Publications 2018

L’objectif de ce travail est de mettre en évidence les potentialités de quelques plantes endémique, à savoir le Phragmite australis, Typha latifolia, Arundo donax, Papyrus cypurus, Tamarix africain et le Nerium oléandre), à épurer les eaux usées de la région de Biskra, ainsi que le rôle des type de substrat (Sable alluvionnaire, gravier alluvionnaire, gravier concassé calcareux et finalement sol végétal) dans la performance de traitement. Le travail est finalisé par proposition d’une station de phytoépuration dans la ville de AinZaatoot situé au nord de la ville de Biskra. Les résultats obtenus à l’issue de cetteétude montrent que le Phragmite australis, Typha latifolia et le Papyrus cypurus semblent être plus rentable par rapport à l’élimination de tous les polluants des eaux usées domestique. Tandis que le Tamarix offre de meilleures capacitésépuratoires par un prélèvement plus importantde nutriments (N et P). Le Typha latofolia et le Tamarix africainétaient très rentables concernant l’élimination de l’azote ammoniacale et les phosphates. L’Arundo donax a montré son efficacité dans l’élimination des sulfates.

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l'Interieur ont consolidé une Foire aux questions nationale GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et des risques d'inondation) en date du 23 novembre 2018. Ce document reflète la législation et la réglementation en vigueur à la date de publication. D'autres versions ultérieures pourront comporter d'autres questions-réponses.

Le Parc naturel marin du golfe du Lion a publié les actes du séminaire « Érosion, climat, quel littoral pour demain ? ». Ils apportent un éclairage sur la connaissance actuelle du phénomène d’érosion, le cadre juridique, les outils et les réseaux existants, les retours d’expériences, les idées qui ont émergées lors de ce séminaire. 

Ce guide rappelle les moyens d’identifier une zone humide lors de la réflexion en amont du projet. Il explique les méthodes permettant de délimiter et de caractériser les zones humides afin d’aider les porteurs de projet à dimensionner les mesures d’évitement, de réduction et en dernier lieu de compensation. Il précise les dispositions réglementaires encadrant les zones humides, et s’intéresse à la définition, la mise en œuvre et l’efficience de la compensation.

Le rapport 2017 fait état des résultats de la cartographie des habitats favorables au saumon atlantique sur une partie de l’axe Allier. Il contient également une synthèse des études de survie sous-graviers des œufs de saumon réalisées de 2009 à 2017 sur le bassin de la Loire. Concernant la migration, on y trouve des éléments sur la première année de suivi des smolts en dévalaison au droit d’usines hydroélectriques sur la Gartempe. Les taux de retour aux stades alevin (assignation génétique) et smolts permettant d’évaluer l’efficacité du programme de déversement sont complétés par une année supplémentaire de données.

Le barrage de Poutès, situé à environ 70 km en aval des sources de l’Allier et 860 km de l’estuaire de la Loire est identifié, sur l’axe Loire-Allier, comme le principal point noir sur le parcours de migration du Saumon atlantique. Le projet consiste, à l’occasion du renouvellement de la concession d’exploitation hydroélectrique au profit d’EDF en 2015, à reconfigurer cet ouvrage. Après un premier projet, validé en 2011 par l’État et EDF sur la base d’un cahier des charges environnemental, mais finalement non réalisé par ce dernier pour des raisons économiques, plusieurs aménagements ont été mis à l’étude pour aboutir à la proposition actuelle, dénommée « Nouveau Poutès optimisé ». Le projet prévoit notamment une réduction importante de la hauteur du barrage et de la longueur de la retenue, ainsi que l’instauration de périodes de transparence totale de trois mois chaque année dont le calendrier sera déterminé annuellement par un comité de suivi.

« L’instruction technique IT 77-284 est morte, vive le memento ! » peut-on proclamer désormais. Oui, l’instruction technique IT 77-284 n’est plus ; elle a constitué pendant des décennies une référence pour les bureaux d’études publics et privés, qui y trouvaient des principes généraux de conception et des outils pratiques de dimensionnement adaptés à la collecte des eaux usées et à l’évacuation des eaux pluviales.

La présentation de 17 retours d’expériences vient illustrer quatre sous-chapitres de cet ouvrage dont l’objet est de mettre en avant le caractère multi-bénéfices des projets d’ingénierie écologique à travers quatre grands types d’actions, correspondant chacun à un domaine d’application de l’ingénierie écologique : la restauration du lit d’un cours d’eau et la lutte contre les inondations, la gestion des eaux pluviales en milieu urbain et péri-urbain, l’amélioration de la qualité de l’eau des milieux aquatiques à l’interface péri-urbain/agricole, la création d’habitats en zone portuaire le long des petits fonds côtiers.

Les nouvelles éditions du tableau de bord et du rapport scientifique de la CIPEL sont maintenant disponibles. Retrouvez l’ensemble du rapport scientifique de la CIPEL, avec les résultats des suivis réguliers du Léman et de ses affluents, ainsi que des études spécifiques.

Cette synthèse présente les résultats du programme national de surveillance, réalisée au titre de la DCE, sur l’année hydrologique 2015-2016, qui s’est déroulée du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016. Les zones vulnérables en vigueur sur cette période sont celles délimitées fin septembre 2016.

Carnet de stratégies territoriales. Avec Victorine Leborgne Etude sur la plaine de l'Argens face à la montée des eaux.

Ce rapport MWO-2 comprenant 16 fiches d’indicateurs, fournit un appui régional aux résultats du premier rapport de la Convention de Ramsar intitulé ‘’Perspectives mondiales pour les zones humides (GWO) : État mondial des zones humides et de leurs services à l’humanité’’, publié à l’occasion de la 13ème Session de la Conférence des Parties contractantes à la Convention (COP13, Dubaï, octobre 2018).

Face aux impacts du changement climatique sur la ressource en eau et afin d'anticiper sur les actions de prévention à mettre en oeuvre, l'agence de l'eau Adour-Garonne a identifié la vulnérabilité des territoires géographiques sur son bassin hydrographique. Cet exercice de caractérisation des vulnérabilités rend le diagnostic objectif et justifiable, ce qui permet de dégager des priorités et des degrés d'effort à consentir. Abondamment illustrée de cartes, graphiques et photos, cette synthèse dresse un état des lieux du bassin Adour-Garonne.

Ce rapport présente les coûts de référence des travaux d'assainissement collectif pour la création et la réhabilitation de réseaux d'assainissement, le traitement plus poussé pour l'azote et ou le phosphore pour toutes tailles de stations d'épuration et les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales. Il a été réalisé pour le compte de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, dans le cadre de son observatoire des coûts, à partir de l'analyse de plus de 600 opérations financées entre 2009 et 2017 par les 6 agences de l'eau. Cette étude vise à mieux connaître les coûts et leur variabilité. Elle repose sur une analyse statistique et identifie pour chaque opération les coûts de référence et les paramètres influant sur les coûts : linéaire de réseau posé aidé, nombre d'équivalents-habitants, débit, surface désimperméabilisée, volume de stockage, situation géographique, etc.

Ce cahier technique partage des retours d’expériences autour de la restauration et la gestion durable de prairies alluviales par le pâturage. Il met en avant des actions innovantes d’élevage et de gestion des milieux par le pâturage, et fédére les acteurs de la gestion des vallées alluviales du bassin de la Loire autour d’outils et d’objectifs communs. Il valorise différentes techniques, le nouveau matériel lié au pâturage et fait un point sur les espèces, les races et leurs intérêts dans le pâturage en vallée alluviale. Proposé par la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels dans le cadre de l’animation du réseau d’acteurs « zones humides » du bassin de la Loire, il s’adresse aux gestionnaires d’espaces naturels, aux collectivités, aux agriculteurs ou toute personne travaillant à la gestion-restauration de milieux humides de vallées alluviales.

La mission mise en place pour examiner la façon dont VNF gère la sécurité de ses ouvrages hydrauliques fait suite à des observations récurrentes sur ce sujet.

A la demande du préfet de l’Oise, la mission d’expertise du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) a analysé les objections formulées notamment par les élus locaux sur les dispositions des trois projets de plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la vallée de l’Oise et de l’Aisne soumis à consultation en 2017.

La conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides sont essentielles à la subsistance des populations. Du fait du très large éventail de services écosystémiques qu’elles procurent, les zones humides jouent un rôle crucial dans le développement durable. Or, il est fréquent que les décideurs politiques sous-estiment la valeur des avantages qu’elles offrent aussi bien à l’humanité qu’à la nature. Mieux connaître ces valeurs et l’état des zones humides est fondamental pour assurer leur conservation et leur utilisation rationnelle. Les présentes Perspectives mondiales des zones humides rendent compte de l’étendue, de l’évolution, des moteurs de changement et des mesures à prendre pour préserver ou rétablir les caractéristiques écologiques de ces milieux naturels.

La FNCCR publie un document qui vise à apporter aux élus et responsables des collectivités en charge des services publics d’eau des éléments de compréhension des logiques d’action des différents acteurs et de fonctionnement de ces « filières agricoles » et identifier, sur la base de retours d’expériences, des freins et leviers d’actions partenariales en faveur de la protection des captages. Il ouvre ainsi des perspectives de nouveaux modes d’actions intégrant les enjeux de l’eau dans les stratégies de développement et de marketing des coopératives, des négoces et des industries agroalimentaires. Après un rapide éclairage sur les principales filières existantes en France et leurs spécificités, le document reprend les types d’acteurs constituant les maillons de la chaîne de l’amont à l’aval d’une filière et les enjeux auxquels ils font face ces dernières années.

La mission porte en premier lieu sur l’analyse de la pertinence des volumes de référence du projet des dix-neuf retenues de stockage d’eau en substitution des prélèvements en étiage et en second lieu sur des éléments techniques propres à apporter les bases d’une conciliation, permettant la reprise d’un dialogue apaisé entre les acteurs locaux. Elle propose des éléments de médiation portant sur les champs : des volumes du projet ; de l’usage de l’eau, des pratiques culturales et de l’occupation des sols ; de la biodiversité du territoire ; de la gouvernance de gestion. Elle présente des pistes d’actions, qui nécessiteront appropriation, approfondissement et formalisation par les acteurs locaux, reprenant ainsi l’esprit des projets de territoires.

Un bilan quinquenal 2010/2015 de l'évolution de certains des indicateurs principaux (prix AEP, prix AC, rendement, taux de renouvellement AEP) a été réalisé, par confrontation de plusieurs méthodes. En 5 ans, le prix global moyen de l'eau au m3 évolue de 42 centimes (à quasi-parité entre charges directes et txes/redevances). Toujours sur 2010/2015, les créations/disparitions de collectivités et les changements de modes de gestion (Régie VS délégation) ont été dénombrés. On observe une perte nette du nombre de collectivités et une augmentation du nombre d'EPCI à fiscalité propre compétents en eau et/ou assainissement, ce qui traduit une intercommunalité en marche, qui anticipe la mise en oeuvre de la loi NOTRe.

La Mission Interrégionale Inondation Arc Méditerranéen de la DREAL PACA publie un rapport de recommandations en vue de l’usage de drones dans le cadre de missions de prévention des risques d’inondation. Il s’appuie sur une expérience de terrain menée conjointement par le Syndicat Mixte de l’Argens, le CESIR / Entente de Valabre et la Mission « Inondation Arc Méditerranéen » de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Les lagunes et les estuaires sont des espaces de transition entre la terre et la mer. Au-delà de leur étendue, de leur large répartition géographique, de leur diversité géomorphologique, hydroclimatique, écobiologique et de leur biodiversité, ils jouent un rôle important dans les économies régionales et font partie des écosystèmes les plus vulnérables au changement global. S’appuyant sur de très nombreuses références bibliographiques, cet ouvrage traite des poissons laguno-estuariens méditerranéens dont la diversité, relativement importante, est largement dépendante de la composition des ichtyofaunes marines et continentales voisines. 4 livres composent cette collection : Diversité, bio-écologie et exploitation ; Poissons sédentaires, et 2 livres sur les poissons migrateurs.

A destination des techniciens en charge de la restauration des milieux aquatiques, ce guide vous fournira les éléments clés pour mettre en œuvre une opération de recharge en granulats sur un cours d'eau curé, rectifié et/ou recalibré. Ce document est aussi un complément au guide sur la recréation de cours d'eau pour son volet de recréation du matelas alluvial.

Le service public de l'eau potable en Guadeloupe est en situation de crise sévère, avec la multiplication des tours d'eau et coupures, présentant des risques pour la santé publique et constituant une contrainte économique majeure pour l'économie guadeloupéenne (tourisme, artisanat, industries agro-alimentaires). Des investigations conduites par la mission émerge un diagnostic général : cette crise n'est pas le fruit d'une insuffisance de la ressource en eau, mais la conséquence d'une situation dégradée et systémique, englobant tout autant la gestion que le fonctionnement des services d'eau, le respect de l'état de droit, l'urbanisme...

La réalisation d’une analyse coût-efficacité des différentes actions d’économies d’eau, tout en intégrant la dimension économique des exploitations et des filières, est l’objectif de cette étude. Celle-ci se compose au total de 14 documents consultables et téléchargeables sur le portail documentaire « Eau et Biodiversité ». Parmi ces documents, dix synthèses présentent et analysent les conseils en irrigation et outils de pilotage.

Fort du succès rencontré par ces deux premiers volumes et de la dynamique enclenchée, ce troisième volume Expériences de gestion (bis) offre un recueil supplémentaire de trente-cinq retours d’expériences de gestion portant sur vingt-et-une espèces déjà abordées et douze nouvelles espèces, dont trois présentes en outre-mer.

L'Agence de l'eau Adour-Garonne a souhaité évaluer sa politique en matière d'assainissement non collectif (ANC), mise en oeuvre sur la période 2005 à 2015. Afin de répondre aux objectifs fixés, les bureaux d'études Planète Publique et SCE, ont conduit une évaluation qui s'est déroulée en quatre phases successives, entre septembre 2016 et décembre 2017. Déroulement des trois premières phases de structuration, d'observation et d'analyse. Enfin, la quatrième phase de jugement évaluatif, de finalisation et opérationnalisation des scénarios et de formulation des recommandations concernant la période de novembre à décembre 2017, est présentée en dernière partie de la synthèse.

Vous pourrez consultez toutes les actions réalisées en 2017 par la Cellule Migrateurs (EPTB Charente, Groupement des fédérations de pêhce Poitou-Charentes, CREAA) en matière de continuité écologique, suivis des espèces, animations, communication et Tableau de Bord en cliquant ICI.

L’IGF et le CGEDD ont été chargés par le Gouvernement, en novembre 2017, d’une mission relative aux opérateurs de l’eau et de la biodiversité, ayant notamment vocation à alimenter les réflexions lancées dans le cadre du programme « Action publique 2022 ». Dans ce cadre, la mission a rencontré, auditionné ou reçu les contributions de plus de 200 interlocuteurs et s’est déplacée à Rennes, Chambéry, Douai, Florac, Lyon, Marseille, Metz et Toulouse.

Grâce à des outils techniques et méthodologiques, au partage des retours d’expérience et à l’identification de bonnes pratiques, le CEPRI souhaite aider le secteur de la santé à réduire sa vulnérabilité face au risque d’inondation. Il propose quelques étapes clés et des ressources pour une meilleure prévention du risque d’inondation.

L'étude menée sur 5 sites dans le bassin Adour-Garonne et complétée par un recueil de données complémentaires, a permis de constater le rôle bénéfique des ZRV (Zones de rejet végétalisées), notamment grâce à la réduction des volumes rejetés. Description des matériels et méthodes. Résultats du suivi et synthèse. Performances et mécanismes identifiés. Aspects positifs constatés. Limites et contraintes à prendre en compte. Cette étude se compose de plusieurs documents.

Actes de la journée technique Paris, 10 juin 2016. Imagerie satellitaire, lidar aéroporté, capteurs in situ… La télédétection pourrait ouvrir un vaste champ d’applications pour la gestion et le suivi de l’hydromorphologie des cours d’eau. Confrontant les attentes du terrain aux solutions disponibles, la journée technique du 10 juin 2016 a dressé un premier panorama des apports possibles de la télédétection fluviale appliquée aux différentes échelles de gestion : de la planification nationale au suivi local d’opérations de restauration.

Cette publication présente une démarche d’investigation et d’évaluation des besoins de surveillance et d’assainissement des sites pollués en milieu karstique du point de vue de la protection des eaux souterraines. Cette démarche s’inscrit dans le cadre de l’ordonnance sur les sites contaminés et s’appuie sur le potentiel de pollution, sur le comportement des émissions sur le site et sur l’analyse des sources karstiques en aval.

Le guide "Document d’aide à la constitution d’un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d’un plan de gestion pluriannuel des cours d’eau et des milieux aquatiques" a été pilotée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine (Marina MAUMY – Service Patrimoine Naturel – Département Eau et Ressources Minérales) et la DREAL Occitanie (Stéphanie LEBRET – Direction Écologie), accompagnées par les Agences de l’Eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne et par une participation active des services en charge de la police de l’eau des DDT(M) de ces deux régions.

Cette fiche, réalisée en partenariat avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie et la DRIEE, a vocation à présenter de manière structurée et synthétiques les principaux enjeux liés à l’utilisation des données relatives aux zones humides, les données disponibles en Seine-Normandie, les outils disponibles pour produire, gérer et partager les données relatives aux zones humides, ainsi que quelques retours d'expérience de l'utilisation de l'outil Gwern par les EPTB.

Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.

L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation.

Mieux connaître les usages d'un cours d'eau, comprendre les perceptions des riverains, habitants et usagers, autant d'éléments qui peuvent venir enrichir la réflexion technique sur un projet de restauration. Cette étude a mis en évidence la notion d'usages « discrets » de deux rivières cévenoles, usages souvent négligés, car passant « sous le radar » des approches économiques. De nombreux habitants pratiquent en effet ces espaces dessinés par les cours d'eau dans la ville et souhaitent leur maintien, en dépit de leurs « défauts » (odeurs, impression de saleté, de manque d'entretien, difficulté d'accès). Cette étude a par ailleurs fait émerger cinq univers de perceptions des habitants à propos des rivières. Qu'il s'agisse de propreté, naturalité, sociabilité, mobilité ou encore de patrimonialité, ces univers articulent étroitement des ressentis, des projections subjectives ou des approches rationnelles et politiques. Forte de ces éclairages, l'ambition du projet de renaturation sera sans doute de redessiner ces rivières « plurielles » en termes d'usages, de perceptions et d'attentes, sans rien occulter a priori de ces différentes dimensions, voire en facilitant leur cohabitation.

Cet ouvrage synthétise les connaissances scientifiques récentes sur les micropolluants dans les agglomérations urbaines. Il a pour ambition d’apporter des éléments de réponse aux interrogations opérationnelles des acteurs du domaine de l’eau et de l’assainissement, et de favoriser ainsi une prise de conscience et des actions pour une meilleure gestion des micropolluants.Il s’appuie essentiellement sur les travaux des trois observatoires français en hydrologie urbaine (OPUR à Paris, OTHU à Lyon et ONEVU à Nantes), structurés autour de partenariats durables entre chercheurs et acteurs opérationnels.

Afin d'accompagner la politique de gestion intégrée des eaux pluviales promue par le ministère en charge de l'environnement, le Cerema a réalisé cet ouvrage destiné à mieux comprendre comment l'utilisation de l'eau de pluie contribue à la gestion des eaux pluviales, et comment développer cette utilisation.

Le rapport propose une démarche d’amélioration continue, intégrant les moyens mobilisables pour la mise en place dans la durée. L’organisation cible propose la désignation de l’observatoire national des risques naturels en tant que maître d’ouvrage de l’animation et de la capitalisation nationale, s’appuyant pour la maîtrise d’œuvre du dispositif sur le CEREMA, en tant qu’opérateur national. Elle suppose la réalisation de démarches locales dénommées « Agir pour la Prévention en Réponse aux Enseignements Suite Inondation(s) » / « APRÈS inondation », dans le cadre d’un guide méthodologique. Le dispositif devrait se traduire par une instruction ministérielle à l’issue des travaux complémentaires de poursuite de la concertation avec les acteurs concernés, de la précision des modalités exactes d’intervention du CEREMA, et d’élaboration du guide méthodologique.

Face à des dégradations de plus en plus marquées de notre environnement, la préservation ou la restauration de sa qualité apparaissent essentielles. Réparer les milieux dégradés constitue une priorité car ils contribuent souvent à augmenter les risques naturels, particulièrement les inondations. Cet ouvrage expose comment les résultats de quinze années de recherche sur les interactions entre la végétation, l’érosion et la sédimentation fine dans les rivières, peuvent être mis à profit pour décider d’aménagements des territoires.

L’outil BUVARD (BUffer strip runoff Attenuation and pesticide Retention Design tool) a été développé pour permettre le dimensionnement de bandes enherbées destinées à atténuer les transferts de pesticides par ruissellement entre les parcelles agricoles et les milieux aquatiques. Il s’appuie sur une chaine de modélisation développée par Irstea au cours des dernières années.

Forte d’un retour d’expériences sur près de dix années, l’agence de l’eau Rhin-Meuse publie un guide actualisé sur les zones de rejet végétalisées implantées en sortie de station d’épuration. Entre bonus écologique et levier majeur au développement de la biodiversité, les connaissances ainsi mises en lumière permettent de disposer d’un point de vue argumenté.

Ce guide a pour objectif de présenter les filtres plantés de végétaux (FPV) adaptés à la zone tropicale.

Les milieux aquatiques sont particulièrement vulnérables lors des chantiers. Or, des solutions existent aujourd’hui pour anticiper et réduire ces risques. Depuis deux ans, l’AFB, le Cerema, le MTES, le bureau d’études Biotope et de très nombreux acteurs des travaux publics ont engagé une réflexion sur « comment éviter et réduire l’impact des chantiers sur les milieux aquatiques et humides ? ». Il en résulte un premier guide technique dont l’objectif est de présenter ces «bonnes pratiques environnementales», en capitalisant les nombreux retours d’expériences désormais disponibles sur le sujet.

L'édition 2018 du Rapport mondial sur le développement de l'eau (WWDR 2018) vise à informer la politique et les décideurs, qu’ils soient parties prenante de la communauté de l’eau ou non, sur le potentiel des solutions fondées sur la nature (SfN) pour répondre aux défis contemporains de gestion de l'eau dans tous les secteurs, notamment en ce qui concerne l'eau pour l'agriculture, les villes durables, la réduction des risques de catastrophe liées à l'eau et la qualité de l'eau.

Ce guide s'adresse à l'ensemble des acteurs de l'urbanisme ainsi qu'aux élus des collectivités territoriales. Il vise à montrer les grandes dynamiques à l'oeuvre et à proposer des pistes pour poursuivre la transition des territoires vers un modèle de développement soutenable et désirable. Il présente des éléments de réflexion concernant l'étalement urbain et les enjeux induits par ce phénomène, ainsi qu'une approche opérationnelle des questions de densité et de formes urbaines. Il met en lumière certains exemples concrets de mise en oeuvre inspirants. Il propose ainsi une approche structurée pour comprendre et impulser des projets qui répondent aux enjeux d'un urbanisme durable et favorable au bien-être et à l'amélioration du cadre de vie.

Réalisée avec le soutien financier de l’Agence française pour la biodiversité (AFB), l’étude réalisée par l’Office International de l’Eau porte sur l’analyse des actions et recherches sur l’eutrophisation financés par l’Union Européenne ces dix dernières années.

La DREAL Grand Est et l’agence de l’eau Rhin-Meuse ont souhaité actualiser le guide méthodologique pour la compatibilité des documents d’urbanisme (SCoT, PLU) avec le plan de gestion des eaux (SDAGE) et le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) approuvés fin 2015. Co-construit avec les services des directions départementales des territoires (DDT), des collectivités porteuses de SCOT ou de PLU et les agences d’urbanisme, ce guide vise plus particulièrement à aider les collectivités à intégrer les enjeux du SDAGE et du PGRI dans leur document d’urbanisme. Cette approche est d’autant plus importante dans le contexte de l’adaptation au changement climatique où il est nécessaire de penser autrement la planification des territoires en privilégiant une approche globale et transversale des enjeux.

En s’inscrivant dans une démarche de déploiement de méthodes standardisées, le MTES (CGDD), l’AFB et le Cerema ont lancé dès 2016 une étude portant sur les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique des cours d’eau, existantes et développées à l’étranger, ceci afin d’étudier si une transposition éventuelle serait pertinente au regard de notre contexte réglementaire et de critères complémentaires essentiels (tels que la rigueur scientifique et le caractère opérationnel de ces méthodes).

Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme.

Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres vivants, induisant des impacts sur la faune, avec atteinte à la biodiversité, et sur la santé des êtres humains, notamment pendant la période foetale. Ces substances sont susceptibles d'augmenter la prévalence d'un certain nombre de pathologies. Ils se retrouvent dans un grand nombre de produits de consommation courante (cosmétiques, alimentation, plastiques, etc.) et peuvent être présents dans les produits de traitement des cultures et certains médicaments. Trois ans après l'engagement de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE), ce rapport inter-inspections en évalue la mise en oeuvre et propose de relancer une nouvelle programmation stratégique selon cinq axes : 1. Développer la recherche ; 2. Renforcer la surveillance sanitaire et environnementale ; 3. Caractériser les dangers ; 4. Gérer les risques ; 5. Former, sensibiliser et informer.

La compétence de "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018, qui suscite des discussions et interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation.

Le Conseil Départemental de la Nièvre a réalisé en 2017 une étude sur l'impact des prélèvements d'eau pour l'alimentation en eau potable sur la ressource en eau, d'un point de vue quantitatif. Trois captages du bassin versant des Nièvres ont fait l'objet de ce travail.

Le CEN Savoie et le CEN Rhône-Alpes ont le plaisir de vous proposer le nouveau guide méthodologique d’utilisation des indicateurs de la boite à outils des zones humides (BAOZH- RhoMéO) pour le suivi des restaurations. Ce guide a pour objectif de définir le cadre d’utilisation des indicateurs de BAOZH, initialement conçus pour le suivi de l’évolution de l’état global des zones humides, pour un nouvel objectif de suivi des effets d’opérations de restauration des zones humides.

Le Mémento de l’assainissement est un guide méthodologique et pratique pour la mise en œuvre opérationnelle de services d’assainissement liquide dans les pays du Sud. Il couvre l’ensemble de la filière, de la collecte des eaux usées et boues de vidange jusqu’à leur traitement, et ses recommandations s’appliquent au contexte rural, urbain et semi-urbain. Destiné aux acteurs concernés par l’élaboration et la gestion d’un service d’assainissement complet, durable et adapté, cet ouvrage propose des pistes de réflexion, des méthodologies ainsi que des outils pour répondre à trois grandes questions : Comment décider et planifier un service d’assainissement dans une localité ? Quelles sont les étapes et la méthodologie de mise en place de ces services ? Comment gérer et suivre durablement ces services ?