus bleus, plus aquaresponsables !

Ce dossier revient sur les échanges lors du colloque international qui s’est déroulé à Laon en 2022 et qui était dédié au thème suivant : « Les mares, un patrimoine naturel construit, un patrimoine culturel négligé. Intégrer les dimensions géohistorique et territoriale dans la gestion contemporaine des petits lieux d’eau ». Plusieurs sujets sont ainsi abordés : l’archéologie environnementale, la géohistoire, l’importance des mares agricoles, un outil de conservation de mares, la mobilisation pour les amphibiens ou encore les représentations et les usages.

Ce cahier présente des retours d’expérience pour la préservation des tourbières qui se sont déroulés depuis 2016 dans le Massif central, dans le cadre du programme d’animation en faveur des tourbières du Massif Central (2016-2018 et 2019-2022). La prise de conscience du rôle fondamental joué par les tourbières entraîne une attention accrue portée sur leur reconnaissance, leur réhabilitation et leur richesse. Composé de trois chapitres, ce document propose des expériences autour de la sensibilisation, la restauration et questionne l’avenir.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (SMMAR), un établissement public territorial de bassin (EPTB), pour les exercices 2016 et suivants.

L’agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse a publié ce guide « eau & connaissance » qui propose des éléments méthodologiques et techniques pour progresser sur l’estimation des flux de nutriments apportés aux lagunes, première étape pour définir une stratégie de maitrise de leur eutrophisation.

Suite à deux années de développement et de test d’un indicateur hydrologique pour le suivi et l’évaluation de la restauration/création de zones humides, le guide méthodologique HYDRINDIC (version 1, janvier 2023) est publié, accompagné de l’ensemble des fichiers associés à l’indicateur. Ce guide contient les informations nécessaires pour la mise en place de suivis piézométriques (stratégie de déploiements des piézomètres, matériel nécessaire, coûts, etc.), ainsi qu’une proposition d’analyse des données et d’évaluation de l’efficacité des opérations de restauration/création d’un point de vue hydrologique (mise à disposition d’un tableur automatisé et d’un outil en ligne pour le calcul de l’indicateur).

La surveillance des milieux et l'accès aux données sur l'eau sont indispensables pour le pilotage et l'évaluation des politiques publiques, à l'échelle des territoires et de la région. Cette édition des « Chiffres clés de l'eau en Bretagne » dresse un bilan de la situation régionale à travers des indicateurs partagés par le réseau d'experts et les partenaires de l'OEB.

Analyse comparative du coût de fonctionnement des piscines des collectivités locales.

Ce rapport présente le projet MEDISA dédié à l’étude de la sensibilité des milieux aux rejets du système d’assainissement dans la rade de Brest. En effet, la très grande des rejets provenant du système d’assainissement du territoire de Brest métropole débouche directement dans la rade (micropolluants, métaux...). Un état des lieux de l’ensemble des sources de pollution a été dressé dans ce rapport, qu’elles soient ou non liées au système d’assainissement, afin d’évaluer la part de la contribution des rejets d’assainissement dans les atteintes au milieu. Pour appréhender les impacts imputables aux rejets d’assainissement par temps de pluie sur le milieu récepteur, ce rapport présente donc la démarche retenue et l’ensemble des résultats dont découlent des propositions de priorités d’actions de limitation des rejets.

A notre connaissance, ce genre d’étude n’a pas été réalisé à ce jour. L’objectif de la thèse a été de dresser un bilan détaillé de l’hydrologie future du drainage agricole français d’ici à l’horizon 2100, sur 22 parcelles décrivant les principales caractéristiques pédoclimatiques des milieux drainés de la métropole.

A l’initiative de l’agence de l’eau Seine Normandie, une série de 11 études de cas sur des démarches inspirantes de protection d’aires d’alimentation de captages sur le bassin Seine-Normandie a été réalisée en 2022.

L’explosion du volume de données bathymétriques, couplée à la démocratisation des algorithmes d’intelligence artificielle au cours des dernières années, a particulièrement motivé le lancement de nos travaux de recherche, qui visent à accompagner la transformation numérique inévitable du métier de l’hydrographe, en proposant des solutions concrètes de traitement et gestion de la donnée bathymétrique.